Rappel au Code de sécurité des travaux 1 Code de sécurité des travaux, 5 e édition, 2008 Rappel du personnel initié Chapitre Postes.

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1 Rappel au Code de sécurité des travaux 1 Code de sécurité des travaux, 5 e édition, 2008 Rappel du personnel initié Chapitre Postes

2 Rappel au Code de sécurité des travaux À qui s'adresse ce module Au personnel d'Hydro-Québec qui doit se conformer aux dispositions du Code de sécurité des travaux dans les installations d'Hydro-Québec. 2

3 Rappel au Code de sécurité des travaux Contexte de la stratégie Lors d'une rencontre avec le Comité Code en novembre 2007, il a été convenu que les initiés au Code de sécurité des travaux auraient un rappel sous forme de modules présentés lors de réunions de santé-sécurité, en mode continu à partir de l'automne 2008. (Conformément aux encadrements en vigueur concernant «Formation et habilitation»). 3

4 Rappel au Code de sécurité des travaux Objectif supporté par la stratégie L’objectif est que tous les employés travaillant dans les installations électriques d’Hydro-Québec aient mis à jour leurs connaissances à un ou des chapitres du Code de sécurité des travaux dans une période de 3 à 5 ans. 4

5 Rappel au Code de sécurité des travaux Stratégie proposée complété Personnel initié Outil de diffusion par module Rappel au CDST Personnel initié Présenté en milieu de travail en équipe naturelle par du personnel mandaté Durée totale des modules 1 journée sur 3-5 ans Outil de diffusion par module Ajustement des textes du CDST Choix du régime de travail Régime Autoprotection Régime Autorisation de travail Régime Accord Régime Retenue Vérification de fonctionnement et essais Autres… 5

6 Rappel au Code de sécurité des travaux Les modules concernant l'Autorisation de travail Module 3La zone protégée Les principales actions du régime Autorisation de travail. La condamnation matérielle des points de coupure de la zone protégée. Les règles d'application de la zone protégée. Module 4La zone de travail Planification et Application des mesures de sécurité. Condamnation des énergies auxiliaires de la zone de travail. Fiche des mesures de sécurité. Module 5Les particularités Les règles d'application. Les modes de condamnation. Le contrôle des clés. 6

7 Rappel au Code de sécurité des travaux 7 Chapitre Postes Module 5 – Régime Autorisation de travail Les particularités

8 Rappel au Code de sécurité des travaux Objectif du module À la fin de ce module, selon le régime Autorisation de travail vous pourrez résumer : Les règles d'application Les trois modes de condamnation possibles Le contrôle des clés Activité 1 – Les règles d'application Activité 2 – Les modes de condamnation Activité 3 – Le contrôle des clés 8

9 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel du domaine d'application du régime Autorisation de travail sous la responsabilité d'un exploitant Postes Il s'applique à l'occasion de travaux effectués hors tension pour assurer la sécurité du personnel d'Hydro-Québec et de celui des entrepreneurs, sur ou à proximité des installations à 750 volts et plus d'Hydro-Québec 9

10 Rappel au Code de sécurité des travaux 10 Module 5 – Le régime Autorisation de travail - Les particularités Activité 1 – Les règles d'application

11 Rappel au Code de sécurité des travaux Activité 1– Les règles d'application But Résumer les règles d'application du régime Autorisation de travail Déroulement Exercice en équipe À l'aide du Code de sécurité des travaux, compléter les textes Correction en groupe 11

12 Rappel au Code de sécurité des travaux 1.Les points de coupure électrique de la zone protégée sont réalisés par l’ouverture des sectionneurs et … 2.Lorsqu'un RDT demande une Autorisation de travail à l'exploitant sur un appareil, l'exploitant vérifie s'il y a un … 3.Les trois modes de condamnation possibles sont : "Prioritaire"… 4.Lorsque le travail implique plusieurs spécialités, un … 5.Le balisage doit être installé, … 6.Avant d'entrer dans la zone de travail, chaque personne doit … 7.Un RDE remplit une … le retrait du disjoncteur débrochable et l'enlèvement ou l'assujettissement d'un élément physique (4.1.2) régime Accord d'émis sur les circuits de commande et/ou de protection (4.1.4) "Délégués" et "Exécutant et Vérificateur" (4.1.5) RDE doit être nommé pour chacune d'elles (4.1.7) Activité 1– Les règles d'application signer la FMS (4.1.8) en respectant les distances d'approche, selon les travaux à réaliser (4.1.8) FMS et y consigne le numéro d'Autorisation de travail (4.1.9) 12

13 Rappel au Code de sécurité des travaux 8.Le RDT et le RDE doivent être présent dans la zone de travail. Toutefois, ils peuvent s'absenter … 9.Lors d'un changement de RDT, le nouveau RDT récupère la ou les fiches de son prédécesseur et remplit … 10.Lors d'un changement de RDT, le nouveau RDT doit, par ailleurs vérifier … 11.Dans le cas prévu de rotation des RDT, le nom de chacun des RDT doit apparaître sur … 12.En cas d’interruption des travaux, le RDT fait cesser le travail, il s'assure que … 13.Il est possible d'effectuer une diminution ou agrandissement de la zone protégée, pour tous les cas le même RDT obtient une … une nouvelle FMS avec les membres de l'équipe (4.1.11) la condamnation matérielle avant de l'accepter (4.1.11) le formulaire Autorisation de travail (4.1.12) tous les membres de l'équipe sont bien hors de la zone de travail (4.1.13) nouvelle Autorisation de travail (4.1.17) Activité 1– Les règles d'application momentanément, après en avoir avisé son personnel, si cette absence est en relation avec le but visé de l'Autorisation de travail, n'influence pas la sécurité du personnel (4.1.10) 13

14 Rappel au Code de sécurité des travaux 14 Module 5 – Le régime Autorisation de travail - Les particularités Activité 2 – Les modes de condamnation

15 Rappel au Code de sécurité des travaux Activité 2 – Les modes de condamnation But Résumer les modes de condamnation du régime Autorisation de travail Déroulement Exercice en groupe À l'aide du Code de sécurité des travaux, répondre aux questions. Correction en groupe 15

16 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel sur le rôle des principaux intervenants Délégués Personne habilitée qui réalise la condamnation matérielle pour le responsable des travaux. Vérificateur Personne habilitée qui certifie à l’exploitant l’état et la condamnation matérielle des points de coupure de la zone protégée, et qui confirme au responsable des travaux les mesures de sécurité mises en place pour lui et les membres de son équipe. Personne habilitée qui exécute ou surveille l’exécution de manœuvres sous les ordres d’un exploitant. Exécutant 16

17 Rappel au Code de sécurité des travaux Activité 2 – Le mode (Prioritaire) Dans ce mode, qui effectue la condamnation ? Pour effectuer la condamnation, quels matériels doit-on utiliser ? Où doit-on mettre la ou les clés des cadenas de condamnation ? Le RDT et au moins un membre de l'équipe Des pinces de verrouillage et des cadenas de condamnation. Dans la boîte de condamnation Membre 17

18 Rappel au Code de sécurité des travaux Activité 2 – Le mode (Délégués) Dans ce mode, qui effectue la condamnation d'une partie de la zone protégée ? Pour effectuer la condamnation, quels matériels les délégués utilisent-ils ? À quel endroit, le RDT dépose-t-il la ou les clés des cadenas utilisés par les délégués ? Deux délégués ne faisant pas partie de l'équipe Des pinces de verrouillage et des cadenas de condamnation Dans la boîte de condamnation 18

19 Rappel au Code de sécurité des travaux Activité 2 – Le mode (Exécutant et Vérificateur) Qui condamne les points de coupures dans l'état demandé ? L'exécutant Quel type de cadenas utilise l'exécutant sur la boîte de condamnation numérotée ? Cadenas d'exploitation Quel type de cadenas utilise le vérificateur sur la boîte de condamnation numérotée ? Un cadenas à clé unique par Autorisation de travail 19

20 Rappel au Code de sécurité des travaux 20 Module 5 – Le régime Autorisation de travail - Les particularités Activité 3 – Le contrôle des clés

21 Rappel au Code de sécurité des travaux Activité 3 – Le contrôle des clés But Expliquer les règles d'application régissant le contrôle des clés. Déroulement Exercice en équipe À l'aide du Code de sécurité des travaux (Annexe 1), compléter les règles à appliquer selon la situation. Correction en groupe Équipe 21

22 Rappel au Code de sécurité des travaux 22 Activité 3 – Contrôle des clés (principes) Pour les cadenas de condamnation, les cadenas individuels et les cadenas à clé unique, seulement une clé est en circulation. Il est interdit de faire une copie de ces clés. Le supérieur hiérarchique ou une autre personne de la ligne hiérarchique doit garder un exemplaire de ces clés dans un endroit contrôlé, sous clé.

23 Rappel au Code de sécurité des travaux 23 Cadenas individuel Un cadenas oublié sur la boite de condamnation Le supérieur hiérarchique... ? L’employé peut-il être joint ? Perte de la clé Les cadenas et la deuxième clé sont détruits Le supérieur… Confirmation… Accord… Le RDT… Non Accord… Le RDT… Non ? L’employé peut-il se rendre ? Oui L’employé vient enlever son cadenas Oui Activité 3 – Le contrôle des clés Clé ou cadenas défectueux L'employé… Oui Le supérieur hiérarchique essaie de contacter l’employé concerné 1. 2. 3. 4. 5. Confirmation qu’il a quitté le travail Accord du RDT Le RDT et le supérieur enlèvent le cadenas à l'aide de la deuxième clé Accord de l’employé Le RDT et le supérieur enlèvent le cadenas à l'aide de la deuxième clé L'employé concerné peut couper son cadenas Le supérieur fournit de nouveaux cadenas

24 Rappel au Code de sécurité des travaux 24 Cadenas de condamnation Cadenas oublié Le supérieur … Bris de la clé La clé… Le RDT avise les membres de l’équipe et enlève le cadenas avec la deuxième clé La clé en circulation est détruite Perte de la clé La … Le RDT avise les membres de l’équipe et enlève le cadenas avec la deuxième clé Activité 3 – Le contrôle des clés 1. 2. 3. Le supérieur vérifie si l’Autorisation de travail a été retournée et enlève ou fait enlever le cadenas La clé est copiée La série de cadenas est retirée pour changer la combinaison et deux nouvelles clés sont fabriquées

25 Rappel au Code de sécurité des travaux 25 Activité 3 – Le contrôle des clés Chaque fois un rapport détaillé décrivant les mesures prises est préparé par le supérieur hiérarchique. Ce rapport est signé par ce dernier et par le responsable des travaux si l'employé n'a pu être joint. Une copie de ce rapport est transmise au Comité de santé et de sécurité (CSS) et à l'employé concerné à son retour. Chaque fois qu'il y a utilisation d'une deuxième clé ou du remplacement de l'un ou l'autre des types de cadenas, que se passe-t-il ?

26 Rappel au Code de sécurité des travaux 26 Module 5 – Le régime Autorisation de travail - Les particularités Conclusion

27 Rappel au Code de sécurité des travaux 27 4 RÉGIMES Responsabilité d'un exploitant Hors tension Autorisation de travail Accord üResponsabilité d’un exploitant üAvec ou sans énergie principale ou auxiliaire (hors ou sous tension) Retenue üResponsabilité d'un exploitant üTravaux effectués à proximité des installations sous tension (750 volts et plus) Autoprotection üHors de la responsabilité d’un exploitant üHors énergie Résumé du domaine d’application du régime Autorisation de travail

28 Rappel au Code de sécurité des travaux Merci beaucoup de votre participation Code de sécurité des travaux, 5 e édition, 2008 Rappel du personnel initié Chapitre Postes Module 5 – Régime Autorisation de travail 28