Modalités des jurys.

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1 Modalités des jurys

2 Explication de l’article 21
La poursuite d'études dans un nouveau semestre est de droit pour tout étudiant à qui ne manque au maximum que la validation d'un seul semestre de son cursus. Ce nouvel article impose le passage de droit dans le semestre suivant pour tout étudiant à qui ne manque que la validation d’un semestre. Cela signifie que le passage de S1 à S2 est de droit, mais pas la validation de S1. Dans le cas où un étudiant n’a pas validé S1, il ne peut pas valider de droit S2 (partie b de l’article 20 sur la validation), cette non-validation de S2 l’empêche de passer de droit dans S3. Par exemple, dans le cas du jury du S1 et pour un étudiant qui ne remplit pas les conditions pour une validation de droit du semestre, le jury ne peut s’opposer au passage au semestre 2 mais il peut faire des recommandations et si l’étudiant le souhaite : - il peut le faire redoubler dans un S1 immédiatement si l’IUT possède une année décalée, il peut proposer un semestre de remédiation pour une remise à niveau, il peut proposer une réorientation.

3 Explication de l’article 20
Il existe un jury à chaque semestre. Ce jury va prendre des décisions sur la validation du semestre ou des semestres dans le cadre de la compensation pour chaque étudiant, les cas pouvant être différents suivant les validations déjà obtenues. La validation d'un semestre est acquise de droit lorsque l'étudiant a obtenu à la fois : a) Une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 et une moyenne égale ou supérieure à 8 sur 20 dans chacune des unités d'enseignement ; b) La validation des semestres précédents, lorsqu'ils existent. Cette double condition n’autorise pas la validation de droit du semestre pour un étudiant s’il n’a pas validé le précédent (un étudiant ne peut pas valider le semestre 2 s’il n’a pas validé le semestre 1). Dans tous les cas, le jury reste souverain pour proposer la validation même si celle-ci n’est pas de droit. En outre, le directeur de l'IUT peut prononcer la validation d'un semestre sur proposition du jury. Cette partie laisse toute liberté au jury, comme nous le faisons à l’heure actuelle.

4 Explication de l’article 20 (2)
Lorsque les conditions posées ci-dessus ne sont pas remplies, la validation est assurée, sauf opposition de l'étudiant, par une compensation organisée entre deux semestres consécutifs sur la base d'une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 et d'une moyenne égale ou supérieure à 8 sur 20 dans chacune des unités d'enseignement constitutives de ces semestres. Le semestre servant à compenser ne peut être utilisé qu'une fois au cours du cursus. Cette partie définie la compensation entre deux semestres consécutifs sur la base de la moyenne générale (MG-S1+MG-S2)/2 et des moyennes de chaque UE sur l’ensemble des deux semestres. Ces semestres peuvent être le S1 et S2, le S2 et S3, le S3 et S4. Une restriction est faite sur l’utilisation du semestre qui sert à compenser, il ne peut servir qu’une seule fois par exemple si S2 sert à compenser S1, il ne peut pas compenser S3. La validation de tout semestre donne lieu à l'obtention de l'ensemble des unités d'enseignement qui le composent et des crédits européens correspondants. La validation du semestre entraîne l’acquisition des UE.

5 Explication du texte sur le redoublement (art. 22)
Le redoublement est de droit dans les cas où : - l'étudiant a obtenu la moyenne générale et lorsque celle-ci ne suffit pas pour remplir la condition posée au a de l'article 20 ci-dessus ; C’est la condition habituelle du redoublement de droit (moyenne générale >10, mais UE<8). l'étudiant a rempli la condition posée au a de l'article 20 ci-dessus dans un des deux semestres utilisés dans le processus de compensation. Cette proposition est ajoutée par le nouveau texte, elle autorise un redoublement de droit lorsque l’étudiant n’a pas compensé un semestre par un autre, mais que sa moyenne générale dans un semestre est supérieure à 10 et aucune UE n’est inférieure à 8 (par exemple lorsqu’un étudiant à 8 au S1 et 10,2 au S2, il redouble de droit le S1 et S2, ce qui n’était pas obligatoire dans l’ancien système car la moyenne de l’année, dans l’exemple, est très faible). Durant la totalité du cursus conduisant au diplôme universitaire de technologie, l'étudiant ne peut être autorisé à redoubler plus de deux semestres. L’étudiant ne peut redoubler que 2 semestres (anciennement une année). La décision définitive refusant l'autorisation de redoubler est prise après avoir entendu l'étudiant à sa demande. Elle doit être motivée et assortie de conseils d'orientation. La décision qui refuse le redoublement est définitive après un entretien avec l’étudiant, mais à la demande de ce dernier. Cet alinéa va alourdir l’après jury, il serait peut-être prudent de prévoir des délais de demande d’entretien.

6 Fonctionnement des jurys (S1, S2, S3, S4)
Vous trouverez, dans la suite, des exemples qui ne sont que des propositions de décisions, le jury restant souverain dans tous les cas. La décision qui sera prise sera toujours la plus favorable pour l’étudiant. En ce qui concerne la codification des couleurs, lorsque les flèches sont de couleur verte le passage est de droit; lorsque elles sont de couleur orange ou rouge les choix résultent de propositions du jury. Dès lors qu’un semestre est validé, il est noté sur fond vert sur la diapositive suivante. Dans le cas d’un redoublement, il n’est pas indiqué les semestres acquis et capitalisables.

7 Le jury du semestre 1 Le jury peut proposer un dispositif de remédiation. Cette possibilité est utilisable à chaque semestre, mais elle demeure un choix de l’étudiant. - Redoublement en S1 lorsque l'IUT possède une année décalée. - Semestre de remise à niveau pour redoublement en S1 en septembre de l’année prochaine. - Réorientation dans un autre cursus. 8 Jury S1 Passage de droit dans le semestre suivant (art. 21), pas de validation du semestre. 11 Jury S1 Passage de droit dans le semestre suivant et validation du semestre.

8 8 12 11 8 11 Le jury du semestre 2 Compensation du S1 par le S2
Jury S1 12 Jury S2 - Passage dans le S3 - Validation du S1 (par compensation) et du S2 (nouveauté de la réforme favorable à l’étudiant). 11 Jury S1 8 Jury S2 - Passage dans le S3 (art. 21) (nouveauté de la réforme favorable à l’étudiant). - Pas de validation du S2 car le S1 ne le compense pas. 11 Jury S1 Jury S2 - Passage dans le S3 - Validation du S2

9 8 12 11 8 12 11 8 10 11 9 Le jury du semestre 3 Jury S1 Jury S2
Passage dans le S4 (art. 21), pas de validation du S3 par compensation avec le S2, car déjà utilisée. - Passage dans le S4. - Validation du S2 par compensation avec le S3 (nouveauté de la réforme favorable à l’étudiant). 11 Jury S1 8 Jury S2 12 Jury S3 Compensation du S2 par le S3 Passage dans S4 et validation de S2 et de S3 11 Jury S1 8 Jury S2 10 Jury S3 Redoublement du S2 et S3, pas de validation du S3, mais les UE>10 sont acquises (nouveauté de la réforme favorable à l’étudiant). - Passage dans le S4 - Validation du S3 par compensation avec le S2 (nouveauté de la réforme favorable à l’étudiant) 11 Jury S1 Jury S2 9 Jury S3 Compensation du S3 par le S2

10 8 12 11 8 12 11 8 10 11 9 10 Le jury du semestre 4 DUT DUT DUT Jury S1
- Validation du S3 par compensation avec le S4 Compensation du S3 par le S4 Impossible de compenser grâce au S3 qui a déjà compensé le S2 Le jury est souverain pour attribuer le DUT, refaire un stage s’il est fait en S4 ou faire redoubler le semestre S4 11 Jury S1 8 Jury S2 12 Jury S3 Jury S4 11 Jury S1 8 Jury S2 10 Jury S3 Jury S4 DUT - Validation du S4 DUT - Validation du S4 impossible dans l’ancien système (nouveauté de la réforme favorable à l’étudiant). 11 Jury S1 Jury S2 9 Jury S3 10 Jury S4