Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 1 Objectifs de l ÉIE F de modifier et daméliorer le concept F de garantir lutilisation efficace des ressources F.

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1 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 1 Objectifs de l ÉIE F de modifier et daméliorer le concept F de garantir lutilisation efficace des ressources F détendre les aspects sociaux F didentifier des impacts et mesures clés afin de les atténuer F dinformer le public de la prise de décision et des conditions fixées F déviter des dommages graves et irréversibles pour lenvironnement F de protéger la santé et la sécurité de lhomme LÉIE permet :

2 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 2 Impacts environnementaux F type et nature F ampleur F étendue F timing F durée F incertitude F réversibilité F importance

3 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 3 Intégration dans lEIE F biophysique et utilisation des ressources F sociaux et culturels F santé et sécurité F économiques et fiscaux F paysage et visuel F droits et traditions des populations indigènes Le processus dÉIE traite les effets environnementaux suivants :

4 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 4 National Environmental Policy Act USA (promulguée en 1970) F lintégration de valeurs environnementales dans la prise de décision F lutilisation dune approche systématique et interdisciplinaire F Une déclaration détaillée : - de limpact environnemental de la proposition - des effets défavorables inévitables - des alternatives à laction proposée F La communication de la déclaration au public. Ce processus est connu sous le nom dÉvaluation de limpact sur lenvironnement La NEPA stipulait :

5 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 5 Évolution de lÉIE F début des années 1970 développement initial F des années 1970 aux années 1980 élargissement de la portée F du milieu à la fin des années 1980 renforcement du processus et intégration de la politique F milieu des années 1990 vers le développement durable (ÉES, biodiversité )

6 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 6 ÉIETrois valeurs-clés F intégrité – le processus dÉIE respectera les normes fixées F utilité – le processus dÉIE fournira des informations crédibles et équilibrées pour la prise de décision durabilité – le processus dÉIE débouchera sur des mesures de protection de lenvironnement Source: Sadler, 1996

7 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 7 ÉIE Principes directeurs F raisonné – réaliser ses objectifs F ciblé – se concentrer sur les effets essentiels F adaptable – réagir aux problèmes et réalités F participatif – permettre une participation intégrale du public F transparent – clair et compréhensible Source: Sadler, 1996; IAIA/IEMA 1999 Le processus dÉIE doit être :

8 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 8 ÉIE Principes directeurs (Suite) F rigoureux – recourir à la meilleure méthodologie applicable F pratique – établir des mesures datténuation efficaces F crédible – se dérouler avec objectivité et professionnalisme F efficace – limiter les coûts pour les porteurs de projets Source : Sadler, 1996 ; IAIA/IEMA 1999

9 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 9 Principes-clés des bonnes pratiques de lÉIE LÉIE doit : F sappliquer à toutes les propositions aux impacts significatifs F démarrer dès les premières phases du cycle du projet F traiter les impacts pertinents sur lenvironnement, la société et la santé F identifier les avis du public et en tenir compte F donner lieu à une déclaration des impacts et des mesures datténuation F faciliter une prise de décision circonstanciée et la fixation de conditions Source: Sadler, 1996

10 Organigramme dun processus d É IE général Manuel de formation PNUE Thème 1 Diapo 10 Identification du projet Étude préalable EIE nécessaireEtude environnementalePas dEIE préalable Définition du champ de létude dimpact *Implication du public Analyse dimpact Atténuation et gestion des impacts* Cest généralement à ces stades quintervient limplication du public. Mais elle peut intervenir à nimporte quelle autre étape de lEIE. Rapport dEIE Contrôle *Implication du public Nouvelle décision ModificationDécision RejetApprobation Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures Suivi et mise en oeuvre

11 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 11 Le processus d'EIE F étude préalable – décider sil convient dappliquer une ÉIE et à quel niveau F définition du champ de létude dimpact – identifier les problèmes importants et préparer les termes de référence F analyse de limpact – prévoir les effets dune proposition et évaluer leur ampleur F atténuation - prendre des mesures pour empêcher, atténuer ou compenser des impacts Composantes du processus dÉIE :

12 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 12 Le processus d'ÉIE (Suite) F reporting – préparer les informations nécessaires à la prise de décision F contrôle – vérifier la qualité du rapport dÉIE F prise de décision - approuver (ou rejeter) la proposition et fixer les conditions F suivi – contrôler, gérer et effectuer laudit des impacts de la mise en œuvre dun projet F participation du public - informer et consulter des parties prenantes

13 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 13 Avantages de lÉIE : F concept sain et durable sur le plan environnemental F meilleure conformité aux normes F économies de coûts dinvestissement et dexploitation F temps et coûts dapprobation réduits F acceptation accrue du projet F meilleure protection de lenvironnement et de la santé humaine

14 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 14 Causes des retards dans lexécution de lÉIE : F lÉIE a commencé trop tard dans le cycle du projet F lébauche des termes de référence est médiocre F la gestion de lÉIE ne respecte pas le calendrier F le rapport dÉIE est inadéquat et nécessite une mise à jour F les données techniques sont manquantes

15 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 15 Garantie de léquité dans processus d'ÉIE F enregistrer les noms de conseillers et les termes de référence F citer les conseillers et leur savoir-faire dans le rapport dÉIE F intégrer les termes de référence dans le rapport dÉIE F mettre les rapports dÉIE à la disposition du public F publier des listes détudes préalables et de décisions finales accompagnées des conditions dapprobation