BADR : passerelle vers le e-douane

Présentation au sujet: "BADR : passerelle vers le e-douane"— Transcription de la présentation:

1 BADR : passerelle vers le e-douane
22 Juin 2005

2 BADR Calendrier Présentation générale Caractéristiques principales
BADR au centre du commerce extérieur Échéancier de réalisation Retombées du projet Conclusion BADR

3 DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD)
LE SYSTEME D’INFORMATION DE L’ADII RH en ligne Douaniers P O R T A I L V E DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD) TARIF INTEGRE DECLARATION EN DETAIL SELECTIVITE REGIMES ECONOMIQUE LIQUIDATION CONTENTIEUX IMPOTS INDIRECTS BADR/SADOC COMPTABILITE DECLARATION SOMMAIRE RF RM RH RIAD G I P E Budget Self-Service Logistique E D I Partenaires Opérateurs et usagers P O R T A I L U B C ADIL, Accords… Applications Web REFERENTIEL MESSAGERIE

4 BADR BADR : présentation générale
BADR : Base Automatisée de Dédouanement en Réseau Clé de voûte du système d’information de l’administration Vise à renforcer l’efficacité de la douane, anticiper les évolutions futures et améliorer le service rendu aux usagers et aux partenaires BADR

5 BADR BADR : caractéristiques principales Accès banalisé via Internet
Architecture multi-tiers, Standards UML–J2EE, Framework J2EE, … Large couverture fonctionnelle et conception intégrée Accès banalisé via Internet Sécurité d’accès : mise en place d’un système PKI Ouverture sur les systèmes des partenaires (EDI,…) Mise en œuvre du partenariat privé / public BADR

6 BADR BADR en chiffres BADRD, chantier d’envergure :
j/h de charge 4 ans de délai de réalisation 300 utilisateurs mobilisés Équipe de 100 informaticiens Plusieurs milliers d’utilisateurs externes… BADR

7 BADR Échéancier de réalisation  Palier 1 : mise en douane
Mise en production : le 2 janvier 2004 Palier 2 : dédouanement Développements finalisés. Tests en cours Palier 3 : contentieux, impôts indirects,… Conception terminée. Développements en cours Palier 4 : AT/MCV, colis postaux, envois express Mise en production MCV : le 4 octobre 2004 BADR

8 BADR BADR : Présentation générale BADR E D I Partenaires Douaniers
DECLARATION SOMMAIRE LIQUIDATION SELECTIVITE REGIMES ECONOMIQUES IMPOTS INDIRECTS TARIF INTEGRE CONTENTIEUX COMPTABILITE DECLARATION EN DETAIL Portail privé E D I Portail public Usagers Partenaires BADR

9 BADR au centre du commerce extérieur
Mainlevée Transporteurs, Consignataires… Banques Enregistrement déclaration, paiement électronique (comptant, crédit) Consultation déclaration Informations diverses (IFU, …) Gestionnaires d’enceintes ODEP, RAM, MEAD Carnet TIR, Déclaration sommaire Cautions, Engagements d’importation, Virements, … Bon de sortie Traitement des opérations de dédouanement TGR, DGI Douaniers Transitaires Réponse EDI Enregistrement déclaration, Demande de rectification ou d’annulation Réponse EDI, Résultat traitement demande Données RC entreprise (radiation, modification, …) Agriculture, Industrie, Santé, OC … Contrôle des normes et réglementations particulières Opérateurs économiques BADR

10 BADR Retombées pour l’Administration Meilleure maîtrise des opérations
Efficacité du contrôle : amélioration de la sélectivité, traçabilité des opérations, … Évolution vers une démarche centrée sur l’opérateur et non sur l’opération Gain de productivité, meilleure circulation de l’information, amélioration de l’image de l’administration… BADR

11 BADR Retombées pour l’entreprise
Plus grande visibilité de l’information Transparence des procédures Dématérialisation poussée Application uniforme de la réglementation et des procédures Réduction du contact au guichet et limitation du pouvoir d’appréciation du douanier Facilitation des démarches, réduction des délais et des coûts BADR

12 BADR Retombées pour les partenaires
Développement des échanges de données avec les partenaires : ODEP, Banques, Office de Changes, départements ministériels,… Favorise la synergie entre les acteurs Démarche intégrée et fourniture de services transverses Dématérialisation plus poussée des opérations Évolution vers le guichet électronique unique BADR

13 BADR, une passerelle vers le « e-douane » et un outil fédérateur pour la facilitation des opérations du commerce extérieur BADR