CONSEIL D’ADMINISTRATION LGT Jules FIL

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1 CONSEIL D’ADMINISTRATION LGT Jules FIL
Jeudi 14 février 2013 Préparation de la rentrée 2013 Structure, effectifs et répartition de la DGH

2 Préparation de la rentrée 2013
Phase 1 : Prévision des effectifs et de la structure Phase 2 : Calcul de la dotation globale horaire (DGH) Phase 3 : Répartition des moyens par discipline Phase 4 : Réunion du conseil d’administration Phase 5 : Phase d’ajustement

3 Phase 1 Prévision d’effectifs
Travail réalisé en collaboration avec les services du rectorat dès le mois d’octobre 2012. Effectifs et structure arrêtés conjointement fin novembre 2012.

4 Seconde Effectif 201 34 202 203 35 204 205 206 207 208 209 210 211 Total 379 2012/2013 2013/2014 374 11 34,00 34,45 Classes de seconde L’effectif prévisionnel est de 379 élèves, soit 5 de plus que pour la rentrée 2012 prévue à 374. Pour information, l’effectif actuel est de 363, soit un gain réel de 16. Le nombre de divisions a été arrêté à 11, identique à

5 1ère Effectif Groupes TOTAL 1G1-L/ES 17 ES 34 L 1G2-L 36 1G3-ES/SVT SVT 1G4-ES/SVT 11 25 1G5 SVT/SI 14 20 SI 1G6 SVT/SI 16 1STI2D1 7 EE 23 9 ITEC SIN 1STI2D2 1STI2D3 22 8 1ST2S1 26 1ST2S2 1ST2S3 354 Classes de première Premières ES L SVT SI STI2D ST2S Total Divisions 2012/2013 (60) 49 (45) 60 (80) 73 (35) 45 (74) 66 (100) 101 (394) 384 13 2013/2014 45 53 72 40 68 76 354 12 L’effectif prévisionnel est de 354 élèves, soit 40 de moins que pour la rentrée 2012 prévue à 394. Pour information, l’effectif actuel est de 384, soit une perte réelle de 30. Le nombre de divisions a été arrêté à 12, soit une de moins qu’en

6 Tale Capacités Groupe TOTAL TG1 10 ES 33 23 L TG2 TG3 22 32 SVT TG4 12 SI 30 18 TG5 TG6 TSTI2D1 6 EE ITEC 7 SIN TSTI2D2 TSTI2D3 9 8 TST2S 36 365 Classes de terminale Terminale ES L SVT SI STI2D ST2S Total Divisions 2012/2013 66 51 83 39 79 105 423 13 2013/2014 42 46 64 36 69 108 365 12 L’effectif prévisionnel est de 365 élèves, soit 58 de moins que pour la rentrée 2012 prévue à 423. Pour information, l’effectif actuel est de 383, soit une perte réelle de 18. Le nombre de divisions a été arrêté à 12, comme en

7 Classes de BTS BTS 1 2012/2013 2013/2014 Divisions CPI 15 0.5 CRSA 15
2012/2013 2013/2014 Divisions CPI  15  0.5 CRSA 15 13 0.5 ELECTRO 30 1 SP3S 18 17 78 75 2.5 Classes de BTS L’effectif réel actuel est respectivement de 15, 14, 29 et 17, soit un total de 75 étudiants de première année pour une capacité d’accueil de 78. BTS 1 2012/2013 2013/2014 Divisions CPI 14  0.5 CRSA 12 0.5 ELECTRO 26 28 1 SP3S 16 70 2.5 L’effectif réel actuel est respectivement de 15, 14, 27 et 18, soit un total de 74 étudiants de première année pour une capacité d’accueil de 78.

8 Effectif prévisionnel total
Seconde Première Terminale BTS1 BTS2 TOTAL Divisions 2012/2013 374 394 423 78 70 1339 45 2013/2014 379 354 365 75 1243 43 L’effectif réel actuel est de 1275 pour 44 classes.

9 Phase 2 Calcul de la DGH Travail réalisé par les services du Rectorat (Division des Moyens) en décembre 2012 Notification de la DGH Janvier 2013

10 Equivalence postes : (90,5 x 2)/(18+15) =5,48
DGH accordée à l’établissement Heures postes Heures sup TOTAL 2012 – 2013 DGH actuelle 1886,5 179,03 (*) 1796 ,0 172,0 1968,0 NB : 21,53 heures auraient dû être rendues du fait de la perte d’une classe de Terminale, mais ont été conservées indûment, soit une véritable DGH de dont 1886,5 HP et 157,5 HSA Différence entre la DGH actuelle et la dotation : (2065,53 – 1968) = 97,53 heures dont 90,5 HP (à restituer) et 7,03 HSA Equivalence postes : (90,5 x 2)/(18+15) =5,48

11 Phase 3 Répartition de la DGH
Travail réalisé par l’équipe de direction avant présentation : - au conseil pédagogique - à la commission permanente - au conseil d’administration

12 Pour la répartition les seuls critères retenus sont :
La structure définie en accord avec les services rectoraux Les horaires officiels par discipline tels que définis par les B.O Chacune des disciplines est ainsi passée en revue afin d’en définir les besoins, puis un rapprochement est réalisé entre le montant de ceux-ci et les personnels en poste Ex 1 : Besoins 2013/2014 : 92 heures Postes définitifs : 4 Cert et 1 Agr = 87 HP Répartition : 87HP et 5 HSA

13 Ex 2: Besoins 2013/ heures Postes définitifs 4 Cert et 2 Agr = 102 HP Répartition 10 HP sont en excédent et provoquent une mesure de carte scolaire, soit la suppression d’un poste. Le reliquat, soit 8 (92-(102-18), soit 5 (92-(102-15)) sera comblé par des HSA Ex 3: Besoins 2013/ : 92 heures Postes définitifs : 3 Cert et 1 Agr = 69HP Répartition : Il manque 23 Heures, donc création d’un poste (15 HP ou 18 HP), le reliquat, soit 8, soit 5, étant comblé par des HSA

14 Tableau de répartition des moyens par discipline (TRMD) Lycée GT Jules Fil
Page 1/2 Discipline Besoins HP H.S Gain /perte Observations Philosophie 57,00 54,00 3,00 Lettres classiques 18,00 0,00 Lettres modernes 143,75 136,50 7,25 _ 9 HP CSD - 9H Allemand 26,00 24,00 2,00 - 9 HP Anglais 169,00 160,00 9,00 - 6 HP Suppr. poste - 18H, Création BMP + 9H Repr.Temps Plein + 3H Chinois Espagnol 112,75 108,00 4,75 - 7 HP Suppr. BMP -7H Occitan Hist-Géo 142,50 133,50 SES 51,00 - 3 HP Demande TP -3H Mathématiques 237,25 223,00 14,25 - 11 HP Sup poste - 8H Réduction BMP – 3 Sc. physiques 133,75 121,50 12,25 CSD Phys appli. -9H Phys. appliquée 92,75 78,00 14,75 Suppo. poste - 15H, CSR Sc. phys + 9H SVT 72,75 68,00 - 15 HP CSD Bioch. -15H

15 Tableau de répartition des moyens par discipline (TRMD) Lycée GT Jules Fil
Page 2/2 Discipline Besoins HP H.S Gain /perte Observations Educ. musicale 5,75 4,00 1,75 Arts plastiques 3,75 3,00 0.75 EPS 92,00 79,00 13,00 - 11HP De 104 à 92 : (1S) -2 = (1HP et 1HSA) -10 HP (UNSS transférée sur DGH LP) SII Ingénierie méca. Ex Gén. méca. const. 200,94 189,00 11,94 SII Inform. et numér. Ex Gén. Électronique 57,00 54,00 SII Energie Ex Electrotec. 115,59 102,50 13,09 - 1,5HP Réduc. BMP – 1,5 Biochimie - Gén. b. 38,00 33,00 5,00 - 3HP Supp. BMP - 18H, CSR SVT + 15H STMS 140,37 126,00 14,37 - 18HP + 18HP = 0 CSD LP = -18HP Création BMP = 18 HP Eco-gestion 20,10 18,00 2,10  TOTAL 1955,00 1796,00 149,00 - 90,5HP

16 A rendre, à utiliser ou à échanger
Synthèse de la répartition Heures postes Heures sup TOTAL DGH accordée 1796 ,0 172,0 1968,0 Besoins 1796,0 149,0 1955,0 A rendre, à utiliser ou à échanger 0,0 23,0 Les 23 HSA seront converties en HSE pour la rémunération des diverses activités durant l’année.

17 Phase 4 Présentation au conseil d’administration
Le CA doit se prononcer favorablement ou défavorablement sur la répartition des heures, les créations et les mesures de carte scolaire.