LA REGLEMENTATION ATEX

LA REGLEMENTATION ATEX
12 février 2013

Programme Introduction – Quelques définitions
1- Contexte réglementaire Quelques définitions Références réglementaires Obligations de l’employeur 2- Méthodologie de définition des zones ATEX Présentation des différentes zones ATEX Définition des paramètres nécessaires au zonage Savoir trouver les bonnes informations Méthodologie de réalisation du zonage Zonages types 3- Méthodologie de l'analyse des risques Principe de l’analyse de risque Détail des sources d’inflammation Cotation Moyens de prévention de protection 4- Analyse de risque pour les équipements Adéquation du matériel électrique et non électrique (notions) Moyens de prévention et de protection 5- Echanges et questions

1- LA REGLEMENTATION ATEX
Quelques définitions Références réglementaires Obligations de l’employeur

Quelques définitions L’explosion : Limite Supérieure d’Explosivité
Limite Inférieure d’Explosivité

Quelques définitions Atmosphère Explosive : « mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé ». Une zone ATEX est donc une zone potentiellement explosible, c'est-à-dire qu'en présence d'une source d'inflammation, une explosion peut se produire. Pour avoir une zone ATEX, toutes les conditions de l'hexagone ci-dessus doivent donc être réunies, à l'exception de la source d'inflammation. Des atmosphères explosibles peuvent se former, dues à la présence des produits suivants : Gaz et vapeurs : Combustibles pour les installations de chauffage, de séchage, etc., Gaz combustibles stockés, Vapeurs de solvants inflammables stockés ou manipulés ; Poussières combustibles susceptibles de constituer avec l’air des nuages explosifs lors d’opérations courantes (chargement ou déchargement de produits pulvérulents, dépoussiérage de filtres…). DRPE : Document Relatif à la Protection contre les Explosions

Quelques exemples d’explosion
Accidents les plus connus :

Quelques exemples d’explosion
Expériences : Inflammabilité de l’essence : Explosion de poussières : Analyse d’accident (BARPI) :

Références réglementaires
La réglementation ATEX a pour objectif l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs exposés aux risques des atmosphères explosives.  2 directives réglementent les « ATmosphères EXplosives » CONSTRUCTEURS de matériels ou assemblages destinés à fonctionner en zone ATEX Directive 1994/9/CE Relative aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible EXPLOITANTS d’installations qui présentent des risques ATEX Directive 1999/92/CE relative à la sécurité des travailleurs

Directive 1999/92/CE : transposition en droit français par deux décrets et trois arrêtés : Décret n° du 24 décembre 2002 relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions applicables aux lieux de travail Décret n° du 24 décembre 2002 relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions que doivent observer les maîtres d'ouvrage lors de la construction des lieux de travail Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive «Les emplacements dangereux sont classés en zones en fonction de la nature, de la fréquence ou de la durée de présence d’une atmosphère explosive. » «L’employeur prévoit, à l’intention des personnes qui travaillent dans des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter, une formation suffisante et appropriée en matière de protection contre les explosions. » Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la signalisation de sécurité et de santé au travail Arrêté du 28 juillet 2003 relatif aux conditions d'installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter

Codification dans le Code du travail : Articles R à R : obligations de l’employeur relatives à la prévention des explosions. Article R : obligations du maître d’ouvrage relatives à la prévention des explosions.

Obligations de l’employeur
Article R du Code du travail : "L'employeur subdivise en zones les emplacements dans lesquels des atmosphères explosives peuvent se présenter et veille à ce que les prescriptions minimales visant à assurer la protection des travailleurs soient appliquées dans ces emplacements." Article R du Code du travail : "L'employeur établit et met à jour un Document Relatif à la Protection contre les Explosions, intégré au document unique d'évaluation des risques." L'employeur doit donc, sur la base de l'évaluation des risques, prendre des mesures nécessaires pour assurer la sécurité des salariés. Les résultats de l'évaluation des risques doivent être présentés dans un DRPE, disponible en annexe du Document Unique. Cette obligation s'applique quel que soit le nombre de salariés. Dans le DRPE, doivent apparaître : - la classification en zone : emplacements où il peut y avoir des risques d'explosion - l'évaluation des risques et les mesures mises en oeuvre - les dispositions relatives à la formation et à l'information du personnel - les dispositions relatives à la maintenance - les dispositions relatives à la coordination des mesures de sécurité

Rédaction du DRPE Démarche de réalisation du DRPE : Définition des actions à mettre en place Évaluation des risques d’explosion Classification et signalisation des zones Principe fondamental : avoir le moins de zones ATEX possible L’employeur doit donc : 1- Empêcher la formation d’atmosphères explosives ou 2- Éviter l’inflammation d’atmosphères explosives et 3- Atténuer les effets nuisibles d’une explosion dans l’intérêt de la santé et de la sécurité des travailleurs

Dans le DRPE, doivent apparaître : La classification en zone : emplacements où il peut y avoir des risques d'explosion  ZONAGE L'évaluation des risques et les mesures mises en œuvre  TABLEAU D’ANALYSE DES RISQUES  liste des formations dispensée  procédures existantes  moyens de prévention et protection existants Le plan d’actions L’ensemble des documents produits dans le cadre de l’ATEX (classement de zone, plans de zone, DRPE) devront être mis à jour régulièrement et suite à toute modification de process, de matériel, de procédures pouvant impacter le classement de zone et/ou le DRPE. Outil UI 44

2- MÉTHODOLOGIE DE DÉFINITION DES ZONES ATEX
Présentation des différentes zones ATEX Définition des paramètres nécessaires au zonage Savoir trouver les bonnes informations Méthodologie de réalisation du zonage Zonages types

Présentation des différentes zones ATEX
Il existe 6 types de zones, qui sont définies en fonction de la probabilité d'existence d'une zone potentiellement explosible : Gaz Poussières Emplacement où une atmosphère explosive est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. Zone 0 Zone 20 Emplacement où une atmosphère explosive est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal. Zone 1 Zone 21 Emplacement où une atmosphère explosive n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée. Zone 2 Zone 22 L'analyse des zones ATEX ne se fait qu'en fonctionnement normal. Seuls des dysfonctionnement raisonnablement prévisibles sont étudiés (fuite, renversement …)

Définition des paramètres nécessaires au zonage
1 Identifier les matières inflammables présentes sur le site 2 Identifier les sources de dégagement Quantifier le dégagement en terme de degré 3 Uniquement pour les gaz et vapeurs Quantifie le degré de ventilation (aptitude à diluer) et la disponibilité de la ventilation (fiabilité) 4 Caractériser le type et l’étendue de la zone 5

Tableau fondamental de classement de zone vapeur (norme EN ) : Ventilation Degré de dégagement Degré Fort Moyen Faible Disponibilité Bonne Assez bonne Médiocre Bonne, assez bonne ou médiocre Continu (Zone 0 EN) Zone non dangereuse Zone 2 Zone 1 Zone 0 Zone 0 + 2 Zone 0 + 1 Premier (Zone 1 EN) Zone 1 + 2 Zone 1 ou zone 0(1) Second(2) (Zone 2 EN) Zone 1 et même zone 0(1) (1) : sera une zone 0 si la ventilation est si faible et le dégagement tel qu’en pratique une atmosphère explosive soit présente de façon pratiquement permanente (situation proche d’une situation d’absence de ventilation). (2) : la région en zone 2 créée par un dégagement de deuxième degré peut dépasser celle qui est attribuable à un dégagement de premier degré ou de degré continu ; dans ce cas, il convient de prendre la plus grande distance. EN : zone théorique dont l’étendue serait négligeable dans les conditions normales.

Tableau fondamental de classement de zone poussière (source INRS, basée sur la norme CEI ) : Remarques : Pour les poussières, les zonages sont plus « standards »

1 - Identification des produits : But : recenser tous les produits pouvant dégager des vapeurs inflammables ou présenter de la mise en suspension de poussières combustibles présents sur le site et les zones de stockages et/ou process employant ces produits. Remarques : Pour les poussières, les zonages sont plus « standarts »,

1 - Identification des produits : Exclusion : Les produits utilisés à température ambiante dont les points d'éclair sont > à 55°C. Les produits pour lesquels : T°utilisation (≠ Tamb) < P éclair - 15°C Les produits utilisés dans des quantités très limitées (< 1 L) sur des postes multiples (solvant de nettoyage,…) qui feront l'objet de recommandations quant à leur utilisation Aérosols dont les points d'utilisation sont multiples et variés et pour lesquels la priorité sera donnée à des consignes d'utilisation plus qu'à un zonage ATEX Cas des surfaces chaudes : Les surfaces chaudes peuvent amplifier la dégagement de vapeurs. Si PE < Tsurface < TAI : vaporisation du liquide donc risque d’explosion Si Tsurface > TAI : risque d’inflammation du liquide

1 - Identification des produits liquides et gaz : Informations à recenser : Désignation du produit lieu et condition de stockage Utilisation Point d'éclair Désignation du produit lieu et condition de stockage Utilisation Point d'éclair TAI Densité de vapeur /air LIE (%) LES (%) Désignation du produit lieu et condition de stockage Utilisation Point d'éclair TAI Densité de vapeur /air Désignation du produit lieu et condition de stockage Utilisation Point d'éclair TAI Désignation du produit lieu et condition de stockage Utilisation Désignation du produit Désignation du produit lieu et condition de stockage 1- Nom commercial ou nom d’emploi dans l’entreprise 5- Température d’Auto-inflammation : température à partir de laquelle une substance s’enflamme spontanément en l’absence de source d'inflammation 2- Recensement des zones potentielles liées au stockage 6- Nombre de fois que les vapeurs d'un produit sont plus lourdes ou plus légères que l'air (air = 1). Densité > 1  vapeurs près du sol. Densité < 1  vapeurs se mélangent avec l'air ou montent 3- Recensement des zones potentielles liées aux process 4- Température la plus basse à laquelle un corps combustible émet suffisamment de vapeurs pour former, avec l’air ambiant, un mélange gazeux qui s’enflamme sous l’effet d’une source d'inflammation 7- Limite Inférieure d’Explosivité Limite Supérieure d’Explosivité

Savoir trouver les bonnes informations
Informations sur les produits - Fiches de Données de Sécurité : PARTIE 1 – informations sur les sous-produits Solvants, dégraissants, peinture, diluant …

PARTIE 2 – informations sur le caractère inflammable du produit

PARTIE 9 – propriétés physiques et chimiques 20°C

Informations sur les produits : Littérature : Brochure INRS ED 911 : tableau des caractéristiques des produits Norme CEI 79-20 Guide FIPEC – 08/03/2004 – annexe H Base de données :

1 - Identification des produits - poussières: Informations à recenser : Localisa-tion Produits Forme Granulométrie moyenne T minimale inflammation (°C) E.M.I (mJ) Concentration minimale d'explosion (nuages) g/m3 en nuages en couches Granulométrie : Les nuages se forment d’autant plus facilement et sont d’autant plus stables que les poussières qui les constituent sont plus fines. Les poussières fines restent plus longtemps en suspension, elles sont donc plus dangereuses. Le danger apparait autour d’une granulométrie de 500µm. Température minimale d’inflammation : température la plus faible d’une surface chaude sà partir de laquelle le mélange de poussière dans une couche ou en nuage est enflammé. Energie minimale d’inflammation : Celle-ci, selon les poussières, peut varier de 5 millijoules à 1 joule. Concentration minimale d’explosion (limite inférieure d’explosivité ou LIE) : Concentration au-dessous de laquelle l’explosion ne se produit pas. La concentration minimale d’explosion dépend sensiblement de la granulométrie, de l’énergie de la source d’inflammation, du volume et de la forme des enceintes. Les concentrations maximales d’explosion (limite supérieure d’explosivité ou LES) des poussières sont moins bien définies que celles des gaz et sont rarement mesurées. Les nuages de poussières peuvent exploser spontanément lorsque leur température minimale d’inflammation (généralement comprise entre 300 et 700°C) est atteinte. La température minimale d’inflammation des poussières en couches est, en général, bien inférieure à la précédente et située entre 150 et 350°C. Pour une même poussière, l’énergie minimale d’inflammation varie avec la granulométrie.

1 - Identification des produits - poussières: Informations à recenser : Localisa-tion Produits Forme Granulométrie moyenne T minimale inflammation (°C) E.M.I (mJ) Concentration minimale d'explosion (nuages) g/m3 en nuages en couches Silo Poudre de sucre Solide < 63 µm 370 400 30 45

Informations sur les produits : Littérature : Brochure INRS ED 944 : tableau des caractéristiques des produits Norme CEI Base de données :

2 - Identification des sources de dégagement : Elles sont listées lors du recensement de produits et sont séparées en 2 types : Stockage (bidons, cuves, bouteilles de gaz …) Process (cabines peintures, chaufferies, distribution de carburant, soutirage de peinture,….) 3 - Quantification du degré de dégagement : Probabilité de présence d’une atmosphère explosive gazeuse (dégagement susceptible ou non de se produire en fonctionnement normal). La norme EN : 2003 définit 3 degrés de dégagement : Continu : dégagement qui se produit en permanence ou pendant de longues périodes (par exemple depuis une cuve ouverte) Premier : dégagement périodique en fonctionnement normal (par exemple ouverture d’une cuve pour remplissage) Second : dégagement dont on ne s’attend pas à ce qu’il se produise en fonctionnement normal (par exemple, fuite sur une cuve)

Ne sont pas considérées comme des sources de dégagement : Les stockages en fûts rigides fermés NEUFS Les canalisations soudées Sont exclues de la réglementation : Les installations de combustion elles-mêmes (appareils à gaz, équipements thermiques industriels, chaudières industrielles) qui possèdent leurs propres niveaux de sécurité intégrés dès la conception des machines. Ces équipements sont donc exclus du champ d’application de la Directive 1999/92/CE. Cependant, les locaux qui les contiennent sont concernés, et les canalisations de gaz, vannes, brides, raccords en amont des équipements également.

Cas des ouvertures : A prendre en compte une fois le zonage du local effectué Les ouvertures permettant la communication entre différents locaux doivent être étudiées comme des sources dégagement. Le degré de dégagement dépend : Du type de zone en amont De la fréquence et de la durée d’ouverture De la différence de pression entre les locaux Il existe 4 catégories d’ouvertures : Type B : normalement fermée, rarement ouverte Type C : normalement fermée, rarement ouverte et avec dispositif d’étanchéité Type D : normalement fermée, rarement ouverte, avec dispositif d’étanchéité et ne pouvant être ouverte qu’avec des dispositifs spéciaux Type A : tous les autres types d’ouvertures

Qualification du degré de dégagement d’une ouverture : Type d’ouverture Zone en amont de l’ouverture Source de dégagement A Continu 1 1er 2 2nd B continu/1er 1er/2nd 2nd / pas de dégagement C pas de dégagement D

4 - Quantification du degré de ventilation : Caractérise l’aptitude de la ventilation à diluer un dégagement de gaz ou vapeurs inflammables. Il existe 3 degrés définis par la norme EN : 2003 : Ventilation forte : ventilation pouvant diluer les vapeurs afin que la concentration à la source soit inférieure à la LIE. Ventilation moyenne : ventilation pouvant maîtriser la concentration dans un local mais pas directement à la source. Ventilation permettant que la zone ne persiste pas après la fin du dégagement. Ventilation faible : ventilation ne permettant pas de maîtriser la concentration pendant le dégagement et n'empêchant pas la zone de persister après la fin du dégagement.

Définition des paramètres nécessaires au zonage gaz et vapeur
4 - Quantification de la disponibilité de la ventilation : Caractérise la fiabilité de la ventilation. Pour une ventilation forcée, 3 niveaux de disponibilités sont définis par la norme NFEN : Bon : la ventilation existe en permanence. Exemple : asservissement. Assez bon : la ventilation existe de façon presque permanente. Il existe un moyen de se rendre compte que la ventilation s’est arrêtée. Exemple : alarme Médiocre : si la ventilation s’arrête, il n’y a aucun moyen de le savoir. Cas de la ventilation naturelle : En extérieur : on qualifie la ventilation de degré moyen et disponibilité bonne Dans un local : Si la ventilation est bien dimensionnée (bonne taille et position des ouvertures, pas d’obstacle…) : degré moyen et disponibilité bonne Si il existe une ventilation mais qu’elle n’est pas bien placée ou qu’un obstacle peut boucher les ouvertures : degré moyen et disponibilité assez bonne Si il n’y a pas de ventilation : degré faible et disponibilité médiocre

Définition des paramètres nécessaires au zonage gaz et vapeur
Qualification de la ventilation : Zone de travail/stockage extérieure et non confinée ? Oui Degré moyen Disponibilité bonne Non Zone de travail/stockage dans un local ventilé artificiellement ? Oui Au cas par cas en suivant des zonages types Non Zone de travail/stockage dans un local bien ventilé naturellement? Oui Degré moyen Disponibilité bonne ou assez bonne Non Degré faible Disponibilité médiocre

Atténuation des effets d’une explosion
Source SFERB

Méthodologie de réalisation du zonage gaz et vapeur
5 – Caractérisation du type de zone (norme EN ) : Ventilation Degré de dégagement Degré Fort Moyen Faible Disponibilité Bonne Assez bonne Médiocre Bonne, assez bonne ou médiocre Continu (Zone 0 EN) Zone non dangereuse Zone 2 Zone 1 Zone 0 Zone 0 + 2 Zone 0 + 1 Premier (Zone 1 EN) Zone 1 + 2 Zone 1 ou zone 0(1) Second(2) (Zone 2 EN) Zone 1 et même zone 0(1) (1) : sera une zone 0 si la ventilation est si faible et le dégagement tel qu’en pratique une atmosphère explosive soit présente de façon pratiquement permanente (situation proche d’une situation d’absence de ventilation). (2) : la région en zone 2 créée par un dégagement de deuxième degré peut dépasser celle qui est attribuable à un dégagement de premier degré ou de degré continu ; dans ce cas, il convient de prendre la plus grande distance. EN : zone théorique dont l’étendue serait négligeable dans les conditions normales.

Méthodologie de réalisation du zonage Synthèse
Liquides inflammables, gaz combustibles, poussières combustibles Identifier les matières inflammables présentes sur le site Identifier les sources de dégagement Stockages, process, fuites Quantifier le dégagement en terme de degré Continu, premier, second Degré fort, moyen ou faible Disponibilité bonne, assez bonne ou médiocre Quantifie le degré de ventilation (aptitude à diluer) et la disponibilité de la ventilation (fiabilité) Caractériser le type et l’étendue de la zone Zone 0, 1 ou 2 et volume associé à chaque zone

Zonages types Méthodologies de zonages et propositions des zonages types : Générales : INRS Brochure ED 911 (gaz et vapeurs) Brochure ED 944 (poussières) Brochure ED 945 (méthodologie) Guide SUVA PRO : Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents Norme NF EN Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 10 - Classement des emplacements dangereux Peinture : Norme NF T Installations d´application et de séchage des peintures et vernis - Cabines d´application Norme NF EN Installations d'application - Cabines d'application par pulvérisation de produits de revêtements organiques liquides Norme NF EN Installations d'application - Cabines d'installation par projection de produit de revêtement en poudre organique

Zonages types Pétroliers : Industries pétrolières et chimiques :
Guide FIPEC – 08/03/2004 Norme NF C – Aires de distribution de carburant liquide API 505 Industries pétrolières et chimiques : Rapport GESIP n°2004/01 – guide pour la détermination des zones à risques d’explosion 0, 1 et 2 Rapport GESIP n°2005/01 – Guide méthodologique pour la mise en œuvre des directives ATEX dans les industries pétrolières et chimiques UIC – Document technique DT83 – février 2006 NFPA 497 Poussières : Norme CEI Classification des emplacements où des poussières combustibles sont ou peuvent être présentes

Zonages types Système d’aspiration de poussières avec manches filtrantes apparentes :

Zonages types Dépotage en silo extérieur :

Zonages types Cabine peinture : Zone 2

Zonages types Distribution de carburant : Compartiment hydraulique 1 m
Longueur flexible (3m) Zone 1 Zone 2

Zonages types Cuve de propane : Source : Guide ATEX Suva Pro Zone 2

Zonages types Chargeurs de batteries : (Norme de référence : NF EN ) Seule les batteries « ouvertes » sont concernées. Les batteries gel ne sont pas concernées car elles ne dégagent pas d’hydrogène. Les questions à se poser : Batteries dans un local fermé ? Système d’arrêt de charge automatique ? Présence d’une ventilation naturelle ou artificielle ? Asservissement de la ventilation ? Important : même si le local possède une ventilation bien dimensionnée à proximité des batteries, la dilution des gaz explosifs n’est pas toujours assurée, c’est pourquoi la norme NF EN prévoit une distance minimale de sécurité de 0,5 m sans flammes, étincelles, arcs ou dispositifs incandescents.

Zonages types non ZONAGE MINI Zone 1 - 50 cm autour de la batterie oui
Batterie dans un local ? non ZONAGE MINI Zone cm autour de la batterie oui Système d’arrêt de charge automatique? Non Zone 1 dans tout le local oui Ventilation adéquate? Non Zone 1 dans tout le local Oui Ventilation asservie? Non Zone 2 dans tout le local + zonage mini Oui Zonage mini Source : API 505

Zonages types Points bas : Stockage de bouteilles de gaz :
En règle générale, les zones de rétention, caniveaux et autres points bas sont à classer en zone 1 : risque d’accumulation de vapeurs, ventilation peu efficace. Stockage de bouteilles de gaz : Seules les bouteilles raccordées sont concernées, car il existe un risque de fuite.

3 - MÉTHODOLOGIE DE L'ANALYSE DES RISQUES
Principe de l’analyse de risque Détail des sources d’inflammation Cotation Moyens de prévention de protection

Rappel - Informations à retrouver dans le DRPE
Rédaction du DRPE Définition des actions à mettre en place Évaluation des risques d’explosion Classification et signalisation des zones

Principe de l’analyse des risques Probabilité d’une explosion
L’évaluation des risques dans les zones ATEX : L’évaluation du risque d’explosion est la combinaison de la probabilité de présence d’une ATmosphère EXplosive et de la probabilité d’apparition d’une source d’inflammation. Probabilité d’une explosion COTATION Type de zone Probabilité de source d’inflammation Probabilité d’une ATEX Probabilité d’une source d’inflammation ZONAGE ANALYSE DES RISQUES Outil UI 44

Détail des sources d’inflammation
L’évaluation des risques dans les zones ATEX : Dans chaque zone identifiée dans le zonage, on doit se poser la question des sources d’inflammation pouvant engendrer une explosion. 4 types de sources d’inflammation : sources d’inflammation liées aux process (machines) sources d’inflammation liées aux lieux de travail (bâtiments et installations fixes) sources d’inflammation liées aux interventions humaines sources d’inflammation liées aux équipements

Sources d’inflammation liées aux process : Tous les mécanismes d’inflammation susceptibles d’apparaître en fonctionnement normal ou en cas de dysfonctionnement doivent être pris en compte : Surfaces chaudes Flammes, gaz chauds et particules chaudes (meuleuses, soudure, gaz imbrûlés ou particules incandescentes au pot d'échappement, freins...) Étincelles d’origine mécanique (Choc métal/métal, utilisation d’outils de travail non appropriés) Ondes électromagnétiques (téléphones portables) Rayonnements ionisants Ultrasons Équipements électriques (cf chapitre 3)

Sources d’inflammation liés aux lieux de travail (bâtiments et installations fixes) Foudre Décharges électrostatiques Sources d’inflammation liées aux interventions humaines : Erreurs liées à un manque de qualification Erreurs liées à un manque d’information sur le risque Vêtements de travail inadaptés Erreurs de manipulation (renversement d’un conteneur…) Erreurs de process (oubli de fermeture d’une vanne…) Maintenance insuffisante ou inappropriée, nettoyage, etc. La réglementation impose la mise en œuvre de mesures organisationnelles afin de limiter ces risques.

Cotation Probabilité de source d’inflammation :
La probabilité d’apparition d’une source d’inflammation est définie selon les 4 niveaux suivants : Probabilité 4 : source présente constamment ou fréquemment Ex : four Probabilité 3 : pas présente constamment ou fréquemment Ex : électricité statique, point chaud lié à un véhicule, choc métal/métal Probabilité 2 : présente dans des circonstances rares Ex : foudre Probabilité 1 : présente dans des circonstances très rares Ex : défaillance sur un équipement

Probabilité de source d’inflammation
Cotation L’évaluation des risques dans les zones ATEX :  Matrice de probabilité d’une explosion :  Probabilité d’une explosion : Les seuils retenus pour quantifier le risque d’apparition d’une explosion sont les suivants : Niveau 3 : explosion très probable Niveau 2 : explosion probable Niveau 1 : explosion peu probable Niveau 0 : explosion improbable  Si la probabilité est supérieure à 0, des mesures compensatoires sont prises. Type de zone Probabilité de source d’inflammation

Moyens de prévention et de protection
Prévention des sources d’inflammation liées aux lieux de travail et process : Surfaces chaudes : Vérifier le point éclair des produits employés Vérifier que les risques de fuite sur une surface chaude sont réduits Flammes, gaz chauds et particules chaudes :  Vérifier le point éclair des produits employés Conception des équipements Chariots élévateurs adaptés en zone Étincelles d’origine mécanique Emploi d’outils anti-étincelants Limiter les frottements Ondes électromagnétiques Interdiction du téléphone portable en zone

Prévention des sources d’inflammation liées aux lieux de travail et process : Electricité statique : Mise à la terre : prévention de l’accumulation de charge Liaisons équipotentielles : mise à la même tension que la terre de tous les équipements conducteurs dans un bâtiment afin d‘éviter qu’il y ait une différence de potentiel. Limitation de l’utilisation de matériaux plastiques Utilisation de matériaux antistatiques Utilisation de vêtements et chaussures antistatiques

Prévention des sources d’inflammation liées aux lieux de travail et process : Equipements Importants Pour la Sécurité (EIPS ATEX) : Les équipements participant à la maîtrise du risque d’explosion (limitation de zone ATEX, limitation des conséquences d’une explosion, etc.) doivent être identifiés : détecteurs gaz, évents d’explosions, soupapes, systèmes de ventilation, systèmes d’inertage, protections foudre, systèmes d’alerte et d’évacuation, capteurs… Leurs bons états de fonctionnement doivent être évalués puis ces matériels doivent être maintenus en état par une maintenance adaptée et devront faire l’objet d’une vérification périodique.

Prévention des sources d’inflammation liées aux interventions humaines : L’organisation des activités a une influence sur la maîtrise globale des risques d’explosion. Il convient de détailler dans le DRPE l’ensemble des mesures organisationnelles qui ont été mises en place ou qui vont l’être (sous forme d’un plan d’actions) afin de prévenir le risque d’apparition d’explosions. Les principaux points qui doivent être abordés dans le DRPE sont : Signalisation des zones, Coordination, plan de prévention, Formation et sensibilisation des travailleurs en zone dangereuse, Vêtements de travail adaptés, Arrêt/mise en service/gestion des modifications, Evacuation.

Prévention des sources d’inflammation liées aux interventions humaines : Signalisation des zones : Panneau Imposé par la Directive 99/92/CE : doit être vu par l’ensemble du personnel pénétrant dans une zone ATEX.

Prévention des sources d’inflammation liées aux interventions humaines : Coordination : Plan de prévention : fourniture du plan des zones ATEX, Permis feu : Doit intégrer une étude de la façon de sécuriser les zones d’intervention (par exemple en balisant un périmètre d’intervention avec des explosimètres ou rendre obligatoire le port d’explosimètres portables et arrêter toute intervention en cas de détection). Il faudra également veiller à ce que les opérations par point chaud en zone ne génèrent pas de sources d’inflammation au-delà du périmètre délimité (notamment, risques de projection d’étincelles au-delà du périmètre balisé), Livret d’accueil intégrant le risque d’explosion

Prévention des sources d’inflammation liées aux interventions humaines : Formation et sensibilisation des travailleurs en zone dangereuse : Dans le DRPE doivent être détaillé le contenu des formations, les compétences de l’organisme ou du personnel assurant la formation, les niveaux de qualification exigés selon la nature du travail notamment. Plusieurs formations peuvent être envisagées selon la nature du travail effectué en zone ATEX, par exemple :  Personnel travaillant en zone dangereuse : Cette formation pourra aborder les notions d’atmosphère explosive, de sources d’inflammation, de risque d’explosion, de signalisation des zones et donner toutes les consignes permettant au personnel d’effectuer son travail de façon sûre en zone ATEX (manipulation correcte des équipements, consignes pour prévenir les sources d’inflammation, etc.)  Personnel de maintenance : personnel chargé de la maintenance de l’installation ou de la réparation des équipements ATEX (y compris les entreprises extérieures). La formation devra traiter des différents modes de protection, des règles d’installation, de câblage et d’entretien des équipements.

Procédures à mettre en place : Les procédures devront être prises par les différents services (techniques, sécurité, maintenance…). Consignes de sécurité en zone ATEX : interdiction d’utiliser un téléphone portable standard, utilisation d’outils de travail anti-étincelants, port de vêtements ne générant pas de décharges électrostatiques, matériels électriques et non électriques introduits en zone doivent être marqués ATEX et adaptés à la zone… Réglementation d’accès des zones ATEX : Seules les personnes habilitées pourront travailler ou entrer en zone ATEX Suivi des formations du personnel intervenant en zone,  Ces consignes peuvent être intégrées dans différents documents (plan de prévention, livret d’accueil…) Procédures spécifiques permettant le déclassement de certaines zones Procédures de travail (opératoires) spécifiques permettant l’intervention du personnel en zone ATEX en toute sécurité (permis de feu, plan de prévention…)

Procédures à mettre en place : Arrêt/mise en service/gestion des modifications : Procédures ou méthodes spécifiques assurant la prise en compte du risque d’explosion lors de la conception de nouvelles unités ou de la modification d’unités existantes ; Procédures d’utilisation, d’arrêt et de démarrage des installations, Evacuation : procédures d’évacuation et d’intervention des moyens de secours

3- ANALYSE DE RISQUE POUR LES ÉQUIPEMENTS
Adéquation du matériel électrique et non électrique (notions) Cotation Moyens de prévention et de protection

Adéquation du matériel électrique et non électrique (notions)
Les sources d’inflammation liées aux équipements : Certains équipements électriques et non électriques installés en zone explosible sont susceptibles de constituer des sources d’inflammation, en fonctionnement normal ou en cas de dysfonctionnement. Les mécanismes d’inflammation peuvent être très divers : surface chaude étincelle d’origine électrique étincelle d’origine mécanique (choc, frottement) …. Dans le cadre de la réglementation ATEX, tous les équipements (électriques et non électriques) installés en zone explosible après le 30/06/2003 doivent être certifiés et disposer du marquage « CE ATEX », afin de garantir qu’ils ne sont pas susceptibles de constituer une source d’inflammation.

Les sources d’inflammation liées aux équipements : Pour analyser les risques liés aux équipements, on distinguera quatre cas de figures : Cas n°1 : cas des équipements portant le marquage CE ATEX. Dans ce cas, l’analyse de risque vise à s’assurer que : le mode de protection est adapté à la zone (catégorie, classement en température…) l’équipement est utilisé conformément aux prescriptions prévues par le constructeur (température ambiante de fonctionnement, conditions spécifiques d’utilisation…) l’intégrité du mode de protection est correctement maintenue (altération de la sécurité suite à des opérations de maintenance, à l’usure, à un défaut d’entretien…) les règles de câblages propres aux ATEX sont respectées (concernant les équipements électriques exclusivement)

Le marquage CE :

Le marquage complémentaire :

Cas n°2 : cas des équipements électriques installés avant le 30/06/03 et conformes à l'ancienne réglementation ATEX (installations conformes à l’arrêté du 19 décembre 1988). En application de l’arrêté du 28 juillet 2003, ces installations sont réputées satisfaire aux prescriptions de la nouvelle réglementation jusqu’au 30 juin 2006. Au-delà de cette date, elles continueront à bénéficier de cette présomption à condition que le DRPE les ait validées explicitement avant le 1er juillet 2006. Concrètement, cette validation consiste à démontrer que : le mode de protection est adapté à la zone (catégorie, classement en température…) l’équipement est utilisé conformément aux prescriptions prévues par le constructeur (température ambiante de fonctionnement, conditions spécifiques d’utilisation…) l’intégrité du mode de protection est correctement maintenue (altération de la sécurité suite à des opérations de maintenance, à l’usure, à un défaut d’entretien…) les règles de câblages propres aux ATEX sont respectées.

Cas n°3 : Cas des équipements électriques ne disposant d’aucun marquage ATEX (installés avant la date du 30/06/03) : Ces équipements sont susceptibles de constituer une source d’inflammation de l’atmosphère explosive et, de ce fait, sont à proscrire. Cas n°4 : Cas des équipements non-électriques ou des assemblages complexes ne disposant d’aucun marquage ATEX (installés avant la date du 30/06/03). Ces équipements doivent faire l’objet d’une analyse de risque spécifique et être explicitement validés au travers du « document relatif à la protection contre les explosions ».

Cotation Probabilité de source d’inflammation pour les équipements :
Probabilité 4 - source susceptible de se produire en fonctionnement normal : Les matériels électriques sans mode de protection ou les matériels de catégories 3, 2 ou 1 dont le mode de protection est dégradé sont également classés dans cette catégorie de sources d’inflammation. Probabilité 3 - pas de source présente en fonctionnement normal : Ce niveau de probabilité inclut les matériels de catégorie 3 avec un mode de protection en état permettant de garantir l’absence de sources d’inflammation en fonctionnement normal.  Probabilité 2 - pas de source présente en cas de défaillance prévisible : Ce niveau de probabilité inclut les matériels de catégorie 2 avec un mode de protection en état permettant de garantir l’absence de sources d’inflammation en fonctionnement normal et en cas de défaillance prévisible.  Probabilité 1 - pas de source présente malgré une défaillance rare : Ce niveau de probabilité inclut les matériels de catégorie 1 avec un mode de protection en état permettant de garantir l’absence de sources d’inflammation en fonctionnement normal, en cas de défaillance prévisible ou en cas de défaillance rare.  L’utilisation de matériel non adapté en zone dangereuse est, du point de vue réglementaire, interdite.

Prévention des sources d’inflammation liés aux matériels : Mise en service : Avant la première utilisation de lieux de travail comprenant des emplacements où une atmosphère explosive peut se présenter, la directive 99/92/CE prévoit de « (..) vérifier la sécurité, du point de vue du risque d’explosion, de l’ensemble de l’installation. La réalisation des vérifications est confiée à des personnes qui, de par leur expérience et/ou leur formation professionnelle, possèdent des compétences dans le domaine de la protection contre les explosions. » Cette vérification inclut notamment l'adéquation du marquage du matériel électrique et non électrique par rapport aux zones (mode de protection et classe de température adaptés à la zone), la vérification de l’intégrité des modes de protection, la conformité des câblages et raccordements des équipements, le bon fonctionnement des systèmes de sécurité (ventilation, explosimètres, évents d’explosion, etc.) …

Prévention des sources d’inflammation liées aux matériels : Maintenance/Achat de matériel : Des procédures d’achat ou de réapprovisionnement de matériel ATEX doivent être mises en place pour : définir la périodicité des inspections des matériels en zone ATEX (suite à l’audit initial) et des EIPS déterminer la façon dont seront traitées les non conformités relevées au cours des inspections ou de la surveillance continue, définir le plan de maintenance des matériels en zone ATEX et des EIPS garantir la traçabilité et le suivi des modifications, des réparations, des opérations de maintenance et de toute opération sur les matériels, s’assurer de la formation adéquate du personnel de maintenance (en interne et entreprises extérieures), identifier et analyser les matériels, et pièces de rechange actuellement en stock qui pourraient être utilisés en zone ATEX afin de statuer sur la possibilité de les utiliser en zone.

Prévention des sources d’inflammation liées aux matériels : Les éléments de base pour l’inspection / l’entretien des matériels sont définis dans les normes EN pour les zone ATEX « poussières » et EN : 2003 pour les zone ATEX « gaz ». Ces normes préconisent 3 niveaux d’inspections : visuelle, de près, ou détaillée. Les intervalles de contrôles périodiques préconisés sont de 3 ans maximum sans avis d’expert.

5 – ECHANGE ET QUESTION

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