91ème Assemblée Générale – Créteil – Ile de France

Présentation au sujet: "91ème Assemblée Générale – Créteil – Ile de France"— Transcription de la présentation:

1 91ème Assemblée Générale – Créteil – Ile de France
MODIFICATIONS RéGLEMENTAIRES SOUMISES A L’ASSEMBLéE GéNéRALE (référence : document préparatoire version du 15 avril 2019) 91ème Assemblée Générale – Créteil – Ile de France 26 & 27 avril 2019

2 MODIFICATIONS DES STATUTS 1 vote

3 Référence OBJET CNSR N°1 (p.263) Admettre comme membres de la fédération des d’organismes qui contribuent au développement du Handball (art. 2.1 et 3.2) CNSR N°14 (p.266) Mise en cohérence de l’ensemble des textes statutaires et réglementaires fédéraux avec le principe d’organisation territoriale (art. 5 et 34)

4 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 17 91ème Assemblée Générale à Créteil Modification des statuts

5 MODIFICATIONS DU RèGLEMENT INTERIEUR, DES RèGLEMENTS GéNéRAUX ET DES AUTRES RèGLEMENTS FéDéRAUX 1 vote

6 (sauf art. 5 et 34 des statuts)
Référence OBJET CNSR N°12 (p.264) Actualisation du règlement intérieur et des règlements généraux en ce qui concerne l’organisation territoriale (art. 15 du RI et art.6.5 des RG) CNSR N°13 (p.266) Mise en cohérence du règlement intérieur avec les usages en matière d’attribution des plaquettes fédérales (art.26 du RI) CNSR N°14 (p.266) Mise en cohérence de l’ensemble des textes statutaires et réglementaires fédéraux avec le principe d’organisation territoriale (sauf art. 5 et 34 des statuts) CNSR N°15 (p.276) Mutations dans le cadre des EPCI (art des RG) CNSR N°16 Ligue CVL (p.277) Mutations club parrain/club parrainé (art 23.2 des RG)

7 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 18 91ème Assemblée Générale à Créteil MODIFICATIONS DU RèGLEMENT INTERIEUR, DES RèGLEMENTS GéNéRAUX ET DES AUTRES RèGLEMENTS FéDéRAUX

8 AUTRES PROPOSITIONS SOUMISES À l’assemblée générale

9 Valorisation du premier club 1 vote
Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club 1 vote

10 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 19 91ème Assemblée Générale à Créteil Valorisation du premier club

11 Valorisation du premier club
Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F 1 vote

12 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 20 91ème Assemblée Générale à Créteil Cahier des charges D2F

13 Valorisation du premier club
Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F Bureau Directeur Ligue CVL (p.278) Aide à la création de clubs (art des RG) 1 vote

14 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 21 91ème Assemblée Générale à Créteil Aide à la création de club

15 Valorisation du premier club
Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F Bureau Directeur Ligue CVL (p.278) Aide à la création de clubs (art des RG) COC N°6 (p.255) Pénalité financière en cas d’absence de secrétaire de table (article des RG et Guide financier) 1 vote

16 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 22 91ème Assemblée Générale à Créteil Penalité financiere en cas d’absence de secretaire de table

17 Valorisation du premier club
Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F Bureau Directeur Ligue CVL (p.278) Aide à la création de clubs (art des RG) COC N°6 (p.255) Pénalité financière en cas d’absence de secrétaire de table (article des RG et Guide financier) COC N°7 Proposition de délibération sur une réforme des championnats fédéraux masculins 1 vote

18 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 23 91ème Assemblée Générale à Créteil Proposition de deliberation sur une reforme des championnats fédéraux masculins

19 Réforme des championnats de France Jeunes
Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes

20 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 24 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

21 Réforme des championnats de France Jeunes
Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT FEMININ 1) Passage de U18 à U17 1 vote

22 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 25 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

23 Réforme des championnats de France Jeunes
Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT FEMININ 1) Passage de U18 à U17 2) Réduction à 72 ou 64 équipes // engagement libre comme actuellement 1 vote

24 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 26 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

25 Réforme des championnats de France Jeunes
Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT FEMININ 1) Passage de U18 à U17 2) Réduction à 72 ou 64 équipes // engagement libre comme actuellement 3) Choix des options : Option 1 : 72 équipes Option 2 : 64 équipes 1 vote

26 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 27 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

27 Réforme des championnats de France Jeunes
Référence OBJET COC N°1 (p.252 à 254) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT MASCULIN Réduction à 96 ou 72 équipes 1 vote

28 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 28 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

29 Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES

30 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 29 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

31 Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 1 vote

32 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 30 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

33 Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 1 vote

34 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 31 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

35 Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 3) Conventions (limitation du nombre par ligue, limitation du nombre de clubs par convention) 1 vote

36 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 32 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

37 Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 3) Conventions (limitation du nombre par ligue, limitation du nombre de clubs par convention) 4) Passage à 5 licences B (si aucune licence E) 1 vote

38 91ème Assemblée Générale à Créteil
Résolution N° 33 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes

39 Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 3) Conventions (limitation du nombre par ligue, limitation du nombre de clubs par convention) 4) Passage à 5 licences B (si aucune licence E) 5) Horaire des rencontres 1 vote

40