Certification OHSAS Version 2007

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1 Certification OHSAS 18001 Version 2007
Résultat des audits Résultat de l’écoute des parties prenantes Fonctionnement des processus Projet Certification ISO 9001 V2008 Changements Recommandations Objectifs Etat d’avancement Risques Prochaines étapes Certification OHSAS Version 2007

2 Objectifs du projet de certification OHSAS 18001 V2007 du PP
Résultat des audits Résultat de l’écoute des parties prenantes Fonctionnement des processus Projet Certification ISO 9001 V2008 Changements Recommandations Objectifs Etat d’avancement Risques Prochaines étapes Objectifs du projet de certification OHSAS V2007 du PP Assurer un meilleur respect de la réglementation et de la législation en matière de sécurité et de santé au travail, Réduire au maximum les risques d’accidents et de maladies professionnelles, Réduire les coûts de la non-sécurité et les pertes de productivité liées aux absences et accidents, Améliorer l’environnement de travail et le climat social du pôle, Redynamiser l’esprit de groupe et de travail collectif au niveau du Pôle.

3 Etat d’avancement du projet de certification OHSAS 18001 V2007 du PP
Résultat des audits Résultat de l’écoute des parties prenantes Fonctionnement des processus Projet Certification ISO 9001 V2008 Changements Recommandations Objectifs Etat d’avancement Risques Prochaines étapes Etat d’avancement du projet de certification OHSAS V2007 du PP 2014 2015 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Préparation et lancement du projet 100% Diagnostic Sécurité 100% Organisation du SMSST 95% Analyse légale et réglementaire SST 100% Analyse des risques SST 20% Conception de la politique SST 0% Description du SMSST 0% Mise en œuvre et déploiement du SMSST 0% Réalisation de l’audit à blanc 0% Choix de l’organisme de certification 0% Réalisation de l’audit de certification OHSAS 18001 0%

4 Les acteurs de la démarche Santé et Sécurité au travail
OHSAS 18001 Les acteurs de la démarche Santé et Sécurité au travail Comité de Pilotage (COPIL) Comité de Suivi Consultant Chef de Projet Comité de Travail P.Baracchini,

5 Les grandes phases du projet SMSST du PP
OHSAS 18001 Les grandes phases du projet SMSST du PP Préparation et lancement du projet Diagnostic Sécurité Conception du SMSST Implantation du SMSST Certification OHSAS V2007 P.Baracchini,

6 1. Préparation et lancement du projet
OHSAS 18001 1. Préparation et lancement du projet Objectifs: Cadrer, planifier, organiser et lancer le projet Livrable : PMP du projet P.Baracchini,

7 2. Diagnostic Sécurité Objectifs:
OHSAS 18001 2. Diagnostic Sécurité Objectifs: Evaluer l’efficacité de la maitrise opérationnelle en matière de Santé et de Sécurité au Travail ainsi que les écarts avec les exigences de la norme OHSAS Définir de manière précise le périmètre et le champ de certification. Livrable : Rapports de diagnostic SST du pôle prévoyance. P.Baracchini,

8 3. Conception du SMSST 3.1 Organisation du SMSST Objectifs:
OHSAS 18001 3. Conception du SMSST 3.1 Organisation du SMSST Objectifs: Définir les rôles, les fonctions et les responsabilités des parties prenantes et instances internes et externes en matière de SMSST. Livrable : Matrice de responsabilités SMSST. P.Baracchini,

9 3. Conception du SMSST 3.2 Analyse légale & réglementaire (LR) SST
OHSAS 18001 3. Conception du SMSST 3.2 Analyse légale & réglementaire (LR) SST Objectifs: Identifier les exigences légales, réglementaires et autres, applicables au périmètre identifié; Evaluer les aptitudes du pôle prévoyance à satisfaire ces exigences ; Planifier la mise en conformité du pôle prévoyance aux exigences applicables. Livrable : Tableau d’évaluation des exigences légales et réglementaires. Procédure de veille légale et réglementaire. Planning SST LR. P.Baracchini,

10 3. Conception du SMSST 3.3 Analyse des risques SST Objectifs:
OHSAS 18001 3. Conception du SMSST 3.3 Analyse des risques SST Objectifs: Identifier et classifier les dangers et les risques associés à toutes les activités du personnel sous contrôle du Pôle Prévoyance Définir les priorités, les responsabilités et le calendrier pour la maitrise des risques identifiés. Livrable : Procédures d’analyse et de maitrise des risques SST; Tableau et cartographie des risques; Planning SST pour la maitrise des risques. P.Baracchini,

11 3. Conception du SMSST 3.4 Conception de la politique SST Objectifs:
OHSAS 18001 3. Conception du SMSST 3.4 Conception de la politique SST Objectifs: Identifier les objectifs stratégiques liés au SMSST du pôle prévoyance. Etablir et communiquer la politique sécurité et l’engagement de la direction. Livrable : Politique SST. Plan de communication de la politique SST. P.Baracchini,

12 4. Implantation du SMSST 4.1 Description du SMSST Objectifs:
OHSAS 18001 4. Implantation du SMSST 4.1 Description du SMSST Objectifs: Etablir les processus, les procédures et les documents du SMSST du pôle prévoyance. Mettre en conformité les procédures et l’organisation de travail du pôle prévoyance aux exigences de la norme OHSAS Intégrer le SMSST dans le SMQ préalablement établi. Mettre à niveau le SI JAWDA pour y intégrer le SMSST, Livrable : Les processus, les procédures et les documents composant le système de management de la santé et la sécurité au travail de pôle prévoyance. Enregistrement de formation SMSST P.Baracchini,

13 4. Implantation du SMSST 4.2 Mise en œuvre et déploiement du SMSST
OHSAS 18001 4. Implantation du SMSST 4.2 Mise en œuvre et déploiement du SMSST Objectifs: Mise en œuvre et déploiement des programmes sécurité et maîtrise opérationnelle. Mise en œuvre et déploiement du SMSST au niveau de l’ensemble des entités du pôle prévoyance. Livrable : La version finale approuvée du SMSST ; Les enregistrements de la revue de direction. P.Baracchini,

14 5. Certification OHSAS 18001 V2007 5.1 Réalisation de l’audit à blanc
Objectifs: Réaliser un audit à blanc du SMSST du Pôle Prévoyance par le consultant EAGLE ENGINEERING à travers un auditeur tierce partie IRCA. Livrable : Rapport d’audit Plan d’action P.Baracchini,

15 OHSAS 18001 5. Certification OHSAS V2007 5.2 Choix de l’organisme de certification Objectifs: Choisir l’organisme certificateur Livrable : Dossiers relatifs au présent achat (CPS, Réponses, Enregistrements de sélection, …) Marché P.Baracchini,

16 OHSAS 18001 5. Certification OHSAS V2007 5.3 Réalisation de l’audit de certification OSHAS 18001 Objectifs: Réaliser l’audit de certification Livrable : Rapport d’audit Certification OHSAS 18001 P.Baracchini,

17 Etat d’avancement : Diagnostic Sécurité
Travaux réalisés Définition du périmètre et du champ de certification ; Définition des activités, des risques et de l’organisation en matière de santé et de sécurité au travail ; Visite des lieux. Identification des écarts entre les pratiques actuelles et les exigences de la norme OHSAS Elaboration du rapports de diagnostic SST du pôle prévoyance.

18 Etat d’avancement : Organisation du SMSST
Travaux réalisés Elaboration de l’organisation prévisionnelle du projet SST ; fonctions et rôles dans le projet SST des structures suivante : Comité de pilotage, Chef de projet, Comité de suivi, Comité de travail SST Matrice des responsabilités et autorités SST

19 Etat d’avancement : Analyse légale et réglementaire SST
Travaux réalisés Formation OHSAS 18001 Analyse de l’applicabilité et de la conformité initiale de : Loi 65_99 « Code de travail » et textes d’application relatifs à : Médecine du travail Locaux de travail, bruit, éclairage et chauffage. Prévention AT Incendie Appareil de levage et ascenseur Installation électrique Appareil de pression Circuit de secours et de sécurité

20 Etat d’avancement : Analyse des risques SST
Travaux réalisés Formation évaluation des risques professionnels Travaux à réaliser Elaboration de la procédure d’évaluation des risques Tournée terrain d’évaluation des risques Elaboration du registre d’évaluation des risques

21 Etat d’avancement : Autres
Travaux réalisés PMP du projet SMSST Travaux à réaliser Conception de la politique SST Description du SMSST Mise en œuvre et déploiement du SMSST Réalisation de l’audit à blanc Choix de l’organisme de certification Réalisation de l’audit de certification OSHAS 18001

22 Risques à surveiller Risque Changements organisationnels
Interaction avec plusieurs projets d’envergure (USINE RETRAITE, ISO 9001) Indisponibilité des ressources Adhésion, engagement et implication de l’ensemble des acteurs