Le Mariage Homosexuel.

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1 Le Mariage Homosexuel

2 Introduction Les différents pays du monde ont des avis partagés à propos du mariage homosexuel, en effet très peu d'entre eux accordent le droit de s'unir aux personnes de même sexe. Cependant ils sont de plus en plus nombreux à autoriser les homophiles à se marier. Malgré le dévelopement de la civilisation moderne, certaines sociétés ainsi que certains gouvernements continuent à punir de mort ce qu'ils nomment le crime d'homosexualité. "Homosexualité" qualifie une personne qui éprouve de l'attirance sexuelle pour une personne de même sexe. Ces derniers mois, le droit de mariage pour les homosexuels fut longuement débattu, mais en vain en France ces derniers ne peuvent toujours pas se marier entre eux.

3 I/Les mariages gays en France
1) Partis politiques Marine LePen est totalement contre le mariage homosexuel, elle pense qu'il est insensé que le conseil contitutionel décide à la place du peuple. Elle trouve le pacs satisfaisant étant donné que seulement 5% des pacs sont de nature homosexuelle. Selon elle la majorité des homophiles ne réclame pas le mariage et préfère l'indifférence. Le PS se dit en faveur de se type d'union. Les membres de l'UMP, quant a eux sont contre le mariage gays. Le PCF affirme son soutien au mariages pour les couples de même sexe dans le soucis de l'égalité des droits et de la sécurité juridique des personnes. Noel Mamère, un partisant de gauche, célébra le 5 juin 2004 un des premiers mariage homosexuel, mais ce dernier fut annulé en 2007 et Noel Mamère fut retiré de ses fonctions de maire de Bordeaux par Dominic de Villepin, ministre de l'intérieur de l'ancien président de la République, Jacques Chirac.

4 2) Evolution des homosexuels en France.
Depuis le VIe siècle, l'homosexualité est un crime passible de la peine de mort. Auparavant, l'homosexualité était tolérée par le droit romain. *Le 25 septembre 1791, le code pénal dépénalise l'homosexualité, mais la loi ne la reconnaît pas pour autant et les homosexuels peuvent être poursuivis sous d'autres incriminations comme l'outrage à la pudeur. *Le 6 août 1942, une ordonnance rétablit la sanction pénale de l'acte homosexuel avec un mineur de 18 à 21 ans, prévoyant jusqu'à 3 ans de prison. *Le 4 août 1982 la loi supprime toute pénalisation de l'homosexualité impliquant des personnes de plus de 15 ans, âge de la majorité sexuelle. *Le 17 mai 1990, l'Organisation mondiale de la santé retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales. *Le 15 septembre 1999, suite à une proposition de loi socialiste défendue par Patrick Bloche et Jean-Pierre Michel, le Parlement crée un statut pour les couples du même sexe, le pacte civil de solidarité (PACS). *Le 15 juin 2000, une loi autorise les associations de lutte contre l'homophobie à se porter parties civiles lorsqu'un crime a été commis, "en raison de l'orientation sexuelle de la victime". *Le 27 juin 2001, le tribunal de grande instance de Paris accepte pour la première fois l'adoption par une femme homosexuelle des trois enfants de sa compagne. *Le 18 mars 2003, les peines infligées pour les crimes homophobes sont alignées sur celles prévues pour les crimes racistes. *Le 5 juin 2004, Noël Mamère célèbre le premier mariage homosexuel, qui sera définitivement annulé en mars 2007, la loi française ne permettant pas le mariage homosexuel. *Le 30 décembre 2004, la loi réprime les propos homophobes...

5 3) L'adoption d'un couple homosexuel en France (l'homoparentalité)
Définition de l'homoparentalité : L'expression homoparentalité désigne l'adoption d'un couple homosexuel et pas seulement par un membre du couple. L'homoparentalité suppose souvent, que la législation reconnaisse le mariage homosexuel. Définition de l'adoption : Lien de filiation entre un adulte et un mineur qui n'ont aucun rapport direct de sang entre eux. L'adoption résulte d'une décision du tribunal de grande instance. Elle est dite "plénière", lorsqu'il n'existe plus de lien entre l'enfant adopté avec sa famille d'origine ; elle est qualifiée de "simple", lorsque l'enfant conserve des liens avec sa famille d'origine. Aujourd'hui ce sont surtout les couples féminins qui adoptent des enfants dans les pays où l'homoparentalité est possible. En France l'homoparentalité est interdite, un enfant peut être adopté par une personne homosexuelle mais pas par un couple gay ou lesbien. L'église s'oppose à l'adoption par un couple homosexuel, à l'homoparentalité.

6 L'adoption est bien plus qu’une simple prise en charge, elle désigne des parents adoptifs. Dès lors qu’elle est détachée de toute considération biologique, l’adoption peut sans restriction être prononcée en faveur d’une seule personne, disposition codifiée à l’art. Pour voir aboutir la demande d’adoption, une procédure d’agrément doit être suivi par les services de la DDASS qui apprécient l’aptitude du candidat à offrir à l’enfant de bonnes conditions d’accueil sur le plan familial, éducatif, psychologique et matériel. La loi sur le PACS consacre une reconnaissance civile du couple homosexuel mais ne dit rien sur la famille homosexuelle. Au moment des débats, les députés s’étaient engagés à ne pas ouvrir l’adoption aux couples homosexuels. De plus d'après une pétition lancée en 2000 par le député Renaud Muselier, contre l'adoption par un couple homosexuel, qui connu un franc succès, il semblerait que la possibilité d'une adoption homoparentale ne soit pas reconnue. Seulement, aujourd'hui la mentalité des français aurait changer, car d'après un sondage de CREDOC 2010, il semblerait que la moitié des français pensent qu'un couple de même sexe puissent adopter un enfant.

7 4) Homosexuels persécutés
Définition de l'homophobie : L’homophobie est l'hostilité qui révèle la peur, la haine, la désapprobation intolérante envers des individus dont les préférences amoureuses ou sexuelles concernent des individus de même sexe. L’homophobie englobe donc les préjugés sur l'homosexualité et la discrimination envers les homosexuels. " De même que la xénophobie, le racisme ou l'antisémitisme, l'homophobie est une manifestation arbitraire qui consiste à désigner l'autre comme contraire, inférieur ou anormal." Il existe, en France de nombreuses persécutions, en effet les homosexuels sont victimes de ces dernières. Seulement pour que l'état agisse, de nombreuses preuves inculpants les homophobes doivent être apportées. L'homophobie se manifeste non seulement pat les injures entendues partout, jusqu'au écoles primaires, mais elle se manifeste aussi par les agressions physiques(allant jusqu'au meurtre). En effet, comme le dit cet homme, la justice parfois se moque de ce que subissent les homosexuels. "Un jour, des types m'ont salement cogné, je suis allé au commissariat, pour porter plainte। Mais ça n'a rien donné. La justice n'est pas faite pour nous." Le 16 janvier 2004, Sébatien Mouchet, un homosexuel fut brulé vif à Noeux-les-Mimes (France). Ce crime provoqua par la suite de nombreuses revendications pour le mariage homosexuel.

8 Carte montrant l'état du mariage homosexuel en Europe.
II/ Mariages gays en Europe BLEU FONCE= Mariage homosexuel autorisé BLEU = Unions civiles autorisées BLEU CLAIR = Concubinage homosexuel reconnu JAUNE = Question devant les parlements GRIS = Mariage et union civile non reconnu ou statut inconnu ROUGE = Mariage et union civile homosexuel interdit Carte montrant l'état du mariage homosexuel en Europe.

9 1) Pays autorisants les mariages homosexuels
En Europe plusieurs pays autorisent le mariage homosexuel, tels que les Pays-Bas depuis 2001, la Belgique depuis 2003, l'Espagne depuis 2005, la Norvège depuis 2008, la Suède depuis 2009, le Portugal depuis 2010, l'Islande depuis 2010 et la Slovénie depuis 2010 aussi. (Même si le mariage homosexuel est autorisé et reconnu dans très peu de pays, l'union civile , elle, est reconnue dans plusieurs pays tels que : la France, la Grèce, le Luxembourg, l'Allemagne, l'Autriche, la Grande Bretagne, le Danemark, la République-Tchèque, la Suisse et la Finlande) 2) Pays n'acceptant pas les mariages homosexuels En Europe aucun pays ne pénalise l'homosexualité, cependant il convient d'être vigilant dans les pays comme la Pologne, la Biélorussie, l'Ukraine, la Moldavie, la Serbie, le Monténégro, l'Albanie et Macédoine. En effet dans ces pays, les homosexuels, même s'il ne sont pas pas pénalisés ils peuvent être victime de discriminations. Même si certains pays n'ont pas une législation totale du mariage gay, ils peuvent tout de même avoir une reconnaissance de quelques droits notamment fiscaux, contre les discriminations. C'est le cas en Irlande, à Malte, en Grèce, en Bulgarie, en Roumanie, en Bosnie, en Autriche, en Slovaquie, en Lituanie, en Lettonie, en Estonie et à Chypre.

10 III/Mariages gays dans le monde
1)a) Lois faites contre les mariages homosexuels. Au E.U, le président Barack Obama estime que la loi fédérale qui stipule, d'apres la section 3 de la loi de 1996 que "seulement une union est légale entre un homme et une femme" et que "les époux soient de sexe opposés". Aux États Unis les époux peuvent donc se marier si et seulement si ils sont de même sexe. Au Liberia, en Afrique, les mariages homosexuels sont considérés comme un délit. De plus dans les pays comme la Guyenne, le Pakistan, L'Ouganda et le Bangladesh les mariages homosexuels sont puni par la loi, effectivement les personnes éprouvant des sentiments pour des personnes de même sexe risquent la prison à vie. b) Lois faites pour les mariages homosexuels. En république Sud-africaine, l'Union civile, seulement est accepté le 14 novembre 2006. On peut aussi noté que L'Israël, un pays hébreux autorise l'adoption d'un couple homosexuel mais la question du mariage n'a toujours pas été débattue. 2) Associations et manifestations. Les associations sont nombreuses, des campagnes de pub ont été faites comme la célèbre marque American Apparel "Legalize gay". Les manifestations, elles aussi sont nombreuses, en effet les personnes homosexuels se révoltent et veulent affirmer leurs droits afin d'être "libres".