La paie Définition : Un salaire est une somme d'argent versée à un employé, en échange il fournit un travail. Le montant du salaire versé dépend du contrat.

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1 La paie Définition : Un salaire est une somme d'argent versée à un employé, en échange il fournit un travail. Le montant du salaire versé dépend du contrat de travail, des augmentations de salaires successives et la règlementation Wikipedia Pour l’employeur : Le salaire ou la masse salariale représente une part importante des dépenses de l’entreprise. Le service qui s’occupe de la paie est les ressources humaines L’employé et l’employeur selon la loi, doivent cotiser à certaines retenues à la sources (assurance emploi, régime des rentes du Québec, RQAP,…)

2 Un peu d’histoire Le salaire : Le mot salaire vient du latin salarium : rétribution en sel, qui avait cours à Rome Wikipedia Le travail (du latin tripalium, un instrument de torture) désigne l'effort, l'application nécessaire pour faire quelque chose Wikipedia

3 La détermination du salaire brut
L’entreprise peut rémunérer ses employés de différentes façons ; ainsi, la rémunération totale (paie brut) peut prendre les formes suivantes : - Salaires (horaires ou fixes par période) - Primes de rendement ou bonis ; - Commissions ; - Avantages imposables (voiture, logement,…) La fréquence de rémunération peut varier. - Hebdomadaire (52 périodes de paie par an) - Aux 2 semaines (26 périodes de paie) - Mensuelle (12 périodes de paie) La comptabilité 1 : le cycle comptable J,Perron L.Belisle

4 Exercices :

5 Les retenues à la source
Le salaire net d’un employé est inférieur à son salaire brut en raison des différentes retenues à la source, sommes qu’il est tenu de payer en vertu de la loi où d’une convention de travail ou qu’il paie à titre facultatif. L’employeur doit prélever ses sommes et les remettre aux gouvernements et organismes concernés La comptabilité 1 : le cycle comptable J,Perron L.Belisle

6 Les retenues à la source
Retenues selon la loi : - RRQ - RQAP - AE - Impôt fédéral - Impôt provincial - Autres retenues (Pension alimentaire,…) Retenues selon la convention de travail - Cotisations syndicales - Régime de pension agréé Retenues facultatives - Régime privé d’assurance collective - Dons a des associations de bienfaisance - REER,… La comptabilité 1 : le cycle comptable J,Perron L.Belisle

7 Régime des rentes du Québec
Le RRQ offre aux travailleurs québécois et à leurs proches une protection financière de base au moment de la retraite ou du décès, ou en cas d’invalidité. Cette protection peut prendre diverses formes : rente de retraite, d’invalidité, de conjoint survivant, etc. Ce régime est obligatoire, et tout travailleur âgé de 18 ans et plus dont le salaire est supérieur à l’exemption générale de 3500 dollars. Le maximum assurable est de $ et le pourcentage de retenue est de 4.95 %. (pour l’employeur et l’employé) La comptabilité 1 : le cycle comptable J,Perron L.Belisle

8 Régime des rentes du Québec
1) Calculer le RRQ hebdomadaire pour un salaire brut de $/ an 2) Calculer le RRQ hebdomadaire pour un salaire brut de $/ an Exercices

9 Régime québécois d’assurance parentale
Définition : Régime administré par le gouvernement du Québec, qui prévoit que les prestations financières sont versées aux travailleurs (salariés ou autonomes) admissibles qui se prévalent d’un congé de maternité ou de paternité, d’un congé parental ou un congé d’adoption. Ce régime public est obligatoire et tout travailleur doit verser des cotisations calculées à l’aide d’un pourcentage jusqu’à un revenu maximal. Taux de l’employé = % Taux de l’employeur = % Maximum assurable = $ La comptabilité 1 : le cycle comptable J,Perron L.Belisle

10 Régime québécois d’assurance parentale
Maximum Taux cotisation x % Contribution maximale $ Contribution hebdomadaire (316.25/52) 6.08 $ Exemple : Monsieur X gagne $ / an Salaire hebdomadaire (42000 / 52) = $ Cotisation ( * 0.506%) = 4.09 $ La contribution hebdomadaire de monsieur X sera de 4.09 $

11 Assurance emploi L’assurance-emploi est un programme qui permet à des personnes qui n’ont plus d’emploi de recevoir des prestations pendant un certain temps et à certaines conditions. Le montant des prestations varie en fonction du nombre d’heures travaillées, du salaire et du taux de chômage de la région. La contribution est établie à l’aide d’un pourcentage du salaire jusqu’à un salaire maximum. Taux de cotisation = 1.36 % Montant maximum assurable = $ Cotisation de l’employeur = 1.4 fois la part de l’employé La comptabilité 1 : le cycle comptable J,Perron L.Belisle

12 Assurance emploi Maximum assurable = $ Taux AE (1.36%) Contribution maximum (43200x1.36%)= % contribution max / hebdomadaire (587.52/52)= $ Monsieur Z gagne $ / an, quelle est sa part de contribution hebdomadaire à l’AE ? / 52 = $ / semaine * 1.36% = 5.23 $ par paie

13 Les retenues selon une convention de travail
Cotisations Syndicales, Régime de pension agrée, Régime enregistré d’épargne retraite,… Il faut déduire ces déductions du montant brut du salaire. Le montant restant sera assujetti à l’impôt

14 L’impôt L’impôt est prélevé directement à la source, sur le salaire brut moins les retenues selon les conventions de travail. L’impôt prélevé est fédéral et provincial. Le prélèvement effectué n’est pas en fonction d’un pourcentage mais en fonction d’une tranche en rapport avec le salaire déterminé auparavant par un code. Voir : - Table d’impôt fédéral - Table d’impôt provincial

15 - La paie est pour 15 jours. - La première période débute le 1er janvier Il paie une cotisation syndicale de 25 $ par paie - Il cotise également à un régime de pension agréé à chaque paie on lui retire 32 $ - Calculer son salaire net.

16 Exercices