CONSEIL D’ADMINISTRATION VENDREDI 22 Avril 2016 19 H St Sylvestre - Restaurant du complexe « Le Stelsia »

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1 CONSEIL D’ADMINISTRATION VENDREDI 22 Avril 2016 19 H St Sylvestre - Restaurant du complexe « Le Stelsia »

2 ORDRE DU JOUR 1 / Assemblée Générale de l’Amicale des Maires La date / Le lieu / La thématique 2 /Les partenariats de l’ADM 47 avec : le CAUE 47 le Centre de Gestion PARI47 3 /Les rencontres thématiques pour 2016 : AG commission communes rurales (28 Mai) CAUE 47 – 4 réunions programmées ECO EMBALLAGE : Famille et Ecole ERDF : visite de la Centrale de Golfech (en réflexion) Points Divers  Courrier de Mme le Préfet : analyse de l’échelon infra-départemental - attentes des maires au regard des sous-préfectures  Déploiement généralisé des compteurs Linky : La fronde des communes  Point sur Congrès AMF (déplacement/soirées)  Point Financier - Frais d’affranchissement de l’Amicale des Maires Prise en charge totale de cette dépense à partir de 2016  Retour d’infos de M. TANDONNET suite à la rencontre des Présidents d’Associations de Maires de la Grande Région avec M. ROUSSET – Président du Conseil Régional  Retour sur le voyage d’études en Afrique du Sud (questionnaire de satisfaction)

3 1 - Assemblée Générale de l’Amicale des Maires La date : Le lieu : pour mémoire ( 2008 Agen/ 2009 Tonneins/2010 Fumel / 2011 Nérac / 2012 Duras / 2013 Casteljaloux / 2014 Agen /2015 Marmande) La (les) thématique (s) : Le ou les intervenants :

4 2 – Les partenariats de l’ADM 47 le CAUE 47 : les propositions  Redéfinir et finaliser la Convention de partenariat sur la répartition des missions du CAUE et de l’ADM 47 et de leurs obligations respectives  Mettre en œuvre la politique de formation et sensibilisation dans le domaine de l’urbanisme, du paysage et de l’aménagement suivant un planning établi décision Du C.A. ? le Centre de Gestion : Les propositions  Communiquer mieux sur les programmes pour éviter les superpositions de thématiques  Réfléchir à un évènement en commun  Voir sous quelle forme l’ADM 47 peut informer sur CONSIL 47 décision Du C.A. ? PARI47 : les propositions  Adhésion de l’ADM 47 (20 € /an)  Lien sur le site internet de l’Amicale des Maires  Inviter la Présidente (Mme CHAZALLON) à l’Assemblée Générale de l’Amicale décision Du C.A. ?

5 3 - Les rencontres thématiques pour 2016 :  AG de la commission des communes rurales : 28 Mai 2016 - Produits phytosanitaires * Mise en œuvre du zéro pesticide dans les espaces verts publics et sur la voirie - Nuisances des pigeons * moyens de lutte contre la prolifération / rappel de la réglementation - Déploiement des compteurs Linky * les inquiétudes / les polémiques / la fronde des communes / les marges de manœuvre des maires  CAUE 47 :  4 RV : Juin / Septembre/ Octobre/ Novembre  Urbanisme : le changement c’est tout le temps / la revitalisation des centres bourg / l’accueil d’un lotissement / l’aménagement en régie communale / Aménagement économe des espaces publics ….  ECO EMBALLAGE : V endredi 1 er Juillet - Cave de Buzet (démarche d’éco conception et circuit de visite)  Thématique : Ecole et Famille  quelles clefs pour les maires pour réussir à impliquer enfants parents au respect de l’environnement  ERDF : (en réflexion)  Projet de visite de la Centrale Nucléaire de Golfech (3h de visite) – 2 groupes + déjeuner en commun

6 Point Divers  Courrier de Mme le Préfet : analyse de l’échelon infra-départemental - attentes des maires au regard des sous-préfectures Réflexion sur le courrier de Mme le Préfet Les observations particulières à retenir et les contributions de l’Amicale des Maires  Déploiement généralisé des compteurs Linky : les polémiques, la fronde des communes - les marges de manœuvre des maires Obligation Législative :  Loi du 17 Août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte  Généralisation du déploiement des compteurs nouvelle génération : LINKY  dit compteur « intelligent » qui offre de nouveaux services à distance et vise à favoriser à terme une réduction de la consommation d’énergie La fronde des communes :  Des conseils municipaux délibèrent contre la pose et l’utilisation de ce compteur (atteinte à la santé publique ou à la vie privée) Quelle marge de manœuvre des maires au titre de leur pouvoir de police ?

7 Point divers (suite) Point sur Congrès AMF (déplacement/soirées) Nombre d’inscrits : 78  Dîner Amicale des Maires : 31 Mai - Restaurant La Gare  Soirée des Parlementaires : Visite et rencontre des Députés – cocktail dinatoire Point Financier - Frais d’affranchissement de l’Amicale des Maires Prise en charge totale de cette dépense à partir de 2016 (à titre indicatif pour l’année 2015 : 5 287,33 €)  Retour d’infos de M. TANDONNET sur la rencontre entre les Présidents d’associations de Maires de la Grande Région Aquitaine Poitou-Charente et Limousin et M. ROUSSET, Président

8 A PROPOS DU VOYAGE retour sur le questionnaire de satisfaction

9 LE DEPLACEMENT

10 L’HOTELLERIE et LA RESTAURATION Amicale des Maire 47

11 LE PROGRAMME Amicale des Maire 47

12 PARTICIPATION FINANCIERE DE L’ADM47 Amicale des Maire 47

13 SUGGESTIONS DE DESTINATIONS JAPON / POLOGNE / RUSSIE / CUBA /MEXIQUE / ITALIE/ ARGENTINE / PEROU / BRESIL / CHILI / BOLIVIE / NOUVELLE ZELANDE / ALASKA / PAYS BALTES / ST PETERSBOURG / ALLEMAGNE / IRAN / ETATS UNIS / ETHIOPIE Les pays les plus plébiscités : 1°/ Mexique / 2° / Pérou / Argentine / Brésil / Cuba OBSERVATIONS DIVERSES 2 jours supplémentaires pour les voyages lointains Déjeuners plus rapides /plus légers Maintenir si possible le groupe entier sur les sites de visites Tenir compte de l’insécurité du monde pour les futurs voyages Mettre en concurrence plusieurs prestataires Proposer aux participants de choisir entre temps libre ou visites Participation financière de l’AD 47 : à garder / suggestions : de 200 à 500 € APPRECIATIONS GENERALES Bonne ambiance / voyage agréable / Très beau voyage / Bonne organisation / Convivialité