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Publié parJehan Champion Modifié depuis plus de 10 années
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Risques d’incohérences dans l’expertise inter-disciplinaire
Dr Philippe CUENDET Spécialiste FMH anesthésiologie Médecin SMR OAI Fribourg
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Plan I Introduction Risques d’incohérences
A. Entre les parties du rapport d’expertise B. Entre les disciplines Comment éviter les incohérences II Cas cliniques Synthèse
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I 2 A . Risques d’incohérences entre les parties du rapport d’expertise
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Exemple 1
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Exemple 2
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I.2.B. Risques d’incohérences inter-disciplinaires
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Risques d’incohérences dans les diagnostics
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Risques d’incohérence dans les limitations fonctionnelles
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Appréciation du point de vue de la médecine des assurances
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Les limitations fonctionnelles
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Annexe psychiatrique au rapport AI
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Risques d’incohérences dans les incapacités de travail
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Définition de la capacité de travail
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Sur le plan juridique
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Les incapacités de travail
Pas de règle pour déduire l’IT à partir des diagnostics et des limitations !!! Ne sont pas additives Dépendent des atteintes à la santé ET de l’activité considérée (=> activité habituelle / activité adaptée) La capacité de travail résiduelle dans une activité donnée est toujours médico-théorique.
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Incapacité de travail
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Capacité de travail résiduelle cohérente
Ne dEpasse probablement pas 30%
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Formulation de la capacité de travail résiduelle
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I.3. Comment éviter les incohérences ?
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Se baser sur :
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Synthèse
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Les points «à risques» d’incohérence sont
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Conclusions consensuelles
Expérience clinique «Principe d’équité» Conclusions consensuelles Pour éviter Les incohérences
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MERCI de votre attention
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