Paternité des Données Droits de Propriété Intellectuelle (DPI)

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1 Paternité des Données Droits de Propriété Intellectuelle (DPI)

2 Sommaire Pourquoi sen faire pour la paternité? A qui appartient vos données? Accord de publication La propriété intellectuelle (PI) Principes de la paternité des données Paternité 2

3 Pourquoi sen faire pour la paternité? Que ferez-vous si…? – Un chercheur part du projet en apportant les series de données – et … que cétait la seule copie – Un étudiant retourne à la maison et refuse de partager les données jusqua la soutenance de sa these – D'autres problèmes que vous connaissez… 3

4 A qui appartient vos données? Le sponsor Le chef du projet Linstitute Chercheur / scientifique / observateur Le gestionnaire de données La personne interrogée Quelquun dautre… 4

5 Accord de publication Un Accord de partage de données ou un Memorandum dArrangement (un protocole d'accord) est nécessaire Il doit être préparé dès le début du projet Il doit être conservé avec les protocoles du projet 5

6 Propriété Intellectuelle (PI) Sapplique généralement à une chose impalpable – par exemple une idée Inclut tout des données de recherche aux grandes inventions La protection de PI inclut les manifestes, droit dauteur, droits de conception, etc. Pour les données, la PI est linformation contenue dans les données 6

7 Accord de principe devrait avoir… Paternité totale déchange & accessibilité des données à tous les partenaires du projet Les données doivent être accessibles et echangées avec les autres utilisateurs potentiels Questions de confidentialite du repondant Les données laissées aux utilisateurs externes du projet – après un certain temps 7

8 Principes de la paternité des données 1 Les données de recherche appartiennent aux instituts pas aux individus – car seuls les instituts peuvent garantir la sécurité à long terme Les données generées par la collaboration des institutions appartiennent conjointement à ces institutions Les données collectées en utilisant les fonds publics sont des biens publics – chacun a la responsabilité de s'assurer que leur valeur maximale est réalisée 8

9 Principes de la paternité des données 2 Les scientifiques qui générent les données de recherche ont un droit de reconnaissance pour leur travail (paternité) Les scientifiques qui générent les données de recherche avec des fonds publics ont le devoir dutiliser les donnees pour le but auquel il a été finance et de publier les résultats La propriété des données et la PI doit être gérée de manière à équilibrer les intérêts des scientifiques, des donateurs, des institutions, et de toute la société 9

10 Consequences Chaque ensemble de données doit avoir un statut de propriété clairement Les politiques et procédures doivent être en place pour permettre l'accès du public aux données Équilibre entre la protection des DPI pour les scientifiques et l'accès du public La documentation et la publication des données : archivage 10

11 Authorship Being named as an author means: You are recognised for your work You can list the publication on your CV But also means: You are responsible for errors of fact or interpretation You have to be able to defend the publication when it is criticised 11

12 Paternité Être cité comme un auteur veut dire: - Vous êtes reconnu pour votre travail - Vous pouvez lister la publication sur votre CV Mais cela veut dire aussi: - Vous êtes responsable des erreurs de fait ou d'interprétation - Vous devez être capable de défendre la publication quand elle est critiqué 12

13 Qui est un auteur? Un auteur apporte une contribution substantielle à: - La conception et la planification, ou lanalyse et linterpretation des données - Préparer l'article ou le révision critique de son contenu intellectuel important - L'approbation finale de la version qui sera publié 13

14 Travail de lEtudiant Une thèse qui est écrit ou rédigée par un étudiant (auteur) – létudiant est le seul auteur Les publications issués de la thèse peut avoir la paternité conjointe, si le superviseur a contribué MAIS la supervision d'un étudiant n'a pas à lui seul donner le droit de revendiquer la paternité 14

15 Edition des livres Un éditeur est responsable de la qualité du contenu Un éditeur doit avoir lu, commenté, corrigé et approuvé le contenu entier Fait faire des changes marqués par dautres ou changer la disposition ou la présentation nest pas être un editeur 15