GT RI CAC session plénière 19 Février 2016

Présentation au sujet: "GT RI CAC session plénière 19 Février 2016"— Transcription de la présentation:

1 GT RI CAC session plénière 19 Février 2016

2 Membres du GT Jean-François Bryche Bertrand Delhomme Antoine Latreille
Thomas Sohier Guy Wormser Nombre de réunion : 3  Grandes idées/problématiques du futur RI Répartition : 2 représentants des doctorants 1 représentant des grandes écoles Président du CAC 1 représentant « directeurs et directeurs-adjoints d’unités de Formation »  Remarque : 1 seul membre avec une formation en droit 19/02/2016

3 Squelette du RI Composition du CAC : Cumul des mandats :
Hors du CAC : limiter pour indisponibilités/conflits intérêts Intérieur du CAC : Implication GT : max 3 (0,1,2,3) Changement de statut : Mode « déclaratif »  Perte de siège (loi)  remplacement par membre suivant dans la liste élue OU nouvelle élection parmi les personnes qui ont un même profil (autre proposition ?) Cas particuliers : Emérite ou changement de collège A/B ou autre Exclusion du CAC : (ex: absence à répétition sans donner de pouvoir) Modalités ? Nominations des personnalités extérieures 19/02/2016

4 Squelette du RI Présidence du CAC : Attributions CAC :
Nomination du président Nomination du bureau Ajout/retrait membre du bureau : Vote par liste ? Rôle du bureau Attributions CAC : Représentations CAC dans Schools et départements : rôle, choix, volontariats ? Nominations des directeurs d’ED : composition commission, fonctionnement ? Validation des nominations (dérogation HDR) : rapporteurs, forme de l’avis ? 19/02/2016

5 Squelette du RI Fonctionnement du CAC :
Quorum : 2 quorum : début de séance + chaque vote (% du précédent quorum) Demandes diverses : Motions, GTs, point à l’ordre du jour : modalités ? Précisions des bonnes pratiques Rôle GT, commission, articulation avec le bureau Procédure modification RI GT : animation et présentation en session plénière Animation en autonomie, présentation en session plénière en autonomie, … Participation des suppléants en GT 19/02/2016

6 En résumé : Grandes problématiques : Merci de votre attention !
Changements de statut Articulations GT, commission, bureau Bonnes pratiques Merci de votre attention ! Le GT RI est ouvert à des nouveaux membres ! 19/02/2016