environnement santé et sécurité Connaître les principes et

Présentation au sujet: "environnement santé et sécurité Connaître les principes et"— Transcription de la présentation:

1 environnement santé et sécurité Connaître les principes et
La mise en place d’un système de management de l’environnement, de la santé et de la sécurité environnement santé et sécurité Connaître les principes et la méthodologie d'un Système de Management de l'Environnement, de la Santé et de la Sécurité

2 Les enjeux et les principes du S.M.I.
La mise en place d’un système de management de l’environnement, de la santé et de la sécurité Les enjeux et les principes du S.M.I. ?

3 Les enjeux et les principes du S.M.I.
Avant de comprendre la démarche de mise en place d’un système de management Intégré. Voyons ce qu’est un Système de Management Intégré.

4 Les enjeux et les principes du S.M.I.
Quelques définitions SYSTEME : Ensemble d’éléments corrélés ou interactifs. MANAGEMENT : Activités corrélées pour orienter et diriger un organisme. INTEGRE : Opération qui consiste à assembler les différentes parties d’un système et à assurer la compatibilité ainsi que le bon fonctionnement du système complet. En conclusion : Un Système de Management Intégré permet d’améliorer les performances de l’entreprise en mettant en place un management global.

5 Les enjeux et les principes du S.M.I.
Les problématiques du SMI ENVIRONNEMENT : Un Système de Management Environnemental permet d’améliorer les performances environnementales de l’entreprise afin de répondre aux attentes des parties intéressées. SECURITE : Un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail permet à l’entreprise : - de maîtriser les risques pour le personnel et les autres parties intéressées ; - d’améliorer les performances de l’entreprise en matière de Santé et de Sécurité au Travail afin de répondre aux attentes des parties intéressées.

6 Les enjeux et les principes du S.M.I.
Les problématiques du SMI (suite) Un Système de Management Intégré QUALITE – SECURITE – ENVIRONNEMENT permet d’améliorer les performances de l’entreprise en mettant en place un management global intégrant les problématiques Qualité, sécurité et Environnement et répondant aux nombreuses demandes. La mise en place d’un Système de Management Intégré repose notamment sur le respect des exigences des normes ou référentiels appropriés.

7 Les enjeux et les principes du S.M.I.
Les référentiels concernés La norme ISO : Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Le référentiel OHSAS : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - spécification.

8 Voyons les enjeux qui conduisent l’entreprise à mettre en place :
Les enjeux et les principes du S.M.I. Voyons les enjeux qui conduisent l’entreprise à mettre en place : Un Système de Management Environnement, Santé et Sécurité intégré à un système de management de la qualité.

9 Les enjeux et les principes du S.M.I.
LES ENJEUX STRATEGIQUES LES ENJEUX REGLEMENTAIRES LES ENJEUX COMMERCIAUX LES ENJEUX ECONOMIQUES LES ENJEUX SOCIAUX

10 Les enjeux et les principes du S.M.I.
Voyons à présent les principes d’un système de management de l’environnement, de la santé et de la sécurité :

11 L’orientation parties intéressées :
Les enjeux et les principes du S.M.I. L’orientation parties intéressées : Dans la norme ISO 9001 : Le client est au centre des préoccupations des entreprises. Il convient donc qu’elles comprennent leurs besoins présents et futurs, qu’elles satisfassent leurs exigences et s’efforcent d’aller au delà de leurs attentes. Le Système de Management Intégré étend cette notion de clients à l’ensemble des parties intéressées.

12 L’orientation parties intéressées :
Les enjeux et les principes du S.M.I. L’orientation parties intéressées : Les parties intéressées : Ce sont l’ensemble des personnes ou groupes de personnes, internes ou externes à l’entreprise, qui expriment des besoins, des intérêts et des exigences vis-à-vis de la prise en compte de la Sécurité et de l’Environnement. Le client, Les fournisseurs : de matériels, sous-traitants, banques, transporteurs, avocats, … Le personnel : de l’encadrement au personnel opérationnel, CHSCT, intérimaires, délégués du personnel, … La société : Organisations internationales, administration (DRIRE, ADEME, médecine du travail, sécurité sociale, inspection du travail, …), associations diverses, voisinage, … Les actionnaires.

13 L’orientation parties intéressées :
Les enjeux et les principes du S.M.I. L’orientation parties intéressées : DEMANDES En Santé et Sécurité En Environnement Du dirigeant Assurer la Santé et la Sécurité des salariés Respecter la réglementation et l’environnement Des clients Respecter les exigences (législatives et autres) applicables Du personnel Travailler en sécurité Contribuer à l’image de marque de l’entreprise De la société Image de la société à l’extérieur Préserver son environnement Des fournisseurs Santé et Sécurité Environnement du personnel intérimaire et sous-traitant

14 Elles sont définies au plus haut niveau, donc par la direction.
Les enjeux et les principes du S.M.I. Le leadership : La stratégie et la politique sont les points fondamentaux du fonctionnement de l’entreprise. Elles sont définies au plus haut niveau, donc par la direction. Celle-ci doit créer et maintenir les conditions appropriées pour un déploiement à tous les niveaux de ses objectifs afin que le personnel se sente directement impliqué dans la réussite de ces objectifs.

15 L’implication du personnel :
Les enjeux et les principes du S.M.I. L’implication du personnel : Une entreprise ne peut fonctionner correctement sans un personnel totalement impliqué à tous les niveaux. L’utilisation au plus juste des compétences permet un fonctionnement optimisé. Le Système de Management Intégré ne peut fonctionner sans l’implication active du personnel.

16 L’amélioration continue :
Les enjeux et les principes du S.M.I. L’amélioration continue : Il convient que l’amélioration continue de la performance globale d’une entreprise soit un objectif permanent de l’organisme. Il s’agit d’une démarche structurée qui favorise l'accroissement des performances de l'entreprise. Ce principe est commun aux 3 Systèmes de Management (Qualité – Sécurité – Environnement). Il s’agit donc d’un principe important dans la mise en place d’un système intégré.

17 Les principes d’amélioration continue
Les enjeux et les principes du S.M.I. Les principes d’amélioration continue Cette démarche se compose de 4 phases successives qui bouclent comme suit : Planifier LA ROUE DE DEMING (PDCA) => Faire Vérifier et évaluer Agir, corriger SUITE

18 PRINCIPE DE L’AMELIORATION CONTINUE :
Les enjeux et les principes du S.M.I. PRINCIPE DE L’AMELIORATION CONTINUE : La roue de DEMING : PDCA Plan Do Check Act

19 Les enjeux et les principes du S.M.I.
L’approche factuelle pour la prise de décisions : Le fonctionnement de l’entreprise se mesure au quotidien. Seule l’analyse des informations correspondantes permet des prises de décisions pertinentes et cohérentes. Ce principe est commun aux 3 Systèmes de Management (Qualité – Sécurité – Environnement). En effet, comme dans le SMQ, les Systèmes de Management de la sécurité et de l’environnement comportent des étapes de surveillance, de mesure et d’analyse permettant de prendre les décisions pertinentes et adéquates à l’amélioration des performances de l’entreprise.

20 Les enjeux et les principes du S.M.I.
La relation mutuellement bénéfique avec les fournisseurs : Une entreprise ne fonctionne pas en autarcie. Des relations de partenariat ne peuvent que contribuer à une plus grande efficacité de fonctionnement réciproque. Ce principe est commun aux 3 Systèmes de Management (Qualité – Sécurité – Environnement). En effet, comme dans le SMQ, les Systèmes de Management de la sécurité et de l’environnement comportent des exigences particulières concernant les personnes travaillant pour le compte de l’entreprise (= sous-traitants, fournisseurs, intérimaires, …)

21 La relation mutuellement bénéfique avec les fournisseurs :
Les enjeux et les principes du S.M.I. La relation mutuellement bénéfique avec les fournisseurs : Les fournisseurs Les fournisseurs sont des parties intéressées importantes dans la prise en compte de la Santé et de la Sécurité au Travail et de l’Environnement. Compétences des fournisseurs, Communication des exigences, Respect des consignes, …

22 La prévention de la pollution :
Les enjeux et les principes du S.M.I. La prévention de la pollution : La prévention de la pollution est un point primordial dans la mise en place d’un Système de Management Environnemental. L’entreprise doit s’assurer que son SME prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que l’utilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle la pollution.

23 Les enjeux et les principes du S.M.I.
La prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles : La prévention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles est un point primordial de la mise en place d’un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail. L’entreprise doit s’assurer que son SMSST prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que l’utilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle les accidents de travail et les maladies professionnelles. Ce principe va dans le sens des obligations de l’employeur décrites dans le code du travail. SUITE

24 Extrait de l’article L-230-2 du code du travail
Les enjeux et les principes du S.M.I. La prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles : Les obligations de l'employeur Extrait de l’article L du code du travail Le chef d’établissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la Santé des travailleurs de l’établissement, y compris les travailleurs temporaires. Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, d’information et de formation ainsi que la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés.

25 Le respect des exigences légales et autres:
Les enjeux et les principes du S.M.I. Le respect des exigences légales et autres: La norme ISO et le référentiel OHSAS imposent à l’entreprise de respecter la législation et la réglementation applicables ainsi que les autres exigences auxquelles elle a souscrit. Cet engagement de conformité nécessite dans un premier temps d’identifier les textes et les seuils applicables, puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. En cas d’écarts réglementaires, il faut alors mettre en place un plan de mise en conformité et s’y conformer.

26 Politique et objectifs SE

27 Politique et objectifs SE
Commençons par approfondir l’un des principes du management intégré présenté dans le chapitre précédent : LE LEADERSHIP. SUITE

28 Politique et objectifs SE
LE LEADERSHIP Les dirigeants établissent la finalité et les orientations de l’entreprise. Il convient qu’ils créent et maintiennent un environnement dans lequel les personnes peuvent s’impliquer pleinement dans la réalisation des objectifs de l’entreprise. Le leadership, l’engagement et l’implication active de la direction sont essentiels au développement et à l’entretien d’un Système de Management Intégré de la de l’Environnement et de la Sécurité efficace et efficient qui procurent des avantages aux parties intéressées.

29 Politique et objectifs SE
Comprenons à présent les exigences précises des différents référentiels concernant l’ENGAGEMENT DE LA DIRECTION et la POLITIQUE QSE.

30 Politique et objectifs SE
Les exigences communes aux 3 systèmes : La Direction doit assurer que la politique SE :  Est adaptée. Comprend un engagement d’amélioration continue. Fournit un cadre pour établir et revoir les objectifs santé et sécurité et environnement. Est communiquée et comprise au sein de l’organisme. Est revue quand à son adéquation permanente. Comprend un engagement à satisfaire aux exigences.

31 Politique et objectifs SE
Les exigences spécifiques au Système de Management Environnemental : La Direction doit assurer que la politique Environnementale :  Comporte un engagement de prévention de la pollution. Est communiquée à toute personne travaillant pour le compte de l’organisme. Est disponible pour le public.

32 La Direction doit assurer que la politique SST :
Politique et objectifs SE Les exigences spécifiques au Système de Management de la Santé et de la Sécurité Environnement : La Direction doit assurer que la politique SST :  Comporte un engagement de prévention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles. Est communiquée à tout le personnel et aux autres personnes travaillant sous le contrôle de l’organisme dans l’intention de sensibiliser les employés sur leurs obligations individuelles concernant la santé et la sécurité au travail.(Confère exigence de la politique SME) Est mise à disposition des parties intéressées.(Confère exigence de la politique SME)

33 Les exigences légales et autres

34 Les exigences légales et autres
Commençons par approfondir l’un des principes du management intégré présenté dans le chapitre précédent : LE RESPECT DES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES. Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS SUITE

35 Les exigences légales et autres
LES EXIGENCES LEGALES C’est l’ensemble des textes législatifs et réglementaires : lois, arrêtés, décrets, … LES AUTRES EXIGENCES C’est l’ensemble des exigences légales autres que législatifs et réglementaires : accords de groupe, accords passés avec les autorités publiques.

36 Les exigences légales et autres
Comprenons à présent quels sont les types d’exigences légales et autres auxquelles l’entreprise doit se conformer.

37 Les exigences légales et autres
Les origines des exigences légales à respecter : Code de l’environnement Code du travail Règlements et directives européennes Réglementation ICPE Décrets d’application Permis de construire Arrêtés ministériels Contrats clients Exigences légales et autres exigences applicables Engagements pris : fédération professionnelle Politique groupe Contraintes internes

38 Les principales exigences :
Les exigences légales et autres Les principales exigences : LES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES sont issues : - de la réglementation européenne - de la réglementation française - de la réglementation locale LES EXIGENCES SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL sont essentiellement issues : - du code du travail.

39 Les exigences légales et autres
Voyons à présent les exigences des référentiels concernant les exigences légales et autres.

40 Les exigences légales et autres
Identifier les exigences légales et autres : Vérifier la conformité réglementaire : Lors de l’identification initiale mais aussi à fréquence définie par l’entreprise Planifier la mise en conformité réglementaire : Pour toutes les non-conformités réglementaires, il est nécessaire de planifier la mise en conformité Mettre en place une veille réglementaire : La réglementation étant en constante évolution, à fréquence régulière, il est nécessaire

41 Les exigences légales et autres
Attribuer les responsabilités : La conformité réglementaire nécessite de définir les responsabilités de chacun Communiquer les exigences réglementaires : Les exigences réglementaires nécessitent des applications concrètes sur le terrain. Vérifier l’application des textes réglementaires : Afin d’assurer la conformité de l’organisme aux exigences légales et autres applicables

42 L'identification des aspects et des dangers significatifs

43 L'identification des aspects et des dangers significatifs
L’identification des aspects et des dangers significatifs est une exigence spécifique de la norme ISO et du référentiel OHSAS : Chapitre de la norme ISO : « Aspects environnementaux » Chapitre du référentiel OHSAS : « Identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle »

44 Mais comment identifier les aspects et les dangers significatifs ?
L'identification des aspects et des dangers significatifs Mais comment identifier les aspects et les dangers significatifs ? En réalisant une ANALYSE DES RISQUES.

45 Le principe de l’analyse des risques
L'identification des aspects et des dangers significatifs Le principe de l’analyse des risques L’analyse des risques de l’organisme permet d’identifier les conséquences possibles des activités de l’organisme sur l’environnement, la santé et la sécurité des salariés. SUITE

46 Procédure OBLIGATOIRE dans :
L'identification des aspects et des dangers significatifs Découvrons comment identifier les aspects et les dangers significatifs. Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

47 L'identification des aspects et des dangers significatifs
La méthode d’identification des aspects et des dangers significatifs Identification des dangers, des aspects et de leurs conséquences Évaluation des dangers et des aspects Détermination des dangers et des aspects significatifs SUITE

48 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Découvrons à présent comment mettre en œuvre la 1ère étape : Identification des dangers, des aspects et de leurs conséquences

49 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Étudier l’organisme dans son ensemble peut être complexe. Il est donc conseillé de découper l’organisme en activités. Activité = Opération (Transport, manutention, procédés de fabrication, procédés de traitement…) qui fonctionne en traversant différentes phases (démarrage, arrêt, régime continu, entretien…). Exemples : manutention, nettoyage, transport, restauration, … Mais aussi :

50 L'identification des aspects et des dangers significatifs
En sécurité, l’ ACTIVITE peut se comparer à la notion d’UNITE DE TRAVAIL. L’activité doit se comparer à la notion d’unité de travail. En effet, contrairement aux anciens textes qui emploient les notions de «  tâche », de « machine », « d’installation », le décret du 05 novembre 2001 mentionne la notion d’unité de travail.

51 Chaudières, séparateur d’hydrocarbures, matériels, …
L'identification des aspects et des dangers significatifs La prise en compte des activités des processus ne suffit pas pour réaliser une analyse exhaustive de l’entreprise. Il faut donc également prendre en compte les activités ne faisant pas parti des processus et les infrastructures de l’entreprise. Chaudières, séparateur d’hydrocarbures, matériels, …

52 L'identification des aspects et des dangers significatifs
L’identification des aspects et des dangers nécessite de connaître le vocabulaire : DANGERS et ASPECTS.

53 L’identification des aspects et des dangers
L'identification des aspects et des dangers significatifs L’identification des aspects et des dangers Le DANGER et l’ASPECT Ils peuvent être caractérisés par la cause c’est-à-dire la situation ou le dommage pouvant nuire. En environnement : On parle d’ASPECT En SST : On parle de DANGER.

54 L’identification des aspects et des dangers
L'identification des aspects et des dangers significatifs L’identification des aspects et des dangers Selon la norme ISO  :  Aspect environnemental = Élément des activités, produits ou services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement. Quelques exemples : Rejet de CO2, Production de déchets, Utilisation de véhicules, Épandage de produits, Utilisation de groupes électrogènes, …

55 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Selon le référentiel OHSAS  :  Danger = Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à l’environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments. Quelques exemples : Produit répandu sur le sol, Objets stockés en hauteur, Utilisation d’échelles, Utilisation de véhicules sur le chantier, Utilisation de produits toxiques, …

56 Toujours un peu de vocabulaire : RISQUES et IMPACTS.
L'identification des aspects et des dangers significatifs Toujours un peu de vocabulaire : RISQUES et IMPACTS.

57 L'identification des aspects et des dangers significatifs
L’identification des impacts et des risques Le RISQUE et l’IMPACT Ils peuvent être caractérisés par la conséquence. En environnement : On parle d’IMPACT En SST : On parle de RISQUE.

58 L’identification des impacts et des risques
L'identification des aspects et des dangers significatifs L’identification des impacts et des risques Selon la norme ISO  :  Impact environnemental = Toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme. Quelques exemples : Pollution de l’eau, Nuisances olfactives, Pollution de l’air, Incendie, Épuisement des ressources naturelles, …

59 L'identification des aspects et des dangers significatifs
L’identification des impacts et des risques Selon le référentiel OHSAS  :  Risque = Combinaison de la probabilité et de la (des) conséquence (s) de la survenue d'un événement dangereux spécifié. Quelques exemples : Risque de glissade, Risque de coupure, Risque d’incendie, Risque de trébuchement, Risque de surdité, …

60 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Les Aspects-Impacts et les Dangers-Risques doivent être identifiés en Situation normale et anormale et à tous les stades de fonctionnement de l’entreprise.

61 Les situations normales :
L'identification des aspects et des dangers significatifs Les situations normales :  Il s’agit du fonctionnement quotidien des procédés, des opérations, de la manipulation « normale » des produits, de l’exécution quotidienne des prestations, SANS ANOMALIE. Elles entraînent des impacts ou des risques réels. Quelques exemples : Consommation d’eau, Consommation de matières premières, Consommation d’énergie, Émanation d’odeurs, … Quelques exemples : Manipulation normale des produits chimiques, Utilisation d’outils tranchants, Évolution sur le chantier …

62 Les situations anormales :
L'identification des aspects et des dangers significatifs Les situations anormales :  Il s’agit de tous les évènements INDESIRABLES susceptibles de se produire en ayant des conséquences environnementales et sécurité potentielles. Différentes appellations sont possibles « Dysfonctionnement », « Fonctionnement accidentel », « Fonctionnement anormal ». Quelques exemples : Fuite ou rupture de réservoir, Arrêt d’approvisionnement en électricité, Entraînement de produits lors d’inondation, … Quelques exemples : Dégagement accidentel de gaz, Génération d’étincelles, Panne de dispositif de mesure ou de surveillance, Risque d’incendie, …

63 Les différents stades de fonctionnement :
L'identification des aspects et des dangers significatifs Les différents stades de fonctionnement :  Il s’agit de toutes les phases rencontrées dans le fonctionnement de l’entreprise. Ces différentes phases peuvent entraîner des impacts et des risques différents. Quelques exemples : Phase de production, Phase d’arrêt, Phase de nettoyage, Phase de maintenance, …

64 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Découvrons à présent comment mettre en œuvre la 2ème étape : L’évaluation des dangers, des aspects, des risques et des impacts

65 L’évaluation des dangers et des aspects
L'identification des aspects et des dangers significatifs L’évaluation des dangers et des aspects L’évaluation des dangers et des aspects nécessite d’utiliser des CRITERES DE PONDERATION. En environnement : Fréquence, Gravité, Maîtrise. En Santé et Sécurité Environnement Occurrence (= Fréquence + Durée), Gravité, Maîtrise. Bien entendu, il s’agit ici d’une proposition de critères de pondération. Chaque entreprise est libre de choisir et d’adapter ses critères en fonction de ses besoins, de ses sensibilités, de son contexte, …

66 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Découvrons à présent comment mettre en œuvre la 3ème étape : Détermination des dangers et des aspects significatifs

67 La détermination des dangers et des aspects significatifs
L'identification des aspects et des dangers significatifs La détermination des dangers et des aspects significatifs La détermination des dangers et des aspects significatifs nécessite de fixer un SEUIL DE SIGNIFICATIVITE. SEUIL DE SIGNIFICATIVITE = seuil défini par l’entreprise selon le niveau d’exigence qu’elle se fixe et au-delà duquel, le danger ou l’aspect est considéré comme prioritaire

68 L'identification des aspects et des dangers significatifs
Découvrons à présent le principe d’amélioration continue appliqué à l’identification des aspects et dangers significatifs :

69 L’amélioration continue et l’analyse des risques
L'identification des aspects et des dangers significatifs L’amélioration continue et l’analyse des risques L’analyse des risques doit s’inscrire dans le processus d’AMELIORATION CONTINUE de l’entreprise. L’analyse des risques doit être revue : Au minimum une fois par an afin d’intégrer la mise en place des mesures de prévention et de maîtrise ; A chaque évolution de l’entreprise ayant des conséquences sur les dangers, les aspects et leur évaluation. Le seuil de significativité doit évoluer afin : De prendre en compte de nouveaux dangers et aspects dans le plan d’amélioration.

70 La planification des actions d'amélioration

71 La planification des actions d'amélioration
A présent, nous avons défini les dangers et les aspects significatifs. Planifions donc nos actions d’amélioration.

72 La planification des actions d'amélioration
Comme dans un Système de Management de la Qualité, les éléments qui permettent de planifier les actions d’amélioration, c’est-à-dire de constituer le plan d’actions sont : Les activités concernées Les objectifs Les cibles Les actions Les moyens Les indicateurs Les délais.

73 La planification des actions d'amélioration
Déclinaison des objectifs au sein des différents processus / activités. Les objectifs de la politique QSE L’écoute des parties intéressées Objectif 1. Objectif 2. Objectif 3. Objectif 4. Objectif 5. L’analyse des risques Les exigences légales et autres

74 Structure et responsabilité

75 Structure et responsabilité
A présent que nous avons planifié notre Système de Management Intégré, mettons le œuvre en commençant avec la structure et les responsabilités. Les chapitres des différents référentiels concernant la structure et les responsabilités n’ont pas la même appellation :

76 Les chapitres concernés : Le référentiel OHSAS 18001-2007 :
Structure et responsabilités Les chapitres concernés : Les chapitres des différents référentiels concernant la définition de la structure et des responsabilités n’ont pas la même appellation : La norme ISO : Ressources, rôles, responsabilité et autorité Le référentiel OHSAS : Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte. SUITE

77 Structure et responsabilités
Les exigences des 3 référentiels concernant la structure et les responsabilités ont les mêmes finalités et sont quasi-identiques. Il est donc aisé d’intégrer l’environnement et la sécurité aux modalités mises en œuvre dans le SMQ existant.

78 Les finalités et les exigences
Structure et responsabilités Les finalités et les exigences La mise en œuvre de ces chapitres consiste à : Assurer la disponibilité des ressources : humaines, techniques, financières à la mise en œuvre, à la tenue à jour et à l’amélioration du Système de Management Intégré. Définir, documenter et communiquer les rôles, les responsabilités et les autorités. Nommer un ou plusieurs représentant(s) de la direction qui doit(vent) : - S’assurer que le SMI est établi, mis en œuvre et tenu à jour conformément aux exigences des 3 référentiels ; - Rendre compte à la direction de la performance du système, y compris des recommandations pour son amélioration. Veiller à ce que les personnes présentes sur le lieu de travail soient responsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un contrôle. Assurer que tous ceux qui ont une responsabilité en termes de direction apportent la preuve de leur engagement envers l’amélioration continue de la performance SST.

79 Formation, sensibilisation et compétences

80 Procédure OBLIGATOIRE dans :
Formation, sensibilisation et compétences A présent abordons les exigences concernant la formation, la sensibilisation et les compétences. Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

81 Les chapitres concernés : Le référentiel OHSAS 18001-2007 :
Formation, sensibilisation et compétences Les chapitres concernés : Les chapitres des différents référentiels concernant la formation, la sensibilisation et les compétences ont quasiment la même appellation : Le référentiel OHSAS : Compétence, formation et sensibilisation La norme ISO : Compétence, formation et sensibilisation SUITE

82 Formation, sensibilisation et compétences
Les exigences des 3 référentiels concernant la formation, la sensibilisation et les compétences ont les mêmes finalités et sont quasi-identiques. Il est donc aisé d’intégrer l’environnement et la sécurité aux modalités mises en œuvre dans le SMQ existant.

83 Les finalités et les exigences
Formation, sensibilisation et compétences Les finalités et les exigences La mise en œuvre de ces chapitres consiste à : Assurer que le personnel est compétent par la formation initiale, la formation professionnelle et l’expérience. - En Environnement, la compétence est portée sur le personnel ayant des responsabilités dans le SME et sur le personnel exerçant des tâches sources d’impacts environnementaux réels ou potentiels (voir analyse environnementale) ; ATTENTION : En environnement, la notion de compétences est étendu au personnel travaillant pour le compte de l’entreprise (sous-traitants, intérimaires, …) - En Santé et Sécurité Environnement, la compétence est portée sur le personnel ayant des responsabilités dans le SMSST et sur le personnel qui exerce des tâches pouvant avoir des incidences sur la santé et la sécurité sur le lieu de travail (voir analyse des risques) et sur les autres personnes travaillant sous le contrôle de l’organisme.

84 Les finalités et les exigences
Formation, sensibilisation et compétences Les finalités et les exigences La mise en œuvre de ces chapitres consiste à : Assurer que le personnel est sensibilisé : - En Environnement, à l’importance de la conformité à la politique environnementale, aux procédures et aux exigences du SME, aux aspects environnementaux significatifs et aux impacts réels et potentiels associés à leur travail, et aux effets bénéfiques pour l’environnement de l’amélioration de leur performance individuelle, à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité aux exigences du SME, aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures spécifiées ; ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est étendue au personnel travaillant pour le compte de l’entreprise (sous-traitants, intérimaires, …) SUITE

85 Les finalités et les exigences (suite)
Formation, sensibilisation et compétences Les finalités et les exigences (suite) La mise en œuvre de ces chapitres consiste à : Assurer que le personnel est sensibilisé ( SUITE) : - En Santé et Sécurité Environnement, à l’importance de la conformité à la politique, aux procédures relatives à la santé et à la sécurité au travail, et aux exigences du SMSST, aux conséquences réelles ou potentielles de leurs activités professionnelles sur la santé et la sécurité au travail et les avantages d’une performance individuelle accrue, à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité à la politique et aux procédures en matière de SST et aux exigences du système, y compris les exigences relatives à la prévention des situations d’urgence et la capacité à réagir, aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures de fonctionnement spécifiées. ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est étendue au personnel travaillant pour le compte de l’entreprise (sous-traitants, intérimaires, …) SUITE

86 Formation, sensibilisation et compétences
A présent, voyons comment intégrer les exigences de la norme ISO et du référentiel OHSAS dans le SMQ existant.

87 L’intégration des exigences dans le SMQ
Formation, sensibilisation et compétences L’intégration des exigences dans le SMQ Assurer que le personnel est compétent par la formation initiale, la formation professionnelle et l’expérience. L’entreprise doit : Former le personnel : - Identifier les postes de travail ou les fonctions associées aux impacts et risques significatifs et les compétences manquantes (Faire le différentiel entre la fiche de fonction et la compétence des salariés). ATTENTION : Identifier également les compétences nécessaires des sous-traitants, intérimaires, … ; - Planifier les actions de formation. (Insérer les formations dans le plan de formation existant) ; ATTENTION : ne pas oublier les formations obligatoires (ex : habilitation électrique) - Évaluer l’efficacité des formations. (Utiliser la même méthode d’évaluation que dans le Système de Management de la Qualité existant) - Conserver les enregistrements liés à la formation initiale, la formation professionnelle et l’expérience (Utiliser la même méthode de conservation que dans le SMQ existant).

88 L’intégration des exigences dans le SMQ
Formation, sensibilisation et compétences L’intégration des exigences dans le SMQ Assurer que le personnel est sensibilisé L’entreprise doit : Sensibiliser le personnel : - A la politique QSE et aux exigences du SMI ; - Aux procédures du SMI, - Aux objectifs et cibles du SMI (= plan d’amélioration), - Aux impacts environnementaux et aux risques significatifs engendrés par leurs activités, - A leurs rôles et à leurs responsabilités dans l’amélioration des performances QSE. Il s’agit donc d’utiliser les mêmes méthodes de sensibilisation que celles prévues et mises en œuvre dans le SMQ. Cependant, il faut y ajouter la sensibilisation aux impacts et risques significatifs.

89 Communication

90 A présent abordons les exigences concernant la communication.

91 Les chapitres concernés : Le référentiel OHSAS 18001-2007 :
Communication Les chapitres concernés : Les chapitres des différents référentiels concernant la communication ont quasiment la même appellation : La norme ISO : 4.4.3.Communication Le référentiel OHSAS : Communication, participation et consultation. SUITE

92 Procédure OBLIGATOIRE dans :
Communication Les exigences concernant la communication divergent un peu d’un référentiel à un autre, notamment en ce qui concerne la communication externe. Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

93 Les exigences communes aux 3 référentiels
Communication Les exigences communes aux 3 référentiels L’entreprise doit mettre en œuvre des méthodes de communication interne : - En Environnement, la communication interne concerne le Système de Management Environnemental, ses résultats, son efficacité, … - En Santé et Sécurité Environnement, la communication interne concerne le Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail, ses résultats et son efficacité, …

94 Les salariés doivent être :
Communication En ce qui concerne la communication interne, le référentiel OHSAS exige la consultation du personnel. Les salariés doivent être : Impliqués dans le développement et la revue des politiques et des procédures de gestion des risques, Consultés lors de la mise en place de tout changement affectant la santé et la sécurité sur le lieu de travail, Représentés lors des questions de santé et de sécurité, Informés de l’identité de leur(s) représentant(s) et de celle du membre de la direction chargés des questions de santé et de sécurité au travail.

95 Les salariés doivent être :
Communication En ce qui concerne la communication interne, le référentiel OHSAS exige la consultation du personnel. Les salariés doivent être : Impliqués dans le développement et la revue des politiques et des procédures de gestion des risques, Consultés lors de la mise en place de tout changement affectant la santé et la sécurité sur le lieu de travail, Représentés lors des questions de santé et de sécurité, Informés de l’identité de leur(s) représentant(s) et de celle du membre de la direction chargés des questions de santé et de sécurité au travail.

96 Les salariés doivent être impliqués :
Communication Dans le cadre de la santé et de la sécurité, le personnel doit aussi être impliqué. Les salariés doivent être impliqués : Dans l’identification et l’évaluation des dangers et des risques, Dans les enquêtes en cas d’accident, Et les sous-traitants doivent être consultés en cas de modifications affectant leur santé et leur sécurité.

97 Les exigences spécifiques
Communication Les exigences spécifiques L’entreprise doit mettre en œuvre des méthodes de communication externe pour communiquer avec : En environnement : Les parties intéressées externes pour : Recevoir et documenter leurs demandes pertinentes, et y apporter les réponses correspondantes, Communiquer volontairement ou non sur les aspects environnementaux. En SST : Les parties intéressées externes

98 Le système et la maîtrise documentaire

99 Procédure OBLIGATOIRE dans :
Le système et la maîtrise documentaire A présent abordons les exigences concernant le système et la maîtrise documentaire. Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

100 Le système et la maîtrise documentaire
Ce chapitre fait référence à la formalisation du Système de Management Intégré. Voyons quelles sont les évolutions documentaires dues à l’intégration de l’environnement et de la sécurité dans le Système de Management de la Qualité existant.

101 L’intégration du système documentaire
Le système et la maîtrise documentaire L’intégration du système documentaire Les documents et les modalités du Système de Management Environnemental et SST sont intégrés aux documents existants du Système de Management de la Qualité : - Un manuel de management, incluant les modalités adoptées par l’entreprise pour se conformer aux exigences des 3 référentiels ; - Des procédures OBLIGATOIRES , Procédures obligatoires communes aux 3 systèmes : - Maîtrise des documents, maîtrise des enregistrements, - Audit interne, - Maîtrise du produit non-conforme, - Action corrective, action préventive. Procédures spécifiques aux SME et SMSST : - Identification des aspects et dangers significatifs, - Exigences légales et autres, - Formation, sensibilisation et compétences, - Communication, - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir, - Surveillance et mesurage

102 L’intégration du système documentaire (suite)
Le système et la maîtrise documentaire L’intégration du système documentaire (suite) - Des instructions de travail, des consignes : - Intégrées (ex : conduite d’une installation prenant en compte la Qualité, la Sécurité et l’Environnement), - Spécifiques à l’un des domaines Qualité, Environnement, Sécurité. (Ex : gestion des déchets, écoute clients, manutention des charges lourdes, …)

103 La maîtrise opérationnelle

104 La maîtrise opérationnelle
La maîtrise opérationnelle est une exigence spécifique de la norme ISO et du référentiel OHSAS On peut cependant la rapprocher du chapitre 7 de la norme ISO Chapitre de la norme ISO : « Maîtrise opérationnelle » Chapitre du référentiel OHSAS : « Contrôle des opérations »

105 L’objectif de la maîtrise opérationnelle
La maîtrise opérationnelle consiste à maîtriser les activités, sources d’impacts et de risques significatifs, en situation NORMALE. RAPPEL : Suite à l’analyse environnementale et SST, l’entreprise a identifié des Impacts Environnementaux et des Risques SST significatifs, en situation normale et anormale de fonctionnement. Activité Danger/Aspect Risque/Impact Situation N ou A Moyens de prévention et de maîtrise existant Cotation Risques et Impacts significatifs Nettoyage Utilisation d’eau Rejet d’eaux usées N Aucun > seuil Impact Significatif SUITE

106 L’objectif de la maîtrise opérationnelle (suite)
Il s’agit donc : De mettre en place des ACTIONS permettant de maîtriser les opérations et activités sources d’impacts et de risques significatifs afin de réduire, canaliser, maintenir à un niveau acceptable, les impacts environnementaux et les risques SST. Les ACTIONS peuvent être : - Des procédures, instructions, consignes, méthodes - Des contrôles, - Des moyens techniques, des moyens humains,

107 La maîtrise opérationnelle
Découvrons comment procéder pour mettre en œuvre la maîtrise opérationnelle.

108 La maîtrise opérationnelle
La méthode pour mettre en œuvre la maîtrise opérationnelle Identification des activités sources d’impacts et de risques significatifs Identifier les actions de maîtrise à mettre en oeuvre Créer des procédures / instructions pour détailler la mise en œuvre des actions de maîtrise ou les intégrer dans le SMQ Communiquer les exigences au personnel et à toutes personnes travaillant pour le compte de l’entreprise SUITE

109 La maîtrise opérationnelle
L’identification des activités sources d’impacts et de risques significatifs Il s’agit: De recenser, dans l’analyse environnementale et SST, les IMPACTS et RISQUES SIGNIFICATIFS, De repérer les ACTIVITES à l’origine de ces IMPACTS et RISQUES. ACTIVITES CONCERNEES Impacts ou Risques Significatifs Activités de nettoyage Production de déchets d’emballage souillés Circulation dans l’atelier Risque de renversement des piétons (circulation commune piétons – véhicules) Toutes les activités Rejet d’eaux usées polluées : pollution de la nappe phréatique

110 L’identification des actions de maîtrise
La maîtrise opérationnelle L’identification des actions de maîtrise Il s’agit: De prévoir, pour chaque activité, impacts et risques concernés, les moyens de maîtrise à mettre en oeuvre ACTIVITES CONCERNEES Impacts ou Risques Significatifs MOYENS A METTRE EN ŒUVRE Activités de nettoyage Production de déchets d’emballage souillés Mise en place d’un tri des déchets : bac, filière, prestataire Sensibilisation Circulation dans l’atelier Risque de renversement des piétons (circulation commune piétons – véhicules) Délimitation zones piétons et véhicules Signalisation de circulation Toutes les activités Rejet d’eaux usées polluées : pollution de la nappe phréatique Mettre en place un séparateur d’hydrocarbures + contrôles avant rejet, …

111 La formalisation des moyens de maîtrise
La maîtrise opérationnelle La formalisation des moyens de maîtrise Il s’agit: D’intégrer dans les procédures, instructions de travail, modes opératoires existants les consignes environnement et sécurité permettant de maîtriser les activités sources d’impacts et de risques significatifs. De créer, au besoin, des procédures, instructions spécifiques environnement ou sécurité. EXEMPLES : Intégrer dans un mode opératoire de fabrication, les consignes en matière de sécurité (port des EPI, mettre le capot de protection, …). Intégrer dans un mode opératoire de fabrication, les consignes environnementales (prélever un échantillon des eaux de sortie avant rejet, prévoir le seuil à respecter, …) Créer des procédures ou instructions spécifiques.

112 La formalisation des moyens de maîtrise
La maîtrise opérationnelle La formalisation des moyens de maîtrise EXEMPLES de procédures et consignes opérationnelles : Procédure de gestion des déchets banals, Instruction de nettoyage des unités de production (intégration des consignes dans un document existant), Expédition des matières dangereuses, Évaluation des sous-traitants (intégration des consignes d’évaluation environnement et SST dans un document existant), Transmission des consignes environnement et SST aux sous-traitants, Vidange des cuves de rétention, Manipulation des produits dangereux, Gestion de la station d’épuration, Fonctionnement de la chaufferie. SUITE

113 La communication des exigences
La maîtrise opérationnelle La communication des exigences Il s’agit de communiquer les exigences de maîtrise opérationnelle : Au personnel. Aux fournisseurs et sous-traitants. Au personnel. Aux fournisseurs et sous-traitants.

114 La maîtrise opérationnelle
La communication des exigences La communication des exigences aux fournisseurs et sous-traitants :  La communication avec les fournisseurs et les sous-traitants permet de maîtriser les impacts et risques liés à leurs activités. L’entreprise doit s’assurer que tout produit livré ou enlevé, que toute activité sur le site, s’effectue en respectant les procédures et les exigences environnement et SST. Information des fournisseurs et des sous-traitants. Recommandations vis-à-vis des fournisseurs. Recommandations vis-à-vis des sous-traitants. Évaluation des fournisseurs et des sous-traitants.

115 La maîtrise des situations d'urgence

116 La maîtrise des situations d'urgence
La maîtrise des situations d’urgence est une exigence spécifique de la norme ISO et du référentiel OHSAS Chapitre de la norme ISO : « Préparation et réponse aux situations d’urgence » Chapitre du référentiel OHSAS : « Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir »

117 La maîtrise des situations d'urgence
Quelques définitions ACCIDENT ENVIRONNEMENTAL (selon la norme ISO ) : Toute circonstance mettant en danger le personnel, les populations extérieures du site et de l’environnement. ACCIDENT (selon le référentiel OHSAS ) : Événement imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte. INCIDENT (selon le référentiel OHSAS ) : Évènement ayant entraîné un accident ou qui aurait pu entraîner un accident. SUITE

118 La maîtrise des situations d'urgence
Quelques définitions MOYENS DE PREVENTION : Dispositions à suivre, afin que les risques potentiels identifiés ne se produisent pas, ou plus. CAPACITE A REAGIR : Mise en place d’actions préventives permettant l’anticipation des réactions du personnel en cas d’incidents et/ou d’accidents.

119 L’objectif de la maîtrise des situations d’urgence
La maîtrise des situations d’urgence consiste à définir et formaliser : - Les moyens de prévention afin d’éviter que les accidents/incidents ne surviennent ; - Les moyens d’intervention (capacité à réagir) afin de savoir réagir en cas d’accident/incident. SUITE

120 L’objectif de la maîtrise des situations d’urgence (suite)
La maîtrise des situations d’urgence consiste à maîtriser les situations ANORMALES. RAPPEL : Suite à l’analyse environnementale et SST, l’entreprise a identifié des Impacts Environnementaux et des Risques SST, en situation normale et anormale de fonctionnement. Activité Danger/Aspect Risque/Impact Situation N ou A Moyens de prévention et de maîtrise existant Cotation Risques et Impacts significatifs Nettoyage Renversement de produits chimiques sur le sol Pollution du sol A Aucun > seuil Impact Significatif SUITE

121 L’objectif de la maîtrise des situations d’urgence (en bref)
MESURES DE PREVENTION : Consignes de manutention, Manutention sur rétention, … Situation d’urgence : Déversement accidentel du produit sur le sol Activité : Manutention d’un fût de produit chimique CAPACITE A REAGIR : Consigne d’intervention en cas de déversement accidentel sur le sol. Mettre de l’absorbant Dommage : Pollution du sol

122 Procédure OBLIGATOIRE dans :
La maîtrise des situations d'urgence Découvrons comment procéder pour mettre en œuvre la maîtrise des situations d’urgence. Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

123 La maîtrise des situations d'urgence
La méthode (suite) 1- Identification et analyse des situations d’urgence 2- Faire de la prévention pour que les risques identifiés ne surviennent pas 3- Prévoir ce que l’on fera le jour où l’accident surviendra = capacité à réagir 4- Formalisation des consignes et procédures, formation - sensibilisation 5- Test des procédures et consignes de situations d’urgence non Accident ? oui 6- Révision des procédures et consignes de situations d’urgence

124 Alors que faut-il faire lorsqu’un accident survient ?
La maîtrise des situations d'urgence Malgré toutes ces mesures de prévention et d’intervention, des incidents et des accidents peuvent survenir. Alors que faut-il faire lorsqu’un accident survient ?

125 Incident et/ou accident environnement - sécurité
La maîtrise des situations d'urgence Incident et/ou accident environnement - sécurité Suite à un incident ou un accident, l’entreprise doit enregistrer l’incident-accident, analyser les causes et mettre en place les actions nécessaires afin d’éviter que l’incident ou l’accident ne se reproduise. REMARQUE : Ce point sera détaillé dans le chapitre « Amélioration ». !

126 La surveillance et le mesurage

127 Procédure OBLIGATOIRE dans :
La surveillance et le mesurage Quels sont les éléments nécessitant une surveillance et des mesurages ? Procédure OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

128 Les éléments de surveillance communs aux 3 systèmes :
La surveillance et le mesurage Les éléments de surveillance communs aux 3 systèmes : L’entreprise doit :  Surveiller la conformité aux objectifs et cibles Santé - Sécurité, Environnement. Surveiller la conformité du Système de Management Santé-Sécurité - Environnement. Suite

129 Mesures et surveillance de la conformité aux objectifs et cibles
La surveillance et le mesurage Mesures et surveillance de la conformité aux objectifs et cibles Quelques rappels Il s’agit de mesurer et surveiller l’atteinte des objectifs et cibles définis dans le Plan d’Amélioration Intégré (Confère chapitre « planification »). Le leadership, l’engagement et l’implication active de la direction sont essentiels au développement et à l’entretien d’un Système de Management Intégré de la Qualité, de l’Environnement et de la Sécurité efficace et efficient qui procure des avantages aux parties intéressées. SUITE

130 Comment surveiller et mesurer l’atteinte des objectifs et cibles ?
La surveillance et le mesurage Comment surveiller et mesurer l’atteinte des objectifs et cibles ? Par des INDICATEURS Ils constituent la base du système d’évaluation de la Qualité. Ici, il s’agit d’un outil permettant de mesurer et de suivre les actions planifiées et mises en place. SUITE

131 La surveillance et le mesurage
Mesures et surveillance du Système de Management de la santé, de la sécurité et de l’environnement Qu’est-ce que la mesure et la surveillance du Système de Management Intégré ? Il s’agit de : Déterminer la conformité du SMI aux exigences des référentiels, et aux exigences internes, Évaluer l’efficacité du SMI à atteindre les objectifs, Détecter des opportunités d’amélioration. SUITE

132 Par des AUDITS INTERNES
La surveillance et le mesurage Mesures et surveillance du Système de Management de la santé, de la sécurité et de l’environnement Par des AUDITS INTERNES Processus systématique, indépendant et documenté en vue d’obtenir des preuves d’audits et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audits sont satisfaits. SUITE

133 Les éléments de surveillance spécifiques au SME et SMSST :
La surveillance et le mesurage Les éléments de surveillance spécifiques au SME et SMSST : L’entreprise doit :  Surveiller les activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur l’Environnement et la Sécurité. Évaluer la conformité réglementaire. Suite

134 Elle consiste à mettre en œuvre :
La surveillance et le mesurage Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur l’environnement et la sécurité Elle consiste à mettre en œuvre : Les contrôles imposés par la réglementation. L’étalonnage et l’entretien des équipements de surveillance et de mesure. Les autres contrôles planifiés par l’entreprise permettant de suivre les opérations et activités sources potentielles de nuisances environnementales et de risques SST. SUITE

135 La surveillance et le mesurage
Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur l’environnement et la sécurité Les contrôles imposés par la réglementation : Les contrôles des chaudières. Les contrôles des extincteurs. Les contrôles techniques des véhicules. Les contrôles imposés par les arrêtés préfectoraux (ICPE) … SUITE

136 La surveillance et le mesurage
Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur l’environnement et la sécurité L’étalonnage des équipements de surveillance et de mesure : Il s’agit d’une exigence du SMQ. Il suffit donc d’utiliser les mêmes méthodes que celles prévues dans le SMQ afin d’étalonner les équipements de surveillance et de mesures utilisés en Environnement et en Sécurité. Les compteurs. Les détecteurs de gaz … SUITE

137 La surveillance et le mesurage
Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur l’environnement et la sécurité Les autres contrôles planifiés par l’entreprise pour suivre ses Aspects Environnementaux et ses Risques en matière de SST : Les mesures de DCO, Les mesures de MES, Les taux d’accidents de travail (fréquence, gravité) … Comme pour la surveillance et la mesure des objectifs et cibles, ces suivis sont réalisés à l’aide d’INDICATEURS suivis dans un TABLEAU de BORD.

138 Évaluation de la conformité réglementaire
La surveillance et le mesurage Évaluation de la conformité réglementaire Elle consiste à: Évaluer régulièrement la conformité de l’entreprise aux exigences réglementaires et aux seuils qui lui sont applicables. Définir les périodicités et les modes d’évaluation (audit réglementaire, vérification documentaire, visites terrain, …)

139 L'amélioration

140 Procédures OBLIGATOIRE dans :
L'amélioration Avant de mettre en application cette étape, comprenons les principes de l’amélioration continue. Procédures OBLIGATOIRE dans : La norme ISO , Le référentiel OHSAS

141 L'amélioration Au quotidien, l'entreprise effectue des activités que nous appellerons ACTIONS Ces actions peuvent entraîner des DYSFONCTIONNEMENTS ou NON-CONFORMITES Il faut alors les corriger et surtout éviter que cela se reproduise. Pour cela, on met en place des ACTIONS CORRECTIVES Et comme il vaut mieux PREVENIR que GUERIR, on met alors en place des ACTIONS PREVENTIVES et on adopte une DEMARCHE DE PROGRES encore appelée AMELIORATION CONTINUE

142 L'amélioration Quelques définitions Non-conformité
Non satisfaction à une exigence. Les origines des non-conformités communes aux 3 systèmes : Écart lors d’un audit interne, Objectif non atteint, Dysfonctionnement interne, …

143 L'amélioration Quelques définitions Non-conformité
Non satisfaction à une exigence. Les origines des non-conformités spécifiques au SME et au SMSST : Les plaintes des parties intéressées, Un écart avec les exigences réglementaires et autres, Une non satisfaction aux critères de contrôles (mesures MES, DCO, …) Un dysfonctionnement lors d’un test de situations d’urgence, …

144 L'amélioration Quelques définitions Action corrective
Actions permettant d’éliminer les causes de non-conformités afin d’éviter qu’elles ne se reproduisent. Action préventive Actions permettant d’éliminer les causes de non-conformités potentielles afin d’éviter qu’elles ne surviennent.

145 Quelle démarche suivre (la même démarche que dans un SMQ) ?
L'amélioration Quelle démarche suivre (la même démarche que dans un SMQ) ? Fiche d’action, fiche de non-conformité, fiche de dysfonctionnement, fiche d’amélioration, … Détection d’une non-conformité Ouverture d’une fiche d’enregistrement Mise en place d’une action immédiate = ACTION CURATIVE Analyse de la cause Mise en place d’une action corrective ou préventive, si nécessaire Mesure de l’efficacité de l’ACTION CORRECTIVE ou PREVENTIVE.

146 La revue du système

147 La revue du système La revue du système est une exigence commune aux 3 référentiels : ISO , ISO et OHSAS Chapitre 4.6 de la norme ISO : « Revue de direction » Chapitre 4.6 du référentiel OHSAS : « Revue de direction »

148 Qu’est-ce que la revue de direction ?
La revue du système Qu’est-ce que la revue de direction ? RAPPEL : Les revues de direction sont des réunions planifiées à intervalles réguliers permettant d’analyser l’ensemble des données du système (éléments d’entrée) afin : De s’assurer que le système demeure pertinent, efficace et adéquat, D’évaluer les opportunités d’amélioration, D’évaluer les besoins de modifications du système. SUITE

149 La revue du système Dans le cadre de l’intégration de l’environnement et de la sécurité dans le SMQ existant, seules les exigences concernant les éléments d’entrée et les éléments de sortie de la revue de direction évoluent.

150 La revue du système Les exigences communes aux 3 systèmes :
Les données d’entrée de la revue de direction :  Les résultats des objectifs et cibles. Les résultats des audits internes. Les remontées d’informations des parties intéressées. Les dysfonctionnements, l’état des actions correctives et préventives. Les actions issues des revues de direction précédentes. Les changements pouvant affecter le système, Les recommandations d’amélioration. Suite

151 Les remontées d’informations des parties intéressées :
La revue du système Les remontées d’informations des parties intéressées : En environnement : Il s’agit des remontées d’informations des parties intéressées (plaintes, demandes d’informations des parties intéressées, …). Cf : Chap. « Communication » En SST : Il s’agit des remontées d’informations des parties intéressées (plaintes, demandes d’informations des parties intéressées, …). Cf : Chap : « Communication et consultation »

152 Les changements pouvant affecter le système:
La revue du système Les changements pouvant affecter le système: En environnement : Il s’agit par exemple d’évolutions des exigences légales et autres, de modifications entraînant des évolutions des aspects et impacts environnementaux (nouveaux matériels, nouvelles méthodes de fabrication, …), … En SST : Il s’agit par exemple d’évolutions des exigences légales et autres, de modifications entraînant des évolutions des dangers et des risques SST (nouveaux matériels, nouvelles méthodes de fabrication, …)

153 La revue du système Les exigences spécifiques au SME et au SMSST :
Le données d’entrée de la revue de direction :  Les évolutions des exigences légales et autres. La performance environnementale et SST de l’entreprise (tableaux de bord). Les accidents et incidents environnementaux et SST. Les résultats des tests de situations d’urgence.

154 La revue du système Les exigences communes aux 3 systèmes :
Les données de sortie de la revue de direction :  Les décisions et actions relatives à l’amélioration du Système de Management Intégré. Les actions à mettre en œuvre pour améliorer le produit, le service, les performances environnementales et les performances en matière de santé et de sécurité au travail. La révision éventuelle de la politique et des objectifs, Les besoins en ressources (humaines, techniques et financières). FIN