Page 1 - DRP/DPRP INC 24-11-2010 Annexe 2. Page 2 - DRP/DPRP CPG AT/MP 2009 Moyenne nationale: 89;72% moyenne GAM 85.16%(hors CGSS), moyenne GAV 80.87%

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1 Page 1 - DRP/DPRP INC 24-11-2010 Annexe 2

2 Page 2 - DRP/DPRP CPG AT/MP 2009 Moyenne nationale: 89;72% moyenne GAM 85.16%(hors CGSS), moyenne GAV 80.87% 11 Organismes sup ou égal à 90% dont 1 à 100% en 2008 19 Organismes sup ou égal à 90% dont 6 à 100% 9 Organismes inf à 90% dont 2 sous 85% mais aucun sous 75% en 2008 1 organisme inf à 90% dont aucun inf à 85%

3 Page 3 - DRP/DPRP CPG AT/MP 2009 Prévention PNAC : Moyenne nationale 93.14% 12 Organismes à 100% Ass. Qualité : 19 organismes à 100% C Coordonnés : 18 organismes à 100% Connaissance des risques : 19 Org. à 100% Protocoles SIST : 12 Org. à 100% TPE, PNF, PAR, UT : tous à 100% Incitations financières : 13 Org. à 100% Expérimentations : 18 Org. à 100%

4 Page 4 - DRP/DPRP CPG AT/MP 2009 Prévention PNAC 2009 Atteint partiel non atteint CMR 16 2 2 Amiante 20 0 0 TMS 16 2 2 Interim 15 3 2 RPS 20 0 0 RR 19 0 1 BTP 19 0 1 G Distrib 19 0 1

5 Page 5 - DRP/DPRP CPG AT/MP Evolutions 2010 Maintien des objectifs PNAC: Faire soustraire 100000 salariés aux risques CMR Contribuer à stabiliser la progression des TMS dans les secteurs professionnels ciblés par les CTN Améliorer la sécurité des conducteurs de VUL et déployer la prévention du risque trajet Promouvoir la prévention primaire des RPS par nos agents de terrain et construire une réponse adaptée avec des partenaires pour les situations difficiles Réaliser les programmes dactions ciblés pour réduire la sinistralité des AT Graves dans les secteurs BTP, G Distrib et Interim

6 Page 6 - DRP/DPRP CPG AT/MP Evolutions 2010 Adaptation de certaines actions ou indicateurs selon propositions des champs coordonnés Interim : suite aux résultats ETT 2009 réduire et étaler le % dEts à visiter dici 2012 : 25% en 2010, 30% en 2011, 35% en 2012 Elargir la cible EU à tous les CTN, avec un nombre dEts à visiter par région dont 60% dans les CTN A, B et E Risque Routier : en 2010 le nombre dactions collectives sur le risque trajet à réaliser sera de 50% du nombre de départements (possibilité de plusieurs actions dans le même département). Lobjectif 2012 dau moins une action par département reste valide.

7 Page 7 - DRP/DPRP CPG AT/MP Evolutions 2010 Accompagner de nouvelles actions: MME : 20 pts sur un objectif de nb de visites inscrit dans le chapitre AN 05« Connaissance du risque » qui passe à 50 pts ( lAN 04 Champs Coordonnés est réduit à 30 pts) Sous pondération possible de lindicateur Incitations financières (AR 02) pour les caisses ayant un objectif de progression de 8%/an, à compenser par une nouvelle expérimentation AR 04