Toxicologie réglementaire Présenté par : Djediai imene Khelfia chahinez Hadjali ikram Menouar Hadjer Toxicologie réglementaire Présenté par : Djediai imene.

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1 Toxicologie réglementaire Présenté par : Djediai imene Khelfia chahinez Hadjali ikram Menouar Hadjer Toxicologie réglementaire Présenté par : Djediai imene Khelfia chahinez Hadjali ikram Menouar Hadjer

2 Plan de travail: Introduction Qu’est ce que la toxicologie réglementaire Les différente institutions relatives a la toxicologie réglementaire L’aspect réglementaire de la toxicologie en Algérie

3 Qu’est ce que la toxicologie réglementaire. La toxicologie réglementaire est une des filières de la toxicologie, qui a pour but Définir, de mettre en œuvre, d’expertiser, d’harmoniser dans un cadre international les différences ’études toxicologiques nécessaire

4 A pour but

5 Les différente institutions relatives a la toxicologie réglementaire  Parmi les institutions qui entre en œ uvre en terme de la toxicologie r é glementaire on a deux types national (au niveau alg é rien) et international

6 Institutions nationales : le journal officiel (الجريدة الرسمية ) : son principale rôle est de mettre place les diff é rentes lois et d é cret.

7 Le Conservatoire National des Formations à l’Environnement (CNFE) Un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle du ministère chargé de l’environnement.  Formation  Sensibilisation  Application des lois ou la surveillances des espaces fragiles

8 l’agence européennes des produits chimiques (ECHA) : Joue un rôle central au sein des autorités de réglementation pour la mise en œuvre de la nouvelle législation européenne sur les produits chimiques et entend promouvoir la protection de la santé humaine et de l'environnement

9 Agence américaine de protection de l'environnement (EPA) : La mission de l'EPA est de protéger la santé humaine et l'environnement Assuré la réglementation des lois

10 L’aspect réglementaire de la toxicologie en Algérie  Afin de r é duire les risques li é s aux substances dangereuses et autres l ’ Alg é rie a renforc é son syst è me juridique pour cette partie on a pris quelques exemple tels que les produits chimique, pesticides(phytosanitaire ),, et les lois relatives aux essaies cliniques

11 Les lois concernant les produits chimiques :  D é cret ex é cutif n°05-08 du 27 dhou El kaada 1425 correspondant au 8 janvier 2005 relatif aux prescriptions particuli è res applicables aux substances, produits ou pr é parations dangereuses en milieu de travail.

12 Article 2 : les substances, produits ou pr é parations dangereuses sont des produits qui a l ’ occasion de leur fabrication, de leur manutention de leur transport ou de leur emploie, pouvant former ou d é gager des gaz, des vapeur,des brouillards, des fum é es, des poussi è res, ou des fibres aux propri é t é s notamment corrosives nocives, toxique, inflammable, ou explosives susceptible de port é atteinte a la sant é des personnes ou de l ’ environnement en milieux de travail

13 Article 3 : sont consid é r é s comme dangereux, les substances produits ou pr é paration dangereuses class é es aux cat é gories suivantes : Sensibilisant et allergisant Irritants Corrosive Nocifs Toxique Canc é rig è nes Mutag è nes et t é ratog è nes Inflammable Explosibles Dangereux pour l ’ environnement

14 Lois sur les phytosanitaire : LOI N° 87-17 DU 1er AOUT 1987 RELATIVE A LA PROTECTION PHYTOSANITAIRE Article 20 Les produits phytosanitaires à usage agricole « particuli è rement dangereux » ne peuvent faire l ’ objet d ’ une commercialisation ou d ’ une utilisation que sur autorisation d é livr é e, sur demande, par l ’ autorit é phytosanitaire La liste des produits phytosanitaires à usage agricole particuli è rement dangereux est fix é e comme suit: -Bromure dim é thyle, Phosphure d ’ aluminium, Strychnine.

15 Lois sur les essaie cliniques Arrêt é n°387 du 31 juillet 2006 relatif aux essais cliniques Article 2 : On entend par essai clinique toute investigation men é e sur des sujets humains en vue de d é couvrir ou de v é rifier des effets cliniques et pharmacologiques d ’ un produit pharmaceutique, d ’ identifier toutes r é actions ind é sirables afin d ’ en é valuer l ’ efficacit é et la s é curit é. L ’ essai clinique porte notamment sur : les essais th é rapeutiques, diagnostics et pr é ventifs ; les é tudes observationnelles ; les é tudes de bio é quivalence.

16 Article 9 : Aucun essai clinique ne peut être effectu é sur l ’ être humain : -s ’ il ne se fonde pas sur le dernier é tat de la recherche clinique, des connaissances scientifiques et sur une exp é rimentation pr é clinique suffisante

17 Conclusion  L’Algérie possède un bagage juridique très important en matière de protection de l’être humain et l’environnement cependant son application reste relativement faible

18 Merci de votre attention !