Impôts, taxes et redevances

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1 Impôts, taxes et redevances

2 Conditions des paysans
Au XIIè siècle la plupart des paysans travaillent sur les terres d’un seigneur et sont locataires. Ces paysans sont des hommes libres : ils peuvent changer de terre tant qu’ils le veulent car ils ne sont pas rattachés à celle-ci, on les appelle « vilains ». Seuls les serfs sont attachés à une terre et à un maître. Celui-ci peut tout exiger d’eux. Par exemple, le serf ne peut se marier ou recevoir un héritage sans l’accord de son seigneur.

3 vilains et serfs Les paysans de l’époque féodale sont appelés vilains. Ils se divisent en vilains libres et serfs. Les vilains libres avaient, en droit, à peu près la même situation que nos fermiers actuels ; mais ils avaient en plus beaucoup de redevances à payer pour les terres qu’ils cultivaient. Les serfs n’étaient pas libres de leur personne. Le suzerain pouvait exiger d’eux les sommes qu’il lui plaisait, et leur faire exécuter toutes sortes de travaux ou corvées. Ils devaient à l’église la dîme, c’est à dire le dixième de leur récolte, et le seigneur exigeait d’eux de nombreuses redevances. DROIT DE BAN : Droit d'astreindre, de commander ou de punir, détenu par le seigneur Paiement de la dîme par Brueghel

4 qui est fixe, et le champart, calculé en fonction de la récolte :
Le seigneur fait payer cher sa protection, sous forme d’abord de corvées : - curer les fossés - empierrer les chemins - rentrer du bois - rentrer du fourrage  … Puis à mesure que l’argent circule mieux, les corvées sont remplacées par des redevances : - la taille sert à payer la protection du seigneur, elle apparaît vers 1050. - les aides qui sont des taxes sur le transport des marchandises le cens et le champart qui forment le loyer de la terre. Pour s’installer et vivre sur la terre d’un seigneur, le paysan paie le cens, qui est fixe, et le champart, calculé en fonction de la récolte : plus celle-ci est bonne plus le paysan paie cher ! Les serfs doivent payer des impôts particuliers : - la mainmorte au moment d’un héritage le formariage pour se marier à l’extérieur de la seigneurie. Les banalités, taxes liées au droit de ban que détient le seigneur, étaient si fréquentes qu’elles ont donné le mot « banal » dans notre langage d’aujourd’hui . Ces banalités coûtent cher aux paysans qui payent le droit pour utiliser le moulin, le pressoir et le four à pain.

5 Principales redevances
- la taille : impôt direct sur les roturiers (ceux qui ne sont pas nobles), en échange de la protection du seigneur. les fouages : redevances par maisons ou par feu (par foyer) - Les redevances banales : les taxes sur l’utilisation du four banal, du moulin banal, sur le travail au pressoir qui appartiennent tous au seigneur . - Péage : les droits de passage sur les ponts.

6 La gabelle ou impôt sur le sel
Le sel fait l’objet d’un monopole royal et est entreposé dans des greniers. Pour l’homme, c’est le principal moyen de conservation des aliments : il est donc impossible de ne pas en acheter. En 1343, le sel devient un monopole d'État par une ordonnance du roi Philippe VI de Valois, qui institue la gabelle, la taxe sur le sel. Les gabelous levaient l'impôt et en reversaient la recette au roi.

7 Autres taxes, redevances...
- Le Cens : Redevance globale aussi bien des poules que des deniers, due par le tenancier (personne qui gère un établissement appartenant à l’état) au propriétaire du sol. - La corvée : On distingue la corvée privée et la corvée publique. La première consiste en journées de travail consacrées à la pars dominica ( terre réservée du seigneur ). Cela signifie assistance lors des moissons, des labours ou encore des vendanges. - Dîme : c’est la 10ème partie des récoltes ou des revenus qui est donnée à l’Eglise et est répartie proportionnellement entre les différentes fêtes religieuses comme Noël, la Saint Martin …. - L’octroi : Droit de péage, réservé aux seigneurs.

8 Merci à...... MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI MOI