Processus d’engagement

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1 Processus d’engagement
Archive Contrôle Conformité avec le Budget Expression d’une commande+détail. Centre de Consommation Demande rejetée Service administratif et financier Expression d’une commande + détail (S) Comptabilisation Consultation de fournisseurs , ou de la base de données, Dépense conforme au budget, crédits et fonds disponibles Bon de Commande Archive Vérifications du crédit, de la régularité et vérification des Fonds disponibles Devis de Fournisseurs Le Maire Bon de Commande Acte du Maire Consultations de Fournisseurs Fournisseurs Bon de Commande Acte du Maire Devis Fournisseurs

2 + Bordereau de transmission .
Liquidation / Mandatement / Paiement Bordereau Livraison + Factures Fournisseurs . Contrôles : Conformité Factures + BC + BL Délais de livraison Calcul du prix a payer Comptabilisation Service Administratif et Financier BL + Factures . Archive Mandat + BT Le Maire Mandat Pour signature Contrôles : Des fonds disponibles Régularité Mandat 2 exempl + Bordereau de transmission . Archive Le Receveur Municipal Modes de paiement : Virement bancaire ou postal En numéraire (RM ou Régisseur) Document justifiant le paiement Fournisseurs

3 Établissement des titres de
Emission des titres de recettes Bordereau de transmission Journal Service Administratif et Financier Archive Titres de Recettes de Régularisation Liste de Recouvrement A régulariser Établissement des titres de Recettes Bordereau de transmission + OR S Le Maire . Bordereau de transmission + ORR S Journal + Paiement Liste de Recouvrement A régulariser Bordereau de transmission + OR S Titres de Recettes Le Receveur Municipal Titres de Recettes Les régisseurs Paiement Journal Le contribuables Titres de Recettes