UNE VISION, UNE PLANIFICATION ET UN BUDGET RESPONSABLES.

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1 UNE VISION, UNE PLANIFICATION ET UN BUDGET RESPONSABLES

2 9 novembre 20102 VISION UNE MUNICIPALITÉ BIEN GÉRÉE, TOURNÉE VERS LES CITOYENS ET INTÉGRANT LES CONCEPTS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE.

3 9 novembre 20103 CELA VEUT DIRE Protéger les services municipaux de base; Protéger les services municipaux de base; Moduler les services identitaires à Val- David; Moduler les services identitaires à Val- David; Entretenir nos actifs et notre patrimoine. Entretenir nos actifs et notre patrimoine.

4 9 novembre 20104 IL SAGIT DES MÊMES DILEMMES QUE POUR: les citoyens les citoyens les entreprises les entreprises CHOISIR ENTRE VEUT/PEUT/DOIT

5 9 novembre 20105 LA GESTION DU BIEN COMMUN NÉCESSITE DE CONSTANTS ARBITRAGES

6 9 novembre 20106 MISE EN CONTEXTE Dans le cadre de la préparation du budget nous avons à affronter des contraintes, des problèmes, des enjeux et des défis: 1.budgétaires; 2.de gestion; 3.dinfrastructures et déquipements; 4.de développement.

7 9 novembre 20107 1.BUDGÉTAIRES La double hausse de la TVQ de 1 % en 2011 et 2012; La double hausse de la TVQ de 1 % en 2011 et 2012; Le délestage réglementaire du gouvernement; Le délestage réglementaire du gouvernement; Lexplosion des coûts en gestion des matières résiduelles; Lexplosion des coûts en gestion des matières résiduelles; Le défaut dacquisition des équipements pour les pompiers au cours des années passées; Le défaut dacquisition des équipements pour les pompiers au cours des années passées; Le coût et linsatisfaction des citoyens vis-à-vis des services de la sûreté du Québec; Le coût et linsatisfaction des citoyens vis-à-vis des services de la sûreté du Québec; Une croissance du parc résidentiel de 10 % en cinq ans sans ajustements budgétaires. Une croissance du parc résidentiel de 10 % en cinq ans sans ajustements budgétaires.

8 9 novembre 20108 LA TVQ Les achats de biens et services taxables représentent entre quatre et cinq millions de dollars par année; Les achats de biens et services taxables représentent entre quatre et cinq millions de dollars par année; Limpact de cette hausse est donc de 45 000 $ en 2011 et dun autre 45 000 $ en 2012. Limpact de cette hausse est donc de 45 000 $ en 2011 et dun autre 45 000 $ en 2012.

9 9 novembre 20109 GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES Coût en 2005 : 364 200 $ Coût en 2005 : 364 200 $ Coût en 2010 : 665 600 $ = +82,8 % Coût en 2010 : 665 600 $ = +82,8 % Coût prévu en 2011 : 680 502 $ malgré une hausse de la contribution à la RIDR de 70 000 $ Coût prévu en 2011 : 680 502 $ malgré une hausse de la contribution à la RIDR de 70 000 $

10 9 novembre 201010 LES COÛTS DE LA S.Q. Coût en 2005 : 490 800 $ Coût en 2005 : 490 800 $ Coût en 2010 : 774 300 $ = +57,8 % Coût en 2010 : 774 300 $ = +57,8 %

11 9 novembre 201011 UNE CROISSANCE BUDGÉTAIRE ASYMÉTRIQUE Budget Val-David 2005 : 4 388 500 $ Budget Val-David 2005 : 4 388 500 $ Budget Val-David 2010 : 6 366 100 $ Budget Val-David 2010 : 6 366 100 $ Croissance : 45,1 % (9 % par année) Croissance : 45,1 % (9 % par année) Budget administration 2005 : 788 900 $ Budget administration 2005 : 788 900 $ Budget administration 2010 : 863 800 $ = +9,5 % Budget administration 2010 : 863 800 $ = +9,5 % Budget Travaux publics 2005 : 804 600 $ Budget Travaux publics 2005 : 804 600 $ Budget Travaux publics 2010 : 999 300 $ = +24,2 % Budget Travaux publics 2010 : 999 300 $ = +24,2 %

12 9 novembre 201012 1.BUDGÉTAIRES (suite) Des tarifs pour services rendus (matières résiduelles, aqueduc et égouts) ne reflétant pas le coût; Des tarifs pour services rendus (matières résiduelles, aqueduc et égouts) ne reflétant pas le coût; Un budget 2010 sous-évalué de 220 000 $; Un budget 2010 sous-évalué de 220 000 $; Des budgets, depuis au moins dix ans, ne correspondant pas à la réalité, aux attentes des citoyens et aux obligations de gestion en fonction dun patrimoine de plus de 100 millions $ en valeur de remplacement. Des budgets, depuis au moins dix ans, ne correspondant pas à la réalité, aux attentes des citoyens et aux obligations de gestion en fonction dun patrimoine de plus de 100 millions $ en valeur de remplacement.

13 9 novembre 201013 NOS ACTIFS PHYSIQUES Valeur du coût de remplacement : Valeur du coût de remplacement : 146 millions $ 146 millions $ Résidentiel : 85 % com.+ind.: 15 % Résidentiel : 85 % com.+ind.: 15 % –donc chaque résidence possède une part de plus de 40 000 $ dans lactif global; Coût annuel dentretien et de réfection : 40 000 $ x 2 % : 800 $ par année par propriétaire Coût annuel dentretien et de réfection : 40 000 $ x 2 % : 800 $ par année par propriétaire

14 9 novembre 201014 EXEMPLE DINFRASTRUCTURE Renouvellement des conduites daqueduc + pavage Renouvellement des conduites daqueduc + pavage 2009 - rue de la Sapinière : 1,0 m $ (11 bât.) 2009 - rue de la Sapinière : 1,0 m $ (11 bât.) 2010 - rue de lAir-Pur : 0,7m $ (16 bât.) 2010 - rue de lAir-Pur : 0,7m $ (16 bât.) 2010 - rues JBDufresne, St-Joseph & Ste-Olive : 1,2m $ (46 bât.) 2010 - rues JBDufresne, St-Joseph & Ste-Olive : 1,2m $ (46 bât.) 2012-13 secteur Air-Pur : 2,0m $ (43 bât.) 2012-13 secteur Air-Pur : 2,0m $ (43 bât.) donc 4,9 m $ pour 116 bâtiments soit 42 241 $ par bâtiment

15 9 novembre 201015 2.DE GESTION Améliorations importantes et majeures à apporter en matière de gestion (inventaires, assurances, ententes, achats, dossiers des carrières, conventions collectives, recherche de subventions, gestion des locaux, évaluation du personnel, système de suivi des dossiers, etc.); Améliorations importantes et majeures à apporter en matière de gestion (inventaires, assurances, ententes, achats, dossiers des carrières, conventions collectives, recherche de subventions, gestion des locaux, évaluation du personnel, système de suivi des dossiers, etc.); Manque de ressources administratives (greffe, secrétariat, archives, achats, contrôle des ressources matérielles, etc.). Manque de ressources administratives (greffe, secrétariat, archives, achats, contrôle des ressources matérielles, etc.).

16 9 novembre 201016 LES DÉPENSES EN ADMINISTRATION VAL-DAVID 2010: 202 $ PER CAPITA; MOYENNE EN 2010 DES SEPT AUTRES VILLES DE LÉCHANTILLON: 307 $ PER CAPITA; SOUS-FINANCEMENT DE LA GESTION À VAL-DAVID DE 449 820 $.

17 9 novembre 201017 EXEMPLE POUR ACHAT Une approche pro-active et une analyse de la valeur a permis de négocier à la baisse (de 2,9 m $ à un peu plus de 2,3 m $) le coût des trois projets daqueduc réalisés cette année : (1) Air-Pur, (2) JBDufresne, St-Joseph & Ste-Olive (3) partie municipale du ponceau Une approche pro-active et une analyse de la valeur a permis de négocier à la baisse (de 2,9 m $ à un peu plus de 2,3 m $) le coût des trois projets daqueduc réalisés cette année : (1) Air-Pur, (2) JBDufresne, St-Joseph & Ste-Olive (3) partie municipale du ponceau soit plus de 500 000 $ déconomie pour les citoyens.

18 9 novembre 201018 2.DE GESTION (SUITE) Encadrement des opérations et du service à la clientèle au parc régional; Encadrement des opérations et du service à la clientèle au parc régional; Une stratégie de collaboration inter-municipale à développer pour certaines prestations de services municipaux; Une stratégie de collaboration inter-municipale à développer pour certaines prestations de services municipaux; Absence dindicateurs de gestion et de performance. Absence dindicateurs de gestion et de performance.

19 9 novembre 201019 PARC RÉGIONAL Revenus descalade 2010 Revenus descalade 2010 –Prévus au budget : 7 500$ –Réalisés à date : plus de 36 000 $ Budget assurance escalade 2010: Budget assurance escalade 2010: –23 000 $ (FQME) + 4 950 $ (MMQ)réel –2010: 1 850 $ (LLOYDS)

20 9 novembre 201020 DOSSIERS DE PARTENARIAT Gestion des matières résiduelles; Gestion des matières résiduelles; Approvisionnement en eau; Approvisionnement en eau; Épuration des eaux usées; Épuration des eaux usées; Service de bibliothécaire; Service de bibliothécaire; Activités récréatives et sportives; Activités récréatives et sportives; Prêt déquipements; Prêt déquipements; Etc. Etc.

21 9 novembre 201021 3.INFRASTRUCTURES ET ÉQUIPEMENTS Garage municipal inadéquat; Garage municipal inadéquat; Caserne non conforme; Caserne non conforme; Infrastructure routière déficiente… et orpheline; Infrastructure routière déficiente… et orpheline; Stratégie continue dintervention durgence pour lentretien majeur des bâtiments; Stratégie continue dintervention durgence pour lentretien majeur des bâtiments; Un approvisionnement en eau à sécuriser et à améliorer. Un approvisionnement en eau à sécuriser et à améliorer.

22 9 novembre 201022 BUDGET DE LA VOIRIE Val-David 2010 : 438 788 $ soit 102 $ per capita. Moyenne en 2010 des sept autres villes de léchantillon : 7 569 212 $ soit 232 $ per capita. Sous-financement de la voirie à Val-David de 556 920 $.

23 9 novembre 201023 BUDGET DE LA VOIRIE Depuis au moins 10 ans, la réfection des pavages est basée sur une durée de vie de ces pavages de plus de 75 ans… Il sest accumulé un retard de 18 359 m pour un coût 4 910 000 $. Nous proposons de le résorber au cours des 8 prochaines années. Il sagit de 26 rues locales et 10 collectrices desservant directement 786 résidences. Il restera ensuite à entretenir 4,8 km par année (72,1 km / 15 ans) à un coût de 480 000 $/an.

24 9 novembre 201024 3.INFRASTRUCTURES ET ÉQUIPEMENTS (SUITE) Une mise aux normes requise pour le traitement des eaux usées; Une mise aux normes requise pour le traitement des eaux usées; Une flotte motorisée à entretenir; Une flotte motorisée à entretenir; Des besoins en équipements déclairage, de signalisation et de circulation (incluant des réaménagements géométriques). Des besoins en équipements déclairage, de signalisation et de circulation (incluant des réaménagements géométriques).

25 9 novembre 201025 4.DE DÉVELOPPEMENT Implantation du concept de développement durable; Implantation du concept de développement durable; Une fonction durbanisme orientée sur des assises de développement urbain; Une fonction durbanisme orientée sur des assises de développement urbain; Consolidation du cœur du village; Consolidation du cœur du village; Efforts de promotion nettement insuffisants en matière de développements touristique et économique; Efforts de promotion nettement insuffisants en matière de développements touristique et économique;

26 9 novembre 201026 4.DE DÉVELOPPEMENT (SUITE) Consolidation et réfection des équipements récréatifs et sportifs; Consolidation et réfection des équipements récréatifs et sportifs; La finalisation du périmètre du parc; La finalisation du périmètre du parc; La stratégie dintervention auprès des jeunes; La stratégie dintervention auprès des jeunes; Notre rôle en matière dintervention sociale. Notre rôle en matière dintervention sociale.

27 9 novembre 201027 QUELLES SOLUTIONS?

28 9 novembre 201028 SOLUTIONS Implanter les bonnes pratiques de gestion pour les ressources financières, humaines et matérielles; Implanter les bonnes pratiques de gestion pour les ressources financières, humaines et matérielles;

29 9 novembre 201029 SOLUTIONS (SUITE) Développer des partenariats avec le milieu (citoyens, organismes, entreprises), le gouvernement, les autres municipalités, etc.; Développer des partenariats avec le milieu (citoyens, organismes, entreprises), le gouvernement, les autres municipalités, etc.;

30 9 novembre 201030 SOLUTIONS (SUITE) Améliorer la recherche intensive de subventions; Améliorer la recherche intensive de subventions;

31 9 novembre 201031 SOLUTIONS (SUITE) Financer une partie des besoins opérationnels par certains gains de productivité; Financer une partie des besoins opérationnels par certains gains de productivité;

32 9 novembre 201032 SOLUTIONS (SUITE) Préserver le patrimoine municipal en investissant suffisamment pour ne pas refiler un passif de réhabilitation aux générations futures; Préserver le patrimoine municipal en investissant suffisamment pour ne pas refiler un passif de réhabilitation aux générations futures;

33 9 novembre 201033 SOLUTIONS (SUITE) Un leadership fort, responsable, imputable et créatif du conseil municipal, de léquipe de direction et de tous les employés. Un leadership fort, responsable, imputable et créatif du conseil municipal, de léquipe de direction et de tous les employés.

34 9 novembre 201034 EN RÉSUMÉ… tourner la page sur un mode de gestion qui nest plus adapté aux besoins et exigences publiques du 21 e siècle pour Val-David. …tourner la page sur un mode de gestion qui nest plus adapté aux besoins et exigences publiques du 21 e siècle pour Val-David.

35 9 novembre 201035 POINTS À VENIR Le budget 2010 redressé; Le budget 2010 redressé; Le budget 2011; Le budget 2011; Un plan dimmobilisations 2011-2020; Un plan dimmobilisations 2011-2020; Un cadre budgétaire 2011-2020. Un cadre budgétaire 2011-2020.

36 9 novembre 201036 LE BUDGET 2010 REDRESSÉ Le sous-provisionnement du budget 2010 de 220 000 $ représente 3,5 % de celui-ci; Cette erreur est attribuable à la grande mouvance de personnel au sein de ladministration municipale en novembre et décembre dernier; Le budget 2010 aurait dû être en croissance de 7,3 % par rapport à 2009.

37 9 novembre 201037 LE BUDGET 2011 Une croissance budgétaire de 6,5% par rapport au budget 2010 redressé; Une croissance fiscale de 8,7 % par rapport au budget 2010, mais de 4,5 % par rapport au vrai budget 2010; La mise en place dun quatrième versement pour les taxes; Un budget supportant des investissements de 3 530 000 $ en 2011 dont 545 000 $ subventionnés; Lachat de léglise; La mise sur pied dune réserve budgétaire de 30 000 $ pour les imprévus;

38 9 novembre 201038 LE BUDGET 2011 (SUITE) Aucun nouveau poste sauf à la bibliothèque (.5 p/a); La vente du presbytère; Tous les besoins administratifs et opérationnels additionnels seront financés par des gains de productivité; Absorption de plus de 80 000 $ de frais pour les matières résiduelles et du 1 % additionnel de TVQ; Remboursement substantiel au fonds de roulement.

39 9 novembre 201039

40 9 novembre 201040 UN PLAN DIMM4040OBILISATION 2011-2020 Rattrapage-chaussées sur 8 ans; Trois projets majeurs daqueduc; Mise aux normes importante de lusine dépuration; Un nouveau puits; Des investissements pour la caserne et le garage municipal; Acquisition de deux véhicules majeurs;

41 9 novembre 201041 UN PLAN DIMMOBILISATION 2011-2020 (SUITE) Un entretien majeur régulier des réseaux daqueduc et dégout; Un programme de réfection continue des bâtiments; Des travaux substantiels à léglise; Lagrandissement de la bibliothèque; Un toit pour la patinoire de hockey; La finalisation du périmètre du parc régional;

42 9 novembre 201042 UN PLAN DIMMOBILISATION 2011-2020 (SUITE) Un projet récréo-touristique structurant pour Val- David; Des investissements pour améliorer le cœur du village; La construction du Havre de Val-David; Les coûts de ces investissements respectent intégralement le cadre budgétaire 2011-2020.

43 9 novembre 201043 UN CADRE BUDGÉTAIRE 2011-2020 Une croissance annuelle du budget limitée à 6,5 %; Une croissance fiscale limitée à 4 % par année, probablement moins; Le développement immobilier générera des revenus couvrant au moins 1,5 % de la croissance budgétaire;

44 9 novembre 201044 UN CADRE BUDGÉTAIRE 2011-2020 (SUITE) Les autres revenus augmenteront annuellement pour couvrir aussi 1 % de cette croissance budgétaire; Les coûts des services opérationnels croîtront de 3 % par année à partir de 2013; Le service de la dette est calculé selon un taux dintérêt de 5 % (3,7 % actuellement) et comprend une réserve en cas daugmentation;

45 9 novembre 201045 UN CADRE BUDGÉTAIRE 2011-2020 (SUITE) Pour les nouveaux services ou besoins, nous dégageons une marge de manœuvre de: De 91 000 $ en 2013; De 130 400 $ en 2014; De 353 600 $ en 2015; De 664 400 $ en 2016; De 948 400 $ en 2017; De 1 271 000 $ en 2018; De 1 635 600 $ en 2019; De 1 978 600 $ en 2020.

46 9 novembre 201046 UN CADRE BUDGÉTAIRE 2011-2020 (SUITE) La structure fiscale sera modulée au fil des années pour séloigner des soubresauts du rôle dévaluation. Une tarification par unité, par superficie, par frontage, etc. est envisagée; En 2011, le coût du service de sécurité incendie sera tarifé par unité dévaluation; De même, en 2011, une tarification de 2 $ du mètre de frontage (min. 20 $ et max. 200 $) permettra denlever une partie des coûts de voirie et dinfrastructures du taux foncier.

47 9 novembre 201047

48 9 novembre 201048

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50 9 novembre 201050 CONCLUSION UNE VISION, UNE PLANIFICATION ET UN BUDGET RESPONSABLES