LA NORME ISO 14001.

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1 LA NORME ISO 14001

2 Structure des normes ISO 14000
Normes de systèmes Vocabulaire ISO 9000 ISO14050 Exigences ISO14001 ISO 9001 Lignes directrices ISO 9004 ISO14004 Audit ISO 19011

3 Structure de la norme ISO 14001
Une partie principale stipulant des exigences à satisfaire Une annexe A (informative) « expliquant » chaque paragraphe de la partie principale

4 LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

5 Entrée La norme ISO 14001 A suivre

6 Chronologie de mise en place d’un SME (1/2)
Élaborer une politique environnementale Réaliser une analyse environnementale Identifier les exigences légales, réglementaires et autres applicables Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental

7 Chronologie de mise en place d’un SME (2/2)
Mettre en place un système permettant l’atteinte de ces objectifs Mesurer, surveiller et traiter les problèmes Évaluer l’efficacité de ce système

8 Élaborer une politique environnementale
La politique doit contenir un engagement : de conformité aux exigences légales et autres de prévention des pollutions d’amélioration continue Elle doit être : un cadre pour faire des choix (objectifs) formalisée et communiquée au personnel disponible pour le public

9 Choisir un véhicule… mais protéger l’environnement !

10 Une analyse fondamentale en 5 étapes
Identifier les activités de l’organisme Déterminer les aspects environnementaux Déterminer les impacts environnementaux Hiérarchiser ces impacts Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES)

11 Déterminer les aspects et impacts environnementaux (1)

12 Déterminer les aspects et impacts environnementaux (2)

13 Prise de décision

14 Pourquoi déterminer des IES ?
Pour se fixer des objectifs d’amélioration Pour définir une organisation en permettant de lancer des actions de progrès Pour former le personnel concerné Pour mettre en place des actions de maîtrise opérationnelle Pour surveiller le niveau des impacts les plus importants

15 Définitions Aspect environnemental Impact environnemental
Un élément d’une activité induisant ou susceptible d’induire une « pollution » Impact environnemental Effet sur l’environnement généré par un aspect environnemental

16 Exemple Activité : utilisation d’un véhicule Aspects Impacts
Émissions à l’air (CO2, poussières…) Consommation de ressources fossiles (carburant, huile, pneumatique…) Roulage Génération de déchets (huile usagée, joints, chiffons souillés..) Maintenance

17 Outil d’aide à la détermination des impacts
Impact sur le sol Impact sur l’air Impact sur l’eau Génération de déchets Émission de bruits ou vibrations Impact sur la faune et la flore Impact sur l’environnement visuel et paysager Épuisement des ressources naturelles (matières premières) Consommation de ressources énergétiques (en particulier fossiles) Réfléchir aux items (liste la plus exhaustive possible)

18 Identification des exigences légales et autres
Identification des exigences légales, réglementaires et autres (pas seulement des textes) imposés par la norme Analyse des textes applicables (au sens le plus large) pour en extraire les exigences applicables Objectif : vérifier la conformité de l’organisme

19 Éléments à prendre en compte
Exigences de l’arrêté d’autorisation d’exploitation (AAE) auquel est soumis l’organisme « Nouvelles » exigences légales et réglementaires parues depuis l’édition de l’AAE (y compris des exigences locales telles qu’un PLU ou autre) Exigences de groupe ou d’autres parties intéressées

20 Détermination des objectifs
A partir des aspects environnementaux significatifs qui génèrent des impacts significatifs En tenant compte des : Exigences légales, réglementaires et autres Avis des parties intéressées (plaintes en particulier) Exigences commerciales Exigences financières Options techniques et technologiques Exigences opérationnelles

21 Les objectifs Définition
Éléments globaux, généralement quantifiables, que l’organisme se fixe en accord avec sa politique Exemples Réduction de 30% de l’impact de « poussières » en 5 ans Réduction de 40% de la consommation énergétique fossile en 4 ans

22 Utilisation des véhicules respectueuse de l’environnement

23 Déterminer les objectifs

24 Détermination de cibles environnementales
Déclinaison des objectifs en éléments précis portant sur des activités opérationnelles concrètes et permettant l’atteinte des objectifs Somme des cibles sur un thème déterminé = objectif sur ce thème

25 Exemple Objectif : réduction de 30% de l’impact poussières en 5 ans
Cible 1 : réduction de 60% sur l’atelier A en 2 ans Cible 2 : réduction de 20% sur l’atelier B les 3 années suivantes NB : la somme des deux cibles, vérifiable quantitativement, doit permettre l’atteinte de l’objectif fixé

26 Programme de management environnemental
Déterminer les moyens, les ressources et les responsabilités associées aux cibles Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces « projets »

27 PME en pratique Pour chaque cible définir :
un pilote des délais et des actions intermédiaires des responsabilités associées les éléments de vérification permettant le suivi des actions Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification

28 Formation, compétence et sensibilisation
Former et assurer la compétence du personnel générant ou susceptible de générer un impact significatif Sensibiliser l’ensemble du personnel de l’organisme

29 Formation du personnel

30 Étendue de la sensibilisation
A la politique environnementale, les procédures et exigences du système A leurs impacts significatifs et l’importance de l’amélioration de la performance personnelle A leurs rôles et responsabilités dans le SME Aux conséquences potentielles de non respect de procédures

31 La Communication (1/3) Communication interne horizontale aux différents niveaux de l’organisme Opérateurs Encadrement Direction Communication interne verticale entre les différents niveaux de l’organisme

32 La Communication (2/3) Communication externe forcée : réponse aux plaintes et demandes Communication externe spontanée : émission d’un message environnemental (par exemple sous forme d’un rapport annuel)

33 La Communication (3/3) Communiquer en interne sur les aspects environnementaux et le SME Répondre aux plaintes et aux demandes des parties intéressées Décider de communiquer ou non vers l’extérieur

34 Communication interne

35 Communication externe

36 Documentation Rédaction d’un document décrivant les différents éléments du système et leurs interactions Un manuel environnement ou un manuel intégré peut jouer ce rôle

37 Maîtrise opérationnelle (1/3)
Seules les opérations générant (ou susceptibles de générer) un impact significatif sont a priori concernées L’organisme peut décider de décrire plus d’activités s’il l’estime nécessaire

38 Maîtrise opérationnelle (2/3)
Les activités « significatives » doivent faire l’objet : de procédures, si nécessaires de critères opératoires permettant leur pilotage Elles doivent être planifiées La maintenance de ces activités doit être assurée

39 Maîtrise opérationnelle (3/3)
Élaboration des procédures concernant les activités « significatives » des fournisseurs et sous-traitants Communication de ces procédures (contrat, plan de prévention…)

40 Quel garage choisir pour la maintenance des véhicules ?

41 Situations d’urgence (1/2)
Dégénérescence de situations générant ou susceptibles de générer un impact L’identification de telles situations passe par l’élaboration de scénarios catastrophes à partir d’événements provenant : De l’intérieur de l’organisme De l’extérieur de l’organisme

42 Situations d’urgence (2/2)
Les situations d’urgence identifiées doivent faire l’objet de : Procédures de prévention Simulations de la capacité à réagir, si possible Ces tests doivent être enregistrés

43 Situation d’urgence

44 Surveillance et mesurage (1/3)
L’organisme doit surveiller et/ou mesurer : les caractéristiques principales de ses activités « significatives » sa conformité à la réglementation la conformité à ses objectifs et cibles Les périodicités correspondantes doivent être définies

45 Surveillance et mesurage (2/3)
Les résultats doivent permettre une évaluation de la performance de l’organisme Mise en place d’indicateurs : moyen pertinent de suivi des actions du programme de management environnemental

46 Surveillance et mesurage (3/3)
Choix des périodicités de suivi : En fonction d’exigences réglementaires En relation avec le contenu des actions conduites afin d’évaluer leur efficacité Définition des jalons de pilotage Ces informations constituent une donnée d’entrée de la revue de direction

47 Surveillance et mesurage

48 Traitement des non-conformités (1/2)
En environnement, il convient de distinguer clairement : La mesure conservatoire qui permet de maîtriser, si possible, l’impact généré Le traitement de la pollution à proprement parler Définition des dispositions techniques et/ou organisationnelles

49 Traitement des non-conformités (2/2)
Action corrective : éviter le renouvellement des non-conformités Action préventive : prévenir l’apparition de non-conformités potentielles

50 Enregistrements Comme tout système, le management environnemental doit assurer une traçabilité des informations détenues D’un point de vue technique, le niveau de traçabilité doit être proportionné au risque environnemental

51 Revue de direction (1/2) Comme dans tout système, la revue de direction permet : de faire un point formel sur l’atteinte des objectifs de tirer des conclusions sur l’efficacité du système

52 Revue de direction (2/2) Clef pour la fixation d’objectifs grâce à la prise en compte des évolutions du contexte : Réglementation Évolution du système Avis des parties intéressées… Ceci est encore plus vrai en management environnemental qu’ailleurs !