Autrefois, les jeunes mendiants, voleurs, vagabonds étaient emprisonnés avec les adultes. A la Révolution, on a tenté de les séparer afin d'éviter que.

Présentation au sujet: "Autrefois, les jeunes mendiants, voleurs, vagabonds étaient emprisonnés avec les adultes. A la Révolution, on a tenté de les séparer afin d'éviter que."— Transcription de la présentation:

1 Autrefois, les jeunes mendiants, voleurs, vagabonds étaient emprisonnés avec les adultes. A la Révolution, on a tenté de les séparer afin d'éviter que les enfants soient maltraités. Cest ainsi quont été créées des prisons pour enfants, comme la Petite Roquette dans la capitale en 1836. Lencellulement individuel a cependant pour corollaire la forte hausse du taux de suicide chez les mineurs emprisonnés. Cest pourquoi, à partir du milieu du 19 e siècle, et dans une optique philanthropique, des colonies pénitentiaires sont établies en milieu agricole, comme à Saint-Hilaire. De nombreuses colonies ouvrent à partir des années 1840, elles sont tout dabord dinitiative privée, et situées à la campagne car on veut «sauver le colon [le mineur] par la terre, et la terre par le colon». Ces colonies sont comprises comme « un progrès » dans le traitement des mineurs délinquants. Ainsi, en 1865, suite à la visite de limpératrice Eugénie à la Petite Roquette, le système disolement individuel total fut abandonné et les enfants sont dispersés dans les colonies pénitentiaires agricoles. La Petite Roquette devint alors un lieu de passage pour les prévenus des tribunaux de la Seine, enfants et adultes, tout en conservant un quartier de correction paternelle. En 1934, les enfants de la colonie pénitentiaire de Belle-Ile-en-Mer se révoltent contre leurs conditions de détention. Un enfant avait osé mordre son morceau de fromage avant de manger sa soupe, ce qui était interdit par le règlement. Deux gardiens le jetèrent à terre et lui écrasèrent le visage à coups de talon. La colonie se révolta alors, saccagea le bâtiment et malmena les gardiens avant de senfuir. Le tambour de la ville annonça alors quil y aurait une prime de vingt francs pour ceux qui ramèneraient un fugitif. Cest en hommage à ces jeunes révoltés que Prévert écrivit « Bandit, voyou, voleur, chenapan... ». Une vive campagne de presse dénonça alors les bagnes denfants et aboutit à la fermeture des colonies de Mettray et dEysses et à une réforme profonde de certains établissements.

2 Le Code Pénal de 1810 fixe à 16 ans lâge de la majorité pénale en matière criminelle et correctionnelle. Il subordonne la responsabilité pénale du mineur à la question du discernement (cest-à-dire « l'intelligence légale qu'un individu est censé avoir de la criminalité de l'action qu'il a commise » soit avoir voulu et compris ses actes et en mesurer les conséquences). Pendant tout le 19 e siècle, le traitement pénal des mineurs se fait en application des articles 66 et 67 du Code Pénal de 1810 : - le mineur de 16 ans, sil a agi sans discernement, est acquitté. Il peut alors être remis à ses parents ou envoyé en maison de correction pour une durée fixée par le tribunal, durée qui ne peut excéder sa vingtième année. - reconnu pleinement responsable de ses actes (article 67), il subit les mêmes peines que les adultes, mais avec un degré inférieur. Les mineurs de justice, dans leur grande majorité, sont en fait des « acquittés-placés » : en vertu de larticle 66 du Code Pénal de 1810, lenfant est acquitté et dans la même mesure placé, ce qui revient souvent à une peine beaucoup plus longue que celle appliquée à ceux, minoritaires, qui sont condamnés. La loi de 1804 de « correction paternelle » permet à un père de famille qui a «de graves mécontentements vis-à-vis de son enfant» de demander au juge larrestation et lenfermement de son enfant, sans avoir besoin de se justifier. De nombreuses jeunes filles ont été victimes de mesures de correction paternelle.