P. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Entités Fiscales Particuliers.

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1 p. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Entités Fiscales Particuliers

2 p. 2Titel van de presentatie 18/07/02 Légende des schémas d'organisation Cadre en ligne pleine Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre multiple Entité sans ligne …

3 p. 3Titel van de presentatie 18/07/02 SPF Finances Impôts et Recouvrement Président du Comité de Direction Trésorerie Documentation Patrimoniale Cellule Stratégique Etudes et recherches Budget & Contrôle de Gestion Secrétariat et Services Logistiques Personnel & Organisation ICT Conseil StratégiqueComité dAudit Audit Interne PMO

4 p. 4Titel van de presentatie 18/07/02 Impôts & Recouvrement Particuliers Directeur-Général Particuliers 5 Directeur Stratégie de groupes cibles Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Gestion des données Directeur Support du Management Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Expertise financière Chef de Division Service aux citoyens 9 … Chef déquipe Front Office … Chef de Division Traitement spécifique … Chef déquipe Traitement spécifique (inclus Contentieux) Chef déquipe Traitement standardisé Chef déquipe Front Office (évent. distinct pour P-PME) … 1 centre Administrateur Fédéral Centre National de Recherche … Chef déquipe Recherche 4 … Chef déquipe Traitement spécifique (évent. distinct pour P-PME- GE, inclus Contentieux) … Chef déquipe Prestation de services (évent. distinct pour PME-GE) Administrateur Régional Eupen 1 centre 18 centres Administrateur Régional Particuliers Chef déquipe Traitement standardisé … … … Chef de Division Recherche … Chef de Division Traitement standardisé 9

5 p. 5Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation N-2 Particuliers N-2 N-3 18 centres1 centre Directeur-Général Particuliers N-3 Administrateur Régional Particuliers Directeur Support du management Administrateur Régional Eupen Administrateur Fédéral Centre National de Recherche Directeur Stratégie des groupes cibles …

6 p. 6Titel van de presentatie 18/07/02 … Schéma d'organisation N-3 Centres Particuliers Chef de division Traitement standardisé Chef de division Service aux citoyens Chef de division Traitement spécifique Administrateur Régional Particuliers … N-3 Chef déquipe Traitement spécifique (incl. contentieux) … Chef déquipe front-office … Chef déquipe Traitement standardisé

7 p. 7Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation N-3 Centre Eupen Administrateur Régional Eupen N-3 … Chef d'équipe Traitement spécifique (év. séparé pour P- PME-GE – incl. contentieux) Chef d'équipe Service (év. séparé pour P-PME) Chef d'équipe Front Office (év. séparé pour P-PME) … … Chef d'équipe Traitement standardisé

8 p. 8Titel van de presentatie 18/07/02 N3 PME Schéma d'organisation N-3 Centre National de Recherche Administrateur Fédéral Centre National de Recherche N-3 Chef d'équipe Recherche … Chef de division Recherche