Chapitre 6 Le comptabilité des entreprise commerciales

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1 Chapitre 6 Le comptabilité des entreprise commerciales

2 Objectifs spécifiques
6.1 Expliquer l’application et la comptabilisation de la taxe de vente harmonisée; 6.2 Comptabiliser les opérations relatives à l’achat et à la vente de marchandises; 6.3 Déterminer la nature de chacun des éléments composant le coût des marchandises vendues et le calcul de la marge bénéficiaire brute; 6.4 Établir le chiffrier et les états financiers d’une entreprise commerciale lorsque celle-ci utilise la méthode de l’inventaire périodique; 6.5 Effectuer les écritures de régularisation et de clôture d’une entreprise commerciale.

3 MATÉRIEL DIDACTIQUE Initiation à la COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Manuel de cours Initiation à la COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

4 Aperçu Les exemples des chapitres précédents étaient reliés aux entreprises de services comme les cabinets d'avocats, les cabinets d'experts-comptables, les agences immobilières, etc. Dans ce chapitre, nous aborderons les aspects particuliers de la comptabilité des entreprises commerciales qui achètent ou fabriquent des marchandises qu'elles revendent. Notre étude portera davantage sur la façon de comptabiliser les marchandises achetées par les entreprises commerciales destinées à la revente. Nous déterminerons les éléments du coût des marchandises vendues et les processus de fin d'exercice de ces entreprises. Enfin, nous étudierons la façon de comptabiliser la taxe de vente harmonisée (TVH). 266

5 Comptes de produits d’exploitation
Ventes Ventes est utilisé pour comptabiliser les ventes de marchandises au comptant et à crédit. Les marchandises sont les articles qu'une entreprise achète dans le but de la revente. Le compte Ventes est un compte de produits d'exploitation qui fait augmenter le compte Capital donc les augmentations sont inscrites du côté du crédit. 273

6 Comptes de produits d’exploitation
Rendus et rabais sur ventes Les entreprises permettent aux clients de retourner les marchandises dont ils ne sont pas satisfaits; les clients peuvent aussi garder ces marchandises et obtenir un rabais qui en réduit le prix. Les crédits accordés aux clients sont comptabilisés dans le compte Rendus et rabais sur ventes. Le compte Rendus et rabais sur ventes fait diminuer le compte Ventes. Il est un compte de contrepartie qui doit réagir de façon inverse au compte Ventes donc les augmentations sont inscrites du côté du débit. Le solde du compte Rendus et rabais sur ventes sera donc déduit des Ventes dans l’état des résultats. 274

7 Comptes de produits d’exploitation
Escomptes sur ventes Les entreprises qui vendent à crédit accordent à leurs clients un escompte de caisse pour accélérer le recouvrement des comptes. Cette pratique aide à réduire le montant investi dans les comptes clients ainsi que les pertes attribuables aux créances irrécouvrables. Les escomptes de caisse accordés aux clients de l'entreprise sont comptabilisés dans le compte Escomptes sur ventes. Le compte Escomptes sur ventes fait diminuer le compte Ventes. Il est un compte de contrepartie qui doit réagir de façon inverse au compte Ventes donc les augmentations sont inscrites du côté du débit. Le solde du compte Escomptes sur ventes sera donc déduit des Ventes dans l’état des résultats. 274

8 Comptes de produits d’exploitation
Présentation à l’état des résultats Les comptes de produits d’exploitation sont présentés à l’état des résultats de la façon suivante: 276

9 Compte de TVH relié aux comptes de produits d’exploitation
TVH à payer Le compte TVH à payer est un élément du passif à court terme. Le compte TVH à payer est utilisé pour comptabiliser la TVH que l'entreprise inscrite perçoit sur ses ventes de marchandises ou autres. Lorsque l’entreprise vend des marchandises ou autres, le compte de TVH à payer est crédité puisque l’entreprise a maintenant une dette envers le gouvernement. Si le client retourne des marchandises ou autres à l'entreprise, le compte de TVH à payer sera débité. 270

10 Comptes de produits d’exploitation et de TVH
Passif à court terme 274

11 L’inventaire périodique et l’inventaire permanent
L’entreprise qui désire connaître en tout temps la quantité d’articles en stock et le coût des marchandises vendues utilisera la méthode de l’inventaire permanent. Cette méthode consiste à enregistrer les mouvements d’entrée et de sortie à mesure qu’ils se présentent et à arrêter chaque fois le nouveau solde pour être en mesure de tenir à jour le registre du coût de tous les articles en magasin. 276

12 Le coût des marchandises vendues et l’inventaire périodique
L’entreprise qui utilise la méthode de l’inventaire périodique ne détermine pas, au moment de la vente, le coût des marchandises vendues; de fait, elle préfère attendre à la fin de l’exercice, au moment du calcul du bénéfice net. Pour ce faire, elle devra disposer des informations provenant des livres comptables et du résultat de l’inventaire des stocks dressé à la clôture de l’exercice. L’inventaire consiste à dénombrer les articles en stock et à établir la valeur de ces articles. Pour calculer le coût des marchandises vendues, l’entreprise doit connaître: La valeur du stock d’ouverture, Le coût des marchandises achetées durant l’exercice, La valeur du stock de clôture. 276

13 Le coût des marchandises vendues et l’inventaire périodique
Le stock Lorsqu'une entreprise utilise la méthode de l'inventaire périodique, il est nécessaire de connaître la valeur des marchandises en magasin, c'est-à-dire du stock, pour pouvoir établir le coût des marchandises vendues. Le calcul du coût des marchandises vendues comporte: Le stock du début + les achats - le stock de la fin. Les marchandises stockées au début et à la fin de l'exercice portent respectivement le nom de stock d'ouverture et stock de clôture. Puisque les marchandises qui n'ont pas été vendues à la fin d'un exercice seront vendues pendant l'exercice suivant, le stock de clôture d'un exercice devient automatiquement le stock d'ouverture de l'exercice suivant. Stock au 31 décembre 2006 = Stock au 1er janvier 2007 277

14 Le coût des marchandises vendues et l’inventaire périodique
Le stock Lors de la passation des écritures de clôture, la valeur du stock de clôture (31 décembre 2007) est portée au débit du compte Stock puisqu'il s'agit d'un compte d'actif à court terme et la valeur du stock d'ouverture (1er janvier 2007) est portée au crédit du compte Stock puisqu'il a été vendu durant l'exercice. Ce solde demeurera inchangé jusqu'à la fin de l'exercice qui suit. Au cours de l'exercice, le solde du compte Stock ne sera pas modifié par les nombreux achats et ventes effectués pendant l'exercice. 277

15 Comptes de charges d’exploitation
Achats Le compte Achats est utilisé pour comptabiliser les achats de marchandises au comptant et à crédit. Les marchandises sont les articles qu'une entreprise achète dans le but de la revente. Le compte Achats est un compte de charges d'exploitation et il fait diminuer le compte Capital donc les augmentations doivent être inscrites du côté du débit. 278

16 Comptes de charges d’exploitation
Rendus et rabais sur achats Parfois, les marchandises achetées ne conviennent pas tout à fait et l'entreprise veut les renvoyer au fournisseur ou les garder à condition que le fournisseur lui accorde un rabais. Lorsqu'une entreprise renvoie des marchandises insatisfaisantes ou défectueuses, le fournisseur lui émet une note de crédit ou lui accorde un rabais sur le prix d'achat. Les crédits accordés à l'entreprise sont comptabilisés dans le compte Rendus et rabais sur achats. Le compte Rendus et rabais sur achats fait diminuer le compte Achats. Il est un compte de contrepartie qui doit réagir de façon inverse au compte Achats donc les augmentations sont inscrites du côté du crédit. Le solde du compte Rendus et rabais sur achats sera donc déduit des Achats dans l’état des résultats. 279

17 Comptes de charges d’exploitation
Escomptes sur achats Puisque la majorité des entreprises achètent à crédit les marchandises qu'elles destinent à la vente, elles bénéficient souvent d'un escompte de caisse lorsque le compte est réglé avant la fin du délai d'escompte. Lorsqu'un achat à crédit est réglé à l'intérieur du délai d'escompte, cet escompte est comptabilisé au crédit du compte Escomptes sur achats. Le compte Escomptes sur achats fait diminuer le compte Achats. Il est un compte de contrepartie qui doit réagir de façon inverse au compte Achats donc les augmentations sont inscrites du côté du crédit. Le solde du compte Escomptes sur achats sera donc déduit des Achats dans l’état des résultats. 278

18 Comptes de charges d’exploitation
Frais de transport à l’achat Lorsque l’acheteur paie les frais de transport, ces frais, qui font partie du coût des marchandises achetées, sont portés au débit du compte Frais de transport à l'achat. À la fin de l’exercice, le solde de ce compte sera ajouté au total des achats nets pour établir le coût des marchandises achetées. Les frais de transport payés à l’achat de marchandises et les frais de transport engagés par l’entreprise pour expédier à ses clients les marchandises qu’elle leur a vendues doivent être comptabilisés dans des comptes différents. Les frais de transport à l’achat font partie intégrante du coût des marchandises achetées alors que les frais de transport à la vente font partie des frais de vente. Toute transaction d'achat ou de vente de marchandises doit spécifier qui, de l'acheteur ou du vendeur, doit payer les frais de transport. 279

19 Comptes de charges d’exploitation
Frais de transport à l’achat La mention franco transporteur (FCA), point de départ, est une expression servant à désigner la condition de livraison selon laquelle le vendeur s’oblige à remettre les marchandises au transporteur désigné par l’acheteur au lieu convenu. À partir de ce point, l’acheteur doit supporter tous les coûts et les risques inhérents au transport de marchandises jusqu’à la destination souhaitée. Dans ce cas, les frais de transport seront à la charge de l'acheteur à partir de l'établissement du vendeur. Donc: FCA ou FOB, point de départ = à la charge de l’acheteur. La mention FCA ou FOB, point d’arrivée, signifie que le vendeur paie les frais de transport et assume les risques de pertes et de dommages de marchandises au cours du transport. Dans ce cas, les frais de transport sont ajoutés à la facture du client. Donc: FCA ou FOB, point d'arrivée = à la charge du vendeur. L’escompte de caisse ne s’appliquera pas aux frais de transport, même si la facture est payée avant l’expiration du délai d’escompte. 280

20 Comptes de charges d’exploitation
Frais de transport à l’achat Le solde du compte Frais de transport à l’achat sera donc ajouté aux achats nets dans l’état des résultats. 279

21 Comptes de charges d’exploitation
Présentation à l’état des résultats Le coût des marchandises achetées sera inscrit à l’état des résultats de la façon suivante: 280

22 Compte de TVH relié aux comptes de charges d’exploitation
TVH à recouvrer Le compte TVH à recouvrer est un élément de l’actif à court terme. Le compte TVH à recouvrer est utilisé pour comptabiliser la TVH que l'entreprise inscrite paie sur ses achats de marchandises ou autres. Lorsque l’entreprise achète des marchandises ou autres, le compte de TVH à recouvrer est débité puisque l’entreprise peut maintenant réclamer un crédit de taxe sur les intrants (CTI) du gouvernement. Si l’entreprise retourne des marchandises ou autres au fournisseur, le compte de TVH à recouvrer sera crédité. 270

23 Comptes de charges d’exploitation et de TVH
Actif à court terme 278

24 Comptes de charges d’exploitation
Présentation à l’état des résultats On établit le coût des marchandises vendues en ajoutant le montant du stock d’ouverture (1er janvier 2007) au coût des marchandises achetées et en déduisant le montant du stock de clôture (31 décembre 2007), comme dans l’exemple suivant: 281

25 Marge bénéficiaire brute
Présentation à l’état des résultats La marge bénéficiaire brute correspond à l’excédent du montant des ventes nettes sur le coût des marchandises vendues.