Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat www.developpement-durable.gouv.fr.

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1 Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat www.developpement-durable.gouv.fr Ports et environnement Le Havre, 10 mars 2010 Matthieu CHABANEL Chargé de la sous-direction des ports et du transport fluvial

2 Pages 2 10 mars 2010 SOMMAIRE I. La réforme portuaire : Une relance des ports durable  La gestion durable du littoral et des ressources La gouvernance Une clarification des missions : Rôle d'aménageur des ports  Améliorer la compétitivité et favoriser le report modal II. Les ports : acteurs majeurs pour la prévention des pollutions en mer  Prévention des pollutions volontaires : Réception des déchets des navires  Prévention des pollutions accidentelles : l Erika III

3 Pages 3 10 mars 2010 Le plan de relance portuaire

4 Pages 4 10 mars 2010 La Gouvernance Les conseils de développement : une présence de tous les acteurs dont les associations de protection de l’environnement Les conseils scientifiques d’estuaire : une amélioration de la connaissance des milieux pour une prise en compte de l’environnement dès l’amont des projets

5 Pages 5 10 mars 2010 Le rôle d’aménageur des ports Un rôle renforcé Le volet environnemental des projets stratégiques Les relations avec le Conservatoire du littoral Une place reconnue dans le Grenelle de la mer

6 Pages 6 10 mars 2010 Une condition essentielle de la réussite des projets Attribution des financements communautaires Délivrance des autorisations administratives Gestion des risques de contentieux Des démarches prometteuses

7 Pages 7 10 mars 2010 La compétitivité des ports au service du report modal L’enjeu économique de la desserte par les modes massifiés Le raccourcissement des pré et post acheminements

8 Pages 8 10 mars 2010 Les ports au service de la lutte contre la pollution des mers

9 Pages 9 10 mars 2010 Réception des déchets des navires Une mise en œuvre difficile Un système souple Des progrès sensibles

10 Pages 10 10 mars 2010 Le paquet Erika III Renforcement des contrôles et du rôle des ports Safe sea net, Trafic 2000, e-scale port

11 Pages 11 10 mars 2010 Merci de votre attention