Parcours de formation EPP Module 5 : Bilan du module Gestion Individuelle Introduction au module PAYE.

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1 Parcours de formation EPP Module 5 : Bilan du module Gestion Individuelle Introduction au module PAYE

2 Ordre du jour Bilan du module « Gestion Individuelle » Discussion
Ce que vous avez appris Difficultés rencontrées Discussion la pratique d ’EPP la pratique de la plate-forme en tant que stagiaire FOAD Introduction au module 6 : « La création des prises en charges financières et la gestion des indemnités » - PAYE Introduction Modalités

3 Ordre du jour Bilan du module « Gestion Individuelle » Discussion
Ce que vous avez appris Difficultés rencontrées Discussion la pratique d ’EPP la pratique de la plate-forme en tant que stagiaire FOAD Introduction au module 6 : « La création des prises en charges financières et la gestion des indemnités » - PAYE Introduction Modalités

4 Bilan - Ce que vous avez appris
Vous êtes à présent capable de : Naviguer dans EPP Renseigner un dossier personnel Renseigner un dossier professionnel Rechercher un agent Gérer des grades Gérer des affectations Gérer des affectations en détachement Gérer des positions Gérer des anciennetés Gérer des échelons et chevrons Gérer des modalités de service Gérer des congés Gérer des notes

5 Bilan - Difficultés rencontrées

6 Ordre du jour Bilan du module « Gestion Individuelle » Discussion
Ce que vous avez appris Difficultés rencontrées Discussion la pratique d ’EPP la pratique de la plate-forme en tant que stagiaire FOAD Introduction au module 6 : « La création des prises en charges financières et la gestion des indemnités » - PAYE Introduction Modalités Le tuteur effectue la synthèse des difficultés qu ’il a constatées Les apprenants énoncent ensuite les difficultés

7 Discussion

8 Ordre du jour Bilan du module « Gestion Individuelle » Discussion
Ce que vous avez appris Difficultés rencontrées Discussion la pratique d ’EPP la pratique de la plate-forme en tant que stagiaire FOAD Introduction au module 6 : « La création des prises en charges financières et la gestion des indemnités » - PAYE Introduction Modalités

9 Application Paye des agents de l’État
La Paye dans EPP Ministère de l'Éducation Nationale Ministère des Finances Système d'Information Système de Gestion des Personnels EPP, AGORA, EPP-Privé, AGAPE ... Préparation de la Paye Le Ministère de l ’EN est ordonnateur de la PAYE Le Ministère des Finances est liquidateur de la paye. L ’EN effectue la préparation des éléments de paye d ’un agent (dossier administratif) Le Ministère des finances effectue la paye ; produit le bulletin de Salaire par l ’application nationale « PAYE des agents de l ’État » Application Paye des agents de l’État

10 Les différents acteurs
Direction des Affaires Financières Direction de l’Administration Équipe de projet Diffusion TOULOUSE Ministère des Finances Direction générale de la Comptabilité Publique Bureau des rémunérations DAF-C2 Direction Administration : DPMA-A1 Diffusion Toulouse : SIGAT rectorat Toulouse Projet : DATSI Rectorat Aix Académie d’Aix-Marseille Académies

11 Les principes de l ’application
Génération automatique des données financières à partir du dossier administratif Rationalisation des échanges entre services académiques et trésoreries générales Dématérialisation des pièces justificatives Automatisation : avec d'autres SI : TG, EPP, AGORA (envoi de fichiers) Automatismes : la gestion individuelle a des conséquences sur la gestion financière Rationalisation = calendriers (cf diapo préc)

12 des Affaires Financières
La normalisation Direction des Affaires Financières BCN Projet Paye Gestion des nomenclatures Définition des règles de gestion Tables de nomenclatures C'est la DAF qui définit les règles de gestion qui sont codées dans EPP Acte de gestion Conséquences financières Traitements Paye

13 La dématérialisation SERVICES ACADEMIQUES TRESORERIE GENERALE
Acte administratif Mouvements de paye EPP Listing des PJ : accords nationaux DAF-DGCP. Inutile de fournir les documents papier à la TG avec la bande mensuelle; par contre droit d'évocation de la TG à postériori. Remarque : les TG ne respectent pas ces accords et réclament les PJ en même temps que la bande, notamment pour les contrats; ainsi que pour les listings spécifiques ASIE, HSA etc… qui sont à part du listing général des PJ. Listing collectif PJ Arrêté

14 Les échanges avec la Trésorerie Générale
Académie Dossier EPP Trésorerie Générale Dossier TG avant Mouvements Génération automatique Bande Paye et acomptes Contrôles Dossier TG Fiche de liaison Bulletins de salaire Retour BS Liquidation Constat mouvements Dossier TG après Virements

15 Quelques définitions Régime de rémunération donnée financière
déduite de la situation administrative induite par les rubriques suivantes positions modalités de service congés affectations

16 Quelques définitions Mouvement
information qui transite entre le Rectorat et la Trésorerie Générale, issue de l ’analyse quotidienne des données administratives. On parle d’ audits pour l ’analyse quotidienne

17 Les mouvements Automatisation
Fabrication automatique de toutes les données élémentaires à transmettre aux TG, qu'elles soient présentes dans le dossier administratif ou déductibles. Dématérialisation Fabrication automatique de tous les éléments justificatifs relatifs aux données à transmettre Principe d’analyse Reconstitution d'historique Comparaison avec la situation connue en TG BDA : base données académique

18 Répercussions automatiques dans les « audits »
Schéma récapitulatif Régime de rémunération Répercussions automatiques immédiates Données administratives Répercussions automatiques dans les « audits » Mouvements TG Analyse des audits

19 Incidences de la gestion financière
Mouvements 00 91/92 22 Prise en charge financière Audit Mvt 22 : indemnité liée à l'affectation

20 Incidences de la gestion financière
RIB NBI Données financières Régime de rémunération Indices spécifiques Mouvements Audit Données financières : Préfon, mutuelle, régime complémentaire de retraite, régime de sécurité sociale. Les indices spécifiques permettent de maintenir la rémunération de l’agent à cet indice dès lors que celui de la gestion administrative n’est pas correct (retards de gestion par exemple) ; existe aussi pour les stagiaires. NBI, indice spec : pas pour non-titulaires

21 Incidences de la gestion financière
Mouvements 22, 20, 05, 02 Indemnités Audit

22 Modalités du Module 6 Module « Seul devant l ’Ecran »
Durée estimée : 4 Heures Suivi de progression à distance Mode de communication choisi : Forum Chat Mail Classe virtuelle Téléphone

23 Merci pour votre attention lien vers la lettre flash FOAD