Conseil, accompagnement, Coordination des actions avec les ayants droit, Suivi du projet, Une implication dans la réalisation.

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14 Conseil, accompagnement, Coordination des actions avec les ayants droit, Suivi du projet, Une implication dans la réalisation du projet de valorisation, Un statut en adéquation avec les besoins du projet (durée). Maîtrise de la réalisation du projet vs objectifs, Elaboration du dossier de valorisation, Elaboration des demandes de soutien, Interlocuteur principal du projet. Projet de valorisation : les acteurs Responsable Projet Responsable du SPV Responsable scientifique Chercheur Inventeur Correspondant valo...

15 Descriptif de la demande (planning / objectifs, budget…) Projet de valorisation : Formalisation Une présentation générale du projet de valorisation : - lunité, léquipe, - les objectifs du projet, - le programme, - …. Un descriptif technique des résultats obtenus (déclaration dinvention), Des informations sur les inventeurs (Fiche individuelle, répartition des parts), Dossier valorisation Dossier de demande de soutien Transfert Soutien au transfert

16 Le Comité des Engagements Protection de la propriété industrielle Soutien au transfert

17 pour ne pas disperser les moyens, pour forger et exprimer les priorités de l établissement, pour améliorer le transfert (la protection de la PI nest qu une condition du transfert). Pourquoi un comité ?

18 Sur la base dun projet de valorisation ou dune demande de soutien au transfert : décider des investissements pour La protection de la propriété Intellectuelle (dépôt de brevet, entretien) Le courtage technologique Le soutien au transfert [Aide financière / ITA de valorisation / CDD transfert, Bourse post-doctorale] A la demande du RPV : décider des analyses technico-économiques, statuer sur les extensions PI, décider de la participation à la PI quand le CNRS nest pas valorisateur, déclencher des audits de propriété intellectuelle Les Missions

19 Soutien au transfert Poste d ingénieur de valorisation CDD de transfert Bourse post-doctorale DAE Aide financière Une approche globale pour maîtriser l accompagnement au transfert de technologie : cohérence dans les soutiens attribués, suivi budgétaire des projets de valorisation et maîtrise des délais.

20 Protection des résultats de recherche et Courtage technologique InventionProtectionMarché ETAPES (1/2) Élaboration et validation du projet de valorisation. Responsable projet,. RSPV. - Évaluation du projet de valorisation. Resp. Pilotage Valo,. DS. FIST SA, -Décisions relatives au projet de valorisation. Comité des engagements. Resp. Pilotage Valo, DV