Mai 2008 LES BILANS CARBONE® Mai 2008 La demande Enquête opinion IFOP Entretiens préparatoires au conseil d orientationEntretiens préparatoires au conseil.

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2 Mai 2008 LES BILANS CARBONE®

3 Mai 2008 La demande Enquête opinion IFOP Entretiens préparatoires au conseil d orientationEntretiens préparatoires au conseil d orientation

4 Mai 2008 Une stagiaire suivi au SPI Vallée de Seine pendant 3 mois L effet de serre : le contexte, les accords internationaux et les différentes mesures existantes en France, les outils existants dans le domaine industriel. Un outil s impose : Le Bilan Carbone® L étude Bibliographique

5 Mai 2008 Bilan Carbone® : marque déposée ADEME Bilan carbone collectivité territoriale Cette version se compose de deux modules : - module "patrimoine & services" : évalue les émissions de GES dues au fonctionnement de la collectivité et des services qu'elle rend. - module "territoire" : prend compte l'ensemble des émissions de GES nécessaires à l'ensemble des activités prenant part sur le territoire de la collectivité. Bilan carbone entreprise Les Bilans Carbone

6 Mai 2008 Nécessité de pouvoir identifier une entité responsable des aménagements sur les zones concernées, susceptible de diligenter par la suite des actions visant à réduire l'impact de leur territoire sur les émissions de carbone, et donc leur contribution à l'effet de serre. Deux échelles envisagées Bilan Carbone collectivité

7 Mai 2008 Bilan Carbone collectivité : territoire retenu

8 Mai 2008 Bilan Carbone collectivité : le partenariat établi

9 Mai 2008 Etude réalisée par FONDATERRA sous forme dun projet de recherche appliquée, à caractère pédagogique. Projet conduit par un enseignant chercheur habilité Bilan Carbone, deux chargés détude assistés par quatre étudiants stagiaires (collecte des données). Le projet se déroulera entre mars 2008 et novembre 2008. Bilan Carbone collectivité : le déroulement

10 Mai 2008 Action nationale 2008 : « Linspection des installations classées veillera en outre à ce que, conformément aux décisions prises lors du Grenelle de lenvironnement, les catégories dinstallations classées les plus concernées réalisent un bilan carbone de leurs activités. Les conditions réglementaires et méthodologiques de cette action seront précisées dans le courant de lannée 2008. » Bilan Carbone entreprise

11 Mai 2008 Action collective Bilan Carbone® Partenariat lancé avec : CCIV, ADEME, DRIRE (DI) Cible : PME/PMI Val d Oise et Yvelines + IC partenaires du S3PI, associées aux parties collectives Bilan Carbone entreprise

12 Mai 2008 Bilan Carbone entreprise: le déroulement le programme proposé sarticule autour de trois types dactions complémentaires : Sensibilisation - Information : réunions (1/an) Accompagnement thématique : ateliers thématiques (4/an) / extranet dédié Accompagnement individualisé des entreprises dans la réalisation de bilan carbone ®

13 Mai 2008

14 Maîtrise de lEnergie Changement climatique Préparation Conseil Orientation Résultats entretiens

15 Mai 2008 LES BILANS CARBONE®