Réunion Hygiène & Sécurité 27/11/2003

Présentation au sujet: "Réunion Hygiène & Sécurité 27/11/2003"— Transcription de la présentation:

1 Réunion Hygiène & Sécurité 27/11/2003
L’objectif de cette réunion est la mise en place d’un Plan Hygiène et Sécurité (H&S), actuellement inexistant au laboratoire La réunion a brossé les différentes responsabilités, les sujets problématiques ainsi qu’une proposition d’un mode de fonctionnement organisé autour d’un Groupe H&S constitué de Représentants des équipes et des services. Parallèlement, une action plus large est effectuée auprès de l’OMP pour définir les rôles et responsabilités respectives de l’OMP et des laboratoires.

2 Les diverses responsabilités
Tout le monde est concerné: Responsabilité pénale: Imputable à tous ceux dont la faute serait en lien de causalité avec le dommage Responsabilité Code du Travail: Infraction de non observation de la réglementation Hygiène et Sécurité du code du travail Les responsabilités imbriquées: Directeur: Prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé des personnels du laboratoire -> Mise en place d’un Plan Hygiène & Sécurité Chefs d’Equipe/Service: Responsable de la sécurité et la santé des personnels de leur équipe/service ACMO (Agent Chargé de la Mise en Oeuvre): Responsable de la mise en œuvre du Plan H&S du laboratoire Ensemble du personnel: Respect et mise en œuvre du Plan H&S

3 Sujets H&S concernant le LEGOS (non exhaustif)
Prévention Incendie Risques électriques et chimiques Accident de personnes Suivi médical (médecine du travail) Travail sur écran Travail isolé Hygiène des locaux Travaux Accueil des Entrants (formation, livret, …) …

4 Proposition Fonctionnement H&S
Mise en place d’un Plan Hygiène et Sécurité: Sous la responsabilité du Directeur S’appuyant sur un Groupe H&S, basé sur un Représentant H&S par équipe/service Soumis pour avis au Conseil de Laboratoire par le directeur 1 Représentant H&S par Equipe/Service: Permanent identifié par les chefs d’équipe/service Nomination quadriennal ( ) Formation H&S (5j la 1ère année, puis 1/2j par an) Travail estimé à 2% du temps Taches: Sensibilisation H&S équipe/service Formation des entrants Identification des problématiques Participation à 2 réunions H&S par an

5 Proposition Fonctionnement H&S (suite)
Groupe H&S: Constitué des Représentants H&S d’équipe/service et du Directeur Nomme son secrétaire qui sera l’ACMO de référence du labo Réunion 2 fois/an Taches Groupe: Compte-rendus d’équipe/service par les Représentants H&S Identication des Priorités de sujets à traiter Proposition d’un Plan H&S d’actions et de moyens afférents Taches Secrétaire/ACMO: Compte-rendus et Synthèse quadriennale Assiste et Conseille le directeur Membre de la commission H&S de l’OMP Travail estimé à 5% du temps maximum (2% Représentant inclus)