Santé au travail et pluridisciplinarité

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1 Santé au travail et pluridisciplinarité
Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

2 L’AIST et la pluridisciplinarité
La santé au travail Réflexions et définitions : Dr Vaissière De la médecine du travail à la santé au travail : Dr Touron La pluridisciplinarité objectifs et moyens : Dr Morell La pluridisciplinarité à l’AIST de Béziers : Dr Vaissière et M. Babre Mise en place C’est quoi? La démarche Mode de financement Bilan après 2 ans d’activité : M. Babre Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

3 La santé au travail Qu’est ce être en bonne santé au travail et dans son emploi? Si l’on considère que : « La santé est un état de complet bien être , mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité . » « Le travail est assorti d’objectifs, de défis, de contraintes imposés aux hommes qui vont les mobiliser physiquement et psychologiquement. » Comment rester en bonne santé au travail? Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

4 La santé au travail A pour but d’agir, le plus en amont possible , afin d’éviter toute altération de la santé des travailleurs en surveillant les conditions d’hygiène de sécurité , les risques de contagion, et leur santé. Ce concept de la santé au travail appréhende la protection de la santé et la sécurité des salariés au travers d’une approche à la fois médicale, technique et organisationnelle des conditions de travail. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

5 La pluridisciplinarité
Action en coopération de différents spécialistes pour une approche globale et collective des conditions de travail. Coordonnée par le médecin du travail, dont l’action est renforcée par l’apport de compétences diversifiées et complémentaires. Se différencie de la multidisciplinarité qui est l’action parallèle de différents spécialistes vers un même but Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

6 De la médecine du Travail loi du 11 octobbre1946 aux Services de Santé au Travail loi de modernisation sociale du17 octobre 2002 Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

7 Quelques noms: Bernardo Ramazzini 1633-1714 Percivall Pott 1714-1788
Louis René Villermé Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

8 Quelques dates 9 avril 1898:première loi sur les AT
25 octobre 1919:première loi sur les MP -Tableau n°1 Saturnisme professionnel -Tableau n°2 Hydrargyrisme professionnel Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

9 L’entre deux guerres - Création de services médicaux en milieu industriel dans les grandes entreprises. -Nécessité d’un enseignement spécialisé -Création d’Instituts de Médecine du Travail (Lyon 1930 PR Pierre Mazel) -Création du corps des médecins conseils de l’Inspection du Travail (1937) Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

10 Loi relative à l’organisation de la médecine du travail 11 octobre 1946 (1)
Article 1°: Les établissements énumérés à l’article 65 du Livre II du Code du travail,ainsi que les offices ministériels,les établissements relevant des professions libérales,les sociétés civiles,les syndicats professionnels et les associations de quelque nature que ce soit occupant des salariés devront organiser des services médicaux du travail. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

11 Loi du 11 octobre 1946(2) Ces services seront assurés par un ou plusieurs médecins qui prennent le nom de « médecins du travail » et dont le rôle exclusivement préventif consiste à éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d’hygiène du travail, les risques de contagion et l’état de santé des travailleurs. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

12 Quelques textes marquant l’évolution(1)
décret du 20 mars 1979 :  le médecin est tenu de consacrer le tiers de son temps de travail à ses activités en milieu de travail. Le décret du 28 décembre 1988 introduit la notion d’équipe pluridisciplinaire en médecine du travail contrôlée et « coordonnée » par le médecin du travail. Le décret du 28 août 1989 renforce l’implication du médecin en matière de prévention des risques en tant que conseiller de l’employeur. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

13 Quelques textes marquant l’évolution(2)
Loi 23 du 23 décembre 1982 qui fait du Chsct la seule instance de représentation du personnel compétente en matière de prévention et de santé au travail. Les décrets du 31/12/1989 et du 31/12/1990 qui créent la fiche d’entreprise pour les entreprises de plus de 50 puis de plus de 11 salariés Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

14 La directive européenne du 12 juin 1989
Fonde la base légale de la pluridisciplinarité et se trouve directement à l’origine des dispositions du décret du 5 novembre 2001qui impose à l’employeur le document unique d’évaluation des risques et de la loi du 17 janvier 2002. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

15 La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002
transforme les services de médecine du travail en services de santé au travail Approche pluridisciplinaire devant mobiliser toutes les compétences médicales, techniques et organisationnelles, utiles et nécessaires à la prévention et à l’amélioration des conditions de travail Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

16 Nouveaux articles R 241-1 et suivants (R4121-1) du code du travail (décret du 24 juin 2003)
L’employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs à laquelle il procède….dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

17 Décret du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail(1)
Remplace les termes « médecine du travail » par  « santé au travail », dans les textes réglementaires. Instaure une commission médico-technique (formulation des propositions relatives aux actions en milieu de travail) Fixe à 450 le nombre d’entreprises, à 3300 le nombre de salariés confiés à un médecin et à 3200 le nombre d’examens médicaux qu’il réalise (chiffres maximaux). Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

18 Le décret du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail(2)
Substitue à la visite annuelle systématique, une visite au moins tous les 24 mois sauf pour les salariés relevant d’ une surveillance médicale rapprochée (SMR) du fait du poste de travail occupé. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

19 De la médecine du travail à l’équipe pluridisciplinaire en santé au travail…
ou de la prévention secondaire qui consiste à poser un diagnostic précoce afin de proposer des mesures au plus tôt et d’éviter une aggravation à la prévention primaire qui se situe en amont de la maladie en supprimant les facteurs de risque ou en tentant de prévenir leur apparition. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

20 La prévention : ex concret
M P O R T A N C E Prévention tertiaire Vous êtes devenu sourd : on vous appareille La prévention secondaire Vous êtes exposé au bruit, on le mesure, on fait des audiogrammes….vous resterez sourd La prévention primaire On agit pour éviter de devenir sourd Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

21 Plan « Santé au Travail » 2005-2009
A pour objectif la diminution de survenue d’accidents du travail et de maladies professionnelles en s’appuyant sur une réelle mise en œuvre de la pluridisciplinarité, en encourageant les entreprises à être acteurs de la santé au travail, en améliorant l’évaluation des risques professionnels, en renforçant les actions de prévention des services de santé au travail. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

22 PLURIDISCIPLINARITE OBJECTIFS et MOYENS
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AGIR EN AMONT DU RISQUE NOUVEAU PROFIL DES SERVICES DE SANTE AU TRAVAIL (2004) Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

23 LA MISE EN PLACE DE LA PLURIDISCIPLINARITE Repose sur un TREPIED
Le Document Unique d’Evaluation des Risques Le Médecin du Travail L’Intervenant en Prévention des Risques Professionnel (IPRP) Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

24 LE DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES
Obligation faîte à l’EMPLOYEUR(1991) d’évaluer les risques dans son entreprise Décret novembre 2001 : évaluation du risque inscrite dans le Document Unique Art R du code du Travail L’employeur tient à la disposition des membres du CHS-CT ou, a défaut, des D.P., ainsi que du Médecin du Travail, de l’Inspecteur du Travail et des Agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale, les éléments ayant servi à l’évaluation du risque. Les résultats de cette évaluation sont consignés dans le document unique d’évaluation des risques. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

25 Dans la perspective d’une prévention des risques professionnels « En Amont »
Le document unique est un outil de travail Pour le CHS-CT Pour le Médecin du Travail Il prépare la stratégie de prévention à laquelle participent L’employeur Les membres du CHS-CT Le service de Santé au Travail avec le Médecin du Travail et l’IPRP D’autres organismes intervenants dans la prévention sont aussi concernés La CRAM L’Inspection du Travail Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

26 LE MEDECIN DU TRAVAIL Il reste l’axe central dans la prévention des risques et dans la mise en place de l’approche PLURIDISCIPLINAIRE de cette prévention Il agit par l’intermédiaire de deux axes fondamentaux L’action en milieu de travail La visite médicale du (des) salarié(s) Suite à ses constatations, si besoin il informe l’employeur, le CHS-CT et fait intervenir l’IPRP éventuellement. Les conclusions de son intervention et de celles de l’IPRP sont transmises à l’employeur dans un rapport de synthèse Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

27 MEDECIN DU TRAVAIL : A.M.T.
L’action en milieu de travail occupe 150 demi-journée s du temps du médecin. Il participe aux réunions du CHS-CT. Il réalise des visites en entreprise dans le cadre d’études de poste de travail, ou pour l’établissement et les mises à jour de la fiche d’entreprise. Il est en contact avec l’employeur, mais aussi avec les organismes de prévention au sein de l’entreprise ou hors entreprise (CRAM, Inspection du Travail). Il réalise des visites d’entreprise, planifiées plus particulièrement là où les risques professionnels sont marqués et ponctuelles quand un problème a été porté à sa connaissance Il fait intervenir pour toutes mesures d’ordre technique, l’IPRP dans sa compétence particulière Engager des actions de prévention sur 3 niveaux Prévention primaire Prévention secondaire Prévention tertiaire Coordonne l’action de l’équipe pluridisciplinaire Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

28 MEDECIN DU TRAVAIL : La visite médicale
Le médecin procède à l’examen clinique du salarié S’assure de la compatibilité entre la santé du salarié et le poste occupé dans l’entreprise Recherche des éventuels effets secondaires liés à certaines expositions à des risques professionnels (bruit, produits toxiques …) et peut prescrire des examens complémentaires La visite médicale peut déclencher Une visite du médecin dans l’entreprise si problème noté Une intervention de l’IPRP sur demande du médecin du travail (Mesures de bruit, mesures particules air ambiant, aménagement poste travail, …) Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

29 L’IPRP IPRP = Habilitation délivrée par collège interrégional composé de la CRAM, l’OPPBTP et l’ARACT 3 domaines de compétences Technique Organisationnel Médical Accès possible (dépôt de dossier) avec minimum requis Etudes (IUP, IUT, UNIVERSITE) Bac +3 à +5 Diplôme ETAT : - Psychologie du travail - Toxicologie - Hygiène, sécurité - Ergonomie - Métrologie, Ambiances physiques - Médecin du Travail Expérience professionnelle Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

30 L’IPRP Intervenant Prévention Risque Professionnel
Il apporte sa compétence dans le domaine technique Il intervient à la demande du Médecin du Travail au sein de l’entreprise dans différents domaines Métrologie (Bruit, Eclairage, Température) Ergonomie Produits toxiques Informations pour sensibiliser les salariés du risque existant Il peut intervenir à la demande de l’employeur Aide à la rédaction du document unique essentiellement ********** Etablissement rapport de synthèse de l’intervention en collaboration avec le Médecin du Travail Ce rapport est adressé à l’employeur, au CHS-CT, aux salariés Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009 Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

31 - Médecin du Travail IPRP Employeur RISQUES CHSCT
Approche pluridisciplinaire Médecin du Travail IPRP Employeur Document unique RISQUES CHSCT - Stratégie de prévention Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009 Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

32 L’AIST Béziers et la pluridisciplinarité: Mise en place:
En interne Première tentative avec le GIE ACCENT 2007 embauche de Patrick BABRE 2008 embauche d’ Elodie CROS Développement de services annexes Assistante sociale Psychologue Moniteur secouriste du travail, mais aussi moniteur PRAP En externe : Avec les institutionnels : CRAM, OPPBTP ARACT, DDTEFP, Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

33 La pluridisciplinarité c’est quoi?
Des compétences: Les IPRP habilités. Avec une formation généraliste Avec des spécificités Des actions : Aide au document unique Étude du milieu de travail Étude de poste Etude des organisations du travail Participation au plan d’activité du service Participation aux actions de formations des salariés Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

34 La pluridisciplinarité : Comment ?
Une charte de fonctionnement a été validée par les IPRP et les médecins: Le médecin initie la demande Visite de pré-étude Réalisation de l’étude Rédaction du rapport puis validation et commentaires sur les risques pour la santé par le médecin. Restitution à l’employeur du rapport validé et signé Restitution au CHSCT et aux salariés Cas particulier Saisie directe par le nouvel adhérent pour aide au DU Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

35 Mode de financement L’action en milieu de travail est une prestation obligatoire du médecin du travail. L’action pluridisciplinaire est une autre forme de prestation. Ces actions sont financées par la cotisation . Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

36 Bilan d’un an et demi de pluridisciplinarité à l’AIST
Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

37 Sommaire - Moyens du service IPRP Bilan quantitatif de l’activité
Bilan qualitatif de l’activité Exemple d’une action pluridisciplinaire Perspective d’évolution du service Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

38 Moyens du service IPRP Humain : - Septembre 2007 : Patrick BABRE
- Septembre 2008 : Elodie CROS Matériel : - Sonomètre, 5 Dosimètres (logiciel de traitement des données) - Luxmètres, - Pesons, - Anémomètre/hygromètre, - 2 pompes de prélèvements, - Anémomètre, un compteur de poussières et des fumigènes. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

39 Bilan quantitatif de l’activité
Rappels : L’AIST, c’est 6821 entreprises (au 31/12/08) dont environ 87% sont des TPE Répartition des interventions en fonction de la taille des entreprises Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

40 Répartition des actions en entreprise par domaines d’intervention
Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

41 Bilan qualitatif de l’activité
Bonne coordination médecins/IPRP Bon accueil des IPRP dans les entreprises Intervention des IPRP dans les TPE Développement humain et matériel du service Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

42 Exemple d’une action en pluridisciplinarité : Action Poussières de bois 2008
Entreprise OPPBTP CRAM Inspection du travail Service de Santé au Travail Syndicats professionnels Réponse coordonnée Entreprise OPPBTP CRAM Inspection du travail Syndicats professionnels Service de Santé au Travail Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

43 Exemple d’une action en pluridisciplinarité : Action Poussières de bois 2008
Objectifs : Apporter une réponse coordonnée des différents services de prévention Mettre en commun les compétences de chacun Atteindre les TPE Sensibiliser les employeurs et les salariés Déroulement de l’action : Visite d’atelier Réunion de sensibilisation employeurs Réunion d’information salariés Elaboration d’une plaquette d’information Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

44 Plaquette employeurs Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

45 Plaquette salariés Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

46 Perspectives d’évolution du service
L’arrivée de 3 AST (Assistante en Santé au Travail) en mai 2010 L’embauche d’un troisième IPRP en 2009 Le développement de la collaboration avec les partenaires extérieurs (par des actions communes) Le développement de nouvelles compétences du service en fonction des attentes et des risques émergeants dans les entreprises Evolution du service en fonction de la future réforme …. Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009

47 La prévention selon l’ OMS
Prévention primaire = Agir Sur le milieu de travail: repérer, supprimer, réduire le danger protection collective et individuelle Modifier l’organisation du travail Sur le facteur humain: information sur les risques à la sécurité et en santé au travail Prévention secondaire Dépiste les effets du travail sur la santé ( ex clinique, ex complémentaires, Évaluation des risques sur les lieux de travail( métrologie étude de poste,..) Prévention tertiaire : Minimise les conséquences du travail sur la santé Agit sur le travail: reclassement ,mutation, aménagement de poste Agit sur l’homme: soins d’urgence, organisation de secours Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009