Jambes le 26 mars 2011 ASSEMBLEE GENERALE DE LAWBB.

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1 Jambes le 26 mars 2011 ASSEMBLEE GENERALE DE LAWBB

2 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB2 1.Contrôle des pouvoirs des parlementaires POUVOIR VOTAL

3 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB3 ORDRE DU JOUR 1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires 2. Rapport des vérificateurs régionaux 3. Approbation du bilan, 3.1. Approbation du bilan 3.2.décharge aux membres du Conseil d'administration 3.3. Décharge Vérificateurs régionaux 4. Approbation des taux de l'assurance régionale 5. Approbation du budget extraordinaire 6. Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration. ORDRE DU JOUR

4 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB4 ORDRE DU JOUR 7. Approbation des interprétations données par la Commission législative 8. Interpellations et motion de confiance 9. Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration 10. Admission, démission et radiation de clubs et de membres 11. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I. ORDRE DU JOUR

5 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB5 ORDRE DU JOUR 12. Proposition de neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division au terme de la saison 2010 – 2011 13. Compétition 2010 – 2012 14. Nouvelles de la FRBB 15. Divers. ORDRE DU JOUR

6 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB6 Majorité simple : 16 voix sur 30 Majorité des 2/3 : 20 voix sur 30 PQUORUM otal BILAN MODIFICATIONS DU ROI Neutralisation de la licence collective Calendrier

7 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB7 ORDRE DU JOUR PA 92 Cotisations : précisions dans la procédure de perception dans les clubs. Il faut exiger le paiement de la cotisation à partir de la date de la signification qui doit être faite par écrit 28 pour 2 contre

8 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB8 ORDRE DU JOUR PA 97 PA 97 FORMALITES DE DEMISSION NAMUR : - Lettre recommandée au club et à lAWBB - Le club peut réagir dans les 10 jours - en cas de réaffiliation : retour au club que le joueur a quitté 29 pour 1 contre

9 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB9 ORDRE DU JOUR PC 1 PC 1 OBLIGATIONS DES CLUBS LIEGE : 1. publication des arbitres en formation de niveau 1 sur le site 20 pour & 10 contre 2. suppression de lobligation de remplacer un arbitre qui arrête 22 pour & 8 contre

10 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB10 ORDRE DU JOUR PC 3 PC 3 OFFICIELS LIEGE : Mise en concordance du texte PC 1 avec le texte du PC 28 : le délégué aux arbitres doit être majeur 30 pour

11 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB11 ORDRE DU JOUR PC 4 PC 4 CATEGORIES ET DISPOSITION PARTICULIERES CDA : nouvelle présentation des catégories darbitres 30 pour LIEGE : obligation pour les arbitres en formation denvoyer un certificat médical et leurs éventuels desiderata 30 pour

12 26 mars 2011Assemblée générale Jambes12 ORDRE DU JOUR PC 4bis PC 4bis ARBITRES EN FORMATION CDA : suppression du bonus aux arbitres de clubs : 14 pour & 16 contre LIEGE :1. fixation des modalités de désignation des arbitres pour le 1er septembre : 26 pour et 4 contre 26 mars 201112

13 26 mars 2011Assemblée générale Jambes13 ORDRE DU JOUR PC 6bis PC 6bis ARBITRES EN FORMATION 3 accéléré CDA : Formalisation de cette autre filière de formation 23 pour & 7 contre 26 mars 201113

14 26 mars 2011Assemblée générale Jambes14 ORDRE DU JOUR PC 11 PC 11 CARTE DARBITRE LIEGE : 1. Pas de carte pour les arbitres de niveau 1 30 pour 2. Entrée gratuite pour les accompagnateurs des arbitres mineurs 28 pour 2 contre 26 mars 201114Assemblée générale de l'AWBB

15 26 mars 2011Assemblée générale Jambes15 ORDRE DU JOUR PA 16 PA 16 FORMALITES ADMINISTRATIVES AVANT LA RENCONTRE NAMUR : licence = soit carte originale (avec ou sans photo) ou sa copie soit accusé de réception affiliation électronique soit volet mutation 30 pour 26 mars 201115

16 26 mars 2011Assemblée générale Jambes16 ORDRE DU JOUR PC 17 PC 17 ARBITRE MODIFIANT LA CONVOCATION LIEGE : précision droit au remboursement aux frais de déplacement uniquement pour larbitre convoqué. 30 pour 26 mars 201116Assemblée générale de l'AWBB

17 26 mars 2011Assemblée générale Jambes17 ORDRE DU JOUR PC 20 PC 20 ARBITRE NEST PAS PRESENT NAMUR : matches de cadets & juniors régionaux remis si pas darbitres 21 pour et 9 contre 26 mars 201117Assemblée générale de l'AWBB

18 26 mars 2011Assemblée générale Jambes18 ORDRE DU JOUR PC 13 PC 13 REGLES POUR REMPLACER UN ARBITRE PRESENT NAMUR : matches de cadets & juniors régionaux : ne doivent pas se dérouler si larbitre na pas le sttaut darbitre provincial. 21 pour et 9 contre 26 mars 201118

19 26 mars 2011Assemblée générale Jambes19 ORDRE DU JOUR PC 53 PC 53 PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS NAMUR & LIEGE : 1.Les joueurs ne peuvent être alignés que dans la division immédiatement supérieure 26 pour & 4 contre 2.Joueurs de moins de 21 ans au lieu de joueurs de moins de 23 ans 23 pour et 7 contre 26 mars 201119Assemblée générale de l'AWBB

20 Exemples Équipe Nat 2 Equpe rég 2 Equipe prov Equipe P 1 Equipe P 2 Equipe P3 Equipe P 4 N O N NONNON 26 mars 201120Assemblée générale de l'AWBB

21 26 mars 2011Assemblée générale Jambes21 ORDRE DU JOUR PA 56 PA 56 ORGANISATION DES CHAMPIONNATS JEUNES CDA : choix au club daligner des équipes filles ou garçons : 14 pour & 16 contre LIEGE : Délai pour les nouveaux clubs pour aligner le nombre déquipes de jeunes exigé 27 pour & 3 contre 26 mars 201121Assemblée générale de l'AWBB

22 26 mars 2011Assemblée générale Jambes22 ORDRE DU JOUR PA 56 PA 56 ORGANISATION DES CHAMPIONNATS JEUNES CDA : création dune catégorie de pupilles garçons régionaux : 26 pour & 4 contre 26 mars 201122

23 26 mars 2011Assemblée générale Jambes23 ORDRE DU JOUR PA 59 PA 59 CALENDRIER CDA : accord de ladversaire pout tout changement de calendrier : 26 pour & 4 contre Namur : faute de réponse dans les 7 jours, l accord sera réputé acquis 27 pour & 3 contre 26 mars 201123

24 26 mars 2011Assemblée générale Jambes24 ORDRE DU JOUR PA 62 PA 62 FORMATIONS DES DIVISIONS CDA : 1.alterner lordre des provinces appelées à être prises en considération pour loctroi des places vacantes. 14 pour & 16 contre 2. 31 mai = date limite pour compléter les séries régionales 30 pour 26 mars 201124

25 26 mars 2011Assemblée générale Jambes25 ORDRE DU JOUR PC 69 PC 69 REMISE GENERALE LIEGE : publication des remises sur le site de lAWBB ou des provinces 30 pour 26 mars 201125

26 26 mars 2011Assemblée générale Jambes26 ORDRE DU JOUR PC 69 PC 69 RENCONTRES REMISES OU A REJOUER LIEGE : suppression du délai de 6 semaines pour rejouer un match 19 pour & 11 contre 26 mars 201126

27 26 mars 2011Assemblée générale Jambes27 ORDRE DU JOUR PA 89 PA 89 QUALIFICATION DU JOUEUR DAGE CDA : un jeune ne peut jouer que 3 matches par week- end…. 30 pour 26 mars 201127

28 26 mars 2011Assemblée générale Jambes28 ORDRE DU JOUR PC 90 PC 90 CATEGORIE DAGE CDA & NAMUR : dès la reconnaissance comme espoir sportif de la CF, le joueur peut être aligné en senior 30 pour CDA : équipes mixtes en pupilles si accord de lAP 12 pour & 18 contre 26 mars 201128

29 26 mars 2011Assemblée générale Jambes29 ORDRE DU JOUR PC 90bis PC 90bis ASPIRANT ESPOIR CDA : double affiliation joueuses du CRF (seniores) et équipe de jeunes dans un autre club. 28 pour 2 contre 26 mars 201129

30 26 mars 2011Assemblée générale Jambes30 ORDRE DU JOUR PJ PJ 3 INTERDICTION DE CUMUL BBW : lever linterdiction pour les membres des organes judiciaires de remplir des fonctions officielles. Avec des clauses de désistement 6 pour & 24 contre 26 mars 201130

31 26 mars 2011Assemblée générale Jambes31 ORDRE DU JOUR PJ 16 PJ 16 CONSEIL JUDICIAIRE PROVINCIAL CDA : décisions de bureau peuvent faire lobjet dun appel 30 pour 26 mars 201131

32 26 mars 2011Assemblée générale Jambes32 ORDRE DU JOUR PJ 22 PJ 22 IDROIT DE RECOURS DES PROCUREUS REGIONAUX CDA : pas dappel possible pour les litiges financiers. 30 pour 26 mars 201132

33 26 mars 2011Assemblée générale Jambes33 ORDRE DU JOUR PJ 28 PJ 28 FORMALITES HAINAUT ; 1 appel par dossier (par numéro de dossier) 30 pour 26 mars 201133

34 26 mars 2011Assemblée générale Jambes34 ORDRE DU JOUR PJ 47 PJ 47 PROCEDURE DURGENCE CDA : délai pour déposer un pourvoi en cassation 29 pour & 1 contre 26 mars 201134

35 26 mars 2011Assemblée générale Jambes35 ORDRE DU JOUR PJ 47 PJ 47 CONVOCATION LIEGE : 1. par message électronique 29 pour & 1 contre ( à lessai un an) 26 mars 201135

36 26 mars 2011Assemblée générale Jambes36 ORDRE DU JOUR PM 4 PM 4 PERIODE DE MUTATIONS CDA : modification de la période de mutations 15 mai – 15 juin 20 pour & 10 contre 26 mars 201136

37 26 mars 2011Assemblée générale Jambes37 ORDRE DU JOUR PM 7bis PM 7bis MUTATIONS DES JOUEURS AMATEURS QUI ACQUIERENT UN STATUT DE JOUEUR PROFESSIONNEL CDA : adaptation à la réalité juridique : 1 club professionnel peut avoir 1 seul joueur pro du moment où il est immatriculé à lONSS. 29 pour & 1 contre 26 mars 201137

38 26 mars 2011Assemblée générale Jambes38 ORDRE DU JOUR PM 12 PM 12 INDEMNITES DE FORMATION Namur : 50 par saison à partir de la saison 2011-2012 Liège : 100 par saison passée au CRF 24 pour & 6 contre CDA : 250 par saison 26 mars 201138

39 26 mars 2011Assemblée générale Jambes39 ORDRE DU JOUR AVIS PCD 138 FRBB CDA : application des règles du PC 53 26 mars 201139

40 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB40 ORDRE DU JOUR 12. Proposition de neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division au terme de la saison 2010 – 2011 13. Compétition 2010 – 2012 14. Nouvelles de la FRBB 15. Divers. ORDRE DU JOUR

41 26 mars 2011Assemblée générale Jambes41 ORDRE DU JOUR CDA : NEUTRALISATION DU PRIX DE LA LICENCE COLLECTIVE 26 POUR & 4 CONTRE 26 mars 201141

42 LICENCES COLECTIVES 2010 - 2011Montant en cas de montée Montant à payer D 2 PROVINCIALE messieurs 786.7 2.620,24 786.7 D 2 REGIONALE DAMES 1834.16 3.668,33 1834.16 NATIONALE 3 MESSIEURS7.860.7114.673,32 7.860.71 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB42

43 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB43 ORDRE DU JOUR 13. Compétition 2011 – 2012 13.1. Calendrier 2011 – 2012 13.2. Catégories dâgeCatégories 13.3. Règlement des coupes AWBB ORDRE DU JOUR

44 26 mars 2011Assemblée générale de l'AWBB44 ORDRE DU JOUR. MERCI DE VOTRE ATTENTION !