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les étapes de détermination d’un coût
Regarder si la formation est conventionnée par la région de la région concernée Si oui => application coût préfecture Financement Région jusqu’au Financement OPCO à partir du Si non, passer à l’étape 2 Etape 1 12 mois après, 76% des personnes formées ont un emploi dont 26 % un CDI Vérifier si la formation est sur la liste des coûts publiées par la CPNE du TT Si oui => application coût contrat relevant du TT Financement OPCO à partir du Si non, passer à l’étape 3 Etape 2 Vérifier si la formation est sur le décret des coûts pivots France Compétences (en attente publication) Pour cela, vous pouvez envoyer un mail à Si oui => application coût pivot Financement OPCO à partir du Si non, passer à l’étape 4 Etape 3 Si la formation n’apparait sur une aucune des listes précédentes Passage en CPNE (commission paritaire ayant lieu au minimum toutes les 8 semaines) Financement OPCO sur base forfaitaire selon niveau de diplôme – voir tableau ci-après Régulation après CPNE Contactez votre conseiller région afin qu’il puisse faire remonter l’information à la CPNE Etape 4
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Base forfaitaire selon niveau de diplômes
sous réserve de publication décret carence Votre texte ici …. Liste 1 Liste 2 Liste 3 Pour toute question concernant l’application d’un coût contrat, vous pouvez contacter votre équipe FAFTT en région.
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