Kevin Béland Maude Blaquière Lénie Chulak Guillaume Turcotte Savoie Groupe: 404 Équipe 4.

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1 Kevin Béland Maude Blaquière Lénie Chulak Guillaume Turcotte Savoie Groupe: 404 Équipe 4

2 Le Pouvoir Judiciaire En quoi la Cour Suprême a-t- elle plus dimportance que les autres Cours? Plusieurs facteurs prouvent que la Cour Suprême a sans aucun doute plus dimportance que les autres Cours. Si lon compare les objectifs de la Cour Suprême, de la Cour dappel ainsi que les autres Cours, il nous sera facile de déterminer limportance de ces différentes Cours.

3 La Cour suprême Dentrée de jeu, la Cour suprême à la capacité de remplir plusieurs fonctions. Premièrement elle est en charge de garantir lindépendance institutionnelle de la Cour dans le cadre dune saine administration publique. Ensuite, elle doit continuer daméliorer laccès à la Cour et à ses services. Troisièmement, il faut absolument préciser quelle favorise le bon déroulement du processus daudition et de décision. Finalement, la Cour suprême met à la disposition de la Cour linformation nécessaire à la réalisation de son mandat.

4 La Cour dappel En second lieu, la Cour d,appel Fédéral et provincial sont créer pour reprendre les décisions des Cours fédéral et provinciale. Les Cours dappel sont composé de 20 juges, dirigé par un juge en chef du Québec. En matière civil, la Cour d,appel entend les appels de certain jugement finaux ou interlocutoire de la Cour supérieur et de la Cour du Québec. En matière criminelle et pénal, ce tribunal entend les appels des jugements prononcé par la Cour du Québec et ceux prononcé en première instance par la Cour supérieur. La Cour dappel possède également des compétences particulières telles quune décision du tribunal des droits de la personnes.

5 Les autres Cours Troisièmement, il existe plusieurs autres Cours secondaires dont: la Cour supérieure, la Cour du Québec ainsi que les Cours municipales. La Cour supérieurs consiste a soccuper des affaires civiles et commerciales dont lenjeu est 70 000$ ou plus administratives et familiales, les procès devant le jury en matière de poursuites sommaires. La Cour du Québec entend le plus grand volume des affaires judiciaires du Québec. Elle soccupe de la matière civile, criminelle et pénale ainsi que les matières relatives à la jeunesse. Celle-ci est une Cour darchives. Finalement, les cours municipales ont compétence en matière civile, pénale et criminelle. Elle prend en charge les taxes, les infractions à des règlements municipaux(stationnement, urbanisme), les lois provinciales(Code de la sécurité routière) ainsi que les infractions criminelles(vol à létalage).

6 conclusion En bref, nous affirmons que la Cour suprême a plus dimportance que les autres Cours. Malgré limportance de la Cour, quadvient-il des autres pouvoirs de la justice?

7 Bibliographie http://web2.gouv.mb.ca/laws/statues/ccsm/c275f.php Institution Canadienne dinformation juridique, http://www.canlii.org/index_fr.html, site consulté le 2 avril. http://www.canlii.org/index_fr.html Portail du gouvernement du Québec, http://www.gouv.qc.ca/Vision/Institutions/InstitutionsJudiciaires_fr.ht ml, site consulté le 5 avril http://www.gouv.qc.ca/Vision/Institutions/InstitutionsJudiciaires_fr.ht ml À propos de la Cour, www.scc- csc.gc.ca/aboutcourt/system/index_f.asp, site consulté le 5 avril.www.scc- csc.gc.ca/aboutcourt/system/index_f.asp