Le passage en temps continu des SAU-SAMU-SMUR

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1 Le passage en temps continu des SAU-SAMU-SMUR
CMEL du 19 novembre 2015

2 Le passage en temps continu des SAU-SAMU-SMUR
Rappel circulaire Obligations de service se compose : Temps posté : 39 heures hebdomadaires en moyenne par quadrimestre pour un praticien à temps plein Des activités de temps non posté clinique ou non forfaitisées et contractualisées entre chaque praticien dans la limite de 9h hebdomadaires maximum en moyenne par quadrimestre pour un praticien à temps plein Déclenchement de temps de travail additionnel seulement si l’ensemble des obligations de service sont remplies Distinction du temps posté / non posté Temps posté : Au SAU et en UHCD : prise en charge et coordination des soins autour du patient et tâches directement rattachées (contacts avec les familles, sollicitations d’avis spécialisés, renseignement du dossier médical…) Au SMUR : missions et temps d’attente

3 Le passage en temps continu des SAU-SAMU-SMUR
Déclinaison AP-HP Modalités de mise en œuvre arrêtées par la CME Bilan annuel réalisé sous la responsabilité de la CCOPS, présenté devant la CME

4 Le passage en temps continu des SAU-SAMU-SMUR
Impact Effectifs Besoins en effectifs complémentaires estimés à 26 postes pour les SAU adultes afin d’atteindre un ratio de 3.8 ETP pour passages Pour les HUPC, nombre d’ETP supplémentaire : +1,59 ETP Une enveloppe dédiée « temps continu », hors enveloppe des 0.4% de la révision H. Organisation des effectifs – recommandations plateforme urgence : 50% PH-35%PHC-15% assistants et attaché Développement de postes en temps partagé SAU/SAMU/SMUR

5 Mise en place au sein des HUPC
Signature d’un contrat individuel déterminant les activités non postées de chaque praticien : Sur la base d’un contrat type proposé par la DOMU Forfait pour l’activité non postée liée à l’activité clinique : 5h par semaine Signature de ce contrat par le praticien et le chef de service, visé par le chef de pôle et par le directeur de l’établissement. Mise en place à partir du 1er janvier 2016