La constitution de 1791 créé une monarchie constitutionnelle.

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1 La constitution de 1791 créé une monarchie constitutionnelle.

2 Pouvoir législatif Pouvoir exécutif
Une Assemblée législative indissoluble et composée 745 membres élus pour 2 ans. - elle établit le montant de l'impôt - elle propose et vote la loi. - elle ratifie les déclarations de guerre et les traités de paix. Un Roi des Français héréditaire et inamovible lié par serment à la Constitution - il nomme et révoque les ministres - il fait exécuter la loi mais possède un véto suspensif - il propose la guerre et la paix Elle délègue ses pouvoirs à ... La nation est souveraine : citoyens riches âgés d'au moins 25 ans

3 Le 14 juillet 1790, la fête de la Fédération rassemble lr oi, les députés et le peuple sur le Champ de Mars. « La Fayette jure au nom des troupes et des Fédérés ( = membres des gardes nationales des villes de France) d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi. Le président de l'Assemblée répète le même serment. Le peuple et les députés y répondent en criant: « Je le jure ». Alors le roi se lève et prononce d'une voix forte: « Moi, roi des Français, je jure d'employer le pouvoir que m'a délégué le pouvoir constitutionnel de l'Etat à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par moi. » La reine prend le dauphin dans ses bras, le présente au peuple et dit: « Voilà mon fils, il se réunit ainsi que moi dans les mêmes sentiments. » Ce mouvement inattendu soulève mille cris de « Vive le roi, vive la reine, vive le dauphin. » Marquis de Ferrières, Mémoires, 1821.