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Contenu et implémentation
Plan d’aménagement spatial des espaces marins Contenu et implémentation
3
Structure Arrêté royal du 20 mars 2014
B1 Analyse spatiale des espaces marins B2 Vision à long terme, objectifs, indicateurs et choix stratégiques B3 Actions en fonction de la réalisation B4 Cartes
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Contenu Bon état écologique Zones de protection de la nature
Energie, câbles et pipelines Navigation, ports Pêche en mer et aquaculture marine
5
Contenu Extraction sable/gravier Protection contre la mer
Usage militaire Zone de préservation du dépôt de munitions Recherche scientifique, activités récréatives, bornes de mesures, radars et pylônes
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Topics ‘Pollutor pays’ Legal basis Scopic Mark up VAT Cooperation
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