Mod. 3 : Application PCGR Chap. 7 : Instruments financiers.

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1 Mod. 3 : Application PCGR Chap. 7 : Instruments financiers

2 Plan Introduction 1) Connais.: présentation (MGDL, chap. 7) 2) Connais.: constat.+mesure (M…, chap. 24) 3) Évaluation (Gosselin, chap. 7) Conclusion

3 Introduction Immense popularité (environ. écono.) Connaissances –Base en finance (instrum. primaires/dérivés); –Présentation (Chap. 3860, MGDL, chap. 7); –Constat. + mesure (MGDL, chap. 24). Évaluation (Gosselin, chap. 7)

4 1) Connais.: prés.(MGDL,chap.7) 1.1) Contexte 1.2) Norme canadienne 1.3) Classement bilan 1.4) Classement coûts financement 1.5) Compensation 1.6) Renseignements à fournir 1.7) Information différentielle 1.8) Dispositions transitoires

5 1.1) Contexte 1.1.1) Changements environ. écono. 1.1.2) Typologie risques 1.1.3) Avancement normalisation Canada

6 1.1.1) Changem. environ. écono. Néolibéralisme écono. = risques > –Modif. polit. mon.: taux fixe/var. = risque/couv. –Dispo. techno. info./comm.= mondial. opér.: Devises = risque/couv.; Transact. 24/24 + E. mond. = risque marché/couv. Protection = nouveaux titres financiers –Fig. 7.1 (MGDL, p. 7.4)

7 1.1.2) Typologie risques Typologie CNC = 4 types (fig. 7.2, p. 5) –Risque prix (position): Change, taux intérêt (fixe), marché. –Risque flux de trésorerie: Change, taux intérêt (variable). –Risque crédit (contrepartie) (réf.: actifs). –Risque illiquidité (financ.) (réf.:passifs+CP?). Éléments bilan et risques liés (tab. 7.1, p. 7).

8 1.1.3) Avanc. normalis. Canada Premier exposé-sondage (sept. 1991) –Constat., mesure + présentation. Second exp.-sond. (avril 94): CNC/CINC –Constat. + mesure: nombreux commentaires; –Présentation: accueil favorable. Chap.3860(exerc.ouv. janv.96 sauf except.) Exp.–sond(96)+autres sub.=constat.+mesu.

9 1.2) Norme canadienne 1.2.1) Portée (exclusions) 1.2.2) Définitions: formulation 1.2.3) Définitions: application 1.2.4) Normes comptabilisation

10 1.2.1) Portée (exclusions) Objet –Présentation instruments constatés + non. Excusions –Participations filiales, satellites, coentreprises; –Oblig. régimes OAA salariés, av. soc., RRPD.

11 1.2.2) Définitions: formulation Instruments financiers (fig. 7.3, p. 9) –Contrat entre 2 parties; –Actif financier CONTRE passif fin./instru. CP. Actif financier (4 éléments) –Liquid., droit contract. rec. AF, éch. IF, ICP. Passif financier –Oblig. contract.: céd. liquid., AF, éch. IF. Instrument capitaux propres –Contrat accorde droit résiduel: actif – passif.

12 1.2.3) Définitions: application Nature certains éléments bilan (tab.7.2,p.10) –Liquidités, créances et passifs correspondants; –Payées/reçus davance et provision garanties; –Stocks et immobilisations; –Placements en actions; –Impôts à rec./payer, futurs. Autres exemples instrum. fin. (tab.7.3, p.11) –Constat. bilan ou non (ex.: caution.). Exercice (MDGL, E2, p. 118).

13 1.2.4) Normes comptabilisation Chap. 3860 –Normes présentation (pas constat. + mesure) –Instrum. fin. constat. et non (ex.: caution) Normes constatation + mesure –Autres chap. Manuel (ex.: plac. temp.); –Autres sources PCGR (instrum. fin. complexe).

14 1.3) Classement bilan Introduction –Actif fin. constat. = bilan (actif); –Passif fin. vs instrum. CP => classement bilan? Impact sur ratios bilan + classem. coûts é/Rs + ÉFT. 1.3.1) Règle générale et cas simples 1.3.2) Instrum. fin. hybrides 1.3.3) Exemple: Ferme Modèle inc.

15 1.3.1) Règle gén. et cas simples Class. (initial) = fct substance (pas forme) –Selon définit. (pas prob.): PF vs instrum. CP. Cas les plus simples (tab. 7.4, p. 14-15) –PF (oblig. contract.: céd. liquid., AF, éch. IF) Act. priv. (parts coop) rach.: gré détent./détermin.; Billet remboursable dans 50 ans. –ICP (Contrat accorde droit résiduel: A – P) Billet sans oblig. contract. rembourser (sans intérêt); Actions (parts coop/SENC): droit capital résiduel; Parts fonds communs placement.

16 1.3.2) Instrum. fin. hybrides Déf.: IF (capital + coûts) à la fois PF + ICP. –Ex.: billet à payer (déb.) convertible en actions. Règle générale (préséance subs./forme) –Présenter distinctement chaque composante. Ex.: oblig. intérêt cond./ déb. participative. Méthodes répartition (2) (p. 7.17) –Méthode résiduelle (marginale); –Méthode proportionnelle. CPN 71: Instrum. remb. $/ICP choix émet. Problèmes (MGDL, P4-5, p. 122).

17 1.3.3) Exemple: Ferme Modèle Extrait é/fs « sans » chap. 3860 (p. 7.18-22). Exigences chap. 3860 –Billet à payer convertible en actions = hybride Répartir contrepartie entre PF et ICP (p. 7.22-3). –Billet à/p. sans modalité rembours.(intérêt=PF) Pas oblig. contract. rembourser = ICP (p. 7.22-3).

18 1.4) Classement coûts financ. 1.4.1) Classement: état des résultats 1.4.2) Classement: état des flux de trésorerie Synthèse présent. corps é/fs

19 1.4.1) Classement: état résultats Règle générale: selon class. bilan (p.7.23) –Coûts PF (intérêts/pseudo-divid.) = é/Rs; –Coûts ICP (divid./pseudo-intér.) = é/CP (BNR). Quelques exemples (p. 7.23-4) –Actions priv. rach. gré détent.: divid. cumul.; –Oblig. sans modalités remb.: int.= fct rentab.; Instruments hybrides –Théorie: répartir coûts: PF = é/Rs, ICP=é/CP. –Pratique: selon I.R. (Coûts ICP =divid./ps.-int.). Exercice (MGDL, E7, p. 119-20).

20 1.4.2) Classement: ÉFT Coûts PF/ICP –Règle générale: selon class. bilan (p.7.24) Coûts PF (intérêts/pseudo-divid.) = act. exploit.; Coûts ICP (divid./pseudo-intér.) = act. financement. Capital PF/ICP (« émis »/remboursé) –Activité de financement. Exercice (MGDL, E8, p. 120).

21 1.4) Classement coûts financ. 1.4.1) État des résultats 1.4.2) État des flux de trésorerie Synthèse présent. corps é/fs (fig. 7.4, p. 25)

22 1.5) Compensation Introduction 1.5.1) Conditions à respecter (2) 1.5.2) Exemples permise/pas

23 Introduction (compensation) Synonyme : « compte à compte ». Déf.: mode présent. = net dt/ct compte(s). –Pas constat. gain/perte (sortie livres ctb). Hist.: interdit passé => posit. adoucie CNC. Effets ratios financiers –Ex. compens. créances/dette (Mabelle, p. 7.26) Compens. = actif/passif <; Donc: effets « fav.» ratios (tab. 7.5, p. 27).

24 1.5.1) Conditions à respecter (2) Pourquoi obliger? Évaluation FT/risques. Conditions (2) AF vs PF (fig. 7.5, p. 28) –Droit juridiquement exécutoire; –Intention: compens. ou réalisation simultanée. Précisions 2ième condition: –Transfert risque prix (Rusé/Intrépide, p.7.28-9); Passif net même si pas débours futurs (= prudence). –Réalis. simul. pcq autrem. = risque prix/crédit; –Intentions réalistes p/r situat. fin., prat., march. Compens. prod./charges (pas abord. CNC).

25 1.5.2) Exemples permise/pas Exemple compensation permise (p. 7.30) –Ferme Modèle = OK si condit. respect. (2). Exemples général. pas permise (p. 7-30) –Transfert liquidités fiducie (désendet. fait) Pas de droit juridiquement exécutoire. –Actif donné en garantie dune dette Compensation rare: seul. si créancier en défaut. Manuel exige seul. info.: nature + VC (1500.12).

26 1.6) Renseignements à fournir 1.6.1) Objectif présentation 1.6.2) Description instruments financiers 1.6.3) Risque taux intérêt 1.6.4) Risque crédit 1.6.5) Juste valeur 1.6.6) Valeur comptable > juste valeur Synthèse

27 1.6.1) Objectif présentation Introduction –Obj. principal : renseign. risques IF (p. 7.31); –Latitude chap. 3860 (détail + endroit). Niveau de détail –Base individuelle ou par catégories IF Équilibre: surcharge vs cacher renseign. importants. –Forme divulg.: qualitative et/ou quant. (tabl.) Publication conventions ctb (chap. 1505) –Not. critères constat./base mesure (non norm.).

28 1.6.2) Description instrum. fin. Info. à fournir (conditions) (3860.52) –Instrum. autant constat. que non; –Info. sur importance, nature, conditions influer: Montant, échéancier et degré certitude FT. –Liste non exhaust. conditions(3860.54) (p.7.32) Endroit (pas normalisé) –Pratique: souvent dispersé notes chaque IF. Ex.: plac. temp. (3010) et dettes L.T. (3210).

29 1.6.3) Risque taux intérêt Portée: AF + PF, constat./pas (3860.57). Info. à fournir (2) (3860.57): –Dates contractuelles échéance/révision taux; Préséance subs./forme, ex.: intention rembourser. –Taux effectifs, le cas échéant (IF monétaires). Réperc. risques prix (taux fixe) + FT (var.). –Divers modes présentation possibles (p. 7.34). Ex.: Ferme Modèle (p. 7.34-36), BCE (p. 7.36).

30 1.6.4) Risque crédit Déf.: risque AF comprom. incap. tierce part. Portée: AF constat./non (3860.67) Info. à fournir (2) (3860.67): –Montant risque maximal (sans JV garantie); Pas nécessaire si $ max. = VC (AF réalisables CT). –Concentrations significatives. Identification similarités = JP; Inspiration Chap. 1701 (secteur activité/géo.). Ex.: Ferme Modèle (p.7.37), BCE (p.7.38).

31 1.6.4) Juste valeur Informations (pas base mesure) (3860.78) –JV chaque catégorie AF et PF (constat./non); –Si JV pas suff. fiable: ment. fait + info caract. Si fourchette $ raison. poss. (1508: nature+ampleur). Diverses méthodes détermin. JV (à divulg.) –Si cours marché dispo. (façon la plus fiable); CNC: AF/PF = dernier cours acheteur/vendeur. –Sinon: cours titr. semb., éval. exp., actual. FT; Contexte continuité, mais frais échang./règl. JP = fct IR (ex.: C/C et C/F: JV ~ VC). Ex.: Ferme Modèle (p.7.39), Xerox (p.7.40).

32 1.6.6) Valeur ctb > juste valeur Rare: moins-values temp. Actif L.T. (3050) Info. à fournir (3860.89) (en plus conv. ctb): –VC et JV actifs indiv. ou group. approp.; –Rais. pas réduct.,dont nature preuve VC recouv. Ex.: Ferme Modèle (p.7.41). Fact. indic. moins-value durable (3050.24) –Fact.maint.3/4 ans: présomp.dur.= preuve conv.

33 1.6) Renseignements à fournir 1.6.1) Objectif présentation 1.6.2) Description instruments financiers 1.6.3) Risque taux intérêt 1.6.4) Risque crédit 1.6.5) Juste valeur 1.6.6) Valeur comptable > juste valeur Synthèse (MDGL, fig. 7.6, p. 7.42).

34 1.7) Information différentielle Débats 3860 –Dispo. transit. (exemptions) « PME » (janv. 2002); –Info. différent. (class. A.P. gel succes., info. JV facil.). Gel successoral = résultats contest. 3860. –Actions priv. = passif (valeur rachat, CPN-59). Selon PCGRs actuels, actif = coût origine ! –Ex.: Feltham/Mathieu (SL) (p. 7.43-43.1) Act. priv. = passif (3 caract.); Mais mesure = ?: coût, JV, JV actualisée. Info. JV (AF/PF, Af VC>JV): seul. si déterm.facil.

35 1.8) Dispositions transitoires Applic. 3860 = exerc. ouv. 1er janv. 1996 Délai (2002): quelles entreprises? –Entreprises autres soc. ouv.,… Délai (2002): quelles informations? –Classement PF/ICP fct substance; –Classement séparé IF hybrides; –Classement coûts corresp. É/Rs + CP (BNR); –Renseign. JV AF/PF (constat./non).

36 2) Connais.: constat.+mesure 2.1) Divers types IF et gestion risques 2.2) Difficultés sous-jacentes ctb IF 2.3) Constatation et sortie 2.4) Mesure initiale 2.5) Mesure subséquente 2.6) Info. requises é/fs

37 2.1) Divers types IF/gest. risques Introduction –Types IF: primaires/dérivés (chap. 7/24) 2.1.1) IF dérivés 2.1.2) Gestion risques

38 2.1.1) IF dérivés Déf.: port. titre sous-jac. (IF prim./autre A) –Selon liquid.: «gré à gré» vs boursiers (p. 24.3) Options:droit(pas oblig.) ach./vent. prix/pér. –Types/posit. (fig. 24.1), compar. autres (tab. 1) Contrats à terme: oblig. ach./vent. prix/pér. –Compar. «gré à gré» vs boursiers (fig. 24.2) Swaps: engag. échange FF condit. prédéter. –Effet sur résultats (fig. 24.3), mouv. FT (fig.4) –Compar. avec option/contrat terme (fig. 24.5) Autres IF(dériv.march.:pas IF):dériv.(tab.2).

39 2.1.2) Gestion risques Risque = possibilité perte/gain (p. 24.13) Opérations spéculatives = risque. Couvert.= posit. sym. prot. risque (2 cond.): –Direction identif. position désire couvrir; –Variat. V invers. instr. couv./posit. couv. (fig.6) Façons détermin. JV: marché + autres (p. 24.14). IF dérivés souvent util. couvert. (tab. 24.3) Ex.: Xerox (p. 24.17). Exercice (MGDL, E6, p. 457).

40 2.2) Difficultés sous-jac. ctb IF Lenteur processus normal. (4 raisons, p.18): –Constat. trad.= transf. risque, IF = partage! –Coût orig.=fiable, mais IF sans coût pas consta. –Pas « consensus » info. pertinentes gest. risques –Abs. norme mesure = incoh. AF/PF (coût/JV). « Consensus »: besoin norme ctb IF –Pas norme = inspir. fond.concept., CPN, pays,... Pratiques actuel. vs CNC (déc.,2000:GTM).

41 2.3) Constatation et sortie Pratiques actuelles –Moment transf. risques/avant.(Chap.1000/3400) Diff. applic.: IF(part.), délég., désend. fait (p.20-1). –Sortie vs opér. financ. (ex.:Bois Teux, p. 19-20) Impact ratios (rend./endet.): sortie préférable (p. 20) Propositions GTM (AF/PF) –Moment obt./assum. droits/oblig. inhér.(AF/PF) «Approche fondée sur les composantes financières». –Ex. sortie créances: En-Manque (p. 24.21). Critique approche: trop importance forme juridique.

42 2.4) Mesure initiale Pratiques actuelles –Coût origine: acquis. + engag.(ex.: court./émis.) Certains dérivés (sans coût) = pas constatés. –Si JV (pas norme), fct marché/autres (CPN-39). Propositions GTM –Tous IF = JV (pas contrepartie donnée/reçue) Frais acqu./émis. (ex.: courtage): pas ajoutés JV. –Initial.: JV = gén. coût (except.:opér. apparent.)

43 2.5) Mesure subséquente 2.5.1) Pratiques actuelles 2.5.2) Propositions GTM

44 2.5.1) Pratiques actuelles Introduction (p. 24.23-24) –Suite class.3860(PF/ICP):const.+mes.(CPN-69) –Selon intentions: LT (éch.), spécul., couvert. IF: LT (éch.) = coût origine (p. 24.24-25) –Fact. indiq. intention (tab. 24.4). IF: fins spécul. = JV (p. 24.25-28) –Ex.: options/contrats (p. 25-6), swap (tab. 5-6); –Problèmes (MGDL, P1-2, p. 458).

45 2.5.1) Pratiques actuelles (suite) IF: fins couvert. (p. 24.28-33.2) –Conditions application ctb couv. (NOC-13, fig. 24.6.1) –Ctb couverture (fig.7, p. 24.29) Ex. opt./cont. couv. ctb coût (p. 29), JV (p. 30). Ex. swap (souvent couvert. emp.= coût) (p. 32). –Instrum. synthét.: compos. ctb cohér./distin. (p. 33). Info. 3860 (2): conv. ctb+incid.couv.risq.(p.33). Cession ctb couv. (NOC-13, tab. 24.6.1, p. 24.33.1) CPN-56: ctb émis. oblig. serv. couv. (ann. 1). –Cond.(2): intent.départ.act.+spéc. oblig.=couv.(p.48) Ex.: Hydro (24.33.2).

46 2.5.1) Pratiques actuelles (fin) Couvertures opérations futures (p. 24.34-6) –Ctb couverture = report gains/pertes (p.24.34-5) –Info.3860(3):descr.opér., instr. couv., rep.(p.35) –Ex.: BCE et Bombardier (p.24.36) –Problèmes (MGDL, P6-7, p. 460-61). –CPNs (3) (ann. 24.2, p. 24.49-54): CPN-57: Contrats terme option report (tab.10, p.50). –Exercice (MGDL, E8, p. 457-458). CPN-113: Ctb option achat…prod.march.(p. 24.51); CPN-32: Emprunts dor (p. 24-51-54). –Problème (MGDL, P8, p. 461). Exemple comparatif (tab. 24.7-8, p. 37-40)

47 2.5.2) Propositions GTM Mesure tous IF = JV (p. 24-40). –Si possible, prix sortie marché; –Sinon, prix redres.instr.simil. ou mod.éval.rec. Avant./inconv. JV vs coût (tab. 24.9, p. 40). –Élimine prob. ctb couvert. + absen. IF coût nul. –Constat. gains/pertes moment prod./pas vend. Constat. prod./charg. intérêts IF JV (p. 41) –Taux actuariel actuel (taux marché titres semb.)

48 2.6) Info. requises é/fs Chap. 3860: MDGL, chap 7/24 (couvert.). GTM = info. add. –Décrire chacun risques + obj./polit. gestion; –Positions risque bilan + effets perform. fin.; –Méthodes estim. JV + princ. hypo. émises.

49 3) Évaluation (Gosselin, chap. 7) Introduction –Gosselin (Chap. 7) Vs MGDL (Chap. 7/24). 3.1) Évolution ctb IF 3.2) Normes canadiennes (CPN) 3.3) Travaux sous-jacents futur norme

50 3.1) Évolution ctb IF Introduction (p. 7.4) –Risques (>70) (4) = gestion par IF; –Principales caractérist. nouveaux IF (tab.1, p.5). 3.1.1) Premières pratiques ctb IF 3.1.2) Premiers pas CNC

51 3.1.1) Premières pratiques ctb IF Aucune norme spécifique (80) (p. 7.5) –Esprit PCGR = coût, mais limites pour IF; –Traitements différents = comparaisons difficil. Exemple ctb: coût vs JV –Achat option vente (Tentative ltée, p. 7.6-7); –Conclusions (p. 7.7-8): Résultats durée totale =, mais périodiques ><; JV = résultats + volatiles (contexte écono. = incert.).

52 3.1.2) Premiers pas CNC ~ 1.1.3 (MGDL, Chap. 7, p. 8) –Premier exposé-sondage (sept. 1991) Constat., mesure + présentation. –Second exp.-sond. (avril 94): CNC/CINC Constat. + mesure: nombreux commentaires; Présentation: accueil favorable. –Chap. 3860 (exerc.ouv. janv.96 sauf except.) –Exp.–sond(96)+autres sub.=constat.+mesu.

53 3.2) Normes canadiennes (CPN) Introduction (p. 7-9) –Seule norme actuelle = Chap. 3860 (présent.); Pouvez-vous atteindre la cible (p. 7-24). –CPNs = précisions: présent. + constat./mesure. 3.2.1) CPNs sur classement IF 3.2.2) CPN sur compensation 3.2.3) CPNs sur constatation/mesure

54 3.2.1) CPNs sur classement IF CPN-50 (94): BSS convert. act. ord. (p.10-) –Prob.: BSS émis avant approb. CMV (p. 10); –Q1: Classement BSS bilan émetteur (p. 10-); –Q2: Renseign. complément.? Lesquels? (p.11-); –Q3: Ctb intérêts gagnés avant approb. (p. 12). CPN-72 (96): Prés. parts coop. p/cp.(p.-12) –Prob.: parts rach. condit. cert.+ prix dét. (p. 12); –Q1: Classement parts bilan coop. (p. 12-)

55 3.2.2) CPN sur compensation CPN-91(99):Comp. indemn. tier.part.(p.13) –Prob.: Dette éventuelle + actif éventuel (p. 13); –Q: Compensation possible (p. 13).

56 3.2.3) CPNs sur constat./mesure CPN-13 (90):Act.priv.rach.pas contr.(p.14) CPN-22 (91):Empr. paiem. ant. int. (p.15) CPN-39 (92): Ctb certains inst.dériv.(p.15) CPN-56 (94): Oblig. échangeables (p.16) CPN-57 (94): Cont.terme option rep. (p.19) CPN-59 (94): Non-resp. clauses rest. (p.21) CPN-88 (98): Ctb modif./éch. créan. (p.23)

57 CPN-13: Act.priv.rach.pas contr. Prob.: Div. non décl.=pay. rach.>VC (p. 14) –N.B. Si 3860 pas appliqué (dispo. transit.). Q1: Moment ctb dividendes dus (p. 14) Q2: Moment ctb prime au rachat (p. 14).

58 CPN-22 Empr. paiem. ant. int. Prob.: Emprunt paiem. anticip. intér. (p. 15) Q1: Paiem. ant.= actif OU dim. dette (p. 15)

59 CPN-39: Ctb certains inst.dériv. Prob.: Émis.+achat mêmes dériv. JV (p.15) –N.B. Si IF évalués à la JV. Q1: Comment déterm. JV titres émis (p. 15) Q2: Mom.const. écart prod.émis./JV (p.16).

60 CPN-56: Oblig. échangeables Prob.: Oblig. remb. actions autre cie (p. 16) Q1: Mesure oblig. émises (p. 17) Q2: Mom.constat. gains/pertes oblig. (p. 17) Q3: Trait. possible titre instr. couvert. (p.17) Q4: Si couvert., renseig.notes? lesqu.?(p.18)

61 CPN-57: Cont.terme option rep. Prob.: Product. peut report. (prix <) (p.19) Q1: Contrat =? Couverture (p. 19) Q2: Mom.const. gains/pert. si report. (p.19) –Illustration (Vermeille inc., p. 20-21). ~ 2.5.1 (MGDL, annexe 24.2, p. 49-51); Exercice (MGDL, E8, p. 457-458).

62 CPN-59: Non-resp. clauses rest. Prob.:Non-resp. date clôt./m.au point (p. 21) Q1: Reclass. oblig. passif C.T. (p. 21) – Illustration (« clause de défaut croisé ») (p. 22) Q2: Renseign. dans é/fs interméd. (p.22) –N.B. Q. abrogée depuis 1751 (bilan inter. obl.).

63 CPN-88 Ctb modif./éch. créan. Prob.: Modif. modal. remb. cap./int. (p. 23) Q1: Opér.=modif. OU émis. nouvel. (p. 23)

64 3.3) Trav. sous-jac. futur norme Introduction 3.3.1) Réel besoin normes 3.3.2) Champ dapplication 3.3.3) Ctb initiale et sortie bilan 3.3.4) Évaluation (mesure) 3.3.5) Présentation résultat 3.3.6) Info. à fournir 3.3.7) Mise en application

65 Intro. (trav. s.-jac. futur norme) Norme sur constatation + mesure (p. 7.25); Normal. niv. internation. plut. nat. (p.7.25). –«Steering Committee»(97): Ctb actifs/pas. fin.; –CNC(déc.00): propos.GTM (MGDL, p.24.19).

66 3.3.1) Réel besoin normes ~ 2.2 Diffic. s.-jac. ctb IF (MGDL, p. 24.18) –Lenteur processus normal. (4 raisons) : Constat. trad.= transf. risque, IF = partage! Coût orig.=fiable, mais IF sans coût pas constat. Pas « consensus » info. pertinentes gest. risques Abs. norme mesure = incoh. AF/PF (coût/JV). –« Consensus »: besoin norme ctb IF Pas norme = inspir. fond.concept., CPN, pays,...

67 3.3.2) Champ dapplication Propos. «Steer. com.» (4) (tab.2, p. 7.26-) : –Toutes entreprises (PME ?); –IF = déf. IAS32 (~3860) + « dérivés » march.; –A/PF sauf(4): filial., E.asso., coent., ROAAAS; –Pas ICP (examen plus tard ?).

68 3.3.3) Ctb initiale et sortie bilan ~ 2.3 Constat. et sortie (MGDL, p. 24.19) –Pratiques actuelles Moment transf. risques/avant.(Chap.1000/3400) –Diff. applic.: IF(part.), délég., désend. fait (p.24.20). Sortie vs opér. financ. (ex.: p.7.28; MGDL, p.24.19) –Impact ratios (rend./endet.): sortie préférable. –Propositions «Steer. com.» (AF/PF) Moment obt./assum. droits/oblig. inhér.(AF/PF) –«Approche fondée sur les composantes financières». Ex. sortie créances: En-Manque (p.7.27; p.24.21). –Critique approche: trop importance forme juridique.

69 3.3.4) Évaluation (mesure) Propositions «Steer. com.» (AF/PF) –Mesure tous IF (init. + subs.) = JV (p. 7.31). Diff.part. opér.couv.=3 poss.(ex.:Chât.Esp.) –Ctb coût origine (tab. 3, p. 7.33); –Ctb JV (tab. 4, p. 7.36); Coût ou JV (Ca Mag., janv.-fév.99) (p. 7.38-40). –Ctb inst. couverture = couverts (tab. 8, p. 7.43). Principal. réticenc. commun.fin.(4) (p.7.45).

70 3.3.5) Présentation résultat Propositions «Steer. com.» (p. 7.46) –Variat. JV constat. imméd. résul. (p. 7.46) Évite perte/gain reportés = pas A/P (Chap. 1000). Quelques exceptions prévues (p. 7.46) –Gains/pertes A/PF = couvert. plac. entit.étrang.; –Couvert. opérat. futures (prob.) (info. à fourn.).

71 3.3.6) Info. à fournir Propos. «Steer. com.» (3) (p. 7.46-47) : –Modif. info. exig. IAS32 suite prop. const./mes. JV, princ. ctb, > info. couv. opér. fut., info. résult. –Descrip. obj./polit. gest. risques fin. (p. 7.47) –Amél. info. risques auxquels E. exposés(p.7.47)

72 3.3.7) Mise en application Propos. «Steer. com.» (3) (p. 7.47) : –Implant. norme exhaustive dun seul coup; –Différ. date entrée vigueur longue pér. (2 ans); –Créer group.trav.transit. (collab. group.impliq.) Résou. prob. mise applic.+ pub. direct. suppl. GTM a pris relève «Steer. com.» (p.7. 48) –CNC(déc.00): propos.GTM (MGDL, p.24.19).

73 Conclusion Évolut. norm. (prés.: 3860, const./mes.). Intérêt pour expert-ctb (CA, CMA, CGA): –Préparateurs é/fs (normes/sources PCGR) : Applic. Chap. 3860 (MGDL, chap.7, C1, p. 123); Mieux comprendre /applic. actuel.+ fut.: const./mes. –Cas (MGDL, Chap. 24, C1-2, p. 461-463). –Utilisateurs é/fs (utilité et limites É/fs) : Utilité info. 3860; Limites not. coût hist.(conséqu. normes dépassées).