1 Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Le SDAGE Par Vanessa RAUEL Cete de l'Est "Le SDAGE et les documents d'urbanisme"

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1 1 Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Le SDAGE Par Vanessa RAUEL Cete de l'Est "Le SDAGE et les documents d'urbanisme"

2 2 Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Grille de contrôle Maître d'ouvrage : DREAL Concertation avec la DDT 88 et l'Agence de l'Eau A l'attention des services déconcentrés de l'Etat et des collectivités territoriales Rendu prévu en septembre Le SDAGE et les documents d'urbanisme Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Vanessa RAUEL - CETE de lEst Le 27 Mai 2010 Mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE

3 3 Forum des services – jeudi 27 mai 2010 T4 du SDAGE : orientations fondamentales et dispositions 3 thèmes retenus : 1 : Eau et santé 3 : Eau, nature et biodiversité 5 : Eau et aménagement du territoire 8 orientations, 14 sous-orientations, 7 dispositions Le SDAGE et les documents d'urbanisme Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Sélection des mesures du SDAGE Vanessa RAUEL - CETE de lEst Le 27 Mai 2010

4 4 Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Tableau de questions pour vérifier la mise en compatibilité Tableau d'aide à la mise en compatibilité : Mesure du SDAGE Priorité Portée Dans quelle partie du ScoT et du PLU Commentaires Note méthodologique Le SDAGE et les documents d'urbanisme Forum des services – jeudi 27 mai 2010 Elaboration de la grille de contrôle Vanessa RAUEL - CETE de lEst Le 27 Mai 2010

5 5 Forum des services – jeudi 27 mai 2010

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