Droits dauteur et archives ouvertes 25 octobre 2011 Mme V. HOSPITAL M. M. DANTANT, Direction des Affaires juridiques du CNRS Mme F. FLAMERIE Mme A. GIRAUDON,

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1 Droits dauteur et archives ouvertes 25 octobre 2011 Mme V. HOSPITAL M. M. DANTANT, Direction des Affaires juridiques du CNRS Mme F. FLAMERIE Mme A. GIRAUDON, BUPMC, Bibliothèque numérique

2 Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 HAL et HAL-UPMC

3 HAL 177 903 documents en texte intégral 24 870 thèses 51 733 articles numérisés (Journal de Physique, European Geosciences Union) 8 000 rapports INRIA 16 930 liens vers des dépôts sur arXiv 351 928 références seules 2 e portail darchives le plus visible au monde Selon le classement Ranking Web of World Repositories HAL : Hyper Articles en Ligne Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 …

4 Un environnement de dépôt et de consultation Dépôt Alimente la base de données générale HAL Consultation centrée sur la production scientifique de lUPMC Visible sur HAL-UPMC si au moins un des auteurs affilié à un laboratoire UPMC Consultation et recherche possible par laboratoire Quelques chiffres : 7 510 documents en texte intégral et 24400 références seules 20 collections de laboratoires Objectifs : Valoriser la production scientifique des laboratoires de lUPMC Assurer son accessibilité et sa diffusion Contribuer au mouvement du Libre Accès HAL-UPMC Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011

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6 UN CONTEXTE ET DES PRINCIPES

7 Un contexte Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 2002 : Budapest Open Access Initiative (BOAI) « Libre accès » à la littérature scientifique Mise à disposition gratuite sur Internet permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre ces articles Sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de laccès et lutilisation dInternet. BOAI prône deux voies : Le Gold OA (BOAI-2) : publication dans des revues en accès libre = Revues électroniques selon modèles éditoriaux alternatifs Le Green OA (BOAI-1) : auto-archivage des articles (pré et post publications) = Archives ouvertes 2003 : Déclaration de Berlin / « Berlin III » en 2005 Pour le « libre accès à la connaissance en sciences exactes, sciences de la vie, sciences humaines et sociale » Engagement des institutions

8 Auto-archivage : dépôt par les auteurs (ou délégation) Accès libre : gratuit et sans restriction Dépôt sans retrait : responsabilisation et pérennité Modération légère : métadonnées / contenu Interopérabilité technique : protocole OAI-PMH Respect des droits dauteur et déditeur Des principes Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011

9 Différents types de documents Plusieurs stades de publication : Preprints Postprints Publications Documents non publiés Typologie: Articles, working papers Communications, actes de conférences Rapports, études Thèses, HDR Chapitres douvrages Cours, posters, images, vidéos, sons complémentaires…

10 Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 LE RESPECT DU DROIT : UNE PROBLEMATIQUE CENTRALE POUR LES ARCHIVES OUVERTES Ni auto-archivage ni libre-accès ne signifie ignorance de ses obligations

11 RESPECT DES DROITS DES AUTEURS Une affirmation forte dès le début du mouvement de lOpen Access : « La seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rôle du copyright (…) devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur lintégrité de leurs travaux et le droit à être correctement reconnus et cités. » Budapest Open Access Initiative, 2002 Un principe rappelé sur toutes les interfaces de dépôts « Dans un contexte de diffusion électronique, tout auteur conserve ses droits intellectuels, notamment le fait de devoir être correctement cité et reconnu comme l'auteur d'un document. » Mention lisible dès la page daccueil de hal.archivesouvertes.fr et de hal.upmc.fr Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011

12 RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (1) Une notion clé : le stade de publication -Document non destiné à publication -Preprint : avant soumission -Postprint : après soumission, peer- reviewing et corrections par lauteur -Publication (ou « PDF éditeur ») : version mise en page par léditeur Présentation au Laboratoire Interfaces et Systèmes électrochimiques

13 RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (2) Un rappel récurrent : « Les lois sur le copyright des éditeurs doivent être respectées. » Documentation HAL, p.10 Une aide contextuelle lien direct et dynamique en cours de dépôt, depuis HAL vers le site Sherpa / Romeo Possibilité de différer son dépôt Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 Permet de respecter un embargo lorsquil est exigé

14 RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (3) Des validations successives en cours de dépôt -Pour garantir la provenance des fichiers Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 - Pour responsabiliser le déposant

15 VERIFIER SES DROITS AVANT DE DEPOSER http://www.sherpa.ac.uk/romeo/ Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 Editeurs (septembre 2011) : http://www.sherpa.ac.uk/romeo/statistics.php?la=en http://www.sherpa.ac.uk/romeo/statistics.php?la=en 1005 éditeurs recensés dans SHERPA/RoMEO 64 % dentre eux autorisent lauto-archivage Revues (attention : 2010) : 10190 revues recensées dans SHERPA/RoMEO 95 % dentre elles autorisent lauto-archivage

16 Présentation au Laboratoire Interfaces et Systèmes électrochimiques

17 Recherche simple ou avancée Par revue ou par éditeur

18 Résultat / fiche éditeur Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011 Avec accès à la liste de ses revues

19 Accès fiche Revue (à privilégier) Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011

20 MAIS AUTO-ARCHIVAGE ET LIBRE- ACCES NE SIGNIFIE PAS NON PLUS IGNORANCE DE SES DROITS ! EN FACE DE LEDITEUR IL Y TOUJOURS UN AUTEUR… Merci de votre attention