Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 1 UFR SLHS Conseil de Gestion du 2 juillet 2009 -Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques.

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1 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 1 UFR SLHS Conseil de Gestion du 2 juillet 2009 -Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques -Coût des formations 2008-2009 Pascal BÉRION Maître de Conférences en Aménagement de lespace et urbanisme Université de Franche-Comté UFR SLHS 30 rue Mégevand F25030 Besançon Cedex

2 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 2 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-1. Les dispositions en vigueur à lUniversité de Franche-Comté pour 2008-2009 :

3 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 3 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-2.Les principes adoptés à lUFR SLHS par le Conseil de Gestion du 1 er juillet 2008 :

4 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 4 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-2.Les principes adoptés à lUFR SLHS par le Conseil de Gestion du 1 er juillet 2008 :

5 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 5 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-3.Projet de répartition des primes pédagogiques 2008-2009 - A ce jour, pour les composantes de lUFC, le montant disponible des crédits daffectation des primes pédagogiques nest pas connu ; il relève dun décision du CEVU prévu 3 juillet 2009 - La direction de lUFR SLHS, après en avoir débattu avec le Vice-président en charge du CEVU le 26 juin 2009, a formulé une demande moyens pour lattribution de primes de responsabilités pédagogiques sur les bases suivantes :

6 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 6 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de section : prime de 36 heures TD Principe en œuvre : les primes ne sont pas cumulables, seule la plus avantageuse est accordée

7 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 7 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de Licence : prime de 24 heures TD

8 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 8 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de Master : prime de 24 heures TD

9 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 9 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de Licence professionnelle : prime de 24 heures TD Responsable de DEUST : prime de 24 heures TD

10 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 10 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable tuteurs pédagogiques : prime de 12 heures TD Responsable des tuteurs NTE : prime de 12 heures TD

11 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 11 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable des transversaux : prime de 36 heures TD Chargé de mission relations internationales : prime de 24 heures TD Pour information : primes pour charges administratives :

12 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 12 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Enseignant référent : prime de 5 heures TD

13 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 13 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-5.Bilan des moyens demandés par lUFR SLHS Question 1 : aurons-nous les moyens demandés ? Lannée dernière la dotation était de 673 h etd Question 2 : une partie des moyens peut provenir du plan réussite en Licence (environ 500 h etd) ?

14 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 14 1. Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année 2008-2009) 1-6.Proposition de décision : A : Le Conseil de gestion de lUFR SLHS se prononce pour ou contre le projet de répartition des primes pédagogiques pour lannée 2008-2009 B : Si les moyens demandés ne sont pas attribués dans leur totalité, le Conseil de gestion demande à la direction de lUFR SLHS dappliquer les principes suivants pour répartir les heures de primes pédagogiques disponibles : Responsable de section : 36h si leffectif étudiant de la section est supérieur à 150, 24h si leffectif est inférieur à 150 ; Responsable de Licence, 0h, si leffectif est inférieur à 10 inscrits, 12h si leffectif est compris entre 10 et 49, 24h si leffectif est supérieur ou égal à 50 ; Responsable de Master, 0h si leffectif est inférieur à 10 inscrits, 12h si leffectif est compris entre 10 et 24, 24h si leffectif est supérieur ou égal à 25.

15 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 15 2. Essai de bilan du coût des formations de lannée 2008-2009 2-1.Le contexte de lUFR SLHS en 2008-2009 Une forte baisse de effectifs constatée à la rentrée de septembre 2008. Le nombre « officiel » dinscrit à lUFR SLHS est de 3 740 étudiants soit 19,5% des étudiants de lUniversité de Franche-Comté. LUFR a perdu en un an un peu plus de 400 étudiants, 1 500 depuis 2005 ! Un second semestre perturbé par le mouvement de grève des enseignants-chercheurs et des étudiants. La mise en place de la nouvelle carte des formations 2008-2012 avec : - 16 licences habilitées ; - 4 licences professionnelles ; - 1 DEUST ; - 23 Masters. La mise en place du plan Licence avec le dédoublement des TD en L1 à partir de 25 étudiants.

16 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 16 2. Essai de bilan du coût des formations de lannée 2008-2009 2-2.Mesure du coût des formations de lUFR SLHS Source des informations : base GEISHA, requête du 9 juin 2009 (effectuée avant la modification des état de services post grève, donne donc un aperçu du coût brut de nos formations) Potentiel denseignant-chercheurs et denseignants de lUFR SLHS : Un potentiel équivalent à 232 enseignants-chercheurs

17 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 17 2. Essai de bilan du coût des formations de lannée 2008-2009 2-3.Les heures dispensées par les enseignants-chercheurs et enseignants de lUFR SLHS

18 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 18 2. Essai de bilan du coût des formations de lannée 2008-2009 2-4.Coût des formations 2008-2009 Le cout total des formations (transversaux compris) de lUFR SLHS pour lannée 2008-2009 est de 52 189 heures etd. Pour réaliser sa carte de formation lUFR dispose dun potentiel de 44 476 heures statutaires. Le besoin en heures complémentaires est de 7 713 heures pour 2008-2009. Dans la réalité le besoin est proche de 9 000 heures (ne pas oublier les heures non réalisées pour cause de grève). Valeur mesurées sans les cours transversaux