EN1090-1.

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1 EN1090-1

2 Le marquage CE selon EN1090-1
J. DEFOURNY, Cl. BAUDUIN, P. H. BESEM, B. De BLAERE, J. J. POLEN OCAB Journées d’étude EN1090 Edegem 10/11 juni 2010

3 Le marquage CE la prévention de nouvelles entraves aux échanges,
La libre circulation des marchandises est une pierre angulaire du marché unique. Les mécanismes en place pour réaliser cet objectif se fondent sur : la prévention de nouvelles entraves aux échanges, la reconnaissance mutuelle et l’harmonisation technique.

4 Le marquage CE Les produits conformes à toutes les dispositions des directives applicables en matière de marquage CE doivent être munis dudit marquage. Le marquage CE constitue donc, en particulier, une indication attestant que les produits sont conformes aux exigences essentielles des directives applicables et que les produits ont été soumis à une procédure d’évaluation de la conformité stipulée dans les directives. En outre, les États membres sont tenus de prendre les mesures appropriées en vue de protéger le marquage CE.

5 La Directive des Produits de Construction
L’attestation de conformité aux spécifications techniques : Méthodes de contrôle de la conformité 7 Méthodes Systèmes de déclaration de la conformité 6 Systèmes

6 Systèmes de déclaration de la conformité
Méthodes / Systèmes 1+ 1 2+ 2 3 4 Essai de type initial du produit On Fa Contrôles d’échantillons selon un programme prescrit Essais par sondage (audit-testing) Contrôle d’échantillons hors d’une livraison Contrôle de production en usine (FPC) Première inspection de l’usine et du FPC Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC

7 EN 1090-1, marquage CE Fa On Contrôle de production en usine
Essai de type initial du produit Contrôle d’échantillons selon un programme prescrit Première inspection de l’usine et du FPC Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC

8 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Tolérances sur dimensions et forme Soudabilité (composition chimique) Ténacité à la rupture Limite d’élasticité, résistance à la traction Caractéristiques constructives fonction du projet (conception) de la fabrication (production) Durabilité

9 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Tolérances sur dimensions et forme Soudabilité (composition chimique) Ténacité à la rupture Capacité portante Résistance à la fatigue Résistance et réaction au feu Substances dangereuses Résistance à l’impact Durabilité

10 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Généralités Personnel Equipement Projet constructif et calcul Matériaux de base pour la fabrication Prescriptions pour composants Evaluation des produits Produits non-conformes

11 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Généralités : Procédure écrites, Inspections régulières, Essais et évaluations, Usage des résultats, EN ISO 9001 spécifique pour EN OK mais aucune obligation Evaluation du “FPC” selon annexe B de EN (normatif)

12 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Personnel : Responsabilité Autorité Relations entre les différentes personnes concernées par Management, Exécution et Contrôle Qualification Apprentissage, formation

13 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Equipement : Equipement de mesure et d’essai Etalonnage selon périodicité donnée Equipement pour la fabrication Inspections régulières et entretien Enregistrements écrits

14 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Projet constructif et calcul : Par le fabricant ? Oui : Procédures pour Conformité avec la mission de conception Moyens de calcul Personnel pour le calcul Non : responsabilité du client

15 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Matériaux de base pour la fabrication : Conformité aux prescriptions Traçabilité selon classes d'exécution et EN (tableau A3) EXC1 : aucune EXC2 : partielle EXC3 : totale EXC4 : totale

16 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Prescriptions pour composants : Toute information nécessaire sur Fabrication Contrôle de conformité Référence aux classe d'exécution (EXC) Procédure écrite pour évaluation des composants Annexe A de EN comme guide

17 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Evaluation des produits : Procédure écrite pour Valeurs déclarées Classes Référence à tableau 2 (normatif)

18 EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine
Produits non-conformes : Procédure écrite Que faire avec les produits non-conformes ? Enregistrement des cas Archivage Référence à EN

19 EN 1090-1, CE Essai de type initial
“Initial Type testing” Ensemble complet des essais ou autres moyens (par exemple calculs) pour déterminer les performances d’échantillons, qui sont représentatifs du produit.

20 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Généralités Propriétés caractéristiques Utilisation de données historiques Emploi de calculs constructifs Calcul de type (“Initial type calculation”) Prise d’échantillons, évaluation et critères Déclaration des caractéristiques de performance Evaluation et enregistrement des résultats Actions correctives

21 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Généralités : Essai de type initial au début de la fabrication d’un nouveau produit d’une nouvelle méthode de fabrication de l’adaptation à une classe d'exécution supérieure

22 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Propriétés caractéristiques : Toutes les caractéristiques de l’ “ITT” mais exceptions pour : Réaction au feu Dégagement de substances dangereuses Durabilité

23 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Emploi de données historiques : pour évaluations préalables mais pour des mêmes Produits, Méthodes d’essai, … que pour EN

24 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Emploi de calculs constructifs : Procédures écrites pour : Hypothèses de conception Méthodes de conception Calculs de conception

25 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Calcul-Type (“Initial type calculation”) : doit encore être effectué lors de modifications d’ une ou plusieurs caractéristiques qui influencent les performances.

26 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Prise d’échantillons, évaluation et critères selon tableau 1 de EN

27 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Déclaration des caractéristiques de performance : Toutes les caractéristiques doivent être déclarées. Avec des exceptions possibles pour “NPD” = “no performance declared” = “aucune performance déclarée”.

28 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Évaluation et enregistrement des résultats : Au moins 5 ans d’archivage mais conformité aux possibles prescriptions légales nationales.

29 EN 1090-1, CE Essai de type initial
Actions correctives Si d’application, selon EN

30 Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :
Différentes alternatives : Propriétés des matériaux et données géométriques, Valeurs de résistance, Prescriptions sur composants, Commande du client.

31 Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :
Différentes alternatives : Propriétés des matériaux et données géométriques, Valeurs de résistance, Prescriptions sur composants, Commande du client.

32 Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :
Différentes alternatives : Propriétés des matériaux et données géométriques, Valeurs de résistance, Prescriptions sur composants, Commande du client.

33 Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :
Différentes alternatives : Propriétés des matériaux et données géométriques, Valeurs de résistance, Prescriptions sur composants, Commande du client.

34 Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :
Différentes alternatives : Propriétés des matériaux et données géométriques, Valeurs de résistance, Prescriptions sur composants, Commande du client.

35 Marquage CE, annexe ZA EN 1090-1 Limitations
Tolérances sur dimensions et forme Tolérances fondamentales, tolérances fonctionnelles ? Soudabilité composition chimique selon EN 10025, … référence à EN et ISO 3834 Ténacité à la rupture prescriptions selon l’essai Charpy V Résistance à l’impact Performance vis-à-vis des tremblements de terre et la rupture fragile selon généralités ?

36 Marquage CE, annexe ZA EN 1090-1 Limitations
Système 2+ N’est pas une certification produit Espace pour Certification produit volontaire

37 Organisme notifié Avenue de la Plaine, 5 1050 BRUXELLES
02/

38 Organisme notifié Candélabres d’éclairage public - EN 40
Appuis structuraux - EN 1337 Kits de précontrainte - ETAG 013 Acier de construction - EN 10025 Acier pour béton armé - EN 10080 Acier de précontrainte - EN 10138 Signalisation verticale - EN 12899 Eléments de construction en acier et en aluminium – EN 1090

39 En collaboration avec :
Service Public de Wallonie, Département des Expertises techniques Vlaamse Overheid, Departement Mobiliteit et Openbare Werken INFRABEL SECO

40 Depuis 1977