IAEA International Atomic Energy Agency Préparation aux urgences Aperçu sur les concepts de base de la préparation et la conduite des interventions d'urgence.

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1 IAEA International Atomic Energy Agency Préparation aux urgences Aperçu sur les concepts de base de la préparation et la conduite des interventions d'urgence Jour 10 – Cours 2

2 IAEA Objectif Pour en savoir davantage sur les concepts et les principes applicables aux différentes pratiques et sources ayant le potentiel pour causer une exposition au rayonnement ou une contamination radioactive justifiant une intervention urgente environnementale, et à tous les pays et les régions qui pourraient avoir besoin de mettre en œuvre une intervention d'urgence 2

3 IAEA Contenu Objectifs de la préparation et la conduite des interventions d'urgence Responsabilités fondamentales Évaluation des menaces Exigences fonctionnelles et d'infrastructure Concepts d'opérations Résumé 3

4 IAEA Introduction La préparation à une intervention d'urgence est nécessaire en raison de : Les accidents se produisent La préparation contribue à sauver des vies et de réduire les risques pour la santé et l'environnement La réponse avec une préparation coûte moins de réponse sans elle La réponse sans préparation peut affecter la crédibilité des autorités Les objectifs du cours est de présenter les objectifs, les principes et les concepts de base de l'intervention d'urgence en cas d'urgence nucléaire ou radiologique 4

5 IAEA Objectifs de l’intervention en cas de situation d’urgence Reprendre le contrôle de la situation Empêcher les effets déterministes Apporter les premiers secours et traiter les radiolésions Réduire raisonnablement les effets stochastiques Limiter raisonnablement les effets non-radiologiques Protéger raisonnablement l’environnement 5

6 IAEA Objectifs de la préparation aux urgences Pour assurer la capacité de réagir de manière rapide, efficace, appropriée et coordonnée en cas d'urgence nucléaire ou radiologique à tous les niveaux: Niveau de l'utilisateur ou de l'installation Niveau local Niveau régional Niveau national Au niveau international 6

7 IAEA Responsabilités fondamentales Des dispositions adéquates doivent être prises aux échelons local et national et, si un accord est intervenu entre les États, à l’échelon international, pour se préparer à faire face à ces situations d’urgence La préparation des mesures d’intervention à prendre éventuellement à l’intérieur ou à l’extérieur d’installations, ou ailleurs sous le contrôle de l’exploitant, relève du processus réglementaire. 7

8 IAEA Responsabilités fondamentale(suite) L’organisme de réglementation doit exiger que des dispositions soient prises en matière de préparation et d’intervention en ce qui concerne la zone du site pour toute pratique ou source qui pourrait nécessiter une intervention en cas d’urgence L’organisme de réglementation doit s’assurer que ces dispositions sont convenablement intégrées avec celles des autres organismes d’intervention avant le début de l’exploitation. 8

9 IAEA Responsabilités fondamentale(suite) Les exploitants, les autorités nationales de coordination et les autres organismes concernés doivent procéder régulièrement à des examens pour s’assurer que toutes les pratiques ou toutes les situations qui pourraient nécessiter une intervention en cas d’urgence sont recensées Il doit également s'assurer que l'évaluation de la menace radiologique est effectué pour ces pratiques 9

10 IAEA Evaluation des menaces La nature et l’étendue des dispositions en cas de situation d’urgence doivent être en rapport avec l’ampleur et la nature [de la menace] que présente l’installation ou l’activité. L'évaluation de la menace doit être révisé périodiquement pour tenir compte des changements dans les menaces à l'intérieur et à l'extérieur du pays et l'expérience et les leçons des événements précédents impliquant des pratiques et des sources pertinentes 10

11 IAEA 11 Evaluation des menaces (suite) Identification des zones et des lieux dans lesquels une situation d’urgence nucléaire ou radiologique pourrait justifier: Des actions protectrices urgentes préventives pour éviter les effets déterministes graves sur la santé Des actions protectrices urgentes pour prévenir autant que possible les effets stochastiques Des contre-mesures agricoles, des contre-mesures vis- à-vis de l’ingestion et des mesures protectrices à long terme La protection des premiers intervenants

12 IAEA Catégories de menace Menaces nucléaires et radiologiques sont regroupées selon cinq catégories de menaces Catégories de I à IV représentent une baisse des niveaux de menace et donc diminuant le coût des mesures d'urgence et d'intervention Catégorie IV est le niveau minimum de la menace supposée exister partout et s'applique donc toujours avec d'autres catégories Catégorie V est une catégorie spéciale et peut s'appliquer avec d'autres catégories 12

13 IAEA Catégories de menace Menace radiologique I Effets déterministes graves sur la santé hors site II Justifiant des actions protectrices urgentes hors site, effets déterministes sur la santé sur le site III Actions protectrices hors site non justifiées, effets déterministes graves sur la santé sur le site IV Niveau minimum de menace – pour tous les pays V Contamination d’aliments due à une contamination transfrontière, nécessitant des restrictions sur les aliments 13

14 IAEA Catégories de menaces I et II Les réacteurs nucléaires et des installations qui recèlent d’importantes quantités de combustible usé ou de matières radioactives dispersables Risque principal: rejets atmosphériques Installations présentant un potentiel de criticité incontrôlés Risque principal: rayonnements gamma et neutroniques émis par la criticité débits de dose Sur le site peuvent être très élevés (> 10 Gy / h) Contamination d'émetteur Beta Impact psychologique et économique très préjudiciable 14

15 IAEA Catégories de menaces III Réacteurs <2 MW (th) Irradiateurs, radiographie industrielle, téléthérapie, fabrication du combustible, stockage de combustible usé, retraitement du combustible usé Risque principal: exposition importante sur place (débits de dose élevés, contamination par émetteur bêta) Aucune situation d’urgence crédible pour laquelle des mesures de protection urgentes se justifieraient hors du site 15

16 IAEA Catégories de menaces IV S'applique aux situations d'urgence impliquant Sources non contrôlées Transport Grave surexposition Des menaces terroristes ou des activités criminelles. Risque principal: surexposition, contamination de l'installation, contamination du public 16

17 IAEA Catégories de menaces V Pour les zones dans le rayon de restriction alimentaire, pour les installations concernées dans la catégorie de menace I ou II Risque principal: contamination à l'échelle du pays Restrictions sur les produits alimentaires et agricoles peuvent être nécessaires 17

18 IAEA Rayon et Zones de planification Zones Sur le site Hors site Zones ZAP – Zone d’actions préventives ZPU – Zone de planification des actions protectrices urgentes Rayon de planification des restrictions sur les aliments 18

19 IAEA Concept de zones de planification d'urgence 19 Frontière nationale Pays A Pays B Sur site ZAP Installation ZPU Route (*)

20 IAEA Dimensionnement des zones et rayons d’urgence Installations Rayon de la ZAP Rayon de la ZPU Rayon de planification des restrictions sur les aliments Catégorie I 0.5 – 5 km5 – 25 km50 – 250 km Catégori II Aucun0.2 – 5 km2 – 100 km Catégori III AucunNone ZAP – Zone d’actions préventives ZPU – Zone de planification des actions protectrices urgentes 20

21 IAEA PLANIFICATION / INTERVENTION Les zones de planification concernent la planification : cela ne veut pas dire que des actions protectrices ne seront pas nécessaires à l’extérieur de ces zones 21

22 IAEA Niveaux de planification et responsabilités Pour être efficace, une intervention d’urgence a besoin d’une planification d’urgence qui soit intégrée à trois niveaux : Exploitant Hors site International 22

23 IAEA Responsabilités – Niveau de l’exploitant Agir immédiatement pour atténuer les conséquences de l’événement ; Protéger les personnes présentes sur le site Informer les responsables extérieurs et leur donner des recommandations concernant les mesures de protection et l’assistance technique ; Assurer une surveillance radiologique initiale. 23

24 IAEA Responsabilités – Niveau hors site Responsables locaux: Aider immédiatement l’exploitant et de protéger rapidement le public des environs Responsables nationaux et régionaux : planification et interventions au niveau national Mesures de protection à long terme ; Appui aux responsables locaux lorsqu’ils sont dépassés 24

25 IAEA Responsabilités – Niveau international Mettre en œuvre la Convention sur la notification et d'assisstance AIEA, les pays « Convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire », de la « Convention sur l'assistance en cas d'accident nucléaire ou de situation d'urgence radiologique» Les parties à la Convention sur la notification s’engagent à informer les États qui peuvent être touchés par un important rejet transfrontières ainsi que l’AIEA Fournir une assistance technique, humanitaire ou médicale en cas de situation d’urgence. BCAH, OMS, autres 25

26 IAEA Système de classement recommandé par l’AIEA Réponse à une situation d'urgence nécessite une intervention rapide et coordonnée Ceci peut être accompli en utilisant un système de classification convenu au niveau international: Situation d’urgence générale Situation d’urgence sur le site Situation d’urgence dans l’installation Alerte situation d’urgence créée par une source non contrôlée 26

27 IAEA Situation d’urgence générale Catégories de menaces I and II Devrait être déclarée lorsque un risque réel ou substantiel d'un rejet de matières radioactives justifiant la mise en œuvre immédiate des mesures de protection urgentes hors site existe Des mesures devraient être prises rapidement pour: Atténuer l’évenement Protéger les personnes sur place Protéger les personnes au sein de la ZAP et ZPU (le cas échéant) 27

28 IAEA Situation d’urgence sur le site Catégories de menaces I and II Devrait être déclarée lorsque une baisse importante du niveau de protection des personnes sur place et à proximité de l'établissement survient Des mesures devraient être prises rapidement pour: Atténuer l’événement Protéger les personnes sur place Se préparer à mettre en œuvre des mesures de protection hors site (si nécessaire) 28

29 IAEA Situation d’urgence dans l’installation Catégories de menaces I, II and III Devrait être déclarée lorsque une baisse importante du niveau de protection des travailleurs sur site survient Des mesures devraient être prises rapidement pour: Atténuer l’événement Protéger les personnes sur le site Remarque: cette classe ne représente pas une menace hors site 29

30 IAEA Alert Catégories de menaces I, II and III Devrait être déclarée lorsque une baisse incertain ou significative du niveau de protection pour le personnel sur le site ou le public survient Des mesures devraient être prises rapidement pour: Évaluer et atténuer l'événement Augmenter la volonté des organismes d'intervention sur le site et hors site (le cas échéant) 30

31 IAEA situation d’urgence créée par une source non contrôlée Se produit en cas de perte, de vol ou de perte de contrôle des sources dangereuses de catégorie menace IV Les premiers intervenants doivent prendre des mesures pour minimiser les conséquences de l'urgence 31

32 IAEA Échelle Internationale des Événements Nucléaires - INES La classification de l'urgence ne doit pas être confondue avec l'échelle internationale des événements nucléaires - INES INES est conçu pour indiquer la gravité de l'événement après qu’il survient et n'est pas la base de la réponse 32

33 IAEA Préparation et conduite des intérventions d’urgence Deux séries de prescriptions Prescriptions fonctionnelles (Réponse) Prescriptions concernant l’infrastructure (Préparation) Les prescriptions concernant l’iinfrastructure doivent être remplies pour veiller à ce que les Prescriptions fonctionnelles de la réponse peut être réalisée en cas de besoin 33

34 IAEA 34 Prescriptions fonctionnelles Gestion des situations d’urgence et des opérations Identification, notification et activation Mise en œuvre des actions d’atténuation Mise en œuvre des actions protectrices urgentes Informations, instructions et avertissements à l’intention du public Protection des membres des équipes d’intervention Evaluation de la phase initiale

35 IAEA 35 Prescriptions fonctionnelles (suite) Gestion de l’intervention médicale Information du public Mise en œuvre de contre-mesures agricoles, de contre-mesures contre l’ingestion et d’actions protectrices à long terme Atténuation des conséquences non-radiologiques Exécution des opérations de rétablissement de la situation normale

36 IAEA 36 Prescriptions concernant l’infrastructure Atteindre les objectifs de l’intervention Autorité Programme AQ Organisation Formation et exercices Coordination Appui et moyens logistiques Plans et procédures

37 IAEA Concept intégré de planification d’urgence Réponse à une urgence radiologique peut être causé par ou peut impliquer différents types de risques Naturel (par exemple tempêtes) Technologique (par exemple les radiations) Biologique Activité criminelle Plans et procédures d'intervention à tous les risques devraient être structurés en système cohérent 37

38 IAEA L-014: Plans et procédures pour l'intervention en cas de situation d'urgence 38 Concept intégré de planification d’urgence Plan national d’urgence radiologique Plans d’urgence de l’administration locale Plans d’urgence des organismes participant Plans d’urgence des exploitants et installations (sur site) Procédures d ’application Autres plans d’urgence nationaux Niveau Haut Niveau Intermédiaire Niveau Bas Plan national d’urgence (tous risques) Procédures d ’application Procédures d ’application

39 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace I Personnel de l’installation Classifie la situation d'urgence Avertit les territoires situés à l'intérieur de la ZAP et ZPU Prend toutes les mesures possibles pour prévenir ou réduire les rejets Fournit des recommandations d'action de protection aux responsables extérieurs hors site (à 15 min) Surveiller rapidement dans PAZ et UPZ jusqu'à l'arrivée des responsables extérieurs hors site 39

40 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace I– suite Les responsables locaux Provide dispensent une assistance (police,pompiers, soins médicaux) sur le site Décident des mesures de protection à recommander au public Informe le public (1 heure ) Les responsables nationaux Informent l’AIEA et les États Soutenir les autorités locales Effectuer la surveillance de plus amples à partir du site Mener des conférences de presse conjointes Coordonner les actions de protection à long terme 40

41 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace II Personnel de l’installation Classifie la situation d'urgence Avertit les territoires situés à l'intérieur de la ZPU Prend toutes les mesures possibles pour prévenir ou réduire les rejets Fournit des recommandations d'action de protection aux responsables extérieurs hors site (à 15 min) Surveiller rapidement dans ZPU jusqu'à l'arrivée des responsables extérieurs hors site 41

42 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace II– suite Les responsables locaux Provide dispensent une assistance (police,pompiers, soins médicaux) sur le site Décident des mesures de protection à recommander au public (1 heure ) dans la ZPU Les responsables nationaux Soutenir les autorités locales Effectuer la surveillance de plus amples à partir du site Mener des conférences de presse conjointes 42

43 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace III Personnel de l’installation Déclare une urgence installation Avertit les responsables extérieurs hors site local Veiller à ce que toutes les personnes sur le site bénéficient d'une protection appropriée Effectuer la surveillance de l'environnement 43

44 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace III– suite Les responsables locaux Provide dispensent une assistance (police,pompiers, soins médicaux) sur le site Informe les média Les responsables nationaux Soutenir les autorités locales Aider à obtenir un traitement spécialisé par l'AIEA (si nécessaire) Mener des conférences de presse conjointes 44

45 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace IV Les premiers intervenants Prenez sauver des vies actions Aviser les autorités hors site local Les responsables locaux prennent des précautions nécessaires pour confiner les matières radioactives et pour protéger les personnes dans le voisinage immédiat Les responsables nationaux Envoie du personnel pour l’intervention et la surveillance Demandez de l'aide par le biais de l’ AIEA (si nécessaire ) Informer les médias 45

46 IAEA Concepts des opérations Catégorie de menace V Le pays où l'accident s'est produit en avise les Etats susceptibles d'être touchés Dès réception de la notification par les responsables nationaux Fournir des instructions pour le public et les agriculteurs Conduir la surveillance et l'échantillonnage Développer un programme pour faire face à l'impact à long terme 46

47 IAEA Récapitulatif Les accidents peuvent se produire Concepts de l’intervention d'urgence sont fondées sur les principes de la CIPR et les recommandations de l'AIEA Une bonne planification à l'avance d'urgence peut considérablement améliorer la réponse L’intervention à une situation d'urgence radiologique est essentiellement la même que l’intervention à un accident impliquant des matières dangereuses 47