Prise en charge du cancer et évolution de la réglementation

Présentation au sujet: "Prise en charge du cancer et évolution de la réglementation"— Transcription de la présentation:

1 Prise en charge du cancer et évolution de la réglementation

2 Une réglementation qui évolue
Decrêt du 26 novembre 2004 relatif aux activités soumises à autorisation : "le traitement du cancer" est officiellement soumis à autorisation Circulaire du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en cancérologie Décret du 24 Août 2005 « Contrat de bon usage » Dénominateurs commun : réseaux, RCP, référentiels oncobretagne

3 ? oncobretagne

4 Quels principes ? Quelle structuration ? oncobretagne

5 Principes énoncés information et accord du patient sur l'orientation et les modalités de son parcours thérapeutique accès rapide au diagnostic Des conditions d'annonces organisées (cahier des charges national par l’INCa) oncobretagne

6 Principes énoncés 2 stratégies de traitement sur la base d'un avis pluridisciplinaire et des référentiels validés et régulièrement actualisés remise au patient d'un PPS =programme personnalisé de soins (le contenu sera proposé par l‘institut national du Cancer = INCa) PEC globale et continue avec le domicile associant Traitement de qualité et accès aux soins de support. oncobretagne

7 Principes : points importants
RCP Pas de discussion obligatoire si standard Enregistrement obligatoire de tous les dossiers au niveau de la RCP Justification obligatoire dans le dossier si avis non suivi CHIMIO utilisations de chimio onéreuses selon des référentiels validés (AFSSAPS, INCa, HAS) décret du 24 Août 2005 « Contrat de bon usage » oncobretagne

8 Quels principes ? Quelle structuration ? oncobretagne

9 L'organisation de l'offre de soins en cancérologie 1
Les établissements traitant les patients atteints de cancer : Pu et/ou privés ce sont les établissements disposant d'une autorisation spécifique peuvent être réunis en « sites » Les établissement associés (Soins de suites, médecine polyvalente, etc …) ne relèvent pas  d'un régime d'autorisation mais adhèrent à un réseau et sont identifiés dans le Schéma Régional d’Organisation Sanitaire (SROS). Les pôles régionaux Les réseaux de santé en cancérologie oncobretagne

10 Autorisation « traitement du cancer » (obligatoire et nouveau)
L'organisation de l'offre de soins en cancérologie 2 Au NIVEAU DES ETABLISSEMENTS/SITES Autorisation « traitement du cancer » (obligatoire et nouveau) Traitements spécifiques Chirurgie Radiothérapie (externe, curiethérapie, sources non scellées) Chimiothérapie ou autres traitements médicaux spécifiques Membre d’un réseau de cancérologie Disposer d’un « centre de coordination en cancérologie » ou 3C référentiel, audit RCP, annonce, Programme personnalisé de soins (PPS) oncobretagne

11 Les réseaux Les pôles régionaux
L'organisation de l'offre de soins en cancérologie 3 LES POLES REGIONAUX Les pôles régionaux mission = accessibilité aux soins lourds et complexes aux innovations à la recherche clinique + enseignement Les réseaux oncobretagne

12 L'organisation de l'offre de soins en cancérologie 4 LES RESEAUX
Régional (cahier des charges 2006 ?) Coordonne l’ensemble des acteurs Promotion et amélioration de la qualité Formation et Information professionnels et patients Outils (Dossier communiquant DCC, Visioconférence) Territoriaux « Ville – hôpital » Conformes aux critères des réseaux de santé Prise en charge de proximité Coordination, 3C, Gestion RCP, soins de support/domicile etc … (Dépends de chaque réseau et de ces objectifs prioritaires) oncobretagne

13 En Bretagne ???? Des réseaux de santé déjà anciens
Une structuration des RCP dès 2000 oncobretagne

14 Les premiers réseaux dés 2000
Des réseaux structurés au début de façon différente = réponses à des besoins différents Oncokerné Onc’oriant Oncovannes ICR oncobretagne

15 Les nouveaux . Oncokerné Onc’oriant Oncovannes Oncarmor 06/2004 Onco6
11/2005 Réseau du Ponant 11/2004 Oncokerné Onc’oriant Oncovannes Oncorennes 09/2005 oncobretagne

16 Des RCP dès 2000 oncobretagne

17 Pour en savoir plus ………. www.oncobretagne.fr www.oncoriant.org
Et bientôt les sites d’ oncokerne, oncarmor, Réseau du Ponant, oncorennes Éventuellement !! oncobretagne