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TRACES Version 5.31et PIF BTSF ATHENES Juin 2012 Didier CARTON

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1 TRACES Version 5.31et PIF BTSF ATHENES 20-22 Juin 2012 Didier CARTON
TRACES et PIF TRACES Version 5.31et PIF BTSF ATHENES 20-22 Juin 2012 Didier CARTON G2 Animal Health 1 Health and Consumers BTSF ATHENES JUIN 2012

2 5.31 Nouveau module: Déclaration
Health and Consumers

3 5.31 Nouveau module: Déclaration
Générique Création et validation par OE ou TRANSITAIR ou PIF Numéro de référence: DECLAR. XX.2012.YYYYYYY Notification par courriel: PIF et ACC Clonage : Hyperlien rubrique I.10 Specifique: R 142/20111 Annexe XV Chapitre 20- produits intermédiaires Annexe XV Chapter 16- os, onglons, cornes… Health and Consumers

4 Exception des vaisseaux MS pour pêche
Lieu d'origine: FV et ZV des MS publiés dans TRACES Expéditeur: MS Pays d'origine: pays d'expédition Health and Consumers

5 IMPORT et DVCE Listing des établissements Clonage et SUVL
Iles grecques (94/461) Accès direct uniquement pour SUVL pas les TRANSITAIR Listing des établissements UE et non UE Modification d'un IMPORT Avant version 5.31 Par OE, TRANSITAIR et PIF Rubriques: I.6 responsable chargement; I,12 Lieu de destination, I.16 PIF d'entrée, Importateur Version 5.31 Par OE seulement Health and Consumers

6 IMPORT: modification Health and Consumers

7 Test de laboratoire: résultats en attente
Recherche: Notification Une fois par semaine vers le PIF, après 60 jours PIF et ACC "Les resultats en attente des tests de laboratoire doivent être complètés pour les DVCE suivants: CVEDP.XX.2012.YYYYYYY” Health and Consumers

8 Test de laboratoire : catégorie
Health and Consumers

9 TRACES 5.30: DVCE et rejet Validation des DVCE sans renseigner rubrique 35P/38A Alerte et notification après 60 jours Introduction a posteriori des détails “Renseigner Non admissibilité" Health and Consumers

10 DVCE-A: Origine et rejet
Health and Consumers

11 DVCE-A : Admission temporaire des chevaux
Notification automatique Quand: Le lundi suivant la date de sortie de la rubrique 20 A qui: PIF de sortie et PIF d'entrée Quoi: “ Un contrôle doit être complèté pour les DVCE A suivants: CVEDA.XX.2012.YYYYYYY” Rappel: une fois par semaine aux PIF concernés et après 60 jours aux PIF et ACC Gestion Notification: aucune Contrôle: tous les PIF Health and Consumers

12 Accès aux DVCE AELE AC AELE UVL OE/TRANSITAIR 1/3 C UVL
MS RASFF notifications AELE UVL MS DVCEDs OE/TRANSITAIR Aux DVCE remplacés si créés par eux mêmes 1/3 C UVL Restriction à la seule UVL signataire même pour les FZ/ZV Health and Consumers

13 Message d'erreur et transport
Health and Consumers

14 Aide à la décision Health and Consumers

15 TRACES 5.30: Contrôles renforcés
Mise en oeuvre: Basé sur un DVCE: rejet à la frontière Basé sur des découvertes sur le marché intérieur: gestion par la Commission Alerte aux PIFs Exclusion des lots Par la taille (<10% du poids net total du lot originel) Par séries (3 séries maximum / 10 lots consécutifs) Levée Après réssultats favorables au cours des 3 séries Imposée Health and Consumers

16 TRACES 5.30: Contrôles renforcés
Health and Consumers

17 TRACES 5.30: Contrôles renforcés
Information: Health and Consumers

18 5.31: Contrôles renforcés Recalcul Présentation CA Health and
Consumers

19 5.31: Contrôles renforcés 25 Health and Consumers

20 Requêtes et affichage Health and Consumers

21 Cohérence sur les espèces sélectionnées
Health and Consumers

22 Statistiques: WEBI 29 29 Health and Consumers

23 TRACES 5.30: Code NC R (UE) 1006/2011 Guide pour les codes NC
Health and Consumers

24 TRACES et PIF Apprentissage Health and Consumers BTSF ATHENES JUIN 2012

25 Glossaire PIF: Poste d’Inspection aux Frontières
UVL: Unité Vétérinaire Locale ACC: Autorité Centrale Compétente OE: Opérateur Economique TRANSITAIR: OE à la frontière DVCE: Document vétérinaire commun d’entrée pour Animaux/ Produits INTRA: Certificat Intracommunautaire SUVL: Super UVL IMPORT: Certificat d’exportation vers l’UE ADM: Administrateur TRACES EM: Etat Membre UE CE: Commission Européenne 1/3C: Pays tiers vis-à-vis UE AC: Autorité Compétente ACR: Autorité Régionale Compétente DWH: Data Warehouse FZ: Navire usine ZV: Bateau congélateur Health and Consumers

26 https://webgate.ec.europa.eu:sanco/traces
TRACES et PIF TRACES Site WEB Release note 5.31 Application Contact Tel: Health and Consumers BTSF ATHENES JUIN 2012

27 Merci pour votre attention
TRACES Merci pour votre attention Health and Consumers


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