© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 1 Les IFRS pour PME Sujet 3.8 Quiz et Discussion Section 9 Etats Financiers.

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1 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 1 Les IFRS pour PME Sujet 3.8 Quiz et Discussion Section 9 Etats Financiers consolidés et séparés Section 19 Regroupements d'entreprises et Goodwill

2 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 2 Question 1: A possède 30% des droits de vote et détient un emprunt convertible émis par Z,tel que,si A choisissait de le convertir maintenant, il aurait 60% de s droits de vote dans Z. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans Z? Sections 9 & 19 – Discussion questions a. Consolidation? b. Mise en équivalence? c. La méthode, quelle qu'elle soit, que A a adpotée pour ses autres sociétés associées?

3 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 3 3 Question 2: Comme la question 1. A prépare également des états financiers séparés en accord avec les IFRS pour PME. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans Z? Sections 9 & 19 – Discussion questions a. Coût moins dépréciation? b. Juste valeur avec variations en résultat? c. Choisir une méthode comptable entre a. et b. ci-dessus?

4 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 4 4 Sections 9 & 19 – Discussion questions a. Consolidation? b. Mise en équivalence? c. La politique que A a adoptée pour ses autres entités associées? Question 3: A possède 60% des droits de vote dans B. B possède 70% des droits de vote dans C. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans C?

5 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 5 5 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 4: A détient 60% et 30% des droits de vote dans B et C respectivement. B détient aussi 30% des droits de vote dans C. Comment A doit-il comptabiliser son investissement dans C dans ses états financiers consolidés? a. Consolider? b. Mise en équivalence? c. La politique comptable qu'A a choisie pour ses autres sociétés associées?

6 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 6 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 5: A possède 100% de C. C vend des marchandises à A avec une marge de 25% en plus du coût. A la clôture, A détient des marchandises achetées de C pour un coût de 125. Le groupe (A & C consolidés) doit mesurer se stock à: a. 125? b. 100? c. 75? d. 150?

7 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 7 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 6: P possède 100% des actions de S.Dans quels cas P n'a pas à préparer des états financiers consolidés? a. P est un détaillant en habillement et S un entrepreneur en bâtiment? b. P a acheté 2 filiales, R et S, et a l'intention de revendre S dans les 12 mois? c. Comme b, mais S est la seule filiale de P? d. A possède 100% of P, et A établit des états financiers IFRS ? e. S est en dépôt de bilan et sous administration judiciaire.

8 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 8 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 7: P achète 60% de S for 100. JV des actifs de S = 120.JV des passifs de S = 50. Combien de goodwill et d'INC sont comptabilisés ? a. Goodwill 30 et INC 28 b. Goodwill 30 et INC 0 c. Goodwill 58 et INC 28 d. Goodwill 97 et INC 67 e. Plusieurs des solutions ci-dessus autorisées par IFRS pour PME

9 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 9 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 8: P achète 100% de S de Mr X. P paye 100 immédiatement et accepte de payer à Mr X 60 supplémentaires si les brevets que S a déposés sont acceptés. P and Mr X pensent qu'il y a plus de 50% de chances que les brevets soient acceptés.La JV des actifs nets identifiales de S est 80. Combien de goodwill est comptabilisé à la date d'acquisition? a. 20b. 35c. 60d. 80

10 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 10 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 9: Comme la question 8 sauf que P et Mr X pensent qu'il ya moins de 50% de chances que les brevets soient accordés. La JV des actifs nets identifiables de S est 80. Combien de goodwill doit-être comptabilisé à la date d'acquisition?? a. 20b. 35c. 60d. 80

11 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 11 Question 10: Depuis sa formation Z était détenue à 75% par A & 25% par B. Alors que les capitaux propres de Z étaient de CU100,000, A a acquis les 25% de participation de B dans Z à leur juste valeur de CU60,000. Comment A doit-il présenter l' acquisition des actions dans Z dans son état consolidé de variation des capitaux propres? Sections 9 & 19 – Discussion questions 11

12 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 12 Question 10 suite : A présente sur une ligne séparée : a. CU25,000 en diminution des INC? b. CU60,000 en diminution des INC? c. CU25,000 en diminution des inc & CU35,000 en diminution des bénéfices non distribués. Sections 9 & 19 – Discussion questions 12

13 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 13 Question 11: Comme question 10 sauf que A a vendu 25% des actions dans Z. A n'a pas perdu le contrôle de Z. Comment A doit-il présenter la cession des actions dans B dans son état consolidé de variations des capitaux propres? Sections 9 & 19 – Discussion questions 13

14 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 14 Question 11 suite : A présente sur une ligne séparée : a. CU25,000 en accroissement des INC? b. CU60,000 en accroissement des INC? c. CU25,000 en accroissement des INC & CU35,000 en accroisssement ds bénéfices non distribués. Sections 9 & 19 – Discussion questions 14

15 15 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 12: Le 1/1/20X1 A a émis 100 actions à droit de vote. Le 2/1/20X1 A acquiert 100% de B des actionnaires de B en échange de 150 actions à droit de vote de A. Qui est l'acquéreur dans ce regroupement d'entreprises? a. A? b. B? c. Ni A ni B?

16 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 16 Sections 9 & 19 – Discussion questions Question 13: A & B transfèrent leurs activités à Z. En retour A & B reçoivent chacun 50% des actions à droit de vote dans Z. A&B nomment chacun 3 membres au Conseil d 'administration de 6 membres de Z. A nomme également le président de Z. Le président dispose d'un vote décisif. Qui est l'acquéreur? a. A? b. B? c. Ni A ni B?

17 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 17 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptables applicables au petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, les présentateurs et les éditeurs nacceptent pas de responsibilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou sabstient dagir en sappuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou par toute autre cause.