Harpège 2004-2005 PROMOUVABILITES ITARF Formation Harpège.

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1 Harpège 2004-2005 PROMOUVABILITES ITARF Formation Harpège

2 Harpège 2004-2005 BASE DE FORMATION SPECIFIQUE AUX 2 FONCTIONNALITES LISTES ELECTORALES PROMOUVABILITES ITARF AVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIERES Contrairement aux apparences, nous sommes le 4 mai 2004 ! Assurez-vous que l’ensemble de la documentation nécessaire à votre formation est datée du bon millésime ! Merci d’admettre, mais seulement pour la durée de la formation, que quelques dates dans cette base ne sont pas conformes à la réalité de la gestion.

3 Harpège 2004-2005 Cette fonctionnalité permet de prendre en charge deux aspects : 1 - LES ASPECTS ORGANISATIONNELS  Aide à la gestion de la procédure pour la partie propre à l’établissement. 2 - LES ASPECTS FONCTIONNELS  Aide à la constitution des listes de promouvables dans le respect des critères, au calcul des anciennetés ; édition des listes, du dossier agent, etc.. PROMOUVABILITES ITARF PROMOUVABILITES ITARF

4 Harpège 2004-2005 Présentation de l’écran d’accueil d’Harpège et du point d’ancrage de la fonctionnalité dans le menu Démonstration n°1

5 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels PARTIE1

6 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels Une aide à la conduite de la procédure pour la partie propre à l’établissement.

7 Harpège 2004-2005 Habilitation des structures à formuler et classer des propositions de promotion ; Définition du calendrier de la procédure (pour la partie qui se déroule dans l’établissement). Les Aspects organisationnels (suite)

8 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels (suite) Habilitation des structures à formuler et classer des propositions : le paramétrage des structures : Il s’agit de savoir qui sont les responsables, à qui le chef d’établissement demande de :  formuler voire de classer des propositions de promotion ;  rédiger les rapports correspondants pour chacun des agents proposés.

9 Harpège 2004-2005 Pour procéder à ce paramétrage, on s’appuie sur les structures telles que définies au moment de l’implantation d’Harpège dans l’établissement, sans rien y modifier. L’habilitation des structures à formuler et classer des propositions de promotion d’ITARF n’a d’effets que sur la fonctionnalité Promouvabilités ITARF ; elle n’agit en rien sur les autres fonctionnalités de l’application. Les Aspects organisationnels (suite) Paramétrage des structures

10 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels (suite) Paramétrage des structures Le paramétrage est lié à une année universitaire ; Il peut être initialisé par reprise du paramétrage lié à l’année universitaire antérieure ; Il est possible de modifier ce paramétrage  sauf pour une année universitaire échue ;  sauf si, pour l’année universitaire en cours, les listes déjà calculées ne sont pas encore verrouillées. Une édition des structures, au sein de laquelle les structures habilitées sont en caractères gras, permet de restituer ce paramétrage.

11 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels (suite) Paramétrage des structures Si, pour une année universitaire donnée, aucun paramétrage d’habilitation de structures n’a été saisi, alors, par défaut, la structure habilitée est l’établissement lui-même. Si, pour une structure d’affectation donnée et non habilitée, aucune structure ascendante n’est habilitée, alors, là encore par défaut, la structure habilitée est l’établissement lui-même.

12 Harpège 2004-2005 Paramétrer des structures N.B. : Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004! Démonstration n°2

13 Harpège 2004-2005 Démonstration n°2 (suite)

14 Harpège 2004-2005 Initialisation et modification du paramétrage des structures habilitées pour une année universitaire N.B. : Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Exercice n°1

15 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°1

16 Harpège 2004-2005 Habilitation des structures à formuler et classer des propositions de promotion d’ITARF : Qui procède au paramétrage des structures ? Ce paramétrage résulte de choix politiques. Il convient de le saisir au niveau du service central de GRH. Seul un utilisateur habilité en mise à jour à ce traitement pourra le saisir et le modifier. Profil « traitements » : dans Promouvabilités ITARF : Paramétrage des structures en mise à jour Profil «données» : néant Le paramétrage est bien sûr consultable par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation. Les Aspects organisationnels (suite) Paramétrage des structures

17 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels (suite) Calendrier de gestion Saisie d’un calendrier Facultatif mais vivement conseillé, il permet d’ordonnancer et de borner les étapes de la procédure ; chacun peut le consulter et jouer pleinement son rôle dans le temps qui lui est imparti.

18 Harpège 2004-2005 Les Aspects organisationnels (suite) Calendrier de gestion Saisie d’un calendrier Il comporte :  la date limite de modification de la Liste des agents (anciennetés, insertion ou exclusion d’un agent) par les gestionnaires et sous leur responsabilité ;  la (les) date(s) de réunion de la CPE ;  la date limite de saisie des propositions et classements opérés par les responsables des structures habilitées ;  la date limite de saisie des propositions et du classement du chef d’établissement.

19 Harpège 2004-2005 Démonstration n°3 Calendrier de gestion : Consultation et saisie d’un calendrier N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 !

20 Harpège 2004-2005 Calendrier de gestion : Consultation et saisie d’un calendrier N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Exercice n° 2

21 Harpège 2004-2005 solution de l’exercice n°2

22 Harpège 2004-2005 Profil « traitements » : dans Promouvabilités ITARF : Calendrier de gestion en mise à jour Profil «données» : néant Le calendrier est bien sûr consultable par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation. Les Aspects organisationnels (suite) Calendrier de gestion Saisie d’un calendrier : Qui procède à la saisie du calendrier ? Il convient de le saisir (ou de le modifier) au niveau du service central de GRH. Seul un utilisateur habilité à ce traitement pourra le saisir et le modifier.

23 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels PARTIE2

24 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels Une aide à la constitution des listes de promouvables, aux calculs d’anciennetés, à la constitution des dossiers etc. Pré-requis : élément de carrière et position statutaire en cours enregistrés dans la base.

25 Harpège 2004-2005  L’élaboration et la consultation des circulaires ;  Le calcul des listes ;  Les modifications des listes ;  L’édition de diverses listes de travail ;  La saisie des propositions, et du classement le cas échéant, formulés par les structures ;  La saisie du classement de l’établissement ;  L’édition des dossiers des agents promouvables ;  L’édition des propositions classées de l’établissement, pour transmission au ministre ;  Le verrouillage des listes. Les Aspects fonctionnels

26 Harpège 2004-2005 Le paramètrage des circulaires Permet de créer les nouvelles circulaires T.A. et L.A. à partir de la circulaire du MEN reçue par l’établissement :  On y définit les liens Année universitaire / corps (ou grades) de promo, et pour chacun de ces corps ou grades, on définit l’année au titre de laquelle la promotion est envisagée.

27 Harpège 2004-2005 Le paramètrage des circulaires La création d’une circulaire locale est possible : pour L.A. à compter du 1 er septembre de l’année universitaire considérée. pour T.A. à compter du 1er janvier pour l’année universitaire à venir ATTENTION : Ce paramétrage est le reflet de la circulaire de gestion  Avant toute saisie dans HARPEGE, il convient donc de lever auprès du bureau de gestion du MEN toute ambiguïté pouvant se poser.

28 Harpège 2004-2005 Le paramètrage des circulaires Création d’un bouton pour initialiser une circulaire de tableau d’avancement pour l’année en cours :  Lorsqu’il n’existe pas de circulaire créée pour l’année en cours, et qu’il existe ou pas une circulaire pour l’année précédente, le bouton ‘Initialiser une circulaire pour l’année en cours’ permet l’initialisation d’une nouvelle circulaire.  Lorsque l’on actionne ce bouton, il devient possible de naviguer entre les deux circulaires (dès lors que l’enregistrement de la nouvelle circulaire a bien été effectué).

29 Harpège 2004-2005 Un même couple [Corps (ou grade) de promotion / Année de promotion] ne peut être lié qu’à une et une seule année universitaire. Le paramètrage des circulaires

30 Harpège 2004-2005 Le paramètrage des circulaires Restent non modifiables localement :  Les critères de promouvabilité ;  les équivalences de grade pour les calculs d’anciennetés de corps ou de grade. Toute modification les concernant fera l’objet d’une mise à jour de l’application (patch)

31 Harpège 2004-2005 Le paramètrage des circulaires Possibilité de neutralisation d’un grade au titre d’une année de promotion : à utiliser lorsque des listes ont été calculées, et qu’à réception de la circulaire de gestion, pas de proposition pour un corps ou grade de promotion.  Pour cela, il suffit de cocher le témoin « neutralisé » dans l’écran «création circulaire locale » Cette opération est réversible

32 Harpège 2004-2005 Création d’une nouvelle circulaire Listes d’aptitude Démonstration n°4

33 Harpège 2004-2005 Paramétrage d’une nouvelle circulaire pour les listes d’aptitude : Exercice n° 3

34 Harpège 2004-2005 solution de l’exercice n°3

35 Harpège 2004-2005 Paramétrage d’une nouvelle circulaire pour les tableaux d’avancement : Exercice n° 4

36 Harpège 2004-2005 solution de l’exercice n°4

37 Harpège 2004-2005 Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Création locale d’une circulaire Profil «données» :néant Les Aspects fonctionnels (suite) paramétrage des circulaires Qui peut créer des circulaires ?  Cette opération doit être impérativement effectuée au niveau central.

38 Harpège 2004-2005 Cet écran permet de consulter dans le détail les circulaires créées. Pour chaque corps et grades de promotion à traiter au titre de l’année pour laquelle la promotion est envisagée, on peut y voir :  les critères de promouvabilité ;  la date de référence des calculs d’anciennetés et d’âge ;  la date d’effet de la promotion. Les Aspects fonctionnels (suite) Consultation des circulaires

39 Harpège 2004-2005 Sont également consultables : les grades (et leur type d’accès) à prendre en compte dans le calcul de l’ancienneté dans le corps de départ lorsque celle-ci constitue un critère de promouvabilité ; les grades (et leur type d’accès) à prendre en compte dans le calcul de l’ancienneté dans le grade de départ lorsque celle-ci constitue un critère de promouvabilité. Les Aspects fonctionnels (suite) Consultation des circulaires

40 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Consultation des circulaires AST 2è cl AIT extinct.AIT 2N 8B 01/08/199001/01/1986 Intégration ITARF (37) Intégration Durafour (46) 1982 01/08/1993 Ancienneté dans le grade d ’AST 2è cl Ancienneté Catégorie CAncienneté Catégorie D Equivalences, Anciennetés corps ou grade stricto sensu Cas général ; exemple n° 1

41 Harpège 2004-2005 TCH cl exceptTCH 1è cl provTEC RF 1è cl Tech Pal de labo ES 01/08/199401/01/1986 Détachement en vue intégr° (51) Intégration Durafour (46) 197001/01/1997 Ancienneté dans le grade de TCH classe exceptionnelle Ancienneté Catégorie B Les Aspects fonctionnels (suite) Consultation des circulaires Equivalences Anciennetés corps ou grade stricto sensu Cas général ; exemple n° 2

42 Harpège 2004-2005 Consultation des circulaires Listes d’aptitude Démonstration n°5

43 Harpège 2004-2005 Démonstration n°5 (suite)

44 Harpège 2004-2005 Consultation des circulaires Tableaux d’avancement Démonstration n°6

45 Harpège 2004-2005 Démonstration n°6 (suite)

46 Harpège 2004-2005 Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Circulaires en consultation Profil «données» :néant Les Aspects fonctionnels (suite) Consultation des circulaires Qui peut consulter les circulaires ?  Ces circulaires sont bien sûr consultables par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation.  Contrairement à la création de nouvelles circulaires, cette habilitation en consultation doit être donnée à tous les gestionnaires concernés par les opérations de promouvabilités

47 Harpège 2004-2005 Constitution d’une Liste des agents qui vérifient un certain nombre des critères de promouvabilité ; elle comprend des agents, promouvables ou pas  Qui appartiennent au(x) corps (ou au grade) de départ ;  Qui ont atteint l’âge requis à la date de référence ;  Qui ont atteint l’échelon requis (acté ou prévisionnel) ;  Qui ne sont pas en CFA à la date d’effet de la promotion. Ces quatre conditions constituent ce que, dans Harpège, on appelle les critères « absolus ». Les Aspects fonctionnels (suite) Calcul des listes

48 Harpège 2004-2005 (5a+3)²/y = Les Aspects fonctionnels (suite) Calcul des listes C’est le Calcul des listes qui relie chaque agent ITARF à une structure habilitée (au sens de Promouvabilités ITARF). Ce lien est construit à partir de l’affectation de l’agent dans une (ou plusieurs) structure(s) telle qu’elle est enregistrée dans la base au moment du calcul.

49 Harpège 2004-2005 Quand lancer le calcul ? Quand la base est le plus à jour possible afin de limiter au maximum les interventions manuelles ultérieures. Les Aspects fonctionnels (suite) Calcul des listes (5a+3)²/y =

50 Harpège 2004-2005 Comment lancer le calcul ? Vous pouvez le lancer corps de promotion par corps de promotion, ou bien pour tout ou partie des corps. Idem pour les grades. Compte tenu du conseil précédent (base de donnée à jour), vous aurez parfois intérêt à différer le calcul pour un corps afin d’avancer la mise à jour des données qui concernent les agents de ce corps. Le calcul aboutit à une (ou des) Liste(s) des agents. Les Aspects fonctionnels (suite) Calcul des listes

51 Harpège 2004-2005 Calcul des listes N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Démonstration n°7

52 Harpège 2004-2005 Démonstration n°7 (suite)

53 Harpège 2004-2005 Calcul des listes : Listes d’aptitude N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Exercice n° 5

54 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°5

55 Harpège 2004-2005 Calcul des listes : Listes d’aptitude N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Exercice n°6

56 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°6

57 Harpège 2004-2005 Solution de l ’exercice n°6

58 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Calcul des listes Qui lance le calcul ? Ce calcul s’opérant sur l’ensemble des agents de l’établissement, quelles que soient leur(s) structure(s) d’affectation, il convient de lancer le calcul au niveau du service central de GRH. Seul un utilisateur habilité à ce traitement en mise à jour pourra lancer le calcul. Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Calcul des listes en mise à jour Profil «données» :néant

59 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents Dans la Liste des agents figurent tous ceux qui vérifient les « critères absolus ». En outre, l’outil repère et signale ceux qui, en l’état des données de la base, vérifient également les critères d’ancienneté dits critères « non absolus ». Un témoin « Promouvable » est coché pour chacun des agents qui a l’ancienneté requise. Chaque agent, du fait du calcul, est lié à la structure habilitée (au sens de Promouvabilités ITARF) dont il relève. Cette structure habilitée n’est pas restituée dans l’écran mais figure dans toutes les éditions qui y sont proposées.

60 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - modification Pour tous les agents de la liste, vous avez la possibilité, sous votre entière responsabilité, de modifier les anciennetés calculées lorsque vous disposez d’arrêtés faisant état de services non encore enregistrés dans la base. Un témoin « Modifié » rappelle, le cas échéant, qu’il y a eu modification. Ces interventions permettent de modifier la Liste des agents. Elles sont sans effet sur la base et ne mettent donc pas à jour les données.

61 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - modification Le bouton ouvre une fenêtre qui : ré-affiche les valeurs résultant du Calcul des listes s’il n’y a pas eu, dans la base, d’intervention sur les données relatives à l’agent ; actualise les calculs d’ancienneté, si, dans la base, les données relatives à l’agent ont été complétées.

62 Harpège 2004-2005 l’outil signale avec le témoin « Promouvable » les agents qui, selon les modifications apportées, vérifient dorénavant les conditions d’ancienneté (critères non absolus). Il existe la possibilité d’« exclure » un agent d’une liste par le truchement d’une boîte à cocher (agent sur le point de prendre sa retraite, procédure disciplinaire en cours,…) Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - modification

63 Harpège 2004-2005 Consultation d’une Liste des agents Démonstration n°8

64 Harpège 2004-2005 Démonstration n°8 (suite)

65 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - modification Insertion d’un agent Si, après le Calcul des listes, un nouvel agent a été saisi dans la base (au moins l’élément de carrière en cours et la position statutaire), vous avez la possibilité de l’insérer dans une ou plusieurs listes à condition qu’il vérifie les critères absolus. Autrement dit, il est possible d’insérer un agent qui, s’il avait été saisi dans la base avant le lancement du calcul, aurait figuré dans la liste. Cet agent, une fois inséré, a le même statut, dans la liste, qu’un agent calculé.

66 Harpège 2004-2005 Modification d’une Liste des agents Démonstration n°9

67 Harpège 2004-2005 Démonstration n°9 (suite)

68 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - modification Si, dans le Calendrier de gestion, une date limite de modification des listes existe, une fois cette date échue, il ne sera plus possible de modifier la Liste des agents.

69 Harpège 2004-2005 Listes des agents : Modifications Exercice n°7

70 Harpège 2004-2005 solution de l’exercice n°7

71 Harpège 2004-2005 solution de l’exercice n°7 (suite)

72 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°7 (suite)

73 Harpège 2004-2005 Listes des agents : Modifications N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Exercice n°8

74 Harpège 2004-2005 Solution de l ’exercice n°8

75 Harpège 2004-2005 Qui peut les modifier ? Les utilisateurs habilités à ce traitement en mise à jour. Ces listes sont bien sûr consultables par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation avec les restrictions liées au profil données, notamment les structures. Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents Profil «traitements»:dans Promouvabilités ITARF : Listes des agents en mise à jour Profil «données» :Type de population= ITARF : Structures= Toutes, en GRH centralisée = UFR ?, ? en GRH décentralisée

76 Harpège 2004-2005 3 éditions :  1- La liste des promouvables par structure ;  2- La liste des promouvables par corps (ou grade) de promotion ;  3- La liste de tous les agents (ceux qui vérifient les critères absolus) par corps (ou grade) de promotion, avec la restitution des témoins « Promouvable », « Modifié » et du cochage « exclu ». Ces éditions vous sont proposées sous deux formes :  soit des éditions papier ;  soit des fichiers qui peuvent être traités avec de simples outils bureautiques (Excel ou Word). Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - Edition des listes

77 Harpège 2004-2005 Profil «traitements»:dans Promouvabilités ITARF : Listes des agents en mise à jour ou en consultation Profil «données» :Type de population= ITARF : Structures= Toutes, en GRH centralisée = UFR en GRH décentralisée Les Aspects fonctionnels (suite) Liste des agents - Edition des listes Qui peut les éditer ? Les utilisateurs habilités au traitement Listes des agents en mise à jour ou en consultation.

78 Harpège 2004-2005 1, 2, 3, 4, 5 2,3,8,11 Les Aspects fonctionnels (suite) Les Listes des agents complétées et les modifications d’anciennetés achevées, il convient de procéder successivement aux classements : Classement au niveau des structures habilitées à proposer et classer des agents ; Classement au niveau établissement.

79 Harpège 2004-2005 Cet écran sert à saisir le classement opéré par les structures habilitées à faire des propositions. Ce classement est facultatif ; il peut être discontinu et comporter des ex-aequo. Aucun contrôle n’est effectué sur cette information, mais elle est restituée au moment de procéder au Classement établissement. Les Aspects fonctionnels (suite) Le Classement par les structures

80 Harpège 2004-2005 Pour les agents qui ne relèvent d’aucune structure habilitée à proposer et à classer, soit parce qu’aucun paramétrage des structures de la fonctionnalité Promouvabilité ITARF n’a été saisi, soit parce qu’il n’y a pas de structure habilitée pour la structure d’affectation de l’agent, soit parce que l’agent ITARF n’est pas lié à une structure de l’établissement par un lien d’affectation, Le Classement structure pourra être effectué au niveau établissement. Les Aspects fonctionnels (suite) Le classement des structures

81 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Le classement des structures Si, dans le Calendrier de gestion, une date limite de Classement structure existe, une fois cette date échue, il ne sera plus possible de le saisir ou de le modifier.

82 Harpège 2004-2005 Classement structure N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Démonstration n°10

83 Harpège 2004-2005 Démonstration n°10 (suite)

84 Harpège 2004-2005 Profil «traitements»:dans Promouvabilités ITARF : Classement structure en mise à jour Profil «données» :Structures= La structure habilitée à proposer et classer ou une structure de niveau supérieur Les Aspects fonctionnels (suite) Le classement des structures Qui peut saisir un Classement structure ? Ce classement s’opérant au sein de chacune des structures habilitées, seul un utilisateur habilité en mise à jour à ce traitement pourra classer les agents promouvables qui en relèvent

85 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Le Classement établissement Cet écran sert à saisir le classement que va proposer puis arrêter le chef d’établissement. A l’inverse du Classement structure, le Classement établissement sera donc continu et sans ex-aequo. Le nombre des agents proposés, une fois saisi, restreindra la liste à adresser au ministre, en respectant le classement établissement effectué : Si 6 agents sont classés ET si le nombre des agents proposés est de 5, la Liste des agents proposés sera limitée aux 5 premiers classés. Si 4 agents sont classés ET si le nombre des agents proposés est de 5, la Liste des agents proposés sera limitée aux 4 agents classés.

86 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Le classement Etablissement Si, dans le Calendrier de gestion, une date limite de Classement établissement existe, une fois cette date échue, il ne sera plus possible de saisir ou modifier ce Classement établissement.

87 Harpège 2004-2005 Démonstration n°11 Classement établissement N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 !

88 Harpège 2004-2005 Démonstration n°11 (suite)

89 Harpège 2004-2005 Saisies des Classements structure et établissement Exercice n°9

90 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°9

91 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°9 (suite)

92 Harpège 2004-2005 Saisies des Classements structure et établissement N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 ! Exercice n°10

93 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°10

94 Harpège 2004-2005 Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Classement établissement en mise à jour Profil «données» :néant Les Aspects fonctionnels (suite) Le classement Etablissement Qui peut saisir un Classement établissement ? Il convient de le saisir au niveau du service central de GRH. Seul un utilisateur habilité en mise à jour à ce traitement pourra le saisir et le modifier.

95 Harpège 2004-2005 Il permet de figer le contenu des listes, corps par corps ou grade par grade : Exclusions, Anciennetés, Classement structure et Classement, établissement, Nombre d’agents proposés. Aucune modification ne peut plus intervenir après le verrouillage ; il est conseillé de ne l’activer qu’au moment de l’envoi du dossier. Ces listes feront foi de l’état du dossier tel que transmis au ministre. Les Aspects fonctionnels (suite) Le verrouillage des listes

96 Harpège 2004-2005 Il existe un seul cas où le déverrouillage est rendu possible : L’installation de nouveaux critères pour un corps (ou grade) donné, après que des listes aient été calculées et verrouillées. Les Aspects fonctionnels (suite) Le verrouillage des listes

97 Harpège 2004-2005 Il est indépendant du calendrier. Autres effets du verrouillage des listes, notamment sur le paramétrage des structures : Comme évoqué au début de cette formation, si, pour une année universitaire, toutes les listes déjà calculées sont verrouillées, alors il devient possible de modifier le paramétrage des structures préalablement au lancement d’une nouvelle procédure. Les Aspects fonctionnels (suite) Le verrouillage des listes

98 Harpège 2004-2005 Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Classement établissement en mise à jour Profil «données» :néant Les Aspects fonctionnels (suite) Le verrouillage des listes Qui peut verrouiller/déverrouiller les Listes des agents ? Seul un utilisateur habilité au Classement établissement peut verrouiller/déverrouiller une liste.

99 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Edition du dossier d’un agent promouvable Sur le modèle du MENRT, il restitue les données relatives à l’agent promouvable : Au recto : Le corps ou grade de promotion ; La BAP, famille professionnelle et emploi-type de l’agent ; L’état civil ; Les anciennetés de Corps, Grade, Echelon et de Services publics ; Les diplômes ; ¶ ¶ ¶ ¶

100 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Edition du dossier d’un agent promouvable Attention : Lorsqu’une ancienneté de corps constitue un critère de promouvabilité, c’est l’ancienneté dans le corps requise pour être promouvable qui est restituée et non celle dans le corps stricto sensu. les anciennetés de corps requises admettent des équivalences qui ne sont à prendre en compte que pour l’examen de ces promouvabilités, à savoir  des services dans les grades de TCH 1è cl et SA 1è cl.

101 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Edition du dossier d’un agent promouvable Au verso, l’Etat des services restitue, en l’état des données enregistrées dans la base :  L’historique des contrats (non proratisés)  L’historique des éléments de Carrièr Le total général en fin de dossier intègre : -les contrats comptant pour du service public et proratisés (selon l’arrêt de la CAA du 03/04/2001 (MENRT c/Mme Bicquard) -le service national (saisi dans « situation militaire ») et les services publics effectués hors éducation nationale (saisis dans l’écran passé hors educ. Nat.) et les anciennetés correspondantes

102 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Edition du dossier d’un agent promouvable Conclusion : Le total général qui correspond au total des services publics n’est pas forcément égal à la somme des sous-totaux calculés précédemment dans « Etat des services (total des contrats + total des carrières), puisqu’il intègre de nouveaux paramètres. Ce total général est modifiable manuellement, via l’écran « liste des agents » (modifier l’ancienneté de services publics).

103 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Edition du dossier d’un agent promouvable Il peut être édité à diverses étapes de la procédure : Juste après le calcul des listes : il ne restituera bien sûr que les données qui sont dans la base. Juste après les dernières modifications de la liste des agents : il prendra en compte les éventuelles modifications d’ancienneté auxquelles vous auriez procédé ; Juste après la saisie du classement établissement : il prendra en compte les modifications et le rang de classement établissement.

104 Harpège 2004-2005 Profil «traitements»:dans Promouvabilités ITARF : Editions en mise à jour ou en consultation Profil «données» :Type de population= ITARF :Structures= Toutes, en GRH centralisée = UFR ?, ? en GRH décentralisée Les Aspects fonctionnels (suite) Edition du dossier d’un agent promouvable Qui peut éditer le dossier d’un agent promouvable ?

105 Harpège 2004-2005 Les Aspects fonctionnels (suite) Edition «Liste des agents proposés» Ce sont les listes classées telles que transmises au ministre.

106 Harpège 2004-2005 Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Editions en mise à jour ou en consultation Profil «données» :néant Les Aspects fonctionnels (suite) Edition «Liste des agents proposés» Qui peut éditer la liste des agents proposés par corps ou grade ? Seul un utilisateur habilité à ce traitement pourra lancer une telle édition.

107 Harpège 2004-2005 Exercice n° 11 Editions ; Liste des agents proposés & Dossier agent ; Verrouillage de listes N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2004 !

108 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°11

109 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°11 (suite)

110 Harpège 2004-2005 Exercice de synthèse Exercice n° 12

111 Harpège 2004-2005 Exercice n°12 (suite)

112 Harpège 2004-2005 Exercice n°12 (suite)

113 Harpège 2004-2005 Exercice n°12 (suite)

114 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°12

115 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°12 (suite)

116 Harpège 2004-2005 Solution de l’exercice n°12 (suite)