24 septembre 2009 / chef TEO AFC

Présentation au sujet: "24 septembre 2009 / chef TEO AFC"— Transcription de la présentation:

1 24 septembre 2009 / chef TEO AFC
Séminaire 2009 de l'Association des administrations cantonales de la TEO Vision inspections 2011 ss. 24 septembre 2009 / chef TEO AFC

2 Vision Inspections 2011 ss.  Essayer quelque chose de nouveau  Être plus satisfait avec la situation actuelle  Évaluer le potentiel d'optimisation

3 Variante 1 «pas de changement»)
2008 2009 2010

4 Variante 1 «pas de changement»)
Principe: Tous les 3 ans, vue d'ensemble (en partie avec instruction) Domaines d'inspection (15) 9x4=36 jours d'inspection par année (36x2,5* = 90 jours) * y c. voyage, préparation et rapport + visites chef TEO AFC «prendre le pouls» Évaluation des cantons

5 Variante 2 «intervalles plus courts»
Principe: Tous les 2 ans, vue d'ensemble (en partie avec instruction) Domaines d'inspection (15) 13x4=52 jours d'inspection par année (52x2,5* = 130 jours) * y c. voyage, préparation et rapport + visites chef TEO AFC «prendre le pouls» Évaluation des cantons

6 + visites chef TEO AFC «prendre le pouls»
Variante 3 «détail» Principe: Chaque année, une inspection de détail dans le même domaine pour tous les cantons (pas d'instruction) 26x2=52 jours d'inspection par année (52x2* = 104 jours) * y c. voyage, préparation et rapport Domaines d'inspection (15) + visites chef TEO AFC «prendre le pouls» Évaluation des cantons

7 + visites chef TEO AFC «prendre le pouls»
Variante 4 «partielle» Principe: Chaque année, une inspection de détail dans 5 domaines (pas d'instruction) Année 1 Année 2 Année 3 26x2.5=65 jours d'inspection par année (65x2,0* = 130 jours) * y c. voyage, préparation et rapport Domaines d'inspection (15) + visites chef TEO AFC «prendre le pouls» Évaluation des cantons

8 + visites chef TEO AFC «prendre le pouls»
Variante 5 «besoin» Principe: Chaque année, inspection de détail dans les domaines qui ne sont pas «en vert», selon les cantons (pas d'instruction) Année 1 Année 2 Année 3 26x1.5=39 jours d'inspection par année (39x2,5* = 97,5 jours) * y c. voyage, préparation et rapport Domaines d'inspection (15) + visites chef TEO AFC «prendre le pouls» Évaluation des cantons

9 Cantons 1, 4 et 15 (inspection globale)
Variante 6 «libre» Principe: L'AFC décide quels cantons 2 à 3 mois avant et si l'inspection sera globale ou de détail (base: dernière inspection et rapport annuel) Cantons 1, 4 et 15 (inspection globale) 10x3=30 jours d'inspection par année (30x2,5* = 75 jours) * y c. voyage, préparation et rapport + visites chef TEO AFC «prendre le pouls» Cantons 11, 6, 25 et 26 (inspection de détail) Reste des cantons (pas d'inspection) Évaluation des cantons

10 Variante 7 «.............» Évaluation des cantons +....... -........
Principe: Évaluation des cantons

11 Modules d'instruction; Variante «régulièrement»
Principe: L'AFC organise chaque année des modules d'instruction à Berne 1er trimestre 2 jours taxation 2e trimestre 2 jours exonération 2e trimestre 2 jours voie de droit 2e trimestre 2 Tage intérêts, etc Évaluation des cantons

12 Modules d'instruction; Variante «besoin»
Principe: Chaque canton ou chaque conférence régionale annonce au 1er trimestre ses besoins en instruction. Celle-ci aura lieu durant les 3e et 4e trimestres (auprès des cantons) 1er trimestre Annonce des besoins par les cantons 2e trimestre Planification de l'instruction (contenu, dates, lieu) 3e trimestre 2 jours voie de droit 4e trimestre 2 jours intérêts, etc Évaluation des cantons

13 Modules d'instruction; Variante «........................»
Évaluation des cantons

14 Trame d'évaluation Canton………..
No. Inspections Prio. 1-7 1 «pas de changement» 2 «intervalles plus courts» 3 «détail» 4 «partielle» 5 «besoin» 6 «libre» 7 Modules d‘instruction «régulièrement»

15 Veuillez évaluer maintenant les idées dans le cadre des groupes avec le repos et la clairvoyance nécessaires.