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Publié parAlard Pouget Modifié depuis plus de 10 années
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Session dinformation pour les futurs retraités 18 octobre 2006
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ASSURANCES COLLECTIVES Gestion courante Gestion courante Service des ressources humaines de chacun des établissements du réseau de lUniversité du Québec Gestion administrative Gestion administrative Comité réseau sur les assurances collectives et son comité technique Comité réseau sur les assurances collectives et son comité technique Équipe de la Direction des affaires financières de lUniversité du Québec Équipe de la Direction des affaires financières de lUniversité du Québec Actuaire-conseil Actuaire-conseil Table réseau de négociation Table réseau de négociation
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Comité réseau sur les assurances collectives COMPOSITION DU COMITÉ Pour chacun des établissements du Réseau de lUniversité du Québec : Pour chacun des établissements du Réseau de lUniversité du Québec : Un représentant de chaque établissement Un représentant de chaque établissement Représentants du personnel de chacun des groupes suivants : cadres, syndiqués et non-syndiqués Représentants du personnel de chacun des groupes suivants : cadres, syndiqués et non-syndiqués Un représentant de lUniversité du Québec qui agit à titre de secrétaire du Comité Un représentant de lUniversité du Québec qui agit à titre de secrétaire du Comité Trois représentants du personnel retraité désignés par les associations de retraités Trois représentants du personnel retraité désignés par les associations de retraités
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Mandats du Comité réseau et du Comité technique COMITÉ RÉSEAU SUR LES ASSURANCES COLLECTIVES COMITÉ RÉSEAU SUR LES ASSURANCES COLLECTIVES Examiner les régimes en vigueur Examiner les régimes en vigueur Faire des recommandations quant à leur application et à leur renouvellement Faire des recommandations quant à leur application et à leur renouvellement Préparer les cahiers de charges nécessaires et procéder aux appels doffres Préparer les cahiers de charges nécessaires et procéder aux appels doffres COMITÉ TECHNIQUE SUR LES ASSURANCES COLLECTIVES COMITÉ TECHNIQUE SUR LES ASSURANCES COLLECTIVES Examiner les propositions de renouvellement dassurance et les états financiers annuels Examiner les propositions de renouvellement dassurance et les états financiers annuels Faire les recommandations appropriées au CRAC Faire les recommandations appropriées au CRAC Réaliser des études spécifiques Réaliser des études spécifiques
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Assurances collectives en vigueur dans le Réseau de lUniversité du Québec Primes totales pour lensemble des régimes partagées à 50 % par lemployé et à 50 % par lemployeur Primes totales pour lensemble des régimes partagées à 50 % par lemployé et à 50 % par lemployeur Accident-maladie : Financière Manuvie Accident-maladie : Financière Manuvie Vie et mutilation accidentelle : Financière Manuvie Vie et mutilation accidentelle : Financière Manuvie Invalidité : Desjardins Sécurité financière Invalidité : Desjardins Sécurité financière Primes payées à 100 % par lemployé Primes payées à 100 % par lemployé Vie facultative : Financière Manuvie Vie facultative : Financière Manuvie
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Assurance accident-maladie PARTICIPATION OBLIGATOIRE, PARTICIPATION OBLIGATOIRE, mais possibilité dexemption si déjà assuré en vertu dune protection équivalente avec preuve à lappui Employés réguliers Employés réguliers Retraités (de moins de 65 ans) Retraités (de moins de 65 ans) Personnes à charge, sil y a lieu, conjoint ou enfant de moins de 21 ans ou de 26 ans dans le cas de la personne qui étudie à temps plein dans un établissement denseignement reconnu Personnes à charge, sil y a lieu, conjoint ou enfant de moins de 21 ans ou de 26 ans dans le cas de la personne qui étudie à temps plein dans un établissement denseignement reconnu
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Résumé de la couverture en accident-maladie FRAIS MÉDICAUX FRAIS MÉDICAUX Médicaments sur ordonnance remboursés à 90 % - Carte Médirect : intermédiaire pour le remboursement des transactions effectuées en pharmacie Médicaments sur ordonnance remboursés à 90 % - Carte Médirect : intermédiaire pour le remboursement des transactions effectuées en pharmacie Viagra et tout nouveau médicament ayant les mêmes propriétés, sur ordonnance, remboursés à 90 %, jusquà 500 $ de frais admissibles par personne assurée par année civile Viagra et tout nouveau médicament ayant les mêmes propriétés, sur ordonnance, remboursés à 90 %, jusquà 500 $ de frais admissibles par personne assurée par année civile Actes et articles médicaux, frais dentaires engagés à la suite dun accident, remboursés à 90 % Actes et articles médicaux, frais dentaires engagés à la suite dun accident, remboursés à 90 %
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Résumé de la couverture en accident-maladie (suite) HONORAIRES PROFESSIONNELS DE LA SANTÉ HONORAIRES PROFESSIONNELS DE LA SANTÉ FRAIS DHOSPITALISATION FRAIS DHOSPITALISATION Acupuncteur, audiologiste, chiropraticien, ergothérapeute, homéopathe, massothérapeute, naturopathe, orthophoniste, ostéopathe, podiatre, psychologue, sans prescription médicale, remboursés à 90 % sous réserve dun maximum de 500 $ de frais admissibles par personne assurée par année civile Acupuncteur, audiologiste, chiropraticien, ergothérapeute, homéopathe, massothérapeute, naturopathe, orthophoniste, ostéopathe, podiatre, psychologue, sans prescription médicale, remboursés à 90 % sous réserve dun maximum de 500 $ de frais admissibles par personne assurée par année civile Physiothérapeute et infirmier licencié, prescription médicale exigée, remboursé à 90 %, aucun plafond Physiothérapeute et infirmier licencié, prescription médicale exigée, remboursé à 90 %, aucun plafond Psychanalyste, prescription médicale exigée, remboursé à 50 % avec un remboursement maximal de 2 000 $ par année civile Psychanalyste, prescription médicale exigée, remboursé à 50 % avec un remboursement maximal de 2 000 $ par année civile Remboursement à 100 %, jusquà concurrence du plus élevé du coût dune chambre semi-privée ou de 28 $ par jour Remboursement à 100 %, jusquà concurrence du plus élevé du coût dune chambre semi-privée ou de 28 $ par jour
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Résumé de la couverture en accident-maladie (suite) FRAIS ENGAGÉS À LÉTRANGER FRAIS ENGAGÉS À LÉTRANGER Personnel actif Personnel retraité (moins de 65 ans) Durée de la couverture Six mois avec possibilité de prolongation Trois mois sans possibilité de prolongation En cas durgence médicale Frais remboursables à 100 % : 1. Frais dhospitalisation jusquà concurrence du tarif dune chambre semi-privée; 2. Frais engagés pour des soins médicaux ou chirurgicaux; 3. Honoraires pour les soins professionnels dun médecin; 4. Frais figurant à la clause Frais remboursables de la garantie Frais médicaux. Autre cas 1. Frais dhospitalisation excédant les frais payables par la RAMQ jusquà concurrence de 75$ par jour; 2. Frais figurant à la clause Frais remboursables de la garantie Frais médicaux sont remboursables dans les mêmes conditions que les frais engagés au Canada. ManuAssistance Assistance médicale et non médicale en cas durgence
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Règles à suivre avant votre départ à létranger 1. Communiquer avec la RAMQ lors dun séjour de plus de six mois www.ramq.gouv.qc.ca 2. Se procurer et consulter le dépliant ManuAssistance 3. Communiquer avec ManuAssistance 1 800 265-9977 ( Numéro à composer à partir du pays de destination ) 4. Formulaire de renseignements personnels
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Assurance accident-maladie TERMINAISON DE LASSURANCE POUR LE RETRAITÉ TERMINAISON DE LASSURANCE POUR LE RETRAITÉ Le premier jour du mois suivant le 65e anniversaire de naissance ou le jour même sil sagit dun premier du mois Le premier jour du mois suivant le 65e anniversaire de naissance ou le jour même sil sagit dun premier du mois Au décès Au décès Les personnes à charge demeurent couvertes pour une période de 31 jours suivant le décès du participant
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Assurance accident-maladie Quarrive-t-il à 65 ans? Quarrive-t-il à 65 ans? Inscription automatique au régime de la RAMQ (prime maximale de 521 $ / an prélevée par le biais de lannexe K du rapport dimpôt provincial) ou Adhésion au régime collectif offert par lUniversité du Québec (prime de 3 000 $ / an) PLUS Adhésion à un régime complémentaire de votre choix : AQRP – Croix bleue – Financière Manuvie – et autres régimes offerts
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Assurance vie de base - Employés Capital-décès : Capital-décès : Trois fois le salaire annuel, réduit uniformément de 10 % du salaire pour chaque année par laquelle lâge de lemployé excède 50 ans Exemple : Salaire annuel de 50 000 $ ÂgeCapital-décès 50 (3 x 50 000 $) : 150 000 $ 55 (2,5 x 50 000 $) : 125 000 $ 65 (1,5 x 50 000 $) : 75 000 $
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Assurance vie de base - Retraités Retraités de moins de 65 ans Retraités de moins de 65 ans Capital-décès : Si exercice de loption au moment du départ à la retraite : 50 % du salaire annuel immédiatement avant la retraite Si exercice de loption au moment du départ à la retraite : 50 % du salaire annuel immédiatement avant la retraite Sans option : 2 000 $ sans paiement de primes Sans option : 2 000 $ sans paiement de primes Retraités de plus de 65 ans Retraités de plus de 65 ans Capital-décès : 2 000 $ sans paiement de primes
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Paiement des primes à la retraite Assurance accident-maladie et vie de base Assurance accident-maladie et vie de base (si exercice de loption à la retraite) Primes payées à 50 % par le retraité et à 50 % par lemployeur Retraités du RRUQ Retraités du RRUQ Primes prélevées sur le versement de la rente Primes prélevées sur le versement de la rente Retraités RRE, RRF, RREGOP, RRPE Retraités RRE, RRF, RREGOP, RRPE Primes payables à létablissement par chèque Primes payables à létablissement par chèque
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Assurance vie de base et vie facultative Droit de transformation Droit de transformation Lemployé peut transformer son assurance collective en individuelle, pour lui et ses personnes à charge, sans preuve dassurabilité dans les 31 jours suivant la date du départ, jusquà concurrence du capital assuré au moment de la retraite, ou de 200 000 $ si cette somme est inférieure. Exemple : Employé de 55 ans qui prend sa retraite Salaire annuel de 50 000 $ : 50 000 x 2,5 : 125 000 $ Exercice de loption : 50 000 $ x 0,5 : - 25 000 Assurance vie de base transformable : 100 000 $
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Assurance vie de base et vie facultative Désignation dans le cadre du contrat Désignation dans le cadre du contrat Notion de bénéficiaire révocable ou irrévocable Notion de bénéficiaire révocable ou irrévocable Capital-décès versé directement au bénéficiaire sans passer par votre succession Capital-décès versé directement au bénéficiaire sans passer par votre succession Possibilité de désigner un bénéficiaire fiduciaire pour les bénéficiaires de moins de 18 ans Possibilité de désigner un bénéficiaire fiduciaire pour les bénéficiaires de moins de 18 ans Désignation dans le cadre dun testament Désignation dans le cadre dun testament Bénéficiaires Bénéficiaires
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Assurance mutilation accidentelle Risques assurés : Perte dun membre ou de lusage dun membre à la suite dun accident Risques assurés : Perte dun membre ou de lusage dun membre à la suite dun accident Prestation établie par un pourcentage du salaire annuel dépendant de la perte subie Prestation établie par un pourcentage du salaire annuel dépendant de la perte subie
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Assurance invalidité De courte durée De courte durée Délai de carence : 28 jours Délai de carence : 28 jours Protection : 85 % du salaire brut en vigueur à la fin du délai de carence Protection : 85 % du salaire brut en vigueur à la fin du délai de carence Durée maximale : Une semaine Durée maximale : Une semaine De longue durée De longue durée Délai de carence : 35 jours Délai de carence : 35 jours Protection : 89 % du salaire net en vigueur à la fin du délai de carence de la garantie courte durée Protection : 89 % du salaire net en vigueur à la fin du délai de carence de la garantie courte durée Durée maximale : Jusquà 65 ans à lexception de lassuré de 65 ans et plus où les prestations sont payables pendant 25 semaines Durée maximale : Jusquà 65 ans à lexception de lassuré de 65 ans et plus où les prestations sont payables pendant 25 semaines
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Cessation à la retraite Assurance mutilation accidentelle Assurance mutilation accidentelle Assurance invalidité Assurance invalidité Assurance vie facultative Assurance vie facultative (droit de transformation)
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Site Internet sur les assurances collectives www.uquebec.ca/daf-public/assurances Pour chacune des assurances en vigueur : Pour chacune des assurances en vigueur : Le texte de la brochure ainsi que le texte intégral de la police dassurance Taux de primes en vigueur Taux de primes en vigueur En assurance accident-maladie : En assurance accident-maladie : Le dépliant ManuAssistance et le formulaire Demande de remboursement des frais médicaux
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Période de questions Avez-vous des questions ?
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