COPIL CHARTE 23 Mai 2013.

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1 COPIL CHARTE 23 Mai 2013

2 ORDRE DU JOUR Docs à valider rapidement (dernière réunion)
Nouvelles chartes: 3 propositions Nouveau site internet Modalités de la nouvelle charte (nouveaux signataires, évènements, communication) Documents du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO » Modalités du partenariat public-privé DIVERS: Hydrogaia, chantiers, demandes du comité régional au comité national, Idées de groupes de travail Matin Après-midi

3 Les documents à valider
DAQ: méthodologie de validation du DAQ est passée de la dernière à la première page Définition et rappel contrôle extérieur/contrôle intérieurs Procédure type: - explication de la charte, pourquoi, ses missions - le chargé de mission ne joue pas le rôle de l’AMO - il appartient au MOA et MOE d’adapter les outils au chantier Texte charte à inclure dans le DCE MOE Entreprise travaux Organisme de contrôle extérieur Étapes clefs: besoin de connaitre les contrats départementaux pour l’attribution des subventions. (fiche des subventions à faire) Proposition: créer un groupe de travail avec des techniciens

4 Nouvelle charte Modèle 3 Modèle 2 Modèle 1 2 chartes en une!
À partir du modèle 2, Une seule charte une couleur pour les spécificités EU une couleur pour les spécificités AEP Modèle 1 on garde la forme de LR (objectifs et engagements) en prenant les actualisations de la charte eau potable nationale 1 document Partie commune: intérêt d’une démarche qualité, sommaire, déroulé d’un chantier sous charte, définition des acteurs Charte assainissement lexique et définition Charte eau potable la charte LR 1 ou 2 documents Charte assainissement LR sans référence règlementaire datée. Charte eau potable a créée dans le style de LR Nouveautés: déroulé d’un chantier sous charte Définition des acteurs 37 pages 39 pages

5 Nouvelle charte: Modèle 2
La charte LR signée en 2000 La charte LR 2013 Les objectifs: « définition des besoins…. » « satisfaction de l’usager » Les engagements: Le MOA: initialise la démarche… Le MOE:… La partie « moyens » est directement intégrée dans les engagements. On sait directement qui fait quoi

6 Site internet Dernier Compte rendu: regroupement des outils par acteurs pas efficace 2 propositions: 2 chartes = 2 sous domaines 1 seule charte = un seul domaine en différenciant les chantiers, les documents… Nom du domaine: chartes-qualité-lr Plus court, plus simple, notamment pour les adresses mails.

7 Modalités de mise en œuvre de la nouvelle charte
Relance des signataires Nouveaux signataires Quels évènements? Quelle communication? Combiens de chartes, nouveaux flyers… Proposition de calendrier: Texte Charte et Flyer validé Fin aout Fin octobre Impression Chartes et Flyers début Septembre Envoie la charte aux signataires 2014 Chantier eau potable Évènements

8 Validation des outils du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO »
Introduction d’explications des outils, remarques, lexiques et lien vers les outils Mémento IDDRIM et AMF avec 5 fiches thématiques Modèle de demande de précision pour les offres anormalement basses Contrat guide de marché public de maîtrise d’œuvre Tableau d’aide au choix des candidats (LR) Choix d’une AMO: repris de Aisne-Ardennes-Oise préambule AE- CCAP (formule de révision remplace la formule d’actualisation) CCTP RC Décomposition des prix Unitaires et forfaitaires Tableau d’aide au choix des candidats

9 Modalités du partenariat public-privé
Partenariat pour la charte eau potable?

10 DIVERS Demandes du COPIL régional au COPIL national Hydrogaïa…
Chantiers: 66: Font Romeu, Amélie les bains 11: Sivu des 3A, Villesèque des Corbières 34: Puimisson, Cessenon sur Orb, Capestang, Celles, La Tour sur Orb, Campagne 30: Saint sauveur Camprieu Chantier eau potable possible: Celles

11 Idée de nouveaux groupe de travail
Étapes clefs Étude géotech obligatoire: dans quelle mesure Compactage en terrain libre n’est plus imposé par l’AE, quelles conséquences? Chemisage Gestion patrimoniale, après la réception (la charte nationale) Quelles attentes des collectivités? Eau potable?