Cours théorique niveau 3

Cours théorique niveau 3
Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et les responsabilités du niveau 3. avril 17 Ph. Mathieu

1. Le Code du Sport (modifié 18 juin 2010): - directeur de plongée. - guide de palanquée. - matériel d’assistance et de secours. - matériel des plongeurs. - espaces d’évolution et conditions d’évolution. - dispositions générales. - aptitudes PE-3 et PA-3. 2. Les blocs. 3. Droit pénal, droit civil, responsabilité. 4. Le certificat médical. 5. Les niveaux FFESSM. 6. La licence. 7. La protection du milieu. 8. Organisation d’une plongée. avril 17 Ph. Mathieu

Le Code du Sport Cours théorique niveau 3 Extraits du Code du Sport :
Partie Réglementaire – Arrêtés . Modifié par arrêté du 18 juin 2010 avril 17 Ph. Mathieu

Paragraphe 1 Directeur de Plongée Art. A La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d’un Directeur de Plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l’activité. Il s’assure de l’application des règles définies par la présente sous-section. Art. A Le Directeur de Plongée en milieu naturel est titulaire d’une qualification mentionnée à l’annexe III-15a. avril 17 Ph. Mathieu

Directeur de Plongée Art. A Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n’excède pas 6 mètres, le Directeur de Plongée est titulaire au minimum du niveau 1 d’encadrement. La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel. avril 17 Ph. Mathieu

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Paragraphe 2 Le Guide de Palanquée Art. A Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet constituent une palanquée. Art. A Le Guide de Palanquée dirige la palanquée en immersion. Il est responsable du déroulement de la plongée et s’assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants. L’encadrement de la palanquée est assuré par un Guide de Palanquée mentionné en annexe III-15a ou un enseignant selon les conditions d’évolution définies en annexes. avril 17 Ph. Mathieu

Seulement ceci concerne un niveau 3 avril 17 Ph. Mathieu

Paragraphe 3 Matériel d’assistance et de secours Art. A Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée le matériel de secours suivants : - Un moyen de communication permettant de prévenir les secours ; - Une trousse de secours dont le contenu minimum est fixé en annexe III-17 du présent code ; - De l’eau douce potable non gazeuse ; - Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve d’oxygène ; - Une bouteille d’oxygène gonflée d’une capacité suffisante pour permettre, en cas d’accident, un traitement adapté à la plongée, avec manodétendeur et tuyau de raccordement au BAVU ; - Une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur ; - Une couverture iso-thermique ; - Un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la plongée se déroule en milieu naturel, au départ d’une embarcation, ainsi que, éventuellement, un aspirateur de mucosités ; ANNEXE III-17 COMPOSITION DE LA TROUSSE DE SECOURS (Art. A et A ). La trousse de secours comprend au minimum : ― des pansements compressifs tout préparés (grands et petits modèles : 1 boîte de chaque) ; ― un antiseptique local de type ammonium quaternaire (1 tube) ; ― une crème anti actinique (1 tube) ; ― une bande de type Velpeau de 5 centimètres de large ; ― de l'aspirine en poudre non effervescente. avril 17 Ph. Mathieu

Matériel d’assistance et de secours. Ils ont en outre le matériel d’assistance suivant : - Une tablette de notation ; - Un jeu de tables permettant de vérifier ou de recalculer les procédures de remontées des plongées réalisées au-delà de la profondeur de 6 mètres. Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la réglementation en vigueur et correctement entretenus. avril 17 Ph. Mathieu

Art. A L’activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur. Origine: OTAN et plongeurs militaires en exercice. « Michigan divers flag » Créé par D.J. Dockery en 1958. Signalisation de nuit : 3 feux superposés. Pavillon « alpha » visible à 360° maintenu déployé (taille: 50 cm) Lettre A du Code International de signalisation maritime. avril 17 Ph. Mathieu

Paragraphe 4 Équipement des plongeurs Art. A Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur n’excède pas 6 mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de palanquées sont équipés chacun d’un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s’y maintenir, ainsi que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée. En milieu naturel, les plongeurs en autonomie sont munis d’un équipement de plongée permettant d’alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d’embout. avril 17 Ph. Mathieu

Paragraphe 5 Espaces d’évolution et les conditions d’évolution Art. A Les plongeurs justifiant des aptitudes réglementaires accèdent respectivement aux espaces d’évolution suivants : - Espace de 0 à 6 mètres ; - Espace de 0 à 12 mètres ; - Espace de 0 à 20 mètres ; - Espace de 0 à 40 mètres ; - Espace de 0 à 60 mètres ; La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres. En cas de ré-immersion, tout plongeur en difficulté est accompagné d’un plongeur chargé de l’assister. Art. A Le plongeur justifie auprès du Directeur de Plongée des aptitudes réglementaires , notamment avec la présentation d'un brevet, carnet de plongée ou diplôme. En absence de cette justification, le Directeur de Plongée évalue les aptitudes de l’intéressé à l’issue d’une ou plusieurs plongées. Art. A Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de toute action d’enseignement. Art. A Une palanquée constituée des plongeurs justifiant des aptitudes PE-2 peut évoluer dans l’espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d’un Guide de Palanquée. En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-3, la palanquée peut évoluer dans l’espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d’un enseignant du niveau 3 (E3). avril 17 Ph. Mathieu

Espaces d’évolution et les conditions d’évolution Art. A Les plongeurs majeurs titulaires d’un brevet justifiant du niveau 3 ou des aptitudes PA-4 mentionné à l’annexe III-14b sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l’espace de 0 à 60 mètres. En absence du Directeur de Plongée, ils peuvent plonger en autonomie et choisir le lieu, l’organisation et les paramètres de leur plongée. avril 17 Ph. Mathieu

Les blocs Un bloc de plongée est considéré comme un récipient contenant un fluide sous pression, et sa législation est régie par le «ministère de l’économie, des finances et de l’industrie» ! De récentes dispositions ont uniformisé le marquage des blocs pour l’union européenne. Ainsi plusieurs marquages sont possibles, suivant la date de fabrication du bloc, et son origine. Les blocs actuels sont fabriqués en acier, soudé ou non, en aluminium ou en matériaux composites. Ils subissent de fortes contraintes mécaniques et chimiques et doivent être vérifiés régulièrement. Les équipements sous pression énumérés ci-dessous doivent satisfaire, tant en ce qui concerne leur conception que leur fabrication, aux exigences essentielles de sécurité énoncées à l'annexe 1 : pour les fluides du groupe 2, lorsque le volume est supérieur à 1 l et le produit PS.V est supérieur à 200 bar.l, ainsi que lorsque la pression PS est supérieure à bars ainsi que tous les extincteurs portables et les bouteilles pour appareils respiratoires ; avril 17 Ph. Mathieu

Blocs composites: visite annuelle, et requalification tous les 2 ans ou tous les 5 ans (si essai de vieillissement fait , AA gravé sur le bloc) par un technicien qualifié spécifiquement. Ces blocs craignent les chocs et les produits chimiques. Blocs métalliques. Deux cas de figure. * bloc privé non inscrit au registre d’une structure affiliée FFESSM : réépreuve tous les 2 ans auprès d’un organisme agréé. * bloc inscrit au registre d’une structure affiliée FFESSM (bloc privé ou club) : inspection visuelle au minimum annuelle et réépreuve tous les 5 ans. Les inspections se font par des Techniciens d’Inspection Visuelle formés par le club et reconnus par ce seul club. L’inspection visuelle se termine par l’apposition sur le bloc d’une étiquette indiquant la prochaine échéance et la remise au propriétaire d’un certificat: avril 17 Ph. Mathieu

Le marquage des blocs (ou la valse des étiquetages…) Blocs alu et acier. — Le nom du fabricant; — Le numéro de série; — La date de première épreuve; — le matériau de fabrication; — La capacité en litres; — La masse à vide en kg; — La nature du gaz contenu; — La pression de service à 15°C; — La pression de réépreuve; — La date de la dernière épreuve; — Le poinçon de la DRIRE; — Le signe d’agrément CEE; — Le type de filetage; — L’épaisseur de calcul de la paroi. CONstructeur Les 4 «CON » : CONtenant CONtenu CONtrôle On trouve aussi : avril 17 Ph. Mathieu

Le marquage des blocs (ou la valse des étiquetages…) Blocs alu et acier. Marquage type trouvé sur le site de la FFESSM: avril 17 Ph. Mathieu

Marquage des bouteilles alu en Europe Première ligne basse de marquage: 01. Pression de service 246 bars à 60°C 02. Caractéristiques mécaniques de l’alliage 03. pays d'essais, 04. marquage CE, 05. marque d'épreuve 06. date d'épreuve Deuxième ligne de marquage: 01. épaisseur de calcul, 02. poids vide, 03. volume, 04. pression de service (selon réglementation autre pays), 05. pression d'essais hydrostatiques Troisième ligne de marquage: 01. O2 compatible, 02. Type de filetage, 03. pays et fabricant, 04. numéro du lot, 05. marquage fabricant, 06. numéro de la bouteille, 07. marque de repère avril 17 Ph. Mathieu

Suivant arrêté ministériel du 9 février 1982 titre V : Suivant la Directive n° CEE : avril 17 Ph. Mathieu

Suivant Directive Européenne CE 97/23 :

Mais s’il fallait vérifier au minimum … La date de la dernière réépreuve inférieure à 2 ans, ou 5 ans et la date de la prochaine inspection visuelle non périmée. La pression de service qui ne doit pas être dépassée. L’aspect extérieur ne doit comporter ni trace de corrosion, ni trace de choc. … pour votre sécurité ! Spectaculaire, mais très rare !!! avril 17 Ph. Mathieu

Droit pénal Droit civil Responsabilité
Cours théorique niveau 3 Droit pénal Droit civil Responsabilité avril 17 Ph. Mathieu

Droit Pénal Droit civil Responsabilité
Cours théorique niveau 3 Droit Pénal Droit civil Responsabilité Ainsi, après avoir bénéficié d'une certaine impunité, les sports sous-marins font l'objet d'une attention particulière de la part des magistrats qui sont, de nos jours, très fréquemment saisis par une clientèle de plus en plus sensibilisée aux problèmes de responsabilité. Cependant, compte tenu de la rareté des jugements prononcés, on peut légitimement affirmer qu'il n'existe pas encore de jurisprudence en matière de plongée sous-marine. En revanche, il existe bien une jurisprudence de la maladresse, de l'imprudence, de la négligence ainsi qu'une jurisprudence des sports à risque, caractérisée notamment par le ski et l'alpinisme qui permet d'entrevoir le traitement futur des procédures relatives aux accidents de plongée. Les infractions survenant dans le domaine subaquatique peuvent induire l'application : - du droit pénal qui règle les contentieux existants entre une personne physique (ou morale) et la société. Dans ce contexte, l'État sanctionne, par des peines d'amendes ou de prison, une personne qui a enfreint une règle que s'est imposée la société. - du droit civil qui règle les contentieux existants entre deux personnes physiques (ou morales). C'est-à-dire que la justice sanctionne par des peines pécuniaires (dommages et intérêts) une personne qui a causé un préjudice à autrui. Parfois, les infractions commises relèvent des deux droits précités. Dans de telles conditions, les tribunaux pénaux prennent le pas sur les tribunaux civils et règlent globalement le litige. Extrait de « plongée et responsabilité » Ph. Schneider avril 17 Ph. Mathieu

Cours théorique niveau 3 Droit Pénal Droit civil Responsabilité En autonomie, les plongeurs d’une palanquée de plongeurs niveau 3 sont en coresponsabilité. Pas de « guide de palanquée », même si l’un d’entre eux décide de guider les autres. En théorie, même coresponsabilité pour un plongeur niveau 3 accompagnant des plongeurs niveau 2. Mais un tribunal risque de considérer que son niveau de formation supérieur confère à ce plongeur des connaissances supérieures, et donc qu’il est plus à même de prévenir les accidents (le « sachant »). Dans tous les cas, la responsabilité civile et pénale retient 3 critères: avril 17 Ph. Mathieu

Cours théorique niveau 3 Droit Pénal Droit civil Responsabilité Mise en danger : La mise en danger délibérée d’autrui résulte de la violation d’une obligation de sécurité ou de prudence, alors même que la personne fautive connaissait cette obligation et qu’elle a délibérément décidé de ne pas la respecter. Ce délit peut être sanctionné sans qu’aucun préjudice n’ait été constaté. Exemple : un guide de palanquée qui descendrait à 30 mètres avec un plongeur niveau 1. Ce dernier pourrait porter plainte estimant avoir été «délibérément mis en danger». Obligation de moyens : Obligation par laquelle le débiteur s’engage à faire tout son possible pour que l’obligation soit exécutée. Il s’oblige à mettre tous les moyens dont il dispose pour obtenir un résultat. Dans tous les cas l’obligation de moyens doit être respectée, ce qui suppose de pouvoir prouver que tous les moyens nécessaires pour éviter un incident ou accident ont été mis en œuvre. Notion de risque accepté : La théorie du risque accepté suppose que les risques habituels de l’activité sont acceptés a priori par les pratiquants et qu’ils ne peuvent donc pas se retourner contre les organisateurs en cas de problème. Cela peut éventuellement atténuer la responsabilité d’un guide de palanquée vis à vis de plongeurs expérimentés. Pour des mineurs ou des plongeurs débutants, les tribunaux refusent le plus souvent cet argument. avril 17 Ph. Mathieu

Le certificat médical avril 17 Ph. Mathieu

Grille de passage des niveaux
Cours théorique niveau 3 Grille de passage des niveaux avril 17 Ph. Mathieu

La licence avril 17 Ph. Mathieu

COMMISSIONS de la FFESSM: Plongée en scaphandre (technique) Plongée libre (apnée) Plongée souterraine Nage avec palmes Hockey subaquatique Nage en eau vive Pêche sous-marine Tir sur cible subaquatique Orientation subaquatique Environnement et biologie Audiovisuelle (photo et vidéo) Archéologie subaquatique Médicale et de prévention Juridique sportives de service culturelles avril 17 Ph. Mathieu

Protection du milieu D’une manière générale, il est interdit de toucher et de remonter quoi que ce soit pour un plongeur scaphandre. Il est demandé aux plongeurs de déranger le moins possible le milieu dans lequel ils évoluent (coups de palmes, matériel traînant, déplacement de cailloux, …) Vous aurez une présentation du milieu marin le 16 avril 2011 par Didier Chassaing et Joël Léa . L’archéologie : avril 17 Ph. Mathieu

Autre cas, pas très fréquent, mais envisageable: vous découvrez une épave non répertoriée. Vous en devenez son inventeur, pas son propriétaire (sous certaines conditions) mais vous en devenez responsable ! Déclaration de l’épave : Le découvreur doit déclarer la découverte de l’épave dans les 48 heures de sa découverte, ou dans les 48 heures de son arrivée au port, si la découverte est faite en mer. La déclaration est faite auprès de l’Administrateur des Affaires Maritimes du port. Un conseil: il n’est pas obligatoire de déclarer une épave si «le sauvetage peut être dangereux ou que la nature de l’épave n’est pas déterminée, et qu’un doute subsiste quand à sa dangerosité.» donc, si vous ne voulez pas remplir des tas de paperasses qui ne vous rapporteront rien … avril 17 Ph. Mathieu

Les prérogatives du niveau 3 (suite) La licence FFESSM est aussi un permis de pêche sous-marine (+ de 16 ans). Mais attention, la réglementation est formelle: il est interdit d’avoir sur un même site un scaphandre et une arbalète de chasse. La pêche sous-marine ne peut se faire qu’en apnée, sans filet ni nasse, et ne donner lieu à aucun commerce . avril 17

Organisation d’une plongée
Cours théorique niveau 3 Organisation d’une plongée sans directeur de plongée. Vous savez maintenant ce qu’il faut faire ou ne pas faire pendant la plongée, mais une plongée se prépare méticuleusement. Où : préparer le lieu de la plongée, vérifier que les plongées y sont autorisées (zones militaires, parcs nationaux, zones protégées…) Par exemple: Organisation d’une plongée avril 17 Ph. Mathieu

Organisation d’une plongée sans directeur de plongée. Vous savez maintenant ce qu’il faut faire ou ne pas faire pendant la plongée, mais une plongée se prépare méticuleusement. Où : préparer le lieu de la plongée, vérifier que les plongées y sont autorisées (zones militaires, parcs nationaux, zones protégées…) Quoi : quel le but de la plongée ? Explo, vidéo, épave, bio, … et donc le lieu s’y prête-t-il ? avril 17 Ph. Mathieu

Organisation d’une plongée sans directeur de plongée. Vous savez maintenant ce qu’il faut faire ou ne pas faire pendant la plongée, mais une plongée se prépare méticuleusement. Où : préparer le lieu de la plongée, vérifier que les plongées y sont autorisées (zones militaires, parcs nationaux, zones protégées…) Quoi : quel le but de la plongée ? Explo, vidéo, épave, bio, … et donc le lieu s’y prête-t-il ? Qui : quels sont les plongeurs qui participent ? Licence, certificat médical, preuve du niveau, état physique, expérience de plongeur,… Comment : plongée du bord ou utilisation d’une embarcation? Cette dernière est-elle adaptée et comporte-t-elle tous les équipements nécessaires ? Météo : les prévisions sont-elles favorables ? En océan, les horaires des marées sont à respecter (courants, profondeur,…). Sécurité : prévenir si possible une personne étrangère à la plongée; plus la plongée sera profonde, plus la présence d’un plongeur en surface sera souhaitée. avril 17 Ph. Mathieu

Merci de votre attention
Cours théorique niveau 3 Merci de votre attention Sources: Philippe Schneider (droit) Isabelle Maillet (réglementation) FFESSM illustra pack (illustrations) Diaporama disponible sur avril 17 Ph. Mathieu

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